STAGE

la publication dans un annuaire de librairie (Ârr. du 25 décembre 184S, 15 février !859).

Leur nombre est d'environ 800, à Paris.

Il ressort également des motifs graves, qui ont déterminé l'obligation du Stage, qu'en règle générale toute personne, voulant exercer la profession, y est assujettie, et le Conseil a toujours pensé qu'il ne lui était pas permis d'accepter un équivalent, quelque favorable qu'il fût.

Ainsi le temps passé dans la Magistrature ne compte pas pour le Stage* L'ancien magistrat doit faire son Stage en entier, s'il ne Ta pas commencé près d'une Cour d'appel avant son entrée dans la magistrature, — ou le compléter, en achevant par continuation du Stage le temps qui lui manquait. (Décidé comme précédent par arr, du 18 janvier 1831). — La question ayant été reproduite et examinée de nouveau^ à raison de sa gravité, le Conseil a voté l'ordre du jour (arr. du 8 février i831), et cette jurisprudence a été maintenue depuis (Arr. du 23 et 23 nov. 1832, du 28 déc. 1858).

— A plus forte raison, le temps passé dans les autres fonctions publiques, ou dans Texercice des offices (qui ne créent pas d'incompatibilité absolue), n'a-t-il aucune valeur pour le Stage.

— L'ancien avoué est soumis à l'obligation de faire son Stage par une disposition expresse de Tordonnance de 1822 (art. 37) : d'où la conséquence qu'il ne pourrait pas en être dispensé, alors

même qu'avant ses fonctions, il l'aurait fait ou qu'il aurait été inscrit au tableau (Cour de Lyon du 24 février 1848; Sirey, 1849, 2, 348; arr. du 23 nov* 1852). Cependant l'efficacité du serment antérieur, qu'il a prêté comme avocat, subsiste.

Le temps, pendant lequel un avocat a été inscrit au Tableau d'un Tribunal de première instance, ne compte pas non plus, à moins qu'auparavant il n'ait accompli son Stage près d'une Cour d'appel. Cette exception n'a rien de contradictoire avec la solution qui précède, relativement à l'avoué, parce que celle*ci est motivée sur la disposition prohibitive de l'ordonnance.

Et encore le Stage complet, fait devant une autre Cour, peut, par décision du Conseil, être continué devant la Cour de Paris (Arr. du 3 fév. 1887).

Le Stage présente deux phases principales : l'admission au Stage, — et le régime du Stage.