APPLICATION

V application y que les Cours eties Tribunaux ont déjà faite des lois, est nécessaire à connaître pour l'application qui en est encore à faire: il faut donc se plonger courageusement dans cette mer, immense et toujours agitée, oîi se déversent perpétuellement des milliers de décisions journalières, semblables ou divergentes, et qu*on appelle Juris* prudencBy — amour des praticiens, désespoir des jurisconsultes.

Que si la loi, les anciens, les modernes et les ftrrêts avaient, par hasard, laissé la question intacte, c'est alors à l'avocat, muni, de longue main, des plus saines doctrines, à puiser en lui-même et à tâcher de dire, de son chef, ce que la loi eût dit, si la loi eût parlé.

ARGUMBNTATIOK BT ORDUB DB DISCUSSION.

Il y a plusieurs manières dC argumenter* La bonne, la vraie, la loyale, la victorieuse est celle qui aborde les arguments les plus forts, franchement et directement.

U est vrai que pour prendre le taureau par les

214 ll^' PARTIE. — RÈGLES GÉNÉRALES.

cornes et lui faire ployer la tête, il faut un bras vigoureux, et que le plus vigoureux bras ne suffit pas toujours ; il est non moins certain qu'il ne faut dédaigner ni Targumentation , qui procède parimtnuation^ ni Targumentation, qui frappe de côté^ ni l'argumentation, qui fait brèche par ricochet; mais l'argumentation de face est, d'ordinaire^ la meilleure ; c'est donc avec elle que Ton doit, de bonne heure,, se familiariser ; car la logique, telle, par exemple^ qu'il était permis de l'entendre s'exprimer, elle-même, par la bouche de Tripier, monte, quelquefois, à une telle hauteur qu'elle peut, alors, se passer du charme des paroles, et, par sa propre force, devenir de l'éloquence *.

1 NoQS n'avons pas besoin de faire remarquer qu'on n'arrive pas à des discassions sérienses ûe droit par des études improvisées et faifes pour la cause. Il faut des études préalables, longues et suivies. On ne peut les commencer trop tôt ; on ne peut les suivre avec trop d'assiduité; on ne doit jamais les considérer comme finies. Aussi regardons-nous comme notre premier devoir de rappeler sans cesse aux stagiaires, comme l'ont fait nos prédécesseurs, qu'il s'agit pour eux, en entrant dans notre profession, d'un tra« vail sans trêve et sans fin.

c Un avocat, dit très bien Terrasson, renonce à vivre pour soi

• et s'engage à ne plus vivre que pour les autres. II devient Tes-

• clave honorable de ses concitoyens ; tous ses moments sont au « bien public, dont chacun a droit de se saisir. Sa vie est partagée c en deux occupations également pénibles : l'une, de se rendre, à c force de veilles, capable de servir le bien public ; l'autre, de le « servir en effet de toutes ses lumières et de tous ses talents ; t engagement dont ne sont pas assez effrayés ceux qui, sans me* « surer leurs forces, entrent précipitamment dans une carrière si

Quant à V Ordre de discussion^ il varie suivant la nature de l'affaire.

Cependant, on peut indiquer comme le plus naturel celui qui place en première ligne les arguments de fait^ en seconde, les arguments de titres^ en troisième, les arguments de droit ^

Réfatation.

Si la Réfutation se mêle à la Confirmation, on place habituellement Tobjection après l'argument et la réponse après l'objection.

k longae et si difficile. l\ faut que l'avocat naissant eu parcoure

* des yeux toute retendue, qu'il calcule ce nombre infini de con*

< naissances dont il a besoin ; ces volumes immenses qu'il est « obligé non seulement de lire, mais de méditer et d'approfondir ; « cette multitude de lois qui doit être l'objet de sa mémoire et

< encore plus celui de son discernement et de ses réflexions ; cette

• foule de commentateurs dont il doit recueillir la lumière et apc précier l'autorité ; ces amas d'ordonnances que nos rois, émules « des Césars, ont laissées à leurs peuples, qu'il faut rapporter à « leur temps, à leurs usages, à leur esprit; celte diversité de cou- « tûmes dont il faut citer les raisons et qu'il ne faut jamais cont fondre ; ce dédale de procédures dont il doit connaître tous les « détours pour être en état d'en sauver la justice; ces orateurs

• fameux dont il doit étudier la force et les grâces» et, s'il se peut, t se les rendre propres. » (Terrasson, Discours sur la profession â^nvocat, Annales du Barreau français, t. II, p. 50.) •

i Voici Tordre indiqué par Gigéron :

• Quumque animes prima agressione occupaverit, infirmabit, « excludetque contraria; de firmissimis alla prima ponet, alla

* postrema, inculcabitque leyiora. » Orator, cap. xv.

Voir IhiLAMALLE, Essai dUnsHlutions oratoires, liv» III, chap. n.

216 Il« PARTIE. — RJSOLES GÉNÉRALES.

Si la réfutation est isolée, elle peut suivre ou Tordre naturel des preuves ou l'ordre des conclusions adverses ^

Ici se placent des observations communes à la confirmation et à la réfutation.

Gonclasions*

Dans les procédures faites avec soin, 1- avocat trouve des Conclusions, qui résument TafiTaire et lui servent, non seulement de guide, mais encore de thème, tant pour l'attaque que pour la défense ; car les conclusions de l'avoué doivent être plus que la base et le fondement de la plaidoirie ; elles doivent en être le squelette.

Il vous faut donc, autant que possible, les 3uiyre pas à pas.

Il est éminemment utile, en effet, pour faciliter

^ Sor la Réfutation, voir notamment :

AniSTOTE, Arlit Rhetorieœ, lib. III, cap. xvii. '^ Rhetorka,

ad Alexandrum, cap. ixxiv. — Ànalyticorum ptHôrum

et pogteriorumy lib. — Topicorum, lib.

CicÉRON, De Inventione, lib. l, cap. xlii ad u. «i» Lib. Il,

cap. IV ad xvi. »— Topiea. — De Inventione^ n^* 72, 81. QmNTiLiBif, De Imiituiione oratoriâ, lib. V, cap. un et xir. Dblamallb, Essai d'insiitations oratoires, liv. lil. BuRNOT DE Mertillb, Règles pour former un Àv^eat (1778,

le travail du juge, de lui faire trouver non seulement le même fond, mais, encore, le même ordre, dans la défense parlée que dans la défense écrite.

L'avocat qui, dans les cas ordinaires, négligerait les conclusions, pour se créer un ordre d'idées et de discussion en dehors d'elles, commettrait la faute du médecin qui, sans avoir appris Tostéolo^gie, prétendrait connaître l'anatomie des vertébrés.

Mais les Conclusions peuvent être incomplètes, dangereuses même ; c'est alors à l'avocat de se sou« venir des leçons de la Procédure ; c'est h lui de compléter ces conclusions, de les redresser, de les refaire et de les présenter à l'avoué qui, du service, rendu à l'afTaire et à lui-même, ne peut qu'être reconnaissant.

Jugement.

Ce que nous venons de dire regarde plus spécia* lement les discussions de première instance.

Si l'on monte en appel , on a pour l'argumentation , un fil conducteur nouveau et excellent : — c'est le jugement.

Favorable ou contraire, qu'il soit le guide ordinaire de l'argumentation.

S Ètes-vous appelants saisissez-le, de prime-saut, examinez-le, démolissez-le pièce à pièce , considé'

318 11° PARTIE. —RÈGLES GÉNÉBALES.

rant par considérant. La fausseté des idées que vous ayee à combattre ne fuit pas que l*ordre dans lequel on les a rangées ne soit plus ou moins logique ; or, cela suffit pour que la discussion ait une base cer« taine, en suivant cet ordre, et pour que le juge du second degré vous suive fecilement.

Cela est d'autant plus nécessaire que, devant la Gour, le jugement est, cohlre vous, la plus gravô de toutes les présomptions; à ce point que, si vous ne la renversez pas^ votre adversaire aura très rarement besoin d'y ajouter un mot pour que cette présomption devienne la chose déûnitivémeût jugée.

Si tout n*a pas été dit par la sentence dont est appei; si, dans le papier tin^bré de l'adversaire, on trouve la nébuleuse indication de quelques raisons, négligées par cette sentence ; si l'on appréhende un système nouveau, vaguement énoncé ; si votre adversaire déclare nettement qu'il ne soutiendra pas l'opinion erronée du premier juge, on voudrait pouvoir arrêter l'avocat et lui dire : «Votre œuvre est^ quant ai présent, terminée ; respectez le temps pré-* « cieux de la Cour. Qu'allez-vous dire? Réfuter ce « qu'on ne vous objectera peut être pas ! Vous créer « des fantômes pour les combattre, et présenter à « l'esprit de vos juges des aperçus qui n'appartien- <( dront peut-être qu'à votre craintive imaj^inalion I « Gardez-vous en bien I Jetez au feu le reste de votre À discours et attendez la réplique. Dix minutes de « réplique sur les points, alors connus, de la diffî*

lA PLAIDOmiE. 219

« culte, vaudront mieux, pour la Justice et pour « vous, que deux ou trois heures de plaidoiries con- « sacrées à lêor recherche. Épargnez doncle temps « de k Cour; attendez la réplique. »

Mais, puisqu^en appel, nous sommes, quant à présent, obligés de répondre, par avance, aux choses que l'on n*a ni dîtes, ni écrites , et aux objections t]ue nous ne connaissons pas et que nous ne pouvons pas connaître; puisque nous sommes obligés de courir après le possible et Timpossible, nous dirons à nos confrères : « Courez, aussi rapidement tt et aussi méthodiquement que vous pourrez, après « le possible et l'impossible; — et lâchez de les at- « teindre ; car, si vous n'y parvenez pas, il peut (t arriver qtie le plus mauvais argument de votre « adversaire soit, faute de réponse, trouvé décisif, c( iBût-îl pour bîise une erreur malériellô* 1 »

^ Lioù ville, dit M<^ E. t^ouillel dans son éloge lu à la Gonft^ F^ee ÀèB ftVocats, péD^ait que la répliqcie est inséparable dti droit de Ubre défense, et ce fut un véritable chagrin pour lui que de ne pôuVoiï' Jamais Vûbtenir devant la Cou)*. « Tai la conviction, di- « sait-il, que trente miaules de réplique assurées feraient gagner à

* la tloûlr tiD temps énorme et lui éviteraient de longues fatigues. « Cle qu^y gagnerait la lustice est incalculable, et je prédis au Pre-

* mier Président, qui nous accordera ces trente minutes, une im- « mortalité consacrée par Téternelle reconnaissance des plaideurs « et du Barreau.

* n n^y a pas longues années, Tun des avocats les plus célèbres « du Barreau, et j'ajouterai des plus substantiels et des plus concis, « se lève, après avoir entendu son confrère ; il demande à répon- « dre quelques mots. * La Cour vous a entendu avec patience, lui

Intimés, si nous jugeons bonne et juste la sentence des premiers juges, alors, d/br/ton, prenonsla pour appui ; suivons son ordre ; échafaudons sur elle notre discussion ; tâchons d'y ramener, sans cesse, les arguments adverses ; montrons, en prenant successivement ses motifs, avec quelle sagesse elle a tout apprécié, et ne cherchons un autre plan que si le sien nous fait absolument défaut.]

Enfin, et surtout, éloignons de notre discussion cette présomptueuse confiance de l'avocat dont l'ignorance ou la paresse viennent à la barre, sans avoir entrevu le plus petit obstacle.

Suivant lui , les preuves de son adversaire n'ont

c dit le président, la réplique est inutile. » « Monsieur le Prési-

« dent, lui répond l'avocat avec une noble fierté, je n'ai jamais eu

• besoin de la patience de personne ; mon adversaire, trompé par t son client, a commis de graves inexactitudes. J*ai le droit de les « rectifier. Bien plus, on demandant à répondre, je fais mon de-

• voir. C'est à la Cour à yoir si elle veut faire le sien, en me

• permettant de répliquer, on si elle préfère être trompée. • La

• Cour se lève, délibère et autorise la réplique. — Heureuse, mais « trop rare exception!

• Supposez un jeune arocat, ou un ancien moins autorisé : 1 aucune réplique. — Un avocat insulté, — des juges dans Ter- « reur, — un mauvais arrêt, — une famille minée f

c Trente minutes de réplique assurées sauveraient de pareils

• dangers, qui peuvent se présenter tous les jours. >

pas besoin de réfutation ; il les recueille, il les reproduit^ il souffle sur elles, et tout disparaît I Le voilà gui, sans crainte et sans obstacle, marche et vole à travers la discussion, s'étonnant qu'on ait osé se présenter contre lui et s'impatientant de ce que le juge ne Tinterrompe pas pour lui dire que la conviction est faite I Sa discussion est plus que courte, tant il croit qu'un mot lui suffit pour vaincre I II se hâte de la clore, s'assied en triomphateur et — perd immédiatement son procès.

C'est alors qu'il commence à se douter qu'il n'a pas entendu l'affaire; pas écouté ou pas compris son adversaire ; pas lu ou mal lu les conclusions et pas suffisamment feuilleté le dossier. Il commence à comprendre qu'il n'avait rien prévu ; qu'il n'a pas répondu à ce qu'on lui avait dit ; qu'il a été au-devant de ce qu'on ne pouvait lui dire, et que, se faisant à lui-même de vaines objections, il n'a plaidé qu'une cause fantastique , née de son imagination seule. ^

Péroraison.

Si l'afTaire est simple, on doit se dispenser d'un Résumé qui doublerait la plaidoirie.

Si la longueur nécessaire du discours exige ce résumé, qu'il soit court et substantiel. Il faut faire en sorte de ne pas ressembler à r Intimé de Racine^ et ne pas faire dire de soi :

I 11 aurait plutôt fait de tout dird vipg^ |oi$ « Que de Tabréger une U

On peut, enfin, si cel£( est nécessaire, t^mUneir en appelant brièvement l£t bie.nv6illance et Vint4r&t du Tribunal sur sa cause et sur son client%

1 Les Plaideurs, Acte IIF, scène 3.

Sur la Péroraison, roir notammeat :

Aristotb : Artii rh^iorieœ, Kb. Ut, eap. six. '— Rhetoftea, ad Alexandrum, cap. xnxix. ^

CicénoN : Ad Herennium, lib, 11^ cap. xux et xxs,s -» De Inventions , lib. I, cap, ui ad lvi.

QuixTiLiEN : De Instilutione oratortâ, lîb. Vï, cap. i.

DBtAMALLB : Essai d^instiMien» or«loif>#«^ Uv. IV, ebap. iv.

BiARNOT Di: Mbuviuls ; B^^le^pQur former un ma^t (i77d)i p. 353.

s — i« Le ralaonnement et la dialectique ne sont pas toujours toute la cause ; et la parole de Tavocat doit, souvent, aller jusqu'au ceeur :

u Erit iUe tummna orator qui, in c^usi^ ci?ilibua, il4 i\^ ot « probet, ut délecte t, ut flectet. Probare necesâitatis est, delectare « suavitatis,^ flectere victoriaî. » (Cicéron, Oraior, n* 69.)

2** L'bomme naît bon et il a un penchant naturel pour ce qui est vrai, pour ce qui est beau, pour ce qui est bon, pour ce qui est juste. L'avocat a donc cette première tâche : montrer que la cause qu'il défend a tous ce» earaetôres.

Mais les passions corrompent et détournent du bien les meUlçurs esprits : Tavoeat a donc pour seconde tâcbe de combattre les passions contraires.

Enfin, il a un troisième devoir ; c'est de chercher, c'est de trouver des auxiliaires dans les passions ellesrmômes.

S'il lui est donné de mettre la passion du côté de la vérité et de la justice, son triomphe sera aussi complet que légitime.

30 Ici, comme plus haut, nous renvoyons aux maîtres sur les

LA I^AIDOIRIE. 223

La Répliqttç.

La Réplique diffère de la réfutation proprement dite : 1^ parce qu'elle occupe, dans les débats, une place, gui p'est pas la môme et qui ne prête pas aux mème^ développements ; S^ parce qu'elle est, nécessairement, une réponse après ^om/>, tandis que la réfutation peut être une répQnse;i>ar av^ane^ ^ ; S<^ enfin, parce qu'elle est, le plus souvent, improvisée et organisée au cour^ môme de TaotiQU, et dans la feu du combat, quand la réfutation est, d^ordinaire, calculée 1^ loisir,

Sa grande difficulté se tire de la nécessité de parler sur-Je^champ, et sa grande importance vient de

mayen& d^ex^itef la gympalhie, bous bornant à «n sigoaler un geiil^ parce qu'il est de tou9 )es temps et de tous les discours, c'est celui qvii consiste à faire comprendre au juge qu'il a lui-môme un intérêt personnel à la victoire du plaideur. C'est Cigéron qui l'indique :

« Jam misericordiâ movetur, si is qu^ audit adduei potest, ut « illa quse de altero depiorantur, ad si^as ^^9 revocet, quas aut « tulerlt, aut limeat, aut intuens alium, crebro ad se revertatur, i> (CicÉRON, De oratore, lib. IJ.)

t Quand la Héfuia^içm prévoit et détruit las olyectians par ayance, on l'appelle PréQcaupatiQi^ ;

« Est ai^tem Prœoc'upalia eorum locorum. qui contra tuam d diûtionfsn) haberi possunl, praeocoupans reprebensio. Oporlet, n ftutem, quse ab adversariis dieuntur eitenuaro. » (Aristotb, Rkeloirica, ad Ahxandrui», cap. xxxiii, ««• Pramim Phikiê^lphOt interprète.)

ce que le juge, instruit par les deux parties, connaît déjà l'affaire des deux côtés, et Ta peut-être déjà jugée, en son for intérieur.

C'est donc, pour l'avocat, dont la cause est compromise, le suprême effort. Il faut qu'à ce moment^ il redouble d'adresse, de force, de courage, et que, saisissant, corps à corps, la défense adverse, il lui enlève tout ses avantages.

C'est alors, surtout, qu'il faut de la netteté, de la précision, de la vigueur ; c'est alors qu'il n'y a pas une parole à jeter au vent ; et que tout mot doit être un coup de glaive ou un coup de bouclier ; — à ce prix, mais à ce prix seulement, le juge, spectateur déjà fatigué de la lutte, continuera à tenir les yeux ouverts sur les combattants et pourra, encore, s'in« téresser à leurs efforts*

Le moyen d'être prêt pour la réplique, c'est d'avoir envisagé son affaire de tous les côtés ; c'est de la connaître dans tous ses détails; c'est de ne s'être fait aucune illusion; c'est d'avoir eu, dès le commencement, deux plaidoiries dans la tête, la sienne et celle de l'adversaire ^'

1 io Toutes les parties da discours exigent de la Mémoire. On ne retient les faits et on ne les dispose qu*avec son secours, et la discussion du droit ne peut s'organiser sans elle. Mais c'est surtout dans la réplique que la mémoire est utile, car si la plaidoirie de Tadversaire n'est pas, dans toutes ses parties utiles, présente à l'esprit de celui qui la réfute, son silence sur un argument solide ou spécieux pourra passer pour un aveu d'impuissance et une sorte d'acquiescement.

Là PLAIOOJRIË. * 22S

Éléments de la plaidoirie.