COMMENT SE PERDAIT LA NOBLESSE

La Noblesse se perdait par Déchéance, — Dégradation, — Dèrogeance ou — Omission des qualifications nobles,

La Déchéance n'atteignait que les anoblis. Elle avait généralement lieu quand on ne payait pas les taxes auxquelles on avait été imposé pour lettres d'anoblissement, de maintenue, de confirmation, de réhabilitation, etc.

La Dégradation frappait de plein droit le condamné à une peine afflictive ou infamante, ou à la mort civile, ou à la mort naturelle, mais, dans ce dernier cas, quand il devait mourir autrement que par la décapitation. Hors le cas de crime de lèse-majesté, la privation des qualifications et des privilèges nobiliaires n'atteignait pas les enfants du coupable.

La Dèrogeance résultait de l'exercice d'une fonction ou de l'accomplissement d'un acte réputé indigne de la noblesse. Ainsi, un gentilhomme dérogeait quand il faisait le commerce en détail.

exerçait un art manuel, exploitait, comme fermier, le bien d'autrui, ou remplissait les fonctions d'huissier, de sergent, de greflSer, de procureur ou de notaire. Toutefois, comme on avait reconnu la nécessité de venir en aide aux gentilshommes pauvres, on leur permettait de faire, sans déroger, le commerce maritime et le commerce en gros, de labourer leurs propres terres, de prendre à ferme les terres des princes et des princesses du sang, d'exercer la médecine, d'être verriers*, enfin, de s'occuper de peinture, pourvu que, dans ce dernier cas, ils ne trafiquassent pas de leurs œuvres. Différentes ordonnances avaient étendu le même privilège aux charges d'avocat au parlement et de procureur de la Cour des comptes^.

1. Les gentilshommes pouvaient être verriers, mais c'est <x une erreur grossière » de croire que les verriers fussent nobles par le fait môme de leur industrie. La verrerie n'anoblissait pas; elle ne faisait que maintenir la noblesse à ceux qai l'avaient déjà.

2. Par privilège spécial, les nobles de Bretagne ne dérogeaient point pour aucun commerce. Seulement, pendant tout le temps que duraient les opérations qui les occupaient, leur noblesse dormait, et ils perdaient la jouissance des privilèges propres aux gentilshommes; mais ils reprenaient leur ancienne position sociale et les droits y attachés, aussitôt qu'ils recommençaient à vivre noblement. En Champagne^ les dérogeants n'en continuaient pas

VOmission des qualifications nobiliaires était considérée comme une sorte de dérogeance tacite, mais elle ne produisait les mêmes effets que cette dernière que lorsqu'elle se prolongeait pendant plusieurs générations.

Quand un gentilhomme avait perdu la noblesse par dérogeance, il ne pouvait reprendre son premier état qu'en vertu de Lettres de relief ou de rshàbilitation accordées par le souverain. S'il avait des enfants, ceux qui étaient nés avant la dérogeance restaient nobles, à moins qu'il n'eussent partagé la profession dérogeante, car ils étaient alors soumis aux mêmes obligations que leur père. Quant aux enfants nés après la dérogeance, ils devaient toujours se pourvoir de lettres de réhabilitation.

La noblesse perdue par l'omission continuée des qualifications nobiliaires ne pouvait également être recouvrée que par l'autorisation du roi.

moins à se qualifier de nobles eià*écuyers, et nul n'y trouvait à redire, même quand ils étaient imposés aux tailles.