PREMIÈRE SECTION

TITBBS FR ANÇAIS

1° Prince. — A l'origine le titre de Prince {Princeps, premier) -servait, conformément à son étymologie, à désigner tous ceu)& qui occupaient les plus hautes charges de TÉtat. On le trouve fréquemment usité avec ce sens dans les monuments écrits des premiers, siècles de notre histoire. Plus tard, surtout au x® siècle, la même raison le fit appliquer aux grands feudataires qui jouissaient de Tautorité souveraine , et même à une foule de petits seigneurs , aux yeux ^desquels il n'avait pas d'autre signification que celle de Sire ou Seignewr^ en latin dominus. Par la suite , plusieurs de ces principautés tombèrent entre les mains de maisons puissantes dont les membres continuèrent à se qualifier de princes, malgré le changement de signification que ce mot avait éprouvé. Le rang élevé des usurpateurs fit fermer les yeux sur un abus qu'il eût été d'ailleurs bien difficile d'empê-

cher, et que la courtoisie finit par consacrer.

C'est aux causes qui précèdent, et nullement à des concessions royales , que plusieurs nobles français doivent le titre de prince ' . -Du reste, sous Fancienne monarchie, les possesseurs des principautés ne jouissaient d'aucune prérogative particulière; ils n'avaient d'autre rang que celui auquel la nature réelle des terres ainsi désignées pouvait leur donner droit.

L'ancienne monarchie n'a jamais conféré le titre de prince à des particuliers ; elle le réservait exclusivement aux membres de la famille royale et à ceux des grandes maisons souveraines étrangères. Toutefois, les enfants du roi et leurs proches ne se qualifièrent d'abord que de Seigneurs du lis ou Seigneurs du sang, ou encore même Seigneurs du lignage du roi, et ils ne se dirent Princes du sarig qu'au xv® siècle , sous les règnes de Charles Vil et de Louis XI.

Au xvn« siècle , on distinguait les Princes du sang et les Princes du sang royal; le premier

i . Il est même à remarquer que beaucoup de ceux qui portent ce titre l'ont pris à l'époque où les provinces dont ils • sont originaires faisaient partie d*États étrangers, et la bienveillance royale le leur a conservé après la réunion de ces provinces à la couronne.

lli% SCIENCE DES ARMOIRIES.

titre appartenait aux fits, aux frères et aux neveux du roi , et le second aux divers autres membres de la famille royale.

Les princes du sang prenaient rang à la tête de la Noblesse et, comme le dit Brantôme, il n'y avait si grand mérite des antres qui les pût égaler, sauf toutefois dans les armées oh ils se trouvaient souvent sous les ordres des maréchaux et des connétables. En outre, les princes du sang royal représentaient les anciens pairs de France au sacre des rois, et avaient droit d'entrée, séance et voix délibérative au parlement, dès l'âge de quinze ans.

Le décret du i^' mars 1808 donna le titre de prince aux titulaires des grandes dignités de l'Empire. Napoléon l'avait déjà conféré le 30 mars 1806 au maréchal Berthier, qu'il avait fait prince de Neufchâtel, et le 5 juin de la même année, au général Bernadotte et à Talleyrand-Périgord, qu'il avait nommés, celui-ci prince de Bénévent, celuilà prince de Ponte-Corvo, Le 15 août 1808, il créa Berthier prince de Wagram ; Davoust, prince d'EckmiJhl, et Masséna, prince d'Essling. Enfin, le 7 décembre 1812 , il donna au maréchal Ney le titre de prince de la Moskowa .

2^ Duc. — Le titre de Duc^ qui vient du latin

dux, commandant, date des derniers temps de l'empire romain, où il servait à désigner des généraux chargés de la garde des provinces éloignées. Il en est question , pour la première fois , sous le règne de Constantin, a Après avoir, dit Zozyme, créé un maître de l'infanterie et un maître de la cavalerie , ce prince leur subordonna non-seulement les centurions et les tribuns, mais encore tous les chefs qu'on appelle Diu^s, et qui, sous les ordres d'un chef supérieur, commandent dans tout un district, avec la même autorité qu'avaient autrefois les préteurs envoyés dans les provinces. »

Au IV® siècle , on comptait vingt-cinq ducs pour tout l'empire ; cinq résidaient en Gaule. A leur arrivée dans ce pays, les Francs conservèrent le titre de duc, qui correspondait à celui de Hèrezog (chef d'armée) en usage parmi eux , mais ils augmentèrent les attributions de ceux qu'ils en investirent. Au lieu d'être, comme précédemment, de simples commandants militaires, les nouveaux ducs réunii*ent dans leurs mains l'administration de la force publique, de la justice et des finances, et eurent presque toujours sous leurs ordres de vastes étendues de pays. Après la mort de Charlemagne, ces dignitaires réussirent

à secouer le jour de l'autorité royale et s'arrogèrent la souveraineté héréditaire des provinces comprises dans leurs gouvernements. Cette révolution fut consommée par Tavénement de Hugues Capet, qui était lui-même duc de l'Ile de France. Pendant plusieurs siècles, les ducs de Normandie, de Bretagne, de-Poitiers, etc., rivalisèrent de puissance avec les rois ; ces derniers parvinrent cependant à les abattre et ils réunirent leurs terres ou duchés au domaine de la couronne, toutefois , la féodalité apanagée , représentée par les ducs de Bourgogne, de Berry, d'Orléans et de Bourbon, essaya de reconstituer l'ancienne puissance ducale , mais Louis XI sut lui faire courber la tête. Dès la fin du xv® siècle, la dénomination de duc ne réveilla plus en France que F idée d'un grand seigneur placé au plus haut degré de la hiérarchie nobiliaire , et les rois s'en servirent pour récompenser les services les plus éminents rendus, soit à l'État, soit à leur personne. Néanmoins, comme elle faisait supposer un grand train de maison, on ne l'accorda d'abord qu'à ceux qui jouissaient d'une grande fortune et possédaient en toute suzeraineté l'équivalent de quatre comtés. Mais, par la suite , on se relâcha de cette règle , et il suffit alors de justifier de la propriété d'un

VARIÉTÉS NOSrLIAIRES. . ^21

nombre de fiefs formant un ensemble jugé suffisant^ que Ton érigeait en d\ichè ^

Quoique le titre de duc ne constituât plus qu'une distinction honorifique et n'attribuât à ses possesseurs que des prérogatives en quelque sorte personnelles, il avait cependant conservé un certain prestige à Famoindrissement duquel Tautorite royale ne cfessa de travailler. C'est pour cela qu'en 1562 et 1566 deux édits de Charles IX réglèrent qu'à l'avenir aucune terre ne serait érigée en duché que sous la condition d'être réunie à la couronne quand la ligne masculine viendrait à manquer. Ces dispositions furent confirmées par un édit de Henri III, du 17 août 1576, et un des articles de l'Ordonnance de Blois, du mois de mai 1579, mais elles ne furent guère exécutées : d'ailleurs, les familles intéressées réussirent presque toujours à les{éluder.en faisant insérer des

1. Suivant les auteurs du Dictionnaire de Diplomatique y Ajitolne de Grussol, vicomte d'Usez, est le premier seigneur particulier ç^ont la terre ait été érigée eu duché (1565). Jusqu'alors, les princes du sang avaient seuls pu obtenir la création Ae nouveaux duchés. Les mêmes auteurs appreonent que les premières lettres patentes d'érection d'un graad fief en ducbé-pairie furent délivrées, en 1297, en faveur de Jean V, comte de Bretagne, pour lui tenir lieu de la pairie de Champagne y qui avait été réunie à la couronne en 1284.

clauses dérogatoires dans les lettres d'érection.

Au XVIII* siècle, on distinguait trois espèces de ducs.

a. Les Ducs et Pairs avaient droit de séance au parlemant comme Pairs du royaume, et leurs Duchés-Pairies étaient transmissibles aux héritiers mâles, par ordre de primogéniture ; ils jouis* saient en Espagne des mêmes prérogatives que les Grands de ce royaume.

6. Les Ducs non Pairs ou Ducs héréditaires avaient également des terres érigées en duchés , mais ils ne siégeaient pas au parlement; ils étaient seulement admis aux Honneurs du Louvre et des autres palais royaux. Leur tftre était héréditaire et passait au fils aîné.

ç. Les Ducs è brevet étaient créés sans érection de terres; ils devaient leur titre à une simple commission royale, non soumise à la vérification des cours souveraines^, et ils ne pouvaient le transmettre à leurs descendants mâles qu'en vertu d'une autorisation spéciale du prince. Ils jouissaient des mêmes privilèges que les ducs non pairs**

1. La dignité de Duc e/ Pair appartenait généralement aux mâles. Toutefois, quelques duchés-pairies passaient aux femmes, à défaut de descendance mascuHne : on les appe-

Les ducs recevaient des roîs le titre de Cousin. £d leur écrivant, les particuliers les qualifiaient de Grandeur et de Monseigneur, et, dans les actes, les notaires les traitaient de Très -hauts et trèspuissa/nts seigneurs. Enfin, à la Cour, leurs femmes avaient seules droit au tabouret chez la reine. Pour marque de leur dignité, les ducs timbraient Técu de leurs armes d'une couronne particulière (fig. 188). Les ducs et pairs Tentouraient, en outre, d'un manteau fourré d'hermine et armorié sur les replis (fig. 207).

Supprimé par la Révolution, le titre de duc fut rétabli, le 30 mars 1806, par Napoléon I®^ qui le conféra, cette même année, à vingt-quatre de ses principaux généraux. Vingt-trois mois après, le statut impérial du !«' mars 1808 l'attribua de droit aux fils aînés des grands dignitaires, moyennant la constitution préalable d'un majorât produisant 200,000 francs de revenu.

lait^ pour ce motif. Duchés-pairies mâles et femelles. Il y en ayaii même, à rorigine, mais en très-petit nombre^ qui avaient été érigés en laveur de femmes ou de filles : c'étaient des Duchés femelles. Les ducliés de cette dernière espèce pouvaient être transmis aux maris des titulaires^ mais il fallait pour cela Tagrément du roi; en d'autres termes, leur transmission n^avait lieu qu'en vertu de lettres patentes.

h2h SCIENCE DES ARMOIBPES.

Le gouvernement de la Restauration à conféré vingt-six titres de duc, et celui de Louis-Philippe quatre seulement. Depuis ^a proclamation de TEmpire , cette qualification a été accordée au maréchal Pélissier, créé duc de Malakoff p^v décret du 22 juillet 1856, et au maréchal de Mac-Mahori» créé duc de Magenta par décret du 5 juin 1859.

3*> Marquis. — Lés Marquis ou Marchis, en latin marchiones, marchisii, etc. » étaient, sous les rois franks, les chefs des troupes préposées à la garde des frontières ou marches. On les appelait, dans Témpire romain, comités Umitanei, c'est-àdire comtes des frontières. Dans les premiers temps du régime féodal, on ne les distinguait pas des ducs, des comtes et autres seigneurs titrés. Mais leur dénomination disparut peu à peu et finit par ne plus être portée que par les comtes de Toulouse et les comtes de Flandre^ qur se disaient, ceux-ci marquis de Namur, ceux-là marquis de Provence, ainsi que par les ducs de îuorraine qui, suivant les Bénédictins, aimèrent toujours à s'en parer.

Le titre de mardis n'a réellement pris rang parmi les titres nobiliaires qu'au xvi« siècle, et la première érection connue d'une terre en marquisat est celle que Louis XII fit, en 1505; de la

terre de Trans , en feveur de Villeneuve, comte d'Aveline *. Lés marquis venaient immédiatement après les ducs. En 1578 et 1579 , deux édits d'Henri III réglèrent que nul ne pourrait le devenir, s^il ne possédait trois baronnies et trois châtellenies, mouvantes du roi, ou bien deux baronnies et six châtellenies ; mais ces prescriptions ne furent pas toujours observées, et Ton vit souvent de simples coseigneuries être érigées en marquisats. L'abus devint même si grand que le titre tomba dans un entier discrédit.

Laissée de tîôté par Napoléon I«^ la qualification de marquis fut rétablie par la' Restauration, qui l'accorda à un assez grand nombre de ses serviteurs. Le gouvernement de juillet suivît l'exemple de radïninîstration impériale, et ne s'en écarta, dit-on, qu'une seule fois, en faveur de M . de Tallenay, ministre plénipotentiaire à Francfort.

4° Comte. — * Comme les ducs, les Comtes doivent leur origine à l'empire romain. On attribue leur institution à l'empereur Adrien, mort en 138, 'qui, ayant choisi plusieurs sénateurs pour

1. Le marquisat de SaMf-Sor/m avait été érigé, le Î6 février 1460, par le duc de Savoie, en faveur de Gaspard de Varax; mais iln^étalt pas alors français, et il ne Test devenu qu'à ï'époque de lat réunion du Bugey à la couronne.

lui servir de conseillers et raccompagner partout, leur donna, dit-on, pour ce motif, le nom de comités, c^est-à-dlre compagnons. Sous les derniers Césars, les comtes formaient plusieurs catégories, suivant la nature de leurs attributions. Les BYancs conservèrent ceux qu'ils trouveront en Gaule , mais^ en modifiant leurs fonctions de la même manière que celles des ducs. Il y eut alors des comtes simples gouverneurs de villes , d'autres, administrateurs de provinces entières, mais, tous, généralemenf inférieurs aux ducs, qui en comptaient le plus souvent plusieurs dans le ressort de leurs gouvernements. Toutefois, à 1-époque de l'organisation du régime féodal, les comtes suivirent la même ligne de conduite que leurs supérieurs , et devinrent indépendants comme eux et au même titre; il s'eii trouva même plusieurs, tels que ceux de Toulouse, de Champagne et de Flandre, qui se trouvèrent plus puissants que la plupart des ducs.

Après la destruction des comtés féodaux, quand le titre de comte fut devenu une simple qualification honorifique que Ton obtenait par l'érection d'une terre en comté, on exigea d'abord que l'intéressé appartint à la noblesse ancienne et possédât quatre vicomtes. Au xvi* siècle, Henri III maintint

VARléTÉS NOBILIAIRES. k^l

la première condition , mais il décida qu'au lieu des vicomtes, on devrait posséder deux baronnies et trois châtellenies ou une baronnie et six ch&teUenies. Un peu plus tard, le nombre des comtes augmentant dans des proportiqns énormes, Charles IX essaya de le réduire en réunissant les titres à la couronne à l'extinction de la descendance masculine, et ne put y réussir. £nfin, au xva^ siècle, les érections des comtés furent livrées aux mêmes abus que celles des marquisats, et, au xvm<*, on introduisit Fusage de conférer le titre de comte par simples breyets, sans érection de terres : on^ finit même, comme on le verra plus loin, par l'attribuer, sans lettres ni brevets, à tous ceux qui avaient été admis aux Honneurs de la cour.

Sous Napoléon I®', le titre de comte appartenait de droit aux Ministres^ aux Sénateurs, aux Con- , seillers d'État à vie, aux Présidents du Corps législatif et aux Archevêques. Il était personnel, mais on pouvait le rendre transmissible en justifiant d'un revenu de 30,000 fr. en biens de la nature de ceux qui devaient former les majorats. Dans ce cas, un tiers du revenu devait être aifecté à la dotation du titre. Il était également permis aux Grands dignitaires d'instituer le titre de

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comte en faveur de leixv fils aîné ou puîné, en se conformant aux mêmes di$positions. (Décret du 1*^' mars 1808, art. 3 à 6.)

5° Vicomte. — Les Vicomtes, comme leur noni rii\jclique, remplaçaient les comtes en l'absence de ces derniers. Toutefois, ils ne paraissent sous ce titre qu'à dater de la fin du règne de Louis le Débonnaire; car précédemment on le^ appelait Vicaires, Yiguiers, Vidantes et Cefiteniers. Les vicomtes étant devenus, au xi® siècle, de véritables souverains indépendants, ils ajoutèrent à leur titre le nom du lieu où ils exerçaient leurs fonctions, et il s'en trouva même, parmi eux, un grand nombre dont la puissance-égala, dépassa même quelquefois celle des comtes. C'est sans doute pour ce motif que, dans les bas siècles, les titres de comte et de vicomte sont assez souvent pris l'un pom* l'autre. Il faut remarquer qu'à l'époque où les vicomtes prirent rang dans l'organisation féodale, ils se déchargèrent du soin de rendre la justice sur des officiersMnférieurs, qui reçurent, suivant les localités, les noms de Prévôts, Viguiers, Vicomtes; Vicomtes -mayeurs, Châtelains, Gardes de la prévôté, etc. \