‹ Acquisition et Transmission des Titres nobiliairesChapitre 3 sur 51 · MEN · texte numérisé non relu

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Il est « si auguste et si plein de majesté que ceux qui naissent de lui méritent bien un respect particulier et un rang au-dessus des autres sujets ». La dignité princière assurait à ses descendants ce respect et ce rang. Cela explique, sans doute, qu'il n’y ait jamais eu de principautés établies dans le royaume France au profit de simples particuliers et, si la terre de Guéménée, par exemple, fut érigée en principauté en faveur de Louis de Rohan (1570), c’est probablement parce que les Rohan étaient considérés comme princes étrangers, issus des rois de Bretagne. Joinville reçut une dignité semblable au bénéfice d’un prince de la maison de dit Loyseau (1), le roy d'Angleterre érigea la seigneurie de Galles en prin-

Lorraine. De même, « en 1523,

cipauté et l’affecta désormais aux fils aînés des roys, ses successeurs, ce qui se garde encore à présent ». Pour les princes seuls se créaient les seigneuries « extraordinaires et extravagantes » appelées principautés (2).

Toutefois, les titres de prince furent assez abondants à la cour avant 1789. Le roi, pourtant, n’accordait pas, sans les attacher à des terres, des titres de ce genre ; on ne peut citer, comme titre purement honorifique de

nous avons exposé sur la nature du titre princier porté par les personnes de sang royal, ajoutons que, tout récemment, le roi de Roumanie a, par l'intermédiaire de la légation de Roumanie à Paris, informé le prince Carol que, par suite de sa renonciation au trône, il ne pouvait plus porter le titre de prince, mais devait se faire appeler M. Carol Caraiman, nom qui lui a été attribué par le décret royal sanctionnant l’abdication.

(1) Des seigneuries, chap. V, n°0 77.

(2) V. cep. Ducancr, ubi supra; Loyseau, ubi supra et Des ordres,

chap. VIL, n° 85. Pour la Belgique, V. GérarD, Histoire de la législation nobiliaire de Belgique, p. 180.

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prince, que celui de prince de Berghes, créé à Marly en 1701. La raison en fut plutôt que certains puissants seigneurs voulaient, en qualifiant leur fief principauté, rappeler les droits régaliens exercés par leurs ancêtres (principauté de Bidache dans la maison de Gramont, de Monaco dans celle de Grimaldi) (1), ou simplement possédaient un domaine dont un prince de sang royal avait antérieurement pris le nom comme support de sa qualification (ainsi le titre de prince de Carency, né dans la maison de Bourbon, était porté, en 1789, par un Quelen Estuer Caussade de la Vauguyon) (2); enfin, et surtout, commençait le grande invasion des princes du Saint-Empire et du Saint-Empire romain (3).

$ III. — Les ducs

Les ducs remontent aux dernières années de l'empire romain et tirent leur origine du mot dux, général d'armée. Le titre ducal était, effectivement, un grade

(1) Cela se produisit dès le xv® siècle dans la maison de Talleyrand. Charles prit le titre de prince de Chalais à l'exemple de ses ancêtres qui l'avaient porté pour se dire seigneurs (V. pu CaxGe, ubi supra. CT. Maury, Revue des Deux Mondes, La noblesse avant et depuis la Révol., 15 décembre 1882, p. 803.

(2) V. dans Borer n'Ilaurerive, 1845, p. 299, la liste des fiefs français qui ont porté le titre de principauté. Cf. Dict. de Morerx, art. Escars, Mémoires de St-Simon, 1. IV, chap. 167 ; Marquis DE MaGxv, De la répression des usurpations, p. 113; De SorBiers DE LA Tourrasse, Question des titres, p. 8: Toisox D'Or, Noblesse de contrebande, p. 14: Box pr Sovecourr, Notions sur l'ancienne noblesse de France, p. 88.

(3) V. dans Ed. peBarruéremy (La noblesse avant et après 1789, p. 9) la liste des familles françaises décorées héréditairement à diverses‘époques par les chancelleries de Rome et de Vienne du titre de prince.

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militaire répondant au plus haut degré de la, hiérarchie. On comptait treize ducs pour l'empire d'Orient et douze pour celui d'Occident (1). Les Francs, en maintenant l’organisation qu’ils trouvèrent, divisèrent la Gaule en duchés et comtés et donnèrent le nom, tantôt de dues et tantôt de comtes, aux gouverneurs des provinces. Certains ducs avaient la garde et l’administration de plusieurs provinces. Ils se mêlaient alors plus spécialement des affaires mubtaires, et- les comtes, qu'ils avaient sous leurs ordres, des affaires civiles (2). Quelques dues {duces limitum) n'avaient aucun territoire, mais seulement le commandement de troupes (3).

De bonne heure les ducs, devenus héréditaires, parvinrent à se rendre indépendants. Charles Martel, puis Charlemagne, eurent à lutter contre eux et en triomphèrent. Le succès fut éphémère. Les grands feudataires devinrent, par la suite, de véritables souverains et le duc de France, Hugues Capet, élu rot, ne put que traiter en compagnons les ducs d'Aquitaine, de Bourgogne, de Normandie et de Bretagne. Mais à partir de Louis X[, s'établit solidement la suzeraineté du roi de France et « à dater de cette époque les ducs ne furent plus que les premiers dés seigneurs

(4) Ed. DE BARTHÉLEMY, 0p. cit., p. 79 et De la noblesse au x1x° siècle, p. 24. V. également, même auteur, Les ducs et les duchés français avant et après 1789; Muraronrr, Antiquitales italicæ medii ævi, Ve Dissertation, ap. Marquis pe Macxy, Le Roy d'armes (Appendice, p. 25 et s.).

(2) Sainr-Arrais, De l'ancienne France, t. X, p. 9%ets.

(3) Childebert donna à 20 dues le commandement des troupes qu'il envoya en Italie contre les Lombards (Grécoire Dre Tours, Hist., X, 3).

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français » (1). Il y eut plusieurs sortes de ducs : les ducs pairs (2), les dues non pairs héréditaires (3) et, enfin, les dues à brevet (4). Les uns et les autres ont, en général, occupé les grades supérieurs de l’armée ou les premiers emplois du gouvernement dans Îles provinces, ou, surtout, les grandes charges de la cour.

Le titre ducal fut extrêmement recherché, car 1l comportait lés honneurs du Louvre et la qualification de « cousin du roi ». Nous verrons que, pour sa transmission, ces hautes prérogatives firent édicter, au

xvine siècle, des règles précises.

Ÿ IV. — Les marquis

Le marquis (marchisus, marchio, marchis) était, à

l’origine, un oflicier militaire avant le gouvernement

(1) Ed. pe BarrnéLemY, ubi supra.

(2) Sur la pairie, V. BouLzainvizziers, Hisloire de la pairie de France ; de CourcerLes, Histoire des pairs de France; de Laicue, Les familles francaises, chap. X ; Dessrousses, Condilicnipersonnelle de la noblesse au moyen âge, p. 86 ets. Les premiers duchés créés par nos rois furent constitués pour être donnés en apanage aux princes du sang. Louis, sire de Bourbon, reçut du roi Charles LV, le 24 septembre 1327, le titre de due et l'acte d’érection de la seigneurie de Bourbon en duché est le plus ancien qu'on connaisse (Giry, Manuel de diplomatique, p. 326).

(3) Les ducs non pairs, dont les titres étaient réels, c’est-à-dire attachés à une terre érigée en duché par des lettres patentes vérifiées et enregistrées, recevaient les mêmes honneurs et jouissaient des mêmes prérogatives que les ducs-pairs, saul pour l'entrée au Parlement.

(4) On désignait ainsi, dit M. Ed. pe Barragremy (La noblesse en l'rance avant et,après 1789, p. 82) les dues « créés sans érection de terres et seulement par commission royale contresignée d’un Secrétaire d’État et ayant encore les mêmes privilèges et notamment l'hérédité ». Ajoutons, toutelois, que ces dues ne jouissaient généralement que d’une dignité purement: viagère.

d’une marche ou province frontière d’un pays (1). C’est ce qui résulte de ce passage de Le Vie de Louis le Débonnaire : «.. Marchionibus qui fines regni tuentur omnes, st forte ingruerunt, hostium arcerent incursus ». Lorsque s'établit la féodalité, les feuda marchiæ, maintenues par ,les Frances, devinrent héréditaires. Il y eut des marquis d'Anjou (marche de la Bretagne), de Gothie, de Provence, de Lorraine et des comtesmarquis, c’est-à-dire des comtes chargés de la défense d’une marche (2).

Mais, sauf quelques très rares exceptions, le titre de marquis disparut complètement durant tout le moyen âge et l’on cite couramment le marquisat de Trans comme le premier érigé en France (lettres patentes de Louis XITT, à Blois, au mois de février 1505, vérifiées au Parlement d’Aix le 15 novembre de la même année) (3).

(4) Ed. pe BARTHÉLEMY, op. ci, p. 94. Certains marquis semblent avoir été munis de pouvoirs très amples qui leur permettaient de traiter avec les nations voisines de leur marche (Sarnr-ArLais, op. cit., p. 10% et s.). CH Murarorm, op. cit. VIS dissertation; pe ComgLres, Ælal

de la France, t. IX, p. 8.

(2) Ainsi les comtes de Flandre et de Barcelonne étaient appelés indifféremment comtes ou marquis. De même (Borez p'Ilaurerrve, 1845, p- 278) les premiers comtes de Provence étaient souvent dits marquis de Provence et les ducs de Savoie se qualifiaient toujours marquis en [talie (marchio in Italia).

(3) Historiens et généalogistes sont d'accord pour déclarer que ce ne fut qu’au début du xvi® siècle que, d'Italie et d'Allemagne, ce titre revint en France après avoir reparu en Espagne et en Angleterre. Cependant, nous devons signaler l'opinion contraire de Dow ne Bérexcourr (Question de diplomatique, p. 11 ets.). Pour ce savant auteur, le titre de marquis devint commun dès les xre, xt et xrr1e siècles et, avantle xvre, il aurait été donné à des seigneurs particuliers, autres que les grands vassaux, et

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