HIÉRARCHIE DES TITRES

Des titres de prince, duc, marquis, comte, vicomte et baron, quelle était la hiérarchie ? Embarrassante question ! Pour la résoudre se sont vainement exercées la science et la subtilité des auteurs (1). Sur des monnaies de la fin du xr® siècle, le comte de Toulouse prend, d’un côté la qualité de comte, de l’autre celle de duc, marquis de Provence (2). Ainsi peut paraître sans fondement l’idée d’une hiérarchie.

Au surplus, ce n’est pas tout d’abord par le titre qu'on voulut établir des degrés dans la haute noblesse, mais par la manière dont les fiefs étaient tenus. Avaient le pas les grands feudataires qui ne relevaient que du

(4) V. en particulier BoniEr, Tractalus de auctoritate magni consilii ; Loyseau, Des seigneuries, chap. V; La Roux, Traité de la noblesse, chap. LXXXTIII.

(2) Lettre adressée par M. Tobiesen Dubry à MM. les auteurs du Journal des Savans, 9 avril 1789 ; Raimond V s'intitule en 1188 : « Nos, per Dei gratiam, come Tholose, dux Narbonne et marchio Provincie » (Grr+, op. CUP. 18271):

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roi. Cette classification, logique pour les débuts de la féodalité, était déjà d’une application impossible à l’époque où Loyseau en exposait les principes (1).

En considérant en eux-mêmes les titres autres que celui de prince du sang, on peut, toutefois, selon une très lointaine tradition, mettre la dignité ducale au premier rang (2).

Après elle, venaient immédiatement celle de prince (3), puis celles de marquis et de comte (4).

(1) Seigneuries, chap. VI et VIT On distinguait ainsi les hautes et médiocres seigneuries ; mais des complications résultaient du fait que des arrière-fiefs ne relevaient plus que de la couronne, à la suite de certaines reversions. D'ailleurs, LoysEAU, renonçant à ce mode difficile de différenciation, plaçait dans les hautes ou grandes seigneuries les duchés, marquisats, comtés et principautés, dans les médiocres seigneuries les viéomtés, vidamés, baronnies et chatellenies, après avoir, assez arbitrairement, divisé les dignités en dignités honoraires, dignités réelles et dignités proprement dites. .

(2) « Les ducs tiennent maintenant le premier rang après la dignité royale. Les uns sont souverains comme le duc de Toscane fait souverain en 1569 ; les autres n’ont que l'honneur du titre » (La Roque, Traité de la noblesse, chap. LXXXIII). On lit de même, dans les lettres d’érecton du duché de Rohan (1603) : « Entre tous les honneurs de notre monarchie, il est indubitable que le plus éclatant, le plus solide, le plus élevé de tous pour l'établissement des familles, est le titre de duché qui communique en même témps aux seigneurs qui le possèdent, et qui ont mérité cette faveur, des prééminences et un relief extraordinaire au-dessus de toutes les autres grandeurs communes à notre État ». Ce premier rang, donné au titre ducal, s’expliquait par le fait: que, généralement, la pairie était jointe au duché. Des conflits se sont souvent produits entre deux dues pairs lorsque le titre de due de l’un était plus ancien que celui de l’autre, mais la pairie plus récente.

(3) Sans aucune exception, si ee n'est pour les princes de sang royal, était alors admise la règle que le titre de due est: supérieur à celui de prince. M. pe Cramonr-Lespanre (Les ducs français, p. 6) cite, d'après . le P. Axsecue (t V, p. 821), le cas du prince de Bournonville, aîné et chef du nom, mais non investi du titre de duc cédé par le père à un cadet,

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C’est surtout pour savoir si le marquis doit lemporter sur le comte que l’on a discuté à perte de vue. D'excellentes raisons ont été données pour empêcher

les marquis d’avoir la préséance. Il a été fait observer,

© par exemple, qu'en certaines provinces, et jusqu à

la Révolution, les comtes passèrent devant les marquis, que les Enfants de France ont toujours été qualifiés dues ou comtes, jamais marquis, que la pairie fut attachée à des comtés non à des marquisats, et, surtout, que «les comtes de Champagne, de Toulouse et de Flandre étaient en même considération que les ducs de Bourgogne, de Normandie et d'Aquitaine » (1).

Un brevet de Louis XIV donna au prince les mêmes honneurs et privilège qu’au puîné. De même aujourd’hui, et bien que Napoléon Ier, pour la noblesse impériale, ait interverti l’ancien ordre, dans les familles cumulant comme celle des Broglie, les titres de duc héréditaire et de prince du Saint Empire, l’aîné seul, comme chef, prend la qualification de duc ou de prince-duc (V. cep. Marquis ne Macny, De la répression des usurpations, p. 113).

(4) La Roour indique que d’après certains auteurs les marquis et les comtes avaient rang avant les princes (LA RoQUE, op. eit., chap. LXXX1I1). Ce fut, en effet, l'opinion qui prévalut jusqu'au xvi® siècle. Voici ce qu'écrivait,-en 1785, px Comueces (Etat de la France, t. 1, p. 5) : « Après la qualité de due, on met celle de prince, qu'on Suppose précéder celle de marquis et de comte, quoiqu'ils aient été en concurrence, Mais l'exemple d'Espinay, qui de comté a été érigé en principauté, semble décider la question... Ces principautés sont des dignités féodales qui ont été inférieures à celles des comtés. La principauté d'Orange a été tenue du comte de Provence... Aussi Fon tient que ces prineipautés étaient inférieures aux comtés et le Utre de prinee ne signifie que la principale personne qui a le droit de commander ».

(1) V. Lovsrau, op. cit, chap. V, n°0 32; La Roque, ubi supra: DE Coustes, op. cil., p.10 ets. CE. De Bérexcourr, Question de diplomatique et SaAINT-ArLars, op. cit, p. 110.

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Cependant l’usage semble avoir mis presque toujours, à la fin de l’ancienne monarchie, le titre de marquis au-dessus de celui de comte (1).

En dernier lieu, après les vicomtes qui, selon leur origine première, et surtout par la force des mots étaient inférieurs aux comtes, on rangea les barons, non, il est vrai, sans discussion et malgré leur antique splendeur (2).

On peut s'étonner d’une aussi grande et aussi persistante incertitude dans le classement des titres. La raison en est cependant simple. La hiérarchie nobiliaire n’avait pas pour base les titres de noblesse (3). Le nom seul, son lustre et son antiquité détermi-

(1) C'était se conformer à la classification établie par l’édit imobservé d'Henri III exigeant, pour l'érection d’une terre en marquisat, un fief plus vaste que pour son érection en comté (V. Grande encyclopédie, v. Titres nobiliaires et infra, p. 47). La place du marquis est d’ailleurs indiquée par la forme de sa couronne « partie fleuronnée, partie perlée, parce que les marquis sont comme mitoyens entre les dues et les comtes » (LoysEeau, op. cit., chap. V, n° 49). Nous verrons que néanmoins, très souvent, les qualifications de comte et de marquis étaient assimilées l’une à l’autre au point d'être prises indifféremment (V. infra, p.150).

(2) Voici, cependant, ce que contenait une enquête inscrite sur les registres du Parlement en 1282 (citée par La RoouEr, wbhi supra) : « Appert que baronnie anciennement était seigneurie après le roy et dessous lui. Ainsi, baronnie est plus que comté, attendu qu’il y a des comtes qui sont barons et d’autres non ».

(3) « En France, quoique le plus petit gentilhomme le soit autant que le plus grand, il y a pourtant des degrés de noblesse qu’on à divisée en simple, haute et illustre : le premier est pour les nobles ordinaires, le second pour les chevaliers, les grands officiers et les grands seigneurs, et le troisième pour les princes. Les uns et les autres ont leurs titres et qualités propres, en sorte qu'un simple gentilhomme ne serait pas moins’ usurpateur en $e qualifiant messire qu’un bourgeois en prenant la qualité d’écuyer (BezreauisEe, Traité de la noblesse, p. 53).

naient la place de chacun dans l’aristocratie. (1) Les, titres étaient pris avec un sans façon fantaisiste par la vieille noblesse qui les portait comme un habit de cour (2). C’est pourquoi, en 1777, le vicomte de Toustain Richebourg pouvait affirmer qu’entre les différents titres, celui de duc mis à part, la différence était « presque imperceptible » (3).

Sous l'Empire, au contraire, comme l’anquitité de la race ne pouvait plus servir de discriminant (« Des ancêtres, pourquoi faire ? Je suis un ancêtre, disait le duc de Dantzig, mari de Madame Sans-Gêne »), la hiérarchie des titres de prince, duc, comte, baron, chevalier a été soigneusement établie pour fixer ordre des préséances.

(1) Dans une maison c'était également l'antiquité d’un titre qui fixait sa place parmi les différentes dignités dont pouvait être investi le chef. Les La Tremoïlle plaçaient leur titre de vicomte de Thouars avant celui de prince de Talmont, et les Rohan faisaient précéder le titre de prince de Guéménée de celui, plus ancien, de vicomte de Rohan.

(2) Vicomte p’Avenez, La noblesse francaise sous Richelieu, p. 95 ; V.-Baron pe Scnonex, De la noblesse française selon la charte, p. 19 et s.'

(3) Précis historique, p. 44 et s. C£. Box De Warrevire, Simple note sur les origines de la noblesse, p. 38. Ajoutons qu’en droit moderne on a souvent invoqué, en faveur de l’ordre hiérarchique que nous avons donné l’article 12 de l’ordonnance du 25 août 1817 (infra, p. 151).