ACQUISITION DES TITRES I. — ANCIENNE MONARCHIE

SECTION Î

Titres féodaux

Sous l’ancienne monarchie un titre ne pouvait régulièrement être créé que par concession royale. Telle est la règle qui tend à s'établir en droit dès la fin du xure sècle (1). En étudiant l’origine des titres, nous

(1) C’est de l’année 1270 que l’on fait généralement dater la première lettre royale d’anoblissement (noblesse accordée par Philippe le Hardi à

SN

avons vu qu'antérieurement ceux-ci ont eu d’autres sources que la faveur du souverain. Les grands vassaux, notamment, s’attribuèrent les titres qu'ils voulurent et ces titres représentaient une puissance indépendante et effective. Comment les hauts feudataires auraient-ils sollicité une dignité d’un roi que certains avaient élu en l’an 987 et que d’autres, comme les comtes de F andre, de Troyes, de Toulouse, le duc d'Aquitaine, n'avaient pas reconnu ? On a maintes fois rapporté l’histoire d’Aldebert qui s'était emparé des villes de Tours et de Poitiers et en avait pris les titres de comte. Hugues Capet lui ayant fait demander par un héraut : « Qui L’a fait comte ? » s’entendit répondre : « Qui t’a fait roi ? »

Agirent de même de moins grands seigneurs :

«Chacun selon ses dents se partagea sa proie. »

En particulier, remarque Dom de Bétencourt, (une foule de petits comtés émanèrent des grands et il s’en répandit bientôt dans toutes les parties du royaume » (1).

Raoul son argentier et son orfèvre). Ilestsans doute plus exact de dire que Philippe le Hardi fut le premier à consacrer irrévocablement le principe (Ad regem solum pertinet nobilitare in regno suo-» (Ed. pe Barraézemy, La noblesse avant el après 1789, p. 11). CF. À. pe Banruéceuy, Etude sur les lettres d'anoblissement, p. 9 et Papon, livre IV, arrêt II. Les premières concessions devaient commencer à apparaître avec les successeurs de ce prince. En septémbre 1297 Philippe le Bel institua des pairies en faveur de Charles de Valois, comte d'Anjou, de Robert, comte d'Artois, de Jean, duc de Bretagne, et nous avons déjà rappelé que le 27 décembre 1327 Charles le Bel créa la duché-pairie de Bourbon pour Louis de Clermont, sire de Bourbon.

(1) Question de diplomatique, p. 11. C’est ainsi que Bernard d’Astarae, dont le fils Oger devait, le premier, prendre le nom de Montlezun, celui