Tome V f

114 CONSEIL GÉNÉRAL [33 Juin 1791]

Si, dans le sein de Rome, il se trouvait un traître Qui regrettât les rois «t qui voulût un mattre, Que le perfide meure au milieu des tourments ! Que sa cendre coupable, abandonnée aux vents, Ne laisse ici qu'un nom plus odieux encore Que le nom des tyrans que Rome entière abhorre!

Maintenant, voici l'arrangement du Club des Cordeliers :

Songez qu'au Champ-de-Mars, à cet autel auguste,

Louis nous a Juré d'être fldôlc et juste :

De son peuple et de lui tel était le lien.

11 nous rend nos serments lorsqu'il trahit le sien.

Si, parmi les Français, il se trouvait un traître Qui regrettât les rois et qui voulût un maître, Que le perfide meure au milieu des tourments I Que sa cendre coupable, abandonnée aux vents, Ne laisse ici qu'un nom plus odieux encore Que le nom des tyrans que l'homme libre abhorre!

Quant au texte eu prose, qui constituait la partie originale du document, il disait simplement ceci :

Les Français libres composant la Société des Amis des droits de l'homme et du citoyeny Club des Cordeliers^ déclarent à leurs concitoyens qu'elle renferme autant de tyrannicides que de membres, qu'ils ont tous juré iodividucltemeot de poignarder les tyrans qui oseront attaquer nos frontières ou attenter à notre liberté et à notre constitution, de quelque manière que ce soit.

Signé: Leukndre, président;

CoLLiNy CuAUPioN, Secrétaires.

Bien que n'ayant pas fait l'objet d'une dénonciation en règle, ce dernier placard fut signalé cependant au Conseil du département, ainsi qu'en témoigne le passage suivant du procùs-verbal manuscrit (n» du 24 juin) :

« Une lettre du procureur de la Commune instruisit le département d'un fait intéressant pour la tranquillité publique : MM. Duvergier et Forton, officiers de garde au poste de Henri IV, avaient, sur la réquisition du public, arraché un imprimé affiché dans les rues sous le titre de : Club ues CoRDELiKRs, sigué : Le Gkndrk, président, Collin et Champion, secrétaires, dans lequel, après avoir appliqué à l'état de la France quelques vers de la tragédie de Brulus qui exprimaient de l'horreur pour les rois, les Français libres composant la Société des Amis des droits de thornme et du citoyen déclaraient à tous leurs concitoyens qu'ils renfermaient autant de tyrannicides que de membres, qu'ils avaient tous juré individuellement de poignarder les tyrans qui oseraient attaquer les frontières ou attenter à la liberté et à la constitution, de quelque manière que ce fût. Ils l'avaient remis au commissaire de police de la sectioii d'Henri IV, qui en avait dressé procès-verbal et l'avait fait parvenir au procureur de la Commune (i).

(<) Procès- verbal inconnu.

f23 Juin 1791] DE LA COMMUNE DE PARIS il5

w l^ département a nommé deux de ses menibres pour aller communiquer cet imprimé auï Comités réunis des recherches et des rapports. »>

Quant h la Pétition attx repré^cnttinis ik Irt nation^ il en est également question, sous une forme indirecte, dans le même procès -verbal manuscrit, en ces termes :

« Un particulier est venu faire part d'un projet dont il était informé : il a annoncé qu'il devait se former un attroupement considérable de membres de la Société fraternelle, du Club des Indigents, du Clttb des Cordeliers et d'autres Sociétés ; que le rendez-vous général était sur le boulevard Montmartre ; que des émissaires se répandaient dans les rues de Paris pour y réunir le plus de monde qu'il serait possible; que, de là, on devait se rendre à rAssemblée nationale, s'opposer à ce qu elle prononçât sur le sort du roi avant que les assemblées primaires de tout le royaume aient été consultées. ,

« Le procureur-général syndic a été chargé d'en avertir le Maire et le Commandant-général. Ils arrivaient à l'instant même pour prendre les ordres du département sur cet avis, qu'ils avaient reçu. Le Commandant-général reçut l'ordre exprès d'employer toutes les mesures qui étaient en son pouvoir pour assurer la liberté de l'Assemblée nationale et de repousser même la force par la force, s'il était nécessaire.

a Le département fut averti bientôt que déjà un grand nombre de personnes se présentaient à la porte de la maison des Feuillants, qui communique à l'Assemblée nationale, ayant à leur tèt^ plusieurs citoyens porteurs de la pétition annoncée. On en avait laissé entrer quatre; les autres étaient restés dehors, les portes fermées.

« Les porteurs de la pétition ont été introduits au département, où se trouvaient alors réunis les membres des Comités des recherches et des rapports. Leur pétition a été discutée contradictoirement avec eux, et le département, après les avoir déterminés à retirer une pétition qu^il leur démontrait dangereuse, propre à exciter les troubles les plus vifs, contraire aux principes consacrés par la constitution, a eu lieu d'applaudir au zèle de l'un d'eux, qui a offert le secours de son bras et de sa vie pour soutenir la constitution et défendre la liberté publique.

« Le département les a engagés à reporter vers leurs concitoyens les exhortations à la paix, à la tranquillité et à la confiance pleine et entière dans l'Assemblée nationale, qui achèverait avec courage et intrépidité un ouvrage qu'elle faisait avec tant de constance depuis deux ans, au milieu de dangers et de travaux sans nombre. »

En réalité, les choses ne se bornèrent pas, comme le rapporte le procèsverbal du Conseil du déparlement, à une conversation entre les pétitionnaires et les deux Comités réunis des rapports et des recherches dans la salle du Conseil du département. D'abord, un orateur, au cours de cette même séance du 24 juin, fît à la pétition une allusion très nette. Après que Lb Chapelier eût présenté son rapport tendant à l'ajournement des assemblées électorales (1), Reubell prit la parole et dit, entre autres choses (2) :

(1) Séance du 24 juin. (Voir ci-dessus, p. 7*.)

(2) Séance du 24 juin 1791, matin. (Voir Archives parlementaires, t. XXVIl, p. 486.)

116 CONSEIL GÉNÉRAL 123 Juia 179*]

J'observe à rAsseinblée, pour faciliter cette discussion oi faire scutir louU l'importaDce de la question, qu'oa vient de ui'asaurer d'un fait : on prôlend que déjà des citoyens de Paris ont arrêté qu'il se mit présent*^ d T Assemblée nationale des pétitions pour qu'elle ne prenne aucune uiesure sur les aÉTaire» présentes qu'elle n'ait reçu le vœu des 83 dé par te me lUï^' Il est dnnc iniporlaot que l'Assemblée veille par un décret à ce que les corps électoraux ue preoDcnt pas trop de consistance en ce moment.

Puis, à la séance du 25 juin, entre sept et onze heures dn matin, voîd ce qu'on lit dans le procès-verbal officiel de l'Assemblée nationale (1; :

Un des secrétaires a fait lecture d'une pétition présentée à l'Assemblée par un grand nombre de citoyens de la capitale : ils prient l'Assemblée de différer de prendre parti sur l'événement actuel et d'attendre que les 83 départements aient — disent-ils — pesé toutes les conséquences. (Murmures.)

Le Journal des débals el des décrets paraît donner la physionomie exacte de rincident (2) :

Un secrétaire a commencé à lire une adresse qu'on a dit être de plus de 30 000 personnes de Paris, qui n'ont pas eu le temps de signer : les premiers mots annonçaient un désir immodéré de vengeance.

L'Assemblée n'a point voulu souffrir qu'elle fût continuée

Le Journal des clubs ou sociétés patrioligues (suite du n" 33, du 2 juillet) constate aussi que :

a Différentes Sociétés d'Amis de la constitution ont déjà fait à l'Assemblée nationale une pétition pour demander qu'elle ne prononce pas sur le roi avant d'avoir obtenu le vœu des 83 départements. Toutes les Sociétés, tous les corps administratifs, toutes les assemblées primaires doivent se hâter d'émettre le même vœu. »

La pétition portée par les diverses Sociétés qui s'étaient groupées autour de la Société des J//m dres droits de Vhomme et du citoyen fut donc communiquée à l'Assemblée nationale *it lue, au moins en partie, devant cette Assemblée. Les auleurs de V Histoire parlementaire se trompent quand ils disent que « la pétition des Cordeliers fut portée au président de l'Assemblée nationale, Charles Lametu, qui refusa de la lire » (3). de Lametu (Charles) n'ayant été élu président de l'Assemblée nationale que le 3 juillet et remplacé le 19, la pétition qu'il refusa de lire doit être celle du 14 juillet, et non celle du 22 juin.

Mais, bien que le maire de Paris eiH été certainement mis au courant de la manifestation projetée, motivée par la Pétition aux représentants de la nation du Club des Cordeliers, il ne jugea pas à propos d'en informer le Conseil général, ou, plus vraisemblablement, le Conseil général ne jugea

(1) Séance du 25 juin, malin. (Voir Archives parlementaires^ t. XXVII, p. 523.)

(2) La Gazette nationale ou Moniteur universel n'eu parle pas du tout. — Les Révolutions de Paris (u» du 18 au 25 juin) ue mentionnent pas la présentation à L'Assemblée nationale, mais annoncent, dans une note, que » une députation des différentes Sociétés de Paris vient d'adresser une pétition à l'Assemblée nationale, au nom de 30.000 citoyens, pour la prier de ne rien statuer sur le roi que préalablement elle n'ait reçu le vœu des 83 départements ».

(3) Histoire parlementaire de ta Révolution, par Bûchez et Roux (t. X, p. 448).

[23 JujD 4791] DE LA GOMHUNR DE PARIS IJ7

pas à propos d'en faite mention. Lk proces-verbJil dn Conseil départemental est ici le complément indispensable du procês-verbal de TAssemblée municipale.

Il convient encore de signaler ici, dans le iiiùme ordre d'idée^^ un Avts imprimé, émané de la section du Thf'dîre-françaiJS (snr le territoire de laquelle siégeait le Club des Cordclieis), ainsi cont^u {\\ :

Les citoyens de la section du Ttiéatre-fram^ais sont instamment invités de se rendre aujourd'hui vendredi, ii juUi HÎH, à dix heures du jnalin, à la salle des Cordeliers^ pour y entendre une discussiou tn=3 intérefifiantc sur la forme de gouveroement qui convient à un peuple libre,

Du choc des opiniotis jaillit la lumière.

[S&us idgna turcs.]

Étajît connues les opinions du club et de la section, il n est pas difflcile de deviner quelle était, dans la pensée des convocateurs, la meilleure forme de gouvernement pour un peuple libre.

Toutes ces manifestations préparaient et annonçaient la grande pétition républicaine du I4juillet ITÔi,

Mais nous notîs refusons à ranger dans la niÊnie catégorie le manifeste que Ma RAT publia dans VAmi du peuple (n'' du 22 juin), sous ce litre : Fuile de la (amitte royale. Le. soi-disant ami du peuple y prêche^ selon son babitiïde, finiilittttion immédiate d'un Iribun militaire, dictateur suprême (ce sentit Marat en personne), et la mise à mort de tous les minisires et de leurs subalternes, de La Kuyetle, des oriicieis de son êtat-majoi', des commandants de bataillons, de Bailly, des niunicipaus, de tous les traîtres de l'Assemblée nationale, etc.. Ces déclamalioris furibondes sont mentionnées à titre de curiosité.

(Vll^ p. 970 Le procês-verbaî manuscrit du Conseil du département Cséance du 23 juin) constate, en effet, la réception du proc^^s-verbal transmis par la Municipalité. On y lit ce qui suit :

« Ln Municipalité, en exécution des ordres du département, avait fait dresser procès-verbal dans la maison de M. Auguste, orfèvre du roi : M. Auguste avait représenté la quantité de matière qu'il avait reçue et oÉTrait de la remettre a qui il serait ordonné,

" Le procès-verbal l'en avait coniititué gardien, pour la représenter quand il serait convenable,

tt Ce procès-verbal a été renvoyé aux Comités réunis des rechercbes et des rapports. »

(VIIL p, lOOJ A la suite d'une démonstration loyaliste du vieui générât OE lliJcaAueEAU, commandant de Tarmée du Nord, et sur la jnotion de dk Fat, marquis de La TouR-MAUBOUac (Marie-Charles-César), colonel du régiment du Soissonnais et député de la noblesse de la sénéchaussée de Puy* en-Velay, appuyée par de Lascetu (Cbarles-Malo-FrançoisJ, colonel du réf^iment des cakassiers du roi et député de la noblesse de la ^gouvernance

<1) Imp. in-fol. (Bit. nat,, Manusc., reg, 2698, fol. 2b). Cet îtnpriîiié n'est pas si^alé daQj} la Biùliugraphie de M. Toi'itKîiiUï»

148 CONSEIL GÉNÉRAL [23 Juin 1791]

d'Arras, TAssemblée nationale avait décidé, le 21 juin, que le Comité militaire serait chargé de présenter une nouvelle formule de serment, adaptée aux circonstances, que devraient jurer tous les officiers membres de l'Assemblée (1).

Sur le rapport présenté par Ehmery, au nom du Comité militaire, la formule ci-dessous avait été adoptée, le 22 juin :

Je jure d'employer les armes remises en mes mains à la défense de la patrie et à maintenir, contre tous ses ennemis du dedans et du dehors, la constitution décrétée par l'Assemblée nationale. Je jure de mourir plutôt que de souffrir L'invasion du territoire français par des troupes étrangères ; de n'obéir qu'aux ordres qui seront donnés en conséquence des décrets de l'Assemblée nationale.

Et La Fayette, membre de l'Assemblée, avait immédiatement prêté ce serment. Mais il avait fait observer qu'il y avait beaucoup d'ofÛciers impatients d*unir leur serment à celui des membres de l'Assemblée et de lui jurer de nouveau une fidélité à toute épreuve (2).

Il revint donc, le 23 juin, vers huit heures du soir, à la tête d'une députation de la garde nationale parisienne et demanda pour ses compagnons d'armes l'autorisation de prêter le serment. Mais la foule de ceux qui voulaient se présenter était telle que, Tautorisation ayant été accordée, il eut besoin de quelques minutes de délai afin d'y mettre de l'ordre. Enfin, un premier groupe entra, composé de cent cinquante délégués environ : ils s'alignèrent sur trois files dans le parquet, le général étant au centre. Ainsi entouré, il s'avança vers la barre et prononça le discours suivant :

Messieurs,

Vous voyez devant vous des citoyens qui n'ont jamais mesuré qu'aux besoins de la patrie le dévouement qu'ils lui doivent.

Us défendirent la liberté naissante contre les premières conspirations qui l'attaquèrent; ils se rallient plus étroitement encore autour d'elle dans ces jours où des dangers imprévus l'ont menacée. Que nos ennemis apprennent enfin que ce n'est ni par la multiplicité, ni même par la grandeur de leurs complots qu'ils étonneront des hommes aux yeux de qui les derniers événements n'ont été que ce que doivent êt^e pour un peuple libre des mouvements qui ne compromettent point ses lois.

Recevez, Messieurs, de ces soldats éprouvés par de grandes circonstances la nouvelle assurance d'un dévouement auquel la France se confiera. Croyez que ceux-là seront fidèles a la nation qui, dans ces temps de troubles, ont su maintenir Tordre public, ne craindre que pour la liberté, et qui vous répondent encore de l'un et de l'autre. Et, s'il est vrai que nos ennemis ne soient que plus aigris et de leurs plans déconcertés et surtout de cette calme fierté du peuple qui fait leur désespoir, hâtez-vous de diriger vers les lieux que pourraient menacer leurs projets ceux qui ont su les braver; et que les premiers soldats de la liberté soient des premiers à repousser les soldats du despotisme.

Le président (dk Bbauuarnais) répondit :

(1) Séance du 21 juin 1791, soir. (Voir Archives parlementaires, t. XXVII, p. 390-392.)

(2) Séance du 22 juin 1791, matin. (Voir Archives parlementaires, t. XlVIl, p. 408-411.)

[23 Juin 1791] DE LA COMMUNE DE PARIS 119

Messieurs, Après avoir donné le premier exemple à toutes les gardes nationales du royaume et après avoir, par cet accord unanime, assuré le succès de notre Révolution, vous avez trouvé des forces pour conserver la tranquillité publique et faire jouir la nation de la paix qui était nécessaire à rétablissement de la constitution. La France entière sait trop ce qu'elle vous doit pour ne pas apprécier tous les services que vous pouvez lui rendre encore : elle a proclamé avec enthousiasme vos vertus civiques, et TAssemblée nationale a plus d'une fois, avec intérôt, offert pour prix de vos veilles l'expression de sa reconnaissance. Elle voit sans inquiétude des événements qui peuvent rendre pénibles encore vos honorables fonctions; car, si nos ennemis oubliaient que le peuple français est libre, vous saurez leur prouver que les forces des citoyens armés pour leur liberté sont aussi inépuisables que leur courage.

Quand les applaudissements eurent cessé, le président lut la formule du serment, à laquelle tous les gardes nationaux présents répondirent ensemble : Je le jure.

Ici commence une scène que le procès-verbal officiel signale en quelques mots :

tt Successivement, un nombre prodigieux de citoyens de diverses professions ont défilé devant l'Assemblée nationale, en prêtant le même serment, u

Plus explicite^ le Journal (Us débcUs et des décrets donne les détails qui suivent :

tf Aussitôt, ces mots : Nous le jurons, prononcés par une foule de gardes nationales, au dedans et au dehors de la salle, ont retenti avec force. Notts jurons d'aller vaincre aux frorUières, se sont écriés plusieurs dVntre eux. Les plus vifs applaudisseoients se sont fait entendre. L'Assemblée s'est levée d'un mouvement unanime. Les gardes nationales sont entrés en marchant avec ordre et ont traversé la salle avec une attitude fière et tranquille, la main levée, et répétant, avec l'expression d'un sentiment profond : Je le jure. Entrés par le côté gauche, ils sortaient par le côté droit et se succédaient en foule, mais toujours avec le même ordre. Plusieurs citoyens non revêtus de l'habit des gardes nationales entraient avec eux et manifestaient la même énergie; leur cri était : Vivent la nation et la loi!

a Cependant, une musique guerrière (1) s'était placée sur les bancs vides du fond du côté droit et ne cessait de jouer Tair: Ça ira, qui mêlait un air de galté au sentiment le plus profond. Elle a joué ensuite l'air : Où peuion être mieux qu'au sein de sa famille? qui a été très vivement applaudi. Plusieurs citoyens passaient en élevant leurs enfants sur leurs bras.

« On a distingué dans cette marche les Ports de la Halle, armés de fusils, avec leur habit ordinaire, marchant avec un ordre et une contenance imposante, et les boulangers, qui portaient au-devant de leur compagnie un pain au bout d'une pique (2).

(1) La musique de la garde nationale, précise le Moniteur universel.

(2) La Gazette nationale ou Moniteur universel signale, en plus, les Gardes Suisses et un grand nombre de citoyens armés de fusils, de sabres, de piques ou sans armes, qui entraient, la main levée vers le ciel, traversaient la salle, s'arrôtant devant le président et répétant à grands cris : Nous le jurons I Nous voulons vivre libres ou mourir !

120 CONSEIL GÉNÉRAL [23 Juin îm\

<t Cetle marche a duré trois heures (1) et n'a cessé d'eicKer dans toutes les âmes patriotes le plus vif attendrissemeril et les plus hautes espérances. 1»

FJnalemetitj T Assemblée ordonna Timpressioii du discours de M. de La Fayelte et de la réponse du président et leur insertion dans le procès-verbal (2).

Il était, à ce moment, dix heures et demie du î^nir (3j.

Mais il est intéressant do noter ici l'appréciation formulée sur cette dérnonaE-ration populaire par VAmi du peuple (n* du 26 juin) ;

u MoTTiÉ, n'ayant pu réussir à prendre la fuite, a Iravailléâ faire le bon tipdlvB et k jouer te patriote : il a mis en campcij^nt^ tous ^es févriers, qui ont rasseniblt'^ 12.000 piques du faubourg Saint-Anloinep auxquels il a fait dbtribuer du pain. Puis, marchant à la tête de tous ces mouchards de l'état* major, d'une légion d'aides-de-camp et d'épauleltes des bataillons, suivi de la phalange indigente et d'une bande lie musiciens, il s'e^i présenté au Sénat, où il a juré de n'être plus un traître a la nation et où il leur a fait prêter je nouveau serment. Toute la Iroupe délila devant les pt;* res conscrits; puis les musiciens ont été se plarir parmi eux; et^ tout le temps qu'a duré cette parade, la musique a régalé ie parterre et leâ galeries de l'air Çu ira et Où peut-on être wiewar ; dériîiion sanglante de la conjoncture actuelle.

tt Cette panU tornade, qui aurait saisi d'indignation des citoyens judicieux contre un traître qui s'efforçait de leur faire ouhlier ses perlîdies par des chansons, a enchanté les badauds, rassuré les députés conspirateurs «t fait rire les contre-révolutionnaires. »

Même note, naturellement, dans YOrateur du peupk (t. V^ Ji* 48, non daté) :

« Il (La Fayette) a imaginé, le scélérat, d'aller hier, avec plus de 20*000 de ces citoyens (du faubourg Saint-Antoine), à rAssemblêe natîonaie, pour qu'elle reçiU leurs serments de se transporter hnrs de Paris, au devant du roi. ïï

Quoique plus modérées, les Révolulians de ParU (n« du 18 au 25 juini signalent aussi comme une manœuvre de La Fayette pour recouvrer lacon-

(!) lïeu?£ heurcâ et demie, sans interruption, d'après le Muniieur unîverseL D'après lOi-alftiir ttu peuple (t. VI, n» 48, non daté), 20.000 dtoyens défilèrent ce jour-1^ deviDl rAsaeniblée.

(2) Les tîjïieauï-s du Commandant-général de la garilc iiationale et du président ile TAsscinbU-e naijunale figurent bien au proc»''S-verhal imprimé, telsnuils sont reproduit» plus liant.

Mats ùQ ne cuunalt pas Tédition à part que le niÈmc procès- verbal aouonce comme ayant <âié ordonnée par l'Assemblée. Le seul imprimt^ f^e rapportaal à ctt incident, inlitulé^ ; Serment prêté par le peuple de Purin à fAsifemhlêe naiionate, U il jtiift /7^/, inip. in-fol. de rimprimerie nationale (Bib. uni , Lb 39,4il*)l), ne TOu lient absolu m eut que la formule du serment arrêtée le tù juin pour ies officiers membres de l'Assemblée natiouale, suivie di^s si^fnatures du préaideiit, Alexaudrt; liK.\( iuhs-ais, et des secrétaires : GnKMfT, A^kuli:, JUcîxitiR, Mai*

RIET, Lu ClRÏJKH et i^'lllCAUD.

i:\) Séance du 2:1 juin 1791, soir. (Voir Archive.^ parifmfnUtire^.L XXVILn. 453-

[Î3 Juin im] DE LA COMMUNE DE PARIS m

fiance populaire le fail, par le *i soi-fiisant ^vnéraï j^^ d'avoir paru â T Assamblée nationale, le jeudi, à huit heuies du soir, à la tète d'environ 10.000 cîlojens en habits de couleur, armés de piques el de haches.

(IX, p. 101.) La lettre d'envoi Jn Cojiiîlé municipal de^s recherches à Voi- DEL, préîsidenl du Condlé des recherches de l'Assemblée nationale, Iransmetlant le procès- ver bal des commissaires de la section de Bondy el le paquet de quatre-vin^ft-quatre lettres, est datée du même jour, 23 juin (i),

(X, p. 101.) Il a été déjà plusieurs fois question dans les procès- verbaux des assemblées municipales du projet de la translation à Paris du corps de Voltaire, déposé d'abord dans PAube, à Bomilly. Sur l^initiative de Charles DE ViLLETTB, la Sodélé de /7^!?, fondée en janvier 1790, était venue, le 9 novembre, demander au Conseil général de s'inléresser à ce projet, et le Maire avait répondu que le vœu de la Société serait pris en considération (2). Cependant, c'est seulement quatre mois après, et à la suite d^une lettre de rappel adressée à Bailly par de Villette, que le Corps municipal se décida à nommer deux commissaires chargés de lui faire un rapport à ce sujet (3).

Mais, avant même de présenter ce rapport au Corps municipal dont il faisait partie, l'un des deux commissaires, Joseph Chabon, représentant de la section de Bonne-Nouvelle, insistait près de l'Assemblée nationale pour que le corps de Voltaire fût enlevé d'urgence de Tabbaye de Scellières, vendue comme bien national, et déposé provisoirement dans l'église paroissiale de Bomilly : il avait appris, disail-il, que la Société des Amis de laconstift'o» de Troyes en léclamait la possession el que le Conseil général de la commune de Romilly avait décidé que les restes de Voltaire seraient partagés. En réalité, c'était le Directoire du département de TAube qui, sur la proposition de la Société des Amis de la constitution de Troyes, avait arrêté que le corps de Voltaire serait transporté et gardé à Troyes, et la municipalité de Romilly avait prié le Directoire de lui permettre de conserver la tète et le bras droit du grand homme (4). Alarmé de ces dispositions, Gharon rappelait que Voltaire était né et mort à Paris et demandait que le corps fût transporté sur-le-champ dans l'église de Romilly. jusqu'à ce qu'il plût à l'Assemblée nationale d'en ordonner le transport à Paris : l'époque du 30 mai, anniversaire de la mort de Voltaire, lui semblait désignée par toute la France comme devant être le jour du triomphe de la philosophie, de la raison et de la justice. Sur la motion de RFGNAUD(de Saint-Jean-d'Angély), appuyée par Treilhard et par Christin (o), et malgré quelques objections de Lanjujnais, l'Assemblée nationale adoptait un décret ainsi conçu :

L'Assemblée nationale décrète que le corps de Marie-François Arouet de Voltaire sera transféré, de Téglise de Tabbaye de Scellières, dans Téglise paroissiale de Romilly, sous la surveillance de la municipalité dudit lieu de Romilly,

(1) Pièce raanusc. (Arch. nat., Oxxix b 37, d» 382).

(2) Séance du 9 novembre 1790. (Voir Tome 1, p. 209.)

(3) Séance du 7 mars 1791. (\ oir Tome IIl, p. 93.;

(4) Voir, daus la Gazette nationale ou Moniteur universel (a» du 22 mai 1791)^ la correspondaucp datée de Troyes, le 1 1 mai.

(5) Député du tiers état du bailliage de Lons-le-Saulnier.

i22 CONSEIL GÉNÉRAI. [23 Juin i791]

qui sera chargée de veiller à la coDservation de ce dépôt, Ju»qu'à ce qu'il ait été statué par l'Assemblée sur la pétitiou de ce jour, qui est renvoyée au Cooiité de constitutioD.

Charon avait parlé incidemment du décret par lequel « la patrie reconnaissante venait de consacrer un monument pour les grands hommes» (1). De même, Rkgnaud (de Saint-Jean-d*Angély) avait laissé entrevoir que TAssemblée nationale penserait sans doute que Voltaire devait être mis au rang des hommes à qui la patrie avait décerné, par l'organe des représentants du peuple, un monument de reconnaissance. Enfin, Trkilhard avait dit que Voltaire était peut-être l'un des prçmiers auxquels étaient dus les honneurs destinés aux grands hommes qui avaient bien mérité de la patrie. Mais ni le pétitionnaire, ni aucun des orateurs n'avait formellement proposé que les honneurs du Panthéon fussent décernés à Voltaire. C'est rependant sur ce point que portait le renvoi de la pétition au Comité de constitution (2).

Le lendemain, 9 mai, le Corps municipal, informé par Chabon, approuvait sa pétition et le chargeait de toutes les opérations préliminaires et correspondances auxquelles pourrait donner lieu le projet de translation ; en même temps, il indiquait, à l'exemple de Charon, pour la cérémonie projetée, la date du 30 mai, désignée, disait l'arrêté, par l'opinion publique (3).

Le même jour, 9 mai, avait lieu à Rorailly l'opération décidée par le décret de la veille, sur laquelle VOrateur du peuple (t. VI, n" 9, non daté) donne les détails suivants :

« Le 9 (mai), la municipalité et la garde nationale de Romilly se sont transportées à Scellières pour l'inhumation des restes de Voltaire. Le corps s'est trouvé entier et parfaitement conservé. La garde nationale lui rendit tous les honneurs. Le corps mis à découvert, une couronne de chêne est posée sur sa tète. Partout, le passage de Scellières à Romilly est bordé de branches d'arbres, de feuilles de cyprès; des fleurs sont jetées à pleines mains sur le drap. Le cortège est arrivé à huit heures à Romilly, où le corps est demeuré découvert jusqu'à minuit. Alors, on a fermé et scellé le cefcueil. Dimanche (15 mai), qui était hier, on lui dressera un mausolée provisoire et l'on célébrera un service en son honneur. «

Pour présenter le rapport sur le transfert à Sainte-Geneviève demandé par Charon, le Comité de constitution attendit la date anniversaire du 30 mai. Rappelant que les honneurs de la sépulture avaient été refusés à Voltaire le 30 mai 1778, Gossin déclarait que « la philosophie et la justice réclamaient, pour ré[)oque de leur triomphe, celle où le fanatisme persécuteur a tenté de proscrire sa mémoire ».

GossiN résumait ensuite l'objet de la décision à prendre :

Les ceudres de Voltaire, qui fureut rejetées delà capitale, avaient été recueil- Hes dans l'église de l'abbaye de Scellières; la vente du lieu de leur sépulture a excité le zèle de la Municipalité de Paris, qui a réclamé la possession de ces restes précieux (4).

(1) Décret du 4 avril 1791. (Voir Tome III, p. 4^-4^3.)

(2) Décret du 8 mai 1791. (Voir Tome IV, p. ^00.)

(3) Séance du 9 mai 1791. (Voir Tome IV, p. 183.)

(4) Surtout le zèle de Charles i>e Villette. (Voir ci-dessus, p. 1t4.)

[23 Juin im] DE LA COMMUNE DE PARIS if 3

Btenlût, Jes villei? de Troyes et de IU>niiUy les ont ambilioauéa, et t'uiie d'elles avait d^Ub^ré qu'iï» seraient partagés.

Vouâ avez ordonné h votre Comité de (^onslUiitioiî de vou^ rendre compte de ta pétition de lu Municipalité dts i^aris (1) : son objet est que Voltaire, né i-l mort dans ses mura, soit transféré, de Téglise de Romilly, oCi il est aMuellenieut dépôséj dans 1p monument destiné k rerevoir tes cendres des grande bummee par la patrie reconnatseunte,

11 concluait en proposant, nu nom du Comité, le projet de décret suivant :

L'Assemblée nationale;

Après avoir entendu le rapport du Comité de constitution;

Décrète que Marie-François Arouet-Voltatre est digne de recevoir les honneurs décernés aux grands hommes;

Que, en conséquence, ses cendres seront transférées de Téglise de Romilly dans celle de Sain te-Gene vie ve, à Paris.

Elle charge le Directoire du département de cette ville de Texécution du présent décret.

Aucune contestation ne se produit : un amendement demandant qu'une statue soit décernée à Voltaire aux frais de la nation est renvoyé au Comité, et le décret est adopté tel qu'il avait été présenté (2j.

Jusque-là, c'était la Municipalité qui s'était occupée du projet. De par le décret du 30 mai, le département se trouvait chargé de l'exécution du projet.

Ainsi, dès le 31 mai^ le lendemain de l'adoption du décret, le Conseil du département déclarait qu'il se réunirait au Directoire pour donner plus de solennité à la cérémonie du transport h Sainte-Geneviève (3).

Quelques jours après, le 4 juin, Charon adressait au Directoire du département un long rapport (4), dont voici le début :

Messieurs,

La translation de Voltaire dans le monument que vous avez demandé pour les grands hommes vous est confiée par un décret de l'Assemblée nationale. Choisi par le Corps municipal pour les opérations relatives à cette translation avant qu'elle ne fût décrétée, j'eù cru qu'il était de mon devoir de vous rendre compte des mesures préliminaires que j'ai prises, afin que vous en approuviez ou que vous en rejetiez les dispositions.

M. Charles Villette, au nom d'un grand nombre de citoyens, avait écrit à Al. le Maire que l'abbaye de Scellièrcs allait être vendue, et il demandait que la Ville de Paris fit la réclamation du corps de Voltaire, qui était déposé auprès de cette abbaye. On me chargea, conjointement avec M. Cousin, de l'examen de

(1) Il n'y a pas, à proprement parler, de u pétition de la Municipalité » : il n'y a que la lettre de Charon, officier municipal, au président de l'Assemblée nationale. (Voir ci-dessus, p. i^i-iSi.)

(2) Séance du 30 mai 1791, matin. (Voir Archives parlementaires, t. XXVI, p. 610-612.)

(3) Voir Tome IV, p. iOO.

(4) Imp. 37 p. in-8, dont 4 p. pour le préambule, avec le titre : Translation de Voltaire à Paris et détails de la cérémonie^ arrêtés par le Directoire du département de Paris^ sur le rapport de M, Charron, officier municipal, commissaire 4 la translation (Bih. nat., Lb 40/172).

124 CONSEIL GÉNÉRAL [23 Juin 1791]

cette pétitioD, et, quelque flattés que nous eussions été d'en faire promptereient le rapport, par économie du temps trop court pour les innombrables fonctions du Gorps municipal, nous tardâmes d'en parler. ^.

Cependant, Tabbaye de Scellières fut vendue : on se disputait la possession des restes de Voltaire, et le maire de Romilly, ne pouvant plus résister aux sollicitations, me fit avertir par un courrier extraordinaire qu'ils allaient ôtre dispersés et qu'il n'y avait pas une minute à perdre pour en faire la réclamation.

Dans celte circonstance, le Corps municipal u'étaut point assemblé (1), je crus devoir prendre sur moi d'adresser la lettre de M. le maire de Romiily à M. le président de TAsseoiblée nationale et de préseuter aussi à l'Assemblée une pétition dont voici le contenu : [Suit le texte de la lettre au président de l'Assemblée nationale, résumée plus haut (2!.]

Cette lettre, Messieurs, fut lue à la tribune et couronnée de succès : la municipalité de Romiily déclarée conservatrice du tombeau, et la deuxième partie de la pétition, par laquelle je demandais que Voltaire fût déclaré avoir mérité les honneurs dus aux grands hommes (3), renvoyée au Comité de constitution.

Le lendemain du jour où le décret fut rendu, je m'empressais d'en rendre compte au Corps municipal, qui prit l'arr'^té suivant : [Suit le texte de l'arrêté du 9 mai. rappelé plus haut (4).]

C'est dans cet état de choses que, prévoyant le décret désiré et voyant s'approcher l'époque de la translation, désignée d'une manière positive par l'opinion publique, pressé ensuite par tous les amis des lettres, les Sociétés savantes et patriotiques dont il fallait seconder et peut-être tempérer le zèle et qui, sans s'astreindre à d'autres règles que celles que leur dictaient et leur admiration et leur reconnaissance, brûlaient de faire en leur nom ce qu'il appartient à la nation de faire, je sentis qu'il fallait s'occuper, à l'avance, du temps, du lieu et du mode de la cérémonie, qui me semblait devoir être un triomphe.

Quant au temps, le rapporteur proposait le lundi, 4 juillet, ce mois ayant, disail-il, bien des droits à la prédilection des Français : le rapprochenrient de la commémoration de la Fédération nationale et de la solennité d'une reconnaissance nationale ne manquerait pas d'amener dans les murs de la capitale un plus grand concours de Français et d'étrangers.

Venait ensuite la description du char national, dessiné par Cellkrier, suivie de considérations sur l'envoi indispensable d'un commissaire à Romiily, qui correspondrait directement avec le procureur-général syndic et avec le maire de Paris.

L'arrivée était ainsi réglée ; le procureur-général syndic, averti par le commissaire, irait recevoir le cortège aux limites du département; le Corps municipal l'attendrait aux limites de la municipalité, d'où il serait amené, escorté par la garde nationale, sur la place de la Bastille; là, le cercueil passerait la nuit sur les ruines de la forteresse où Voltaire avait été deux fois enfermé et partirait le lendemain matin, les diverses députations ayant pu à l'aise se rassembler sur le boulevard. Quarante-huit maîtres des cérémonies, choisis parmi les délégués des sections, vêtus d*habits rouges

(1) On ne comprend pas bien le motif invoqué par Charon ; le Corps municipal avait siégé le samedi 7 mai et avait fixé la séance suivante au lundi 9 mai. C'est le dimanche 8 mai que fut écrite la lettre au président de l'Assemblée nationale.

(2) Voir ci-dessus, p. i2i-i22.

(3) Cette demande n'est point explicitement formulée dans la lettre au président de l'Assemblée nationale. (Voir ci-dessus, p. iii.)

[23 Juin 1791] DE LA COMMUNK DE PAR18 123

et ayant au bras; un luban aux couleurs natïonahs, diriger aieuL tes

groupes.

L'ordre et ïa marche du cortef^e étaient eufiii loufiuement d*^taillés, A la suite du rapport, est inséré VEœirait des f^egiatres des dètibmtlwnB

du Directoire, du 4 juin, dans les termes qui suivent :

M. Charhos, orficier municipal s a représenté au Hirec Loire que, avant le décret de rAsaemblée rialiuuale, du 8 mai deruier, sanctiouné le 15, qui orilouiie que le corps de Voltaire sera transféré, de l'église de l'abbaye de fc^cellières, dans Téglise paroissiale de Romilty, sous la surveillance de la municipalité dudit lieu, il^avaitété chargé par la Muuicipalité des opérations préliminaires à la translation de Voltaire; il a rendu compte au Directoire du travail qu'il avait préparé à ce sujet et dans lequel il embrasse tous les détails de l'entrée triomphale de Voltaire dans Paris et de la fête nationale qui pourrait avoir Ijeu k cette occasion.

Le Directoire;

Approuvant le plan et les mesures qui lui ont été soumises;

Nomme M. Charron pour continuer, en qualité de son commissaire S|.écial,les soins qu'il s'est déjà donnés à cet égard.

Il fixe le jour de la lôte au lundi 4 juillet et charge la Municipalité de prendre toutes les précautions d'ordre et de police qu'une telle circonstance rend nécessaires dans Paris.

Signé: Anson, vice-président; Blondel, secrétaire.

On s'explique mal que, dans cet arrêté ayant pour objet Texécution du décret du 30 mai, il ne soit question que du décret du 8 mai, lequel ne concernait en rien le déparlement de Paris. On se Texpliquo d'autant moins, que, le décret du 30 mai ayant éié sanctionné le i^^ juin, il avait dès ce jour acquis force de loi.

A la suite de l'arrêté, se trouve un Avis ainsi rédigé :

Le départ du commissaire à la translation est fixé du 20 au 23. Tous ceux qui auront des renseignements à demander sur la cérémonie les sauront de M. Ckl- LKRiER, qui s'est chargé de les donner.

D'autre part, dans une lettre adressée au Courrier des 83 dëparlemenls (n- du il juin), Charon écrivait :

J'ai présenté au Directoire du département de Paris le projet de translation dont il a bien voulu m'honorer. Je publierai le travail avant mon départ pour Romilly.

C'est donc vers le 15 juin que fut publié le document qu'on vient d'analyser; la Gazelle nalionale ou Monileur universel (n" du 20 juin), inséra un article de Peuchet, qui contient le résumé du rapport et le texte de l'arrêté du Directoire départemental ; les autres journaux, Journal de Paris, Chronique de Paris, Courrier des 83 dëparlemenls en reproduisent des extraits à la même date.

Le départ de Charon était, comme on vient de le voir, fixé d'abord du 20 au 23. Mais, à raison sans doute de l'événement du 21, Charon retarda quelque peu son voyage puisque, le 23 juin, il est encore a Paris.

Il se présente, ce jour-là, devant le Conseil du département, dont le procès-verbal manuscrit signale sa visite en ces termes :

126 CONSEIL GÉNÉRAL [23 Juin 179*]

c If. Charon, officier municipal et commissaire du département pour la translation du corps de Voltaire, est venu au département demander s'il n'y avait rien changé pour celte cérémonie.

9 Le département n'a trouvé aucun motif de la retarder. •

C*est évidemment après s'être assuré ainsi de l'adhésion de l'administration départementale que Charon s'adressa au Conseil général de la Commune pour en obtenir les réquisitions qui devaient lui garantir la protection des municipalités auxquelles il aurait affaire le long de la route. Il était sans aucun doute à la veille de son départ.

Nous le retrouverons à son retour.

(XI, p. 102.) A la suite et en exécution du décret rendu, vers une heure du matin, dans la nuit du 22 au 23 juin, qui enjoignait au département de l'aris, à la municipalité et au commandant de la garde nationale « de prendre toutes les précautions nécessaires à la sûreté de la personne du roi et de sa famille » (1)^ il avait été décidé que le Maire et le Commandantgénéral se transporteraient, le 23 juin, au soir, près de l'administration départementale, pour concerter avec elle les mesures qu'il conviendrait de prendre en vue de protéger le roi à son arrivée (2).

Il y eut, en effet, des conférences entre les autorités municipales et dédépartementales, sur lesquelles le procès-verbal manuscrit du Conseil du département (séance du 23 juin) fournit les renseignements suivants :

a L'Assemblée nationale venait de rendre un décret par lequel, en témoignant sa pleine satisfaction de l'ordre et de la tranquillité qui avaient régné dans Paris, elle invitait les citoyens de cette ville à persister dans les sentiments si conformes au patriotisme qui les avait toujours animés et enjoignait au département de Paris, à la Municipalité et au commandant de la garde nationale de prendre toutes les précautions nécessaires à la sûreté de la personne du roi et de la famille royale.

u Le procureur de la Commune demandait les ordres du département pour faire au peuple un avis instructif, qui l'invitât à la paix et à la tranquillité.

« Le Commandant-général reçut à l'instant les ordres les plus positifs et toute autorisation nécessaire pour prendre, dans l'étendue du département, les mesures que sa prudence lui suggérerait pour assurer l'arrivée du roi à Paris.

M. d'Apfry, colonel des Gardes-Suisses (3)^ fut invité à s'entendre sur cet objet avec le ministre de l'intérieur et le Commandant-général.

« Enfin, un Avis au peuple fut rédigé et publié au nom collectif du dé-

(1) Décret du 22 juin, soir. Voir ci-dessus, p. 92 et p.^(?5.)

(2) Séance du 23 juin. (Voir ci-dossus, p. 95.)

(3) D'Ail RY. commaudanl-général des Gardes- Sui^^ses et commaDdant militaire du département de Paris et des départements voisins, avait été mandé, le 21 juin, devant rAssemblée natiouale, pour y rendre compte des mesures prises pour assurer la tranquillité publique* ainsi que des dispositions des régiments de Gardes-Suisses au service de la France. S'étaut présenté peu de temps après, avec plusieurs ofûciers de Tétat-major des Gardes-Suisses, il avait assuré TAssemblée de sa fidélité et de sou dévouement à la nation et du patriotisme de tous ses officiers. (Voir Archives parlementaires, t. XXVI (, p. 368 et 374-375.)

\m Juin mi] DK Là COMMUNE DE PARTS lt7

partemfitit et du Conseil général de* la (lommiine de Pari*i. Il était ainsi conçu î.., ►*

[Suit ïe Leïlede rjy^^ titt fiépartcment de Paris tl du Conseil gfmf^rat de la Commune de Pai*û rétmû, lout a faitconrorme, à resctiption des signatures qui manquent, a celui insère au procÈs-verbal municipal .J

(XII, p. 103.) La première nouvelle des opérations des commissaires aux Tuileries nous est fournie par le Courrier des 8S déparlemenUs (n® du 23 juin), en ces termei :

f Plusieurs officiers municipaux se sont transportés aux Tuileries, qui avaient été fermées à peu près vers les trois heures de l'après-midi ; ils y ont passé la nuit entière à y apposer les scellés. Le bataillon de Saint-Honoré y a fait le service. Ils y ont reçu des dépositions volontaires de plusieurs personnes de Tintérieur. »

En outre, les procès-verbaux manuscrits du Conseil du département de Paris contiennent, sur les résultats de la mission confiée aux six commissaires désignés par le Conseil de la Commune, quelques renseignements intéressants et qui ne figurent nulle part ailleurs.

Voici d'abord pour la séance du 21 juin :

« Sur les deux houres environ^ le département a reçu, de la part des commissaires nommés pour mettre les scellés aux Tuileries, des informations qui paraissaient relatives au départ du roi.

« Elles portaient qu'un postillon avait été, sur les dix heures du soir, prendre avec trois chevaux un cabriolet rue Millet (1) ; qu'il l'avait conduit sur le quai de Voltaire par le pont Hoyal ; que deux dames étaient montées dans ce cabriolet à deux heures et s'étaient fait conduire à Claye (2), où elles avaient attendu une grande voiture, qui était arrivée cinq quarts d'heure après^ attelée de six chevaux; que la grande voiture et le cabriolet avaient ensuite continué leur route vers Meaux; que la grande voiture était précédée de deux courriers et conduite par un cocher monté sur un siège fort élevé.

« Un instant après, le département à été instruit que le particulier chez lequel le postillon avait pris le cabriolet était M. dk Fersen. »

Puis, presque à la fin de la séance :

« Les commissaires de la section de la Bibliothèque sont venus communiquer au département les indications qu'ils avaient recueillies de l'interrogatoire du portier de M. de Fersen.

« Le département;

« Après en avoir entendu la lecture;

« Les a chargés de le porter aux Comités réunis des rapports et des recherches (de l'Assemblée nationale}. »

Le 22 juin, le procès-verbal enregistre ce qui suit :

a Les commissaires aux scellés sur le château des Tuileries sont venus faire part au département des diverses difficultés qui se présentaient dans l'exécution de leur mission.

(i) Rue Millet, actuellement rue Matignon (VIII» arrondissemont, quartier de la Madeleine).

(2) Claye-SouUly^ chef-lieu de canton, arrondissement de Meaux (Seine-et- Marne).

128 œNSEIL GÉNÉRAL [23 Juin 1791]

« Le déparleinutit a pris les arrêtés stiivaiits :

« 1° Sur la demande des officiers municipaux chargés de mettre les scellés au château des Tuileries (1) pour être autorisés à disposer des comestibles qui se trouvaient dans le château ;

« Le département arrête qu'ils seront vendus et que le prix en restera déposé entre les mains desdits commissaires, jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné.

« 2** Sur la connaissance que les commissaires ont donnée des réclamations faite par M. de Liancourt de quelques meubles qui sont dans son appartement aux Tuileries et qui lui appartiennent;

a Le Directoire arrête qu'ils sont autorisés à recevoir lesdites réclamations et à y faire droit, suivant que leur prudence le leur fera juger convenable. »

Et plus loin :

tt Sur les dix heures du matin, un officier municipal est venu communiquer au département un avis arrivé au Comité permanent de THôtel-de- Ville, à deux heures du matin, par un postillon de Montmirail (2).

t 11 avait annoncé qu'il était passé à Montmirail. le 21, sur les midi, une diligence à six chevaux, suivie d'un cnbriolet à trois chevaux. Les indications données par le postillon désignaient les voitures qui^ suivant les premières informations^ s'étaient réunies à Claye, pour aller de là vers Meaux. Le postillon avait ajouté que le bruit s'était répandu que ces voitures avaient été longtemps arrêtées à cinq ou six lieues au delà, à Étoges .3). Les courriers de la Municipalité avaient passé à Montmirail (4), à cinq beures du soir. »

Peu avant la nouvelle de l'arrestation du roi, les commissaires municipaux reparaissent devant le Conseil du département, dont le procès-verbal s'exprime ainsi :

« Les commissaires chargés de l'apposition des scellés sur le château des Tuileries étant venus demander une règle de conduite sur le degré de liberté qu'ils devaient laisser aux personnes détenues dans le château des Tuileries, soit pour remettre les vêtements demandés, soit pour rendre la liberté à quelqu'un d'eux;

« Il a été arrêté ce qui suit :

« Le département arrête que, pour les vêtements, les commissaires sont autorisés à remettre ceux qui sont demandés, en s'assurant qu'il n'y a rien de caché dans ces vêtements, même à lever les scellés sur les portes des appartements des personnes qui étaient absentes lors de leur apposition et qui y sont revenues depuis.

« Quant à la liberté de leurs personnes, le département les autorise, en outre, à laisser en liberté celles qui ont été interrogées, à moins qull ne paraisse résulter de leur interrogatoire des motifs de les retenir plus long-

(1) Le terme ô'officiers innniripauxj appliqué aux commissaires du Conseil gvuéral, est iuexact, trois d'eutre eux, Hoimn 'Léonard), SANi*0N-DuPERRON et SoREAU étant sirapleiueut notables, c'est-à dire membres du Conseil général, et ne faisant point partie du Corps municipal.

(2) Dèclaralioii de Pierre Lehas, pièce manugc. (Arch. nat., D xxix b 36, n» 344).

(3) Canton de Montmort, arrondissement d'Èpernay (Marne).

(4) Chef-lieu de canton, arrondissement d'Kpernay (Marne).

[23 Juin 1791] DE LA COMMUNE DE PARIS JSQ

t mps aux arrèU^ aiiquel ca$ lestlits commissaires seraient tenus d'en référer sur-le-champ aux Comités réunis des rapports el des recherchent, pour prendre leurs ordres, m

Enfin, utie réclamation de^ juge^ de pai^: est signalée par le métne pro^ cès^verbal (séance du S2 juin)^ en cos termes :

« Le Juge de paii de la section des Tuileries (1) est venu, au nom des Juf^es de paix et uniquem*^nt pour maintenir les droits de leur place^ réclamer contre la délégation faite à des officiers municipaui d'apposer les scellés sur le château des Tuileries, qni se trouvait dans son arrondissement,

a Le département^

t Considérant que l'apposilLon de ces scellés était une mesure adminis- Iralive qui intéressait toute la nation et non un acte de justice volontaire de la nature de ceux qui sont confies aux juges de paix;

« Considérant, d'ailleurs, que cette mesure avait été approuvée par un décret de TÂsseniblée nationaie (2) ;

a. A prononcé qu'il nW avait lieu à délibérer sur cette demande. »

Le Conseil du déparlcment eut encore, le ^SJuiUj à s'occuper des soelïés Apposés au château desTuilencs. Nous retrouverons la trace de son inter* veution au procus- verbal de la séance du 24 juiu (3),

(t) AlENJArn (Jean)i auctcn notaire, Su acii, rti& tiaint-Himoréi élt«ct^ur de la ïuvni^ section en nsdi-lTSl,

(2) UécrcL ilu :21 juin. (Voir ci-desâus, p. >t&,}

(3) Séonct^ du 24 juin 1191. (Voir ci-dessous, p, 135-136.)

TOMK V

130 CONSEIL GÉNÉRAL [24 Juin 1791]

24 Jain 1791

CONSEIL GÉNÉRAL

[Suite de la séance permanente du 21 au 26 juin.]

***-- A six heures du matin, le vendredi 24 juin, la séance, suspendue depuis minuit, a été continuée.

Et les soins du Conseil général se sont d'abord portés sur les difficultés que rinquiétude fait habituellement éprouver aux citoyens qui se présentent pour sortir des barrières : deux arrêtés ont été successivement proposés et pris à ce sujet.

— - Lecture faite du décret de TAsserablée nationale, en date du 23, publié, proclamé, imprimé et affiché (1);

En suite de Tarrété du département 2), dont la teneur suit :

D'après le décret rendu hier par l'Assemblée nationale, qui rétablit la liberté absolue de sortir de Paris et d'y entrer, il n*y a plus lieu à expédier de passeports, si ce n'est pour ceux qui partent en poste. Vendredi, 24 juin 1191.

Signé: La Hochefoucaui.d, président;

Pastoret, procureur-jjçénéral syndic.

Le Conseil général arrête que ses commissaires ne délivreront désormais des passeports que pour les personnes qui partent en poste;

Rappelle à tous les citoyens la liberté dont ils doivent jouir sous la protection de ia loi ;

Défend à toutes personnes d'arrêter tant les voitures qui circulent dans Paris que celles qui se présentent aux barrières pour en sortir;

Ordonne que le présent arrêté sera à l'instant proclamé aux barrières par plusieurs de ses membres, mis à l'ordre, imprimé, affiché et envoyé aux commissaires de police et aux comités des 48 sections,

(i) Décret du ii3 juin. (Voir ci-dessus, p. 92 rt iOG-108.)

(2) Cet arrtité doit émaner du Directoire et non du Conseil du département: il ne figure pas aux procès-verbaux de celte deruière assemblée.

[24 Juin 1791] DE LA COMMUNE DE PARIS 131

qui sont, ainsi que le Commandant-général, chargés de tenir la main à son exécution ;

Enjoint, au surplus, au Commandant-général de lever toutes consignes qui pourraient être contraires au présent arrêté (1).

-•*• Sur la proposition faite par un de ses membres, au nom du Conseil du département (2);

Le Conseil général arrête que le commissaire de la section du Théâtre-français, établi à la poste aux chevaux pour vérifier les passeports délivrés par la Municipalité, se retirera dans sa section, et que le maître de poste est responsable de Texécution des décrets de l'Assemblée nationale, des arrêtés du département relatifs à la libre circulation, ensemble des passeports de la Municipalité;

Charge MM. Pitra et Arnoux de notifier à l'instant le présent arrêté tant au commissaire de la section qu'au maître de poste. '

-^- Sur la proposition de M. le Maire;

Et lecture faite des délibérations des sections des Gobelins et de l'Oratoire (3);

Le Conseil général arrête que les sections feront toutes ouvrir dans leurs comités un registre pour y recevoir la soumission des citoyens qui se proposeront d'y recevoir et loger dans leurs maisons les gardes nationales et soldats des troupes de ligne qui se sont joints aux volontaires de Varennes pour assurer le retour du roi et de sa famille ;

Ordonne que les commissaires des biens natipnaux indiqueront et feront disposer les couvents et maisons religieu&es qui pourraient recevoir une partie des gardes nationales; que les commissaires de la garde nationale prépareront les lentes et matelas qui peuvent être dans les magasins et se retireront devers le Directoire du département à l'efTet d'obtenir l'autorisation nécessaire pour prendre dans les magasins de Saint-Denis les matelas et couvertures dont ils pourront avoir besoin; (I, p. 146.)

Ordonne que le présent arrêté sera à l'instant imprimé, affiché et envoyé aux 48 sections (4).

(1) Imp. in-fol. sans autre titre que : Municipalité dk Paris. Par le maire et le Conseil général de la Commune, Extrait du registre des délibérations du Conseil générai, %4 juin 1791, signé : Bailly, maire; Dejoly, secrétaire-greffier. (Bib. nat., Lb 40/1, et Bib. de la Ville de Paris, dossier d'affiches).

(2) Il n'y a rien, dans le procès-verbal manuscrit du département, qui se rapporte à cette proposition.

(3) Délibérations inconnues.

(4) Imp. in-fol., sous ce titre : Municipalité de Paris. Arrêté relatif à la soumission de loger les gardes natioualts et soldats des troupes de ligne qui

432 CONSEIL GÉNÉRAL [24 Juin 17911

-v*^ Sur la proposition qui lui a été faite de porter au département le vœu de prendre par l'Assemblée nationale des mesures sur le nombre de personnes non armées qui arrivent avec le roi:

Le Conseil général a arrêté qu'il n'y avait lieu à délibérer.

-'*'*^ Vu la demande formée par le comité de la section du Luxembourg ;

Le Conseil général a arrêté que le jardin du Luxembourg serait, suivant Tusage, ouvert au public, et que le comité prendrait les mesures convenables pour que la garde s'y fasse en la manière accoutumée.

'^ • Le Conseil général;

Étant informé qu'un nombre de chevaux ont été distraits des écuries du roi et dispersés daos différentes parties de la capitale; que, daùs plusieurs endroits, ils ont été recueillis avec soin et mis sous la protection des sections ;

Arrête que tous les chevaux qui ont été retirés des écuries du roi seront dans le jour réintégrés dans lesdiles écuries, pour y rester sous la direction de ceux qui en ont toujours été chargés, sous l'inspection de la Municipalité ;

Charge les commissaires nommés pour l'apposition des scellés aux Tuileries (4) de veiller à l'exécution du présent arrêté, qui sera, en outre, envoyé aux comités des 48 sections (4).

-*-.--* Après avoir entendu avec la plus profonde indignation la lecture d'un avis du Comité des rapports et des recherches, renvoyé par le département à la Municipalité, dont la teneur suit :

Les Comités réunis des rapports et des recherches informent le Directoire du déparlement de Paris qu'ils viennent de recevoir... (3) sous le nom de chevaliers du poignard, font travailler à des habits d'uniforme de la ^arde nationale, que leur projet est de se mêler parmi les girdes qui environneront le roi et sa famille et de se tenir près de leurs personnes. Paris, ce 24 juin 1791.

Le président des Comités réunis, Signé : Charles Voidel.

Pour copie conforme à l'original.

.Signé : Blondel, secrétaire.

accompagnent le roi et la famille royale^ signé : Bailly, maire ; Dejoly, secrétaire-greffier (Bib. uat., Lb 40/1, et Mauusc. reg. 2704, fol. 6T.

(1) Commissaires uomuiés le 21 juin. (Voir ci-dessus, p. 10.)

(2) Il sera encore question de ces chevaux au cours de la séance. (Voir ci-dessous, p. 134.)

(3) Le texte reproduit dans le registre manuscrit présente ici une lacune qui peut être comblée à peu près ainsi : ... de recevoir Vavis que des individus mal intentionnés^ connus sous le nom de chevaliers du poignard... On sait que cette dénomination de u chevaliers du poignard « remonte au rassemblement qui eut lieu dans la soirée du 28 février au château des Tuileries. (Voir Tome UI, p. 18-29,)