UUUÏ 1791] DE LA COMMUNE DE PARIS

Extrait des registres ties dèlibériiliùma tfu département^ du 24 juin ITifL

Lecture fciite de l'avis ci-dessus \

Le dÈparlement arrt^te qu'il en ^era eiivove î^iur-le-champ copie il la Muni* ctpiilîtt'^ qm sera chargée de prendre, buv cvl avis, toutes les inloirnQ lions et précaiïlions nécessaires et d' m former le déparie mcnl dn résultat de ses opérations,

Siffnê : La Roghitfoucauld, président; Blondkl, f^ecrétaire.

Pour copie conforme à roriyînaï.

Signé : BLOiSùtL, secréUiire.

Le Conseil géuGpal a ordonaé que cet avis et 1 arrêté du dt-partemt'int .seraient insérés dans le procès- verhal el déposés au secrétariat. (Il, p, 141]

**** Lecture faile d'une lettre du procureur gr^néral syndic, ensemble d'un arrêté du duparlenient de ce jourtriiui, dont la teneur suit :

Du 24 juin 1191.

Le département ordonne que les treize barils de poudre et les deux barils de boulets biscaiens qui sont déposés chez le commandant de la {^'arde nationale de Boulogne et qui proviennent du bateau pillé à Sèvres seront retirés de chez le commandant etninienés sur-le-champ à Paris;

Charge la Municipalité de Paris de l'exécution du présent arrêté, comme commissaires du département à cet égard.

Signé: La Rochefoucauld, président; Hlondf.l, secrétaire.

Le Conseil charge M. le commissaire de la garde nationale (i) de Texécution de l'arrêté du département, à la charge d'en rendre compte au Conseil. (111, p. 147.)

^"^-^ Lecture faite du décret de l'Assemblée nationale, renduà Tinstant, relativement à M. Montmorin, dont la teneur suit : (IV, p. 149.)

Décret de l'Assemblée nationale, du 24 juin 1791.

L'Assemblée nationale;

Après avoir entendu le compte de ses commissaires relativement au passeport dont le roi était porteur; Déclare que la conduite de M. Montmorin est irréprochable.

Collationné à l'original par nous, président et secrétaires de l'Assemblée nationale.

A Paris, ce 24 juin 1791.

Signé : Dandré, ex-président ;

Mauriet et Grenot, secrétaires.

Le Conseil général arrête que le décret ainsi que le présent arrêté seront dès ce soir proclamés par plusieurs membres du Conseil gé-

(0 C'est VIGUIER-CURNY.

134 CONSEIL GÉNÉRAL [24 Juin «7941

néral, imprimés, affichés et envoyés aux comités des 48 sections {\).

-**** Sur la communiciation donnée d'un arrêté du comité de la section du Roule, relatif aux chevaux qui ont été distraits des écuries du roi (2);

Vu encore une lettre écrite à ce sujet par les commissaires nommés pour la levée des scellés apposés aux Tuileries ;

Le Conseil général ;

Après avoir entendu le second substitut-adjoint du procureur de la Commune;

Persistant dans son arrêté de ce jour;

Arrête que les chevaux qui sont actuellement dans Tétendue de la section du Roule seront reconduits à l'instant dans les écuries du roi ;

Charge le comité de la section de Saint-Philippe-du-Roule (3) de tenir la main à Texéculion du présent arrêté (4).

**-- Les citoyens de la section des Gobelins, assemblés aujourd'hui, 24, en grand nombre, ont chargé M. Lemeignen, un de leurs représentants au Conseil général, de déclarer, en leur nom, que, constamment attachés à la constitution, ils emploieront tous les moyens qui sont en leur pouvoir pour en procurer Texécution, ainsi que la sûreté des individus, quel que soit leur rang dans la société, et celle de leurs propriétés (5).

Le Conseil général a applaudi aux sentiments des citoyens de la section des Gobelins et au récit que lui a fait M. Le Meignen.

-^^-^ Le Conseil général charge MM. Prévost et Foriez, officier municipal et notable membre du Conseil, de se transportera l'instant sur la place de rHAtel-de-Ville, pour protéger la conduite à la Monnaie d'une voiture chargée de numéraire pour le trésor public.

—- Le Conseil général ;

Étant informé des obstacles apportés par le comité de la section des Enfants-rouges à la libre sortie de M. Alexandre de Spar, lieutedant-général, commandant la XVIII* division de Tarmée française, nonobstant le décret de l'Assemblée nationale et le passeport de la Municipalité de Paris;

(1) Imp. in-fol., saus autre titre que : MuNicirALiTj:: de Paris. Par le Maire et e Conseil général de la Commune. ExLrail du registre des délibérations. .,t signé :

Tassin, doyen, vice-pr^^sident, et Dejoly, secrétaire-greflier (Bib. nat., Lb 40/i, Mauusc. reg. 2704, fol. 66, et Bib. de la Ville de Paris, dossier d'affiches).

(2) Le Conseil général s'était déjà occupe de ces chevaux. (Voir ci-dessus, p. 132.)

(3) E.xacteuient section du Roule^ ancien district de Saint-Philippe-du-Roule.

(4) Copie manusc. (Bib. nat., Manusc. reg. 2704, fol. 68).

(5) l.e texte de cette délibération de la section des Gobelins n'a pas été relrouv é

fS4 Juin il9\] DE LA COMMUNE DE PARIS m

Charge MM. LL*sj;uilHez et Lafisse, officiers municipaux, de se traïisporter auprès tle M. DoU^spar pour assurer sa sortie de ta capitale et robéissHiice due à la loi. (V, p, 151.)

-^ — Les citoyens suiit informés que la Municipalité vient de recevoir de MAL Péliou, Barnave, La tour-M autour*; et Dumas, commissaires deTAssemblée nationale, une lettre qui annonce que le roi et la famille royale coucheront ce soir à Meaux et arriveront demain à Paris. (VI, p. 15^2.)

Le Conseil général invite tous les citoyens au maintien de la paix, du bon ordre et de Tharmonie qui ont régné dans la capitale depuis le moment où le départ du roi a été connu (1).

*— Le Conseil général a ordonné qu'il serait fait mention dans le procès-verbal d'une lettre de M. Liesse ("2), qui propose de recevoir les déclarations des citoyens qui voudront recevoir et loger les gardes nationales qui accompagneront le roi (3).

^'^^ Sur la communication donnée :

1** d'un arrêté du Directoire du département (4), dont la teneur suit:

DÉPARTEMENT DE PaRIS

Extrait des registres des délibérations du département de Paris, du 23 juin 1791.

Sur les observations, faites par les commissaires chargés de l'exécution de l'arrêté du département, du 21 juin 1791, approuvé par décret du même jour (5), que cette exécution présenterait de grands inconvénients, si Ton pouvait présumer que J'esprit de cet arrêté était de faire interroger toutes les personnes domiciliées dans Je château des Tuileries, même dans le côté du château où la famille royale n'avait aucun appartement ni dépendances de ces appartements, attendu qu'il y aurait alors à interroger plus de deux mille personnes, dont un très grand nombre absolument étran-^ères au service d'aucun individu de la famille royale et conséquemment à retenir aux arrêts ces mêmes personnes pondant tout le temps de la durée de cet interrogatoire ;

Le Conseil du département est d'avis que, par « Tintérieur du château des Tuileries », on ne doit entendre que Talle du château qui réunissait exclusivement tous les appartements à l'usage de la famille royale et des personnes de leur service;

Et^ cependant, arrête que les commissaires se rendront aux Comités des recherches et des rapports réunis pour prendre leur avis sur cette explication et, dans le cas où il serait conforme à celui du Conseil du départe -

(1) Imp. in-fol. sous ce litre : Municipalité de Paris. S4 Juin 1791, Avis nur r arrivée prochaine du roi (Bib. nat , Lb 40/1).

(2) Nom incertain.

(3) Exécution de l'arrêté du même jour. (Voir ci-dessus, p. 131.)

(4) Le texte de l'arrêté suffit à prouver qu'il s'agit d'un arrêté, non du Directoire, mais du Conseil du département.

(5) Arrêté et décret du 21 juin. (Voir ci-dessus, p. 10 et Sn.)

13G CONSEIL GÉNÉRAL [54 Juin ITI^J]

ment, engaper les GomitiSs d'obtenir de l'Assem filée nnitionale un décret confnrnne à roxplication.

Signé : La RociiKFoi]CAOi.n, prc^sident ; Blondel, secrétaire,

2*" iV\in ilécret de l'Assemblée nationale, conçu en ces termes {1} :

L'Assemblée nationnler

Apri^s avoir on] le Comité des rapports:

Approuve Tavis du département de Paris, en date du 23 jiïin, relatif .lux mesures à prendre ponr le château des TuHeries et qui explique que, par l'intérieur du nhàleau, on ne doit entendre que Toile du château qui rèunissail exclusivement tous les appartements à l'uîîîifjje de \;i famille royale et des per^sounes de leur service.

rotlationné à Tori^'inal ]>ar nous, président et secrétaires de T Assemblée nationale.

A Paris, le 24 juin 179i-

Signé : Alexandre BKAL*HAa?rAis, président: Grenot et LtCAfiLiEii, secrétaires.

Le Conseil gt^néral, après avoir entendu les éclaircissements qui lui ont rti.V donnés par les commissaires chargés de rapposilion des scellés aux Tuileries, a approuvé les mesures qu'ils ont proposées et a arrêté qu'ils en suivraient toutes les dispositions. (VU, p* i52,)

-*** M. le major-général (2) est venu rendre compte de l'état des gardes nationales qui ont été commandées pour aller demain au devant du roi ut de la famille royale.

Le Conseil général a approuvé toutes ces dispositions et arrêté que les commissaires do la garde nationale donneraieûl les ordres nécessaires pour que le détachement trouve et reroive sur sa route les aliments dnnt il pourra avoir besoin.

^^^ Pour assurer le logement dans Paris des gardes nationaux qui accompagnent le roi (3) ;

Le Conseil général arrête que le commissaire^génèral de la garde nationale enverra sur-le-champ deux de ses adjudants prendre des renseignenjents exacts sur le nombre des troupes qui forment cette escorte. Ils inviteront à cet effet les gardes nationaux à se diviser par départements et à se sous-diviser par districts et par cantons Chaque canton et district se formera et se nommera un garde national qui aura la police du logement et qui recevra au commissariat général le billet qui servira à sa troupe d'indication des ïieux où elle pourra se loger,

(1) Dé'^rft de FA.'iji&mblée nationale^ du 24 juin 1791, iujp. h part, S p. in-4 (Arcii. uaL, AD. i, lUi).

(2) DK 0(iL:vtnN,

(3) Arrête du m<?ine jour, (Voir ci-dessus, p. 131.)

[Uhnn un] DE LA COMMUNE DE PARIS 137

Le Conseil géiif*ral arri^Le que, pour Texecution flu prissent arrêté, relatif au logement deîi gardes nationaux et des troupes de ligne qui assurent le retour de la famille rpyale, les comitt^s de section feront parvenir, demain, ^.1, avant Theure de midi, au commissaire* gémirai de la garde natinnale, ïe nombre des soumissions qu'ils auront reçues;

Les prévient qu'il leur sera présenlé, par rofficier chargé de la police du logement, un ordre du commissaire général, indicatif du nombre des personnes qui leur seront adressées;

Et les ctiarge d*en faire la répartition dans leur arrondissement respect! r

-^**- Un officier de la garde nationale a contluil A rH6lel-de-Ville une voiture dans lat]uelle étaient deux citoyens qnnn a dit ec ncmimerl'un, M. Taiaru. et Tantre, M, Titnn, ci-devant éveque de Coutances (I). Le cocher qui conduisait était vêtu d'une redingote en garde nationale; la garde a cru devoir Tarrèter.

Le Conseil a senti la nécessité de réprimer un pareil abus; 11 a nommé deux commissaires, M, Garran et M. Cezérac^ pour aller entendre les particuliers arrêtés et s'assurer spécial*^ment de l'état du cocher et des motifs qui TonL d^Uerminé à se revêtir d'un ImbiL de garde nationale,

MM. les connnissaires se sont acquittés de leur mission; Ils en ont rendu compte,

Et le Conseit général:

Considérant que ce particulier est attaché h la garde nationale d'une municipalité voisine et que ce n'est qu'accidentellement qu'il s est prêté â conduire la voiture sur le siège de laquelle il a été trouvé;

A arrêté;

Après avoir entendu le procureur de la Commune;

Que les particuliers étant dans la voiture seraient renvoyés et que le cocher lui-même serait par grâce relâché à l'instant, après avoir rei;u de la bouche du président T injonction de respecter Thabît lie la garde nationale et <ie ïu» plus s'^'n revêtir lorsqu*il conduirait une voiture, sous peine, en cas de contravention, d'être puni conformément à la loi.

(0 Le prettiier nom û'est pas tr<'a lisiblf an regUtre njQini?cnt ; maïs la qualité indiquée de « ci-iicvai:t 4:'Vrque de Caiï tancer « incite k penser qti'U s'a^MLde Talarij uk Cjialma/ki*. t^vrque du CflulFiijcPc;. reinpUc^ en ujara 1*91, et ééputé dn cïer^é du baiMa^u de Coutaoces. Lu timn df Tnov ne dugjgiie aucun personnage connu.

i38 CONSEIL GÉNÉRAL [24 Juin 1794]

L'arrêté a été exécuté à l'instant, et les personnes détenues ont été relâchées.

**^ A sept heures et demie, un grand mouvement «'est manifesté sur la place âe THôtel-de-Ville. Le bruit s'est répandu que les particuliers qui avaient le plus contribué à Tarrestation du roi étaient arrivés.

Bientôt, ils ont été annoncés, introduits cl reçus au milieu des applaudissements. Après avoir communiqué à M. le vice-président, M. Andelle, les lettres dont ces deux particuliers étaient porteurs, l'un d'eux, cédant au désir du Conseil, a pris la parole et a fait, partie en lisant et partie de mémoire, le récit suivant :

Messieurs,

Je me nomme Jean-Baptiste Drouet; je suis maître de poste à Sainte- Menehould, anciennement dragon de Coudé; mon camarade, M. Guillaume, est commis du district de Sainte-Menehould, anciennement dragon de la reine. Mardi 21, à sept heures et demie après dîner, je vis deux voitures à ma porte, savoir : une berline, remplie par six personnes, et un cabriolet, qui en contenait deux; ces voilures étaient accompagnées de trois courriers : en tout, il y avait onze chevaux pour le service. Dans la berline était une femme en qui je crus reconnaître les traits de la reine, et sur le devant, à gauche, était un homme; je fus frappé de la ressemblance de sa physionomie avec l'effigie du roi, empreinte sur un assignat dont j'étais alors porteur. Depuis le matin, il y avait à l'auberge, auprès de chez moi, un détachement d'environ 50 dragons; leur commandant s'approcha des voitures et parla bas aux courriers qui accompagnaient l'équipage. Je remarquai que ces courriers mettaient beaucoup d'empressement à faire partir les postillons ; ils avaient l'air tout étourdi et répétaient souvent ce qu'ils avaient dit. Mes soupçons augmentaient. Mais, ne voulant, point causer une fausse alerte et n'ayant personne à côté de moi pour prendre conseil, je laissai partir les voilures; c'était avec la plus grande peine. Je courus à travers la place, disant partout que je croyais que c'était le roi qui s'en allait. J'avais cru lui voir une figure bourgeonnée; un de mes oncles m'assura que je m'étais trompé; peut-être que j'aurais fini par le croire, si je n'eusse vu les dragons se disposer à monter à cheval. Alors, je criai: Aîix armes! Je fis battre la générale : la garde nationale s^arma, elle menaça les dragons de faire feu sur eux et les obligea de rentrer à l'auberge; un seul s'est échappé et a été droit à Clermont (1), où probablement il aura averti le roi qu'il avait été reconnu à Sainte-Menehould. J'avais pris le parti, à tout hasard, d'envoyer les gens de chez moi barricader le pont. Je demandai un homme de bonne volonté.

M. Guillaume se présenta; nous recommandâmes d'empêcher les dragons arrêtés de nous poursuivre, et nous parllmes, en jurant à nos concitoyens de faiie tant de diligence que nous rejoindrions le roi. Je rencontrai mes postillons qui avaient conduit le roi et qui sortaient de Clermont à l'instant où nous y entrions ; ils m'apprirent que les voitures, au lieu de suivre la route de Metz, comme les courriers l'avaient demandé à la poste, avaient pris du côté de Varennes, en sortant de Clermont. Nous passâmes par un

(1) Clermont-en-Argonne , chef-lieu de canton, arrondissement de Verdun (Meuse).

|É|îife 17911 ï>ï^ ^^ COMMUNE DE PARtS no

chemin déloiï rué k travers les bois, et nous arrhâ^mesi à Varetines aussi tôt qrie les voilures, qui étfiient rangée? le long dos maisons au liant de la viUe, Il était alors Piyviron onze heures et demie, et la nuit était fort sombre; cependant, pour n'être pas reronnus ni soupçonnés, notîft jetâmes nos baudriers et nous ne gnidAmes que nos sabres. Easuite, en passant au pas de nos chevaux devant ri^nipape, nous dîmes tout haut : Parbleu, nom arriverojLê bien tard tt Grandprë [\), fwiis ne poarrojts peut-être pas f/ arriver, nos ch^vaiLr mnl trop faiigttcs ; chvTc}\a\}i a i n ? i ti nous t! o n n e r pour des marchands qui allaient u Grandprë. Les voilures étaient arrêtées parce qu'il n*y avait pas de poste à Varennes, qu'il n'y avait point de relais et que les postillons ne voulaient point passer sans rafraîchir. En descendant la rue, nous trouvâmes une auberge où l'on n'était pas encore couché; je dis à rhôle, après l'avoir tiré à l'écart : Éles-vous bon patriote^ \\ me répondit : N'en doutez pas. — Eh bien, lui répliquai-je, le roi est en haut de Varennes; il va pa^er : courez vite et rassemblez tout ce que vous connaissez de bons citoyens pour l'en empêcher. Il partit incontinent. Nous avions envie, mon camarade et moi, de sonner l'alarme; mais nous réfléchîmes que, si nous le faisions, le roi pourrait retourner au galop avant que personne fût en état de s'y opposer et, par là, nous échapper. Nous allâmes au pont, seul endroit par où il pouvait passer; nous y trouvâmes fort à propos une voiture chargée de vieux meubles ; nous nous en servîmes pour barrer le pont, ainsi que d'autres voitures que nous primes aux environs; tout cela fut fait en moins de temps qu'il n'en faut pour le raconter. Nous vîmes en deçà du pont des hussards à pied; et, au delà du même pont, étaient leurs chevaux. Ensuite, nous courûmes chez le maire et le commandant de la garde nationale ; en moins de cinq minutes, ils furent réunis à huit ou dix personnes armées; nous allâmes tous au-devant de la voiture qui descendait la rue ; on la fit arrêter ; le procureur de la Commune interpella les voyageurs de dire comment ils s'appelaient, où ils allaient : une dame répondit qu'elle se nommait la baronne de Korfî (le nom paraissait allemand), qu'elle était étrangère, qu'elle allait à Francfort, qu'elle était pressée et qu'elle priait qu'on la laissât passer. On lui demanda si elle avait un passeport; elle répondit que oui, mais qu'elle ne voyait pas qu'il fût nécessaire d'en faire la lecture. On insista; le passeport fut apporté dans l'auberge par deui dames de la suite; on le lut; quelques personnes le trouvèrent en bonne forme; je soutins qu'il ne valait rien parce qu'il n'était pas contresigné par le président de l'Assemblée nationale (2). Pendant qu'on examinait le passeport, je disais aux deux dames que Je ne pouvais croire que la baronne fût une étrangère, parce que, certainement, si cela était, elle n'aurait pas en France le crédit de se faiie escorter par des détachements de dragons et de hussards ; qre je présumais fort que c'était le roi et la reine qui étaient dans la berline. Ces observations firent délibérer sur-le-champ de retenir les voyageurs jusqu'au lendemain matin. MM. le maire et le procureur de la commune prièrent les voyageurs de descendre, ce qu'ils firent sans résistance: ils entrèrent chez le procureur de la commune : là, ils déclarèrent qui ils étaient.

Le roi dit : Voilà îua femms, voilà mes enfants. Nous vous co?ijurons d'avoir pour nous tous les égards que les Français ont toujours eus pour leur roi. On leur assura qu'ils étaient sous la protection de la loi et qu'ils n'avaient rien

(1) Chef-lieu de canton, arrondissement de Vouziers (Ardennee).

(2) C'est ce passeport, au nom de madame de Korff, qui motiva l'enquête faite par l'Assemblée nationale contre le ministre des affaires étrangère», dk Montmorin-Smnt-Hérem. (Voir ci-dessous, p. i49'i5i.)

140 CONSEIL GÉNÉRAL [24 Juin 1791]

h cmimlre. Ceci me fut raconté, parce que j*étais resté en bas à parler aux hulîsards qui arrivaient le sabre à la main et occupaient la rue ; ils pouvaient être environ cent cinquante. La rue, outre cela, contenait une cenlnine d bommes dont la plupart étaient armés et beaucoup de femmes e[ d'eulants. Le commandant de hussards, M. de Douglas ou Jonglas, nous dit qu'il voulait parler au roi et le garder. On répondit quMI ne le garderait pas el qu'il ne le verrait même pas. Je lui ajoutai que, s'il prétendait nous l'enlever, il ne l'arracherait que mort d'entre nos mains; je courus dans la rue et j'exhortai les femmes à remonter dans leurs maisons, à emporter des pierres et à lapider les hussards, s'ils commettaient quelque action hostile. Tout cela ne dura pas une demi-heure. M. le commandant de la garde nntion.'ile fit placer deux petites pièces d'artillerie au haut de la rue et deux autres au bas laissant entre elles un espace environ de la longueur du Pont-neuf, de sorte que les hussards se seraient trouvés entre deux feux. Il ordoMn;i au commandant du détachement de faire mettre pied à terre à ses hussards et de se retirer; au lieu de cela, ils firent mine de vouloir se glisser derrière ^es canons pour s'en emparer. Je saisis la bride du cheval de M. de Jouglas et, lui mettant le pistolet sur la poitrine, je criai : Canonnievs^ û vos rangs ! Feu, si l'on bronche f Effectivement, ils se placèrent et tinrent la mèche haute, ce qui fit replier les hussards sur eux-mêmes; ils se retirèrent, conférèrent ensemble, et, l'instant d'après, ils vinrent se jeter dans les bras de la garde nationale; ils ont bien fait leur devoir depuis; leur commandant s'est échappé, lis eurent bien tort de céder si facilement: les Ciinons dont on les menaçait n'étaient pas chargés.

Penilant que ces choses se passaient, un cavalier de la gendarmerie nationale éisLii venu me dire qu'il avait tenté d'arrêter le fils de M. de Bouille, qui avait été longtemps dans une auberge au delà du pont, mais qu'il s'était sauvé au galop, en tirant sur lui un coup de pistolet dont il n'avait point été blessé. Lorsque tout fut tranquille, que la garde nationale fut assez nombreuse pour être sûrs que le roi et sa famille ne pourraient être enlevés (îl Htait Hilors une heure du matin), nous prîmes un certificat de la municipalité de Varennes et mous nous retirâmes parmi nos concitoyens, où nous arrivAmes à cinq heures du matin, pour y jouir de leurs félicitations.

Je vous ai raconté là. Messieurs, ce que mon camarade et moi avons fait ou vu faire. Mais nous ne prétendons point vous instruire de tout ce qui a étr fait par la municipalité de Varennes, qui s'est conduite avec une pru- ÛBTice. et un zèle inexprimables, non plus que de ce qu'a fait la garde nationak* de cette ville, au courage, à la fermeté de laquelle a été dû le succès de l'arrestation; leur conduite est au-dessus de nos éloges. On doit aussi beaucoup aux gardes nationales de Sainte-Menehould et de Clermont, poui' avoir retenu les détachements de dragons qui devaient composer l'escorte du roi, ainsi qu'aux citoyens qui se sont sur-le-champ répandus dans les environs et ont été cause que les habitants se sont portés en foule à Varennej;; c'est à tous ces braves gens que la France doit le bonheur d'avoir retenu son roi. Pour nous, nous n'avons eu d'autre mérite que de les avertir du danger que la France courait.

Ce récit, fait avec la naïveté de la vertu, avec les accents du sentiment et de la vérité, a vivement ému le Conseil général; il a couvert fie ses applaudissements réitérés les deux bons citoyens.

Et M. le vice-président, après les avoir embrassés au nom du Conseil, les a fait placer à ses côtés.

Après avoir ainsi satisfait sa sensibilité, le Conseil général s'est

[24 Juin iT9l] DE LX COMMUNE DE PARIS Ul

o^xupé lie hmv tîi^ci^pîïur, au noui de la capitale, uae marqtn^ publique de su rucnnaaissauce^

Et, considérant que le service éminent que MM. DroueL et Guillaume ont eu lé horilieiir tle rendre à la patrie esl le fruit du civisme, do [a prudence et du courage réunitî ;

OuL le second âubsl,îtut-a<ijoint du procureur de la Commune;

A arrêté :

1° <[u"il serait présenté demaiu malin à chacuo de MM* Drouet et Guillaume une couronne civique (i);

S** qu'il leur serait, de plus, oïFert une épee, sur luquelle seraient gravés ces mots : La Commune de Paris au civisme ^ à la prudence et > nu courage ife.»*,, 24 juin 1791 ;

3" cjue MM. Drouet et (Guillaume seraient à Pinstant conduits et présentés à TAssemblée nationale par deu\ ofliciers mniiicipauv et deux notables}

4'^ cn(iii, qu'ils seraicnl escortées par un*.^ j^arde d'houueur,

Un artiste distingué, M, Boizot, a saisi cet instant punr uffrir d'exécuter les bustes de MM, Drouel et Guillaume, ornés de Ja couronne civique, et de les présenter à TAsseniblée,

Le Conseil ^MM3êral a adopte celte ofFre et voté des remerciements ài1.Boizot(2).

MM. Daoier, Re^nauU, Josepïi et Vassaus ont été nommés commissaires pour accompagner MM, Drouel et Guillaume ti l'Assemblée nationale; ils sont sortis au niiiieu des applaudissements des membres et des citoyens réunis dans la salle du Conseil général, auxquels répondait un peuple nombreux dont la place de THotel-de* Ville étuil remplie (3),

--" M. le Maire est arrivé et a pris la présidence.

**** M. Yiguier-Cnrny, commissaire de la j^rtrde nationale, a proposé différentes uliservalîons sur rarrété du 2:âde ce Uîois, relatif a la conscription des gardes natiouaîes [4).

Elles ont occasionné une discussion, qui a été terminée parles instructions suivantes :

Le Conseil géiiéral de la Commune, ayant, par sou arrêté du 22 de

ii] La ctTémoiiie ilti la remise flea eouronnc^ put lieu, eu efTet, te leudemaiD, 23 juiiK %li\U la rfiuiseiics r^pêciii l'honueur n>at pa;? lieu iinuni'dmt+^muiil. (Vuir

i2/ lîouuT 1 Louis -riiimm), aculpLeur, membre de TAciadiiniie de peinture et •culpture» (Voir î'' stïrie. Tome HJ* p. 645, no Le 1,)

(3) Lt's fîniuiuissairtis rendueut compte de leur uiissiou à Ja lin d^ la ^éaqce. (Voir ei'dttaaoua, p, 144-14^) . =

(4) Arrêté du 22 juin < (Vair ci-deisu», p> S^S^O

U2 CONSEIL GÉNÉRAL [24 Juin 17941

oe mois, iuvité les bons citoyens à s'enrôler volontairement pour composer le corps de Tarmée auxiliaire ordonné par l'Assemblée nationale, et ayant promulgué les dispositions générales pour la conscription libre, a jugé nécessaire de faire passer à MM. les commandants des bataillons des instructions particulières sur cet objet.

A l'article 3 de Tarrété, le commandant aura soin de faire ajouter:

i° au nom et à la demeure du citoyen qui se présentera pour être inscrit, les noms de baptême, l'âge, Tétat civil et les services militaires dans les troupes de ligne et dans la garde nationale ;

2** la déclaration des armes dont le citoyen est muni, en les désignant, soit fusils de munition, du calibre en usage dans Tinfantorie, soit baïonnette, sabre et pistolet, et s'il a l'uniforme complet de garde nationale;

3° de prévenir le volontaire inscrit de se tenir prêt à partir au premier signal et, à cet effet, d'avoir un sac garni seulement de deux chemises, deux cols, deux paires de bas, quatre mouchoirs, une paire de guêtres, une vergette, une brosse, un peigne et un bonnet de police, tous autres effets devenant inutiles à un guerrier en campagne.

Comme il importe que l'Assemblée législative connaisse quel est le nombre des citoyens de Paris sur lesquels la patrie peut compter à l'instant pour être employés activement au dehors, MM. les commandants préviendront les citoyens que le registre d'inscription sera remis le i*"*" juillet aux chefs des divisions respectives et le même jour au Commandant-général, qui les présentera à la Municipalité, pour en être fait un contrôle au commissariat général de la garde nationale et ensuite envoyé au Directoire du département, conformément au décret (1).

— — Sur le compte rendu par M. le Maire que M. Viel, membre du Bureau de paix du II!" arrondissement (2), lui a adressé sa démission, en la motivant sur le mauvais état de sa santé;

Le Conseil général a arrêté que M. Girard de Bury, homme de loi, premier élu par le scrutin du 17 janvier dernier (3), serait admis à remplacer M. Viel.

Et, de suite, M. Girard de Bury, présent à l'Assemblée, a prêté,

(1) Corps municipal, séaDce du 1««" juillet. (Voir ci-dessous.)

(2) Élu le n janvier et admis à prêter serment le 28 janvier. (Voir Tome III, p. 158-159 et 315.)

(3) C'est-à-dire que Girard de Bury avait eu le plus de voix après les deux premiers élus, au premier tour de scrutiu. (Voir Tome III, p. 158-159.)

[24 Juin 1791] DE LA COMMUNE DE PARIS 143

dans les maias de M. le Maire, le sermeat de remplir fidèlement et avec zèle les fonctions qui lui sont confiées.

♦'^ Le Conseil général de la Commune;

Délibérant sur la nécessité d'apposer les scellés sur les meubles et efifets des personnes attachées au service de Monsieur et de Madame dans le petit palais du Luxembourg (I);

Arrête que les scellés seront apposés sur les meubles et effets des personnes qui se trouvent actuellement en état d'arrestation, sauf à distraire et laisser à la garde de qui il appartiendra les objets qui pourront être nécessaires aux personnes détenues;

Arrête, en outre, qu'il sera fait, par continuation des scellés apposés chez Monsieur et Madame^ description des meubles et effets qui leur appartiennent dans les appartements du Petit-Luxembourg occupés par les personnes attachées à leur service, à la charge par elles de veiller à leur conservation et de les représenter à la première réquisition.

— - M. le Maire ayant annoncé que, par les dernières nouvelles, il paraissait assuré que le roi arriverait demain de très bonne heure et que la marche pour son entrée dans Paris était définitivement arrêtée (2) ;

Le Conseil général a pourvu par les deux arrêtés suivants à ce que Tordre et la tranquillité ne puissent point être troublés.

-^- Sur la réquisition du second substitut-adjoint du procureur de la Commune ;

Le Conseil général arrête que les façades des maisons de toutes les rues de Paris continueront à être éclairées demain samedi, 25, et dimanche, 26 de ce mois (3) ;

Ordonne que les carrosses, voitures de place et chevaux de selle et de main cesseront de circuler dans Paris demain, 25, à trois heures après midi jusques au lendemain matin ;

Excepte de la prohibition les chevaux des officiers et cavaliers de la garde nationale commandés pour le service, ensemble les voitures et charrettes pour les approvisionnements allant et venant, ainsi que celles qui arriveront dans la capitale;

Enjoint aux commissaires de poHce, chacun dans leur arrondissement, et mande au Commandant-général de la garde nationale de tenir la main à l'exécution du présent arrêté^ qui sera imprimé,

(1) Suite de l'arrêté du 24 juin, prescrivant l'apposition des scellés au palais du Luxembourg. (Voir ci-dessus, p. 10.)

(2) Par arrêté du Conseil du département. (Voir ci-dessous, p. fo3.)

(3) Elles devaient l'être depuis le 21 juin* (Voir ci-dessus, p. 3.)

144 CONSEIL GÉNÉRAL [24 Juin 1791]

ar^iclié et iînvayc aux commissaires de police et aux comités des 48 sections (1),

***- Le Consdil général informe les citoyens de la route que suivra le roi ^lemain samedi, 25 juin, lors de son arrivée dans la capitak- ; il arrivi^riiparBondy, Pantin, les boulevards extérieurs depuis la barrière du faubourg Saint-Laurent jusqu'à la route de Neuilly, et les Champs-Elysées jusqu'à la place Louis XV. Le roi entrera dans les Tuileries par le Pont-tournant. (VIIÏ, p. 153.)

Le Conseil j^étièral déclare que les défenses faites par son précédent arrêté rt^lativcment . aux voilures, carrosses et chevaux de selle et de main (2) s'étendent aux boulevards extérieurs et aux Champs-Elysées (3).

"" Vu la soumission faite par M. François-Bénigne Cœur-de-Roi, nù k Dijon, commandant de la garde nationale de Maranville, dis- Iricl fie ChaumoiiLH^n-Bassigny (4 , par laquelle il propose de servir f^raluitemLitiL pourvu qu'il soil employé dans une ville de guerre;

Le Conseil général a arrêté qu'il sérail fait mention de cette soumission dan^ le procès-verbal.'

*«* n tHait alors onze heures dii soir, et le Conseil était présidé par M. Vigner, ^fi Tabsence de M. le Maire, qui venait de se retirer.

— ** L'officier de ^arde commandant la réserve a fait conduire un particulier, qu'on a tlit être de la section de llle, et revêtu de l'habit do ^arde nation a Ivj, qui s'était présenté à la réserve et avait requis roflicier de lui douuur ses noms, pour les inscrire, disait-il, sur une feuille qu'il a prés^tMitée.

L'élat d'ivresse dans lequel ce particulier se trouvait a déterminé le Conseil à le renvoyer au corps-de-garde, où il restera jusqu'à ce quil sait en Tétat de répondre aux questions qui doivent lui être f ai Les (5).

-*** A mÎDuil, les commissaires qui avaient été nommés pour

(1) Iinp, in-fiil ^ avec ce titre : Minigipalité de Paris. Par le Maire et les im^mbiu^is du Conseil général de la Commune, Extrait du registre des délibéraiioiut... i4 juin fHH, Arrêté portant : i^ que^ samedi ^5 etdimanclie tS^ les façath*ii de Ifjiiten tes maisons seront éclairées; 2* que les carrosses, voitures et chevaux reasf'rtjnt rfe virrul^r demain, de trois heures après midijusquau lendemain matin (llîb nat*, Ll> 4Û/i, et Bib. de la Ville de Paris, dossier d'affiches).

(2) Arri'U^ du iDrmc* jour. (Voir ci-dessus, p. 143.)

(;ï) Imp. Jii-fol., avec ce titre : Municipalité ue Paris, 'i 4 juin i791. Arrêté qui indique la jnarche du roi lors de son arrivée à Paris (Bib. nat., Lb 40/1).

(4) Mnranviîle, canton de Juzenuecourt, arrondissemeut de Cbaumont-en-Bassigny (Haute-Marne)*

(bj La suite dt; cette ail'aire est mentionnée au commencement de la séance du lendemain, (Voir ci-d<iasous, p, io7.)

[24 Juin 179i] DE LA COMMUNE DE PARIS J4S

aller présetiter à rAssemblée nationale MM* Drouet et Guillaume (1) sont veims rendre compte de leur mission : ils ramenaient ces deux braves citoyens; ils amenaient encarta W. Godet, habitant de ^ainLe- Menehould et celui qui, d'après MM. Drouet et Guillaume, avait plus particulièrement contrihué avec «u\ à empêcher le passage du roi et de la reine.

MM. les commissaires ont exposé qu*ils avaient recueilli pendant toute leur marche les applaudissements les plus flatteurs; que le peuple a vu avec transport des citoyens qui ont si bien mérité de la patrie, et que TAssemblée nationale les avait accueillis avec autant de dignité que d'intérêt et de distinction. MM. les commissaires ont ajouté que, à Tissue de TAssemblée nationale, ils avaient déposé leur écharpe et qu'ils avaient accompagné à la Société des Amis de la constitution les deux particuliers qui leur avaient été confiés : la Société les a reçus avec transport, elle les a affiliés à la Société, elle a pareillement affilié tous les gardes nationaux de Varennes ; enfin, la Société a nommé vingt-quatre commissaires, qui ont accompagné à THôtel-de-Ville MM. Guillaume, Drouet et Godet; ces commissaires sont chargés de se concerter avec la Municipalité pour faire frapper une médaille qui puisse transmettre à la postérité un événement aussi mémorable. (iX, p. 154.)

M. le président a témoigné à MM. les commissaires toute la satisfaction de TAssemblée.

Et, attendu que ses membres sont actuellement en trop petit nombre (2) pour délibérer sur un objet aussi important (3);

Le Conseil général en a ajourné la discussion à demain samedi, 25, onze heures du matin.

Les commissaires de la Société des Amis de la constitution ont été priés de se rendre à Theure indiquée pour être présents à la délibération (4).

^-"^ Après celte décision, il s'est élevé un combat de générosité entre les personnes qui avaient accompagné MM. Drouet, Guillaume et Godet; toutes voulaient avoir l'avantage de recevoir un de ces citoyens. Trois, MM. Gerdret, Houin et Curtius se sont nommés.

Et le Conseil général a manifesté son approbation par un applaudissement général.

Sur la proposition d'un de ses membres;

(1) Commissaires nommés au cours de la séance. (Voir ci-dessus, p. 141.)

(2) Le petit nombre s'explique : il était, à ce moment, minuit passé.

(3) L'objet important est la question de la médaille conimémorative.

(4) Séance du 25 juin. (Voir ci-dessous, p. 159.)