Tome V * J

178 G0N8BIL GÉNÉRAL [ a^ Juin 1 79 1 ]

26 JQin 1794

[Suite de la séance permanente du 21 au 26 Juin.]

•»'*^ Le dimanche, 26 juin, à neuf heures du matin, les membres du Conseil se sont réunis ; ils ont été présidés par M. le Maire.

^-^^ L'Assemblée a continué à délibérer sur les objets qui lui oot été proposés.

•***- Le Conseil général ;

Ayant été instruit que M. Houssemaine, officier municipal, a été dangereusement blessé hier par une voiture, conduite il y a quelques jours sur la place de THôtel-de-Ville (1), au moment oii il se rendait, à onze heures du soir, au Conseil général ;

A arrêté qu'il serait pris sur-le-champ des mesures pour que cette voiture fût placée à un angle de la place où elle ne générait pas le passage public;

A arrêté, en outre, que le Conseil général serait informé tous les jours de Tétat de M. Houssemaine^ jusqu'à squ parfait rétablissement (2).

-^^-^ Sur la réquisition du second substitut-adjoint du procureur de la Commune;

Le Conseil général arrête qu'il sera délivré aux personnes qui le demanderont un cerliQcat portant que, en exécution du décret du 23 (3), la Municipalité de Paris ne délivrera plus do passeports.

— Un membre ayant proposé quelques observations sur la cérémonie de la translation de Voltaire à Paris (4) ;

(i) Voiture amenée sur la place le 22 juiu, sans qu'un eût pu savoir, depuis ce moment, ce qu'eUe contenait. (Voir ci-dessus, p. 58, 67 et 163.)

(2) HoussEMAiNE ne reparut au Conseil général que Je 1 4 jutUet. (Voir ci-de«-