Tome V

322 G0N8BIL GÉNÉRAL [10 Juill. 1791]

L.0S drapeaux des gardes nationales seront aux trois couleurs et porteront ces moto : Le peuple françaie, et ces autres mots : La liberté ou la mort.

Le décret antérieur du 12 septembre 1791, spécial à la garde nationale de Paris (antérieur au décret général, mais postérieur au vote de Fart. 27 ci-dessus reproduit), avait dit déjà, dans le même sens (1) :

Art. 3. — Tous les bataillons conserveront leurs drapeaux, en y ajoutant ces mots : Le peuple français, et ces autres mots : La liberté ou la mort.

Les drapeaux des bataillons des anciens districts n*ét aient pas tous aux couleurs nationales. Mais, depuis le 14 juillet 1791, ils durent porter tous la cravate tricolore.

(1) Séance du 12 septembre 1791. (Voir Archives parlementaires, t. XXX, p. 573-574.)

[12 Juin. i79ij DE LA COMMUNE DE PARIS SÉi

12 Juillet 1791

BUllEAU MUNICIPAL

**** Du ^niardi] 12 juillet 1791, heure de midi"

Le Bureau municipal réuni en conséquence de rajournement pris en la deraière séance, présidé par M, le Maire, composé de MM. Trudon, Filleul, J.-J. Le Roux, Champiou;

**-* M. Le Camus, administrateur au Département des établissements publics, a fait part au Bureau qu'il était en marcbé pour acheter environ 20 milliers de coton pour les ateliers de (ilature; U a instruit aussi le Bureau qu'il allait remettre incessamment au trésor national 16.000 livres, sur le produit de la vente des ouvrages faits dans les ateliers de filature.

Le Bureau municipal a approuvé les mesures déjà prises par M. Le Camus et celles qu*il se proposait de prendre à ce sujeL avec Tadministratlon du trésor national.

**-* MM, les administrateurs du Département des établissements publics ayant rendu compte des difTéreutes promesses de paiement faites à plusieurs fournisseurs t\e TOpéra sur leurs créances arrié^ tées par les admiEiiatrateurs de la Municipalité provisoire, et sur Texposé qu*îls ont fait de Timposâibilité où ils sont de différer plus longtemps d'acquitter au moins une partie de ces engagements)

Le Bureau municipal arrête, sauf toutefois l'approbation du Corps municipal, de faire verser par la caisse de la Municipalité dans celle de TOpéra une somme de âO.OOO livres, pour élre employée à Tacquil de^ dépenses arriérées de cotte administration (i)»

■**« Sur Texposé, fait par M. le prcmii>r substitut-adjoint du procureur de la Communej que, tlevant toujours rappeler à rexéculion des règlements ceux que les circonstances pouvaient même forcer de s'en écarter, il se refusait à assister à Tadjudication indiquée à

(1) L'approbation du Corps muDidpal n'est p&s menUotmëe dani lei procéi^ verbaux ûq cette assemblée.

324 BUREAU MUNICIPAL [12 Juill. 4791]

aujourd'hui d'uo ealëvement de terre rue de Reuilly et rue de Chareaton, parce que, d'une part, Tarrété du Département des travaux publics n'avait été affiché qu hier et que, de l'autre, il n*avait eu communication que ce malin du devis de ces ouvrages; que, néanmoins, il s*en rapportait. à la sagesse du Bureau pour décider si cette adjudication aurait lieu cejourd'hui;

Le Bureau municipal ;

Après avoir entendu MM. les administrateurs au Département des travaux publics;

Prenant en considération la modicité de ces ouvrages et sa nécessité de mettre promptement en activité le plus d'ateliers possible, pour employer les ouvriers sortis des ateliers de charité;

Arrête que l'adjudication susnommée aura lieu, quoique Ton n'ait pas observé les délais nécessaires pour communiquer le devis à M. le procureur de la Commune et au Département des domaine et finances, ainsi que par afRches.

*— * Le Bureau municipal ;

Délibérant sur les mesures k prendre relativement à la fête nationale qui doit avoir lieu jeudi prochain, 14 juillet, aux termes de l'arrêté du Corps municipal du ... juillet (1), en commémoration de la conquête de la liberté ;

A arrêté :

i*Que M. le Maire, au nom de la Municipalité, inviterait k assister à cette cérémonie : l'Assemblée nationale, les ministres, le déparlement de Paris, les six tribunaux de district, les 48 juges de paix, les citoyens qui ont été électeurs en 1789, l'assemblée électorale de 1790, quatre membres des comités de chacune des 48 sections, une députalion de la garde nationale parisienne, les Gent-Suisses, la gendarmerie nationale, les Invalides; (I, p. 326.)

2» Que M. le Maire inviterait l'évêque de Paris à célébrer la messe au Champ de la Fédération;

30 Que le Conseil général sera averti de se réunir le 14, à huit heures du matin, à l'Hôtel-de-Ville, pour se rendre à neuf heures sur l'emplacement de la Bastille; que tous les corps civils et militaires invités seront avertis de s'assembler à la même heure tant sur l'emplacement de la Bastille que dans la rue Saint-Antoine, afin de pouvoir se mettre à marcher à dix heures précises, pour aller au Champ de la Fédération ;

(1) Arrêté du 6 Juillet (Voir ci^dessus, p. 280.) — La date est en blanc dans le texte du registre manuscrit.

[42JuilL 1791] Olâ LA. COMMUNE DE PARIS 315

4^ Que M, le Maire prierait M. le CommandaQt-général de charger deux offlciera de la garde natioaale d'être coûtinuellemeni auprès de ta Muaicipalîlé, dauâ le cours de U marche, pour qu ila puissent porter au Commaudant-générat les ordres que la Muuicjpalité aurait à lui faire parvenir;

5« Que le Département des travaux publics ferait imprimer un ordre tant du cortège que de la marche qu il suivrait; (H, p. 3:^7.)

6*1 Eonn, que, la s(\reLé publique exigeant que la circulatioD des voilures et des chevauK soit interdite ce jour-là et que les défenses de lirer par les fenêtres ou dans les rues des armes à feu. pétards ou fuséeâ soient renouvel éesj il serait fait à Fins tant un arrêté qui serait imprimé et affiché, par lequel toutes ces précautions de police seraient ordonnées et Ton inviterait les citoyens à témoigner leur allégresse par une illumination générale.

Suit la teneur dudit arrêté (I) :

Le Corps municipal ayant arrêté que la commémoration de Tépoque du 14 juillet 17H9 serait célébrén, jeudi, i4 de ce moiSj par une messe et un Tt deum^ chantés sur Tau tel de la patrie, au Champ de la Fédération (î) ;

Le Bureau municipal]

Délibérant sur les mesures à prendre relativement à cette fête;

Ordonne ce qui suit ;

Ledil jour, 14 juillet, à compter de neuf heures du matin, aucunes voitures ne pourront passer dans les rues que doit suivre le cortège et dans celles adjacentes; il ne pourra également passer dans les autres rues aucunes autres voitures que les messageries^ la poste et les voitures d'approvisionnement.

Pareilles défenses sont faites à Tégard des chevaux, excepté ceux de la garde nationale et des cavaliers de service pour la cérémonie.

Personne ne pourra entrer au Champ de la Fédération avec canne ou bâton.

Il est expressément défendu à toutes personnes de tirer dans les rues et par les fenêtres aucunes armes à feu, pétards ou fusées.

Les citoyens sont invités à illuminer le soir les façades de leurs maisons.

Le Bureau municipal mande aux commissaires de police et au Commandant-général de la garde nationale de tenir la main â. Texé-

(i) Reproduit dans rimprimé contenaDt U marctie flu cortège, (Voir d-deslOUAi p- 32S.) {3) Arrâtâ du 6 juillet. (Voir cî-dcsjux, p, 280*)

326 BUREAU MUNICIPAL [12 Juill. i791]

cutioi! des dispositions du présent arrêté, qui sera imprimé, affiché et envoyé aux comités des 48 sections (1).

— Sur le rapport, fait par les administrateurs au Département des subsistances et approvisionnements, d'un mémoire présenté par les marchands de bois de Tîle Louviers, tendant à ce que la consigne qui a été donnée ci-devant à la garde des ports de poste à ladite île Louviers de ne pas y laisser entrer le public les fêtes et dimahches fût renouvelée, afin de prévenir les inconvénients qui pourraient en résulter, d'autant que les circonstances sollicitent actuellement plus que jamais la surveillance du bois;

Le Bureau municipal a arrêté que Vétat-major de la garde nationale sera chargé de donner la consigne à la garde des ports de poste à l'île Louviers de ne laisser entrer le public dans ladite île Louviers les jours de dimanches et fêtes, même les jours d'oeuvre, après les heures ordinaires de la fermeture des ports, exceptant cependant de cette consigne les personnes qui, par leur état, ont des besoins habituels et celles employées à la surveillance des bois qui sont sur la rivière;

Et copie du présent arrêté sera remise dans le jour par le secrétaire-greffier à Tétat-major.

^^^^ Lecture faite du procès-verbal, la rédaction en a été approuvée.

Le Bureau municipal s'est ajourné à ... prochain (5).

M. le Maire a levé la séance.

Signé : Bailly, Maire; Trudon. Filleul, J.-J. Le Roux, Champion ; Lemoine, secrétaire-greffier adjoint.

ÉCLAIRCISSEMENTS

(I, p. 324.) L'invitation à rAssemblée nationale^ communiquée par le président le 12 juillet, à la séance du matin, était ainsi libellée :

(1) Imp. in-fol., avec l'entête : Municipalité de Paris. Par le maire et les officiers n\unicipaux administrateurs. Commémoiiation nationale du 14 juillet. Extrait du registre des délibérations du Bureau municipal, du.mardi 12 juillet 1791. signé, Bailly, maire; Trudon, Montauban, Champion, Rapfy, Le Camus, J.-J. Le Roux, Jolly, Vigner, Maugis, Filleul, administrateurs; Lemoine, secrétaire-greffier adjoint (Bib. de la Ville de Paris, dossier d'affiches), reproduit dans la Chronique de Paris (n- du 14 juillet).

(2) Le jour est resté en blanc dans le registre manuscrit. La séance suivante ayant eu lieu le mercredi 20 juillet, il y a lieu de lire ici : à mercredi prochain.

Paris, le It Joillet 1791.

Monsieur le président, Le Corps municipal fera célébrer, jeudi prochain, une messe et un Te dewn au Champ de la Fédération, pour la commémoration du 14 juillet.

Quelque imposante que puisse être cette cérémonie par la journée qu'elle rappelle, elle perdrait son plus bel ornement si TAssemblée ne daignait y assister, au moins par députation. Le Corps municipal m'a chargé, Monsieur le président, de vous supplier de prendre les ordres de l'Assemblée.

Je suis, avec respect, etc..

Signé : Bailly.

Legrand, député du tiers état du bailliage de Bourges, demanda que, pour manifester son désir de rendre Tépoque du 14 juillet à jamais immortelle pour la nation, l'Assemblée ne tint pas séance ce jour^là et se rendit tout entière à la cérémonie.

Mais, DAUCHT,du bailliage de Clermont-en-Beauvoisis, ayant fait observer que TAssemblée avait encore des travaux très pressés et que la meilleure manière de montrer son patriotisme était de travailler, il fiit décidé qu'une députation de 24 membres représenterait l'Assemblée nationale à la fête du 14 juillet (1).

C'est également le 12 juillet que le Conseil du département reçut Tavis du maire de Paris. Le procès-verbal manuscrit de cette assemblée le signale ainsi qu'il suit :

« Il a été rendu compte de l'invitation, faite par la Municipalité au département, de se rendre à la messe et au Te deum qui devaient être chantés au Champ-de-Mars pour la commémoration du 14 juillet 1789.

« Le département a arrêté de s'y rendre en corps. »

(II, p. 325.) Le programme prévu par le § 5 de l'arrêté du 12 juillet a été imprimé sous ce titre : Municipalité de Paris. Par le maire et les officiers municipaux. Commémoration nationale ou 14 juillet. Ordre de la marche de la Commémoration nationale du H juillet i79l. Extrait du registre des délibérations du Bureau municipal, du mardi 12 juillet 1791. Ordre et marche (2). En voici la teneur :

Ordre et marche.

Le Corps municipal a arrêté que la commémoration de l'époque du 14 juillet 1789 serait célébrée, jeudi, 14 de ce mois, par une messe et un Te deum chantés sur l'autel de la patrie, au Champ de la Fédération.

Les corps, les députations invités et la garde nationale qui sera commandée se rendront, à neuf heures précises du matin, sur la place de la porte Saint- Antoine, devant l'emplacement de la Bastille, et s'étendront dans la rue Saint- Antoine. Chacun s'arrêtera au piquet indicatif de son poste.

Le cortège, partant de la place de la Bastille, suivra la rue de la Tisseranderie, la rue du Mouton, la place de l'Hôtel-de- Ville, les quais jusqu'au pont Royal, le pont Royal, la rue du Bac, la rue Saint-Dominique, l'Esplanade, l'hôtel des Invalides et l'avenue de l'École militaire, pour entrer dans le Champ de la Fédération par la grande grille.

(1) Séance du 12 juillet 1791, matin. (Voir Archives parlementaires, t. XXVIII, p. 206.)

(3) Imp. in. fol. (Bib. de la Ville de Paris, dossier d'aiflches), et 4 p. in-8 (Bib. nat., L b 39/10097).

328 BUREAU MUNICIPAL [12 Juill. 17911

Ordre de la marche du cortège (1).

Un fort détachement de cavalerie, précédé de trompettes ;

Détachement de grenadiers, précédé de tambours ;

Corps de musique ;

Députation de la garde nationale du département et des corps militaires ;

Corps de troupe, précédé de tambours ;

Les juges de paix;

Les tribunaux de districts, précédés de leurs huissiers ;

Corps de troupe;

Le tribunal de cassation;

Le modèle en relief de la Bastille, donné à la Ville de Paris par M. Pallot, précédé de musique et de tambours ;

'Les électeurs de 1789;

Corps de troupe ;

Les électeurs de 1790;

Détachement des gardes de la Ville, précédé de tambours ;

Les députés des comités de sections ;

Autre détachement des gardes de la Ville, précédé de la musique de la Ville ;

La Municipalité ;

Les notables (2);

Corps de troupe;

Les officiers municipaux des villes et autres lieux des districts de Saint-Denis et Bourg-la-reine; les membres des districts de Saint-Denis et Bourg-la-reine, précédés des gardes nationales armées de ces districts ;

Corps de troupe ;

Le département de Paris ;

Les ministres;

Gros corps de musique et tambours ;

Drapeaux des bataillons des trois premières divisions de la garde nationale parisienne ;

La députation de rAssemblée nationale ;

Drapeaux des bataillons des trois dernières divisions de la garde nationale parisienne ;

Corps de troupe ;

Un fort détachement de cavalerie.

Signé : Bailly, maire ;

Champion, Montauban, Le Roux DE La Ville, administrateurs.

Vient, à la suite, V Extrait du registre des délibérations du Bureau municipal^ du 12 juillet, reproduisant l'arrêté qui figure au procès-verbal, à partir des mots : a Le Corps municipal ayant arrêté que la commémoration, etc. », jusqu'à la fin : a... de tenir la main à rexécution des dispositions du présent arrêté ». Le tout, signé : Bailly.

(1) On remarquera Tordre adopté pour la formation du cortège : les délégués au pouvoir judiciaire sont placés en tête ; puis viennent les assemblées électorales ; ensuite, les autorités municipales ; ensuite, les administrateurs du département; enfin, les ministres et TAssemblée nationale.

(2) C'est-à-dire le Conseil général de la Commune, dont les membres avaient ^e titre de notables.

[12 Juin. 179iJ DE LA COMMUNE DE PARIS 329

CORPS MUNICIPAL

«««« Du [mardi] 13 juillet 1791^ à six heures après midi;

Le Corps municipal convoqué en la forme ordinaire, présidé par M. le Maire, et composé de MM. Couart, Oudet, Lafisse, Dernier, Filleul^ Borie, Lesguilliez, Pitra, Bertollon, Jolly, Maugis, Andelle, Regnaull, Canuel, Hardy, RafiFy, Deyeux, Vigner, Choron, Trudon, Debourge, Tiron, Lardin, Dacier, Etienne Le Roux, Le Camus, Fallet, Montauban, Prévost, Cousin, Jallier, Champion; M. Cahier et M. Desmousseaux, premier et second substituts-adjoints du procureur de la Commune, présents;

-^^^^ MM. les commissaires, chargés dans la séance du 8 de ce mois d'aller le dimanche 10 au-devant des cendres de Voltaire (1), ont été chargés de rédiger un procès-verbal tant de ce qui s*est passé dans cette journée que de la pompe qui a eu lieu hier à Toccasion du transport des cendres de ce grand homme depuis la BastiUe jusqu'au Panthéon français. (I, p. 335.)

-'*^ Sur la déclaration, faite par M. Bernier, que M. Vauvilliers, ancien officier municipal et précédemment lieutenant de maire de la Municipalité provisoire, avait fait former entre ses mains une opposition à ce qu'il se dessaisit et communiquât k qui que ce fût les pièces qu'il dit lui avoir remises de confiance (2);

Le Corps municipal;

Après avoir entendu le premier substitut-adjoint du procureur de la Commune;

A arrêté que le procureur de la Commune ferait à l'instant former au nom de la Commune, entre les mains de M. Bernier, une opposition tendant à ce que M. Bernier ne se dessaisisse et remette à M. de Vauvilliers les pièces dont il s'agit (3).

•*^^ M. le Maire a instruit le Conseil que M, le procureur-général

(1) Arrêté du 8 Juillet. (Voir ci-dessus, p. 299-300.)

(2) Le Conseil général avait désigné, par arrêté du 2 juillet, quatre commissaires chargés de revoir les comptes de de Vauvilliers et d'en faire rapport. (Voir ci-dessus, p. 245.)

(3) Copie manusc. de cet arrêté (Arch. nat., F 7/4775, n« 42). — Le texte, identique dans le registre du procès- verbal et dans la copie séparée, veut dire sans doute que le Corps municipal s'oppose à ce que les pièces soient remises h d'autres qu'à Tancien lieutenant de maire.

330 CORPS MUNICIPAL [12 Juî". n94]

syndic du département l'avait informé que les ministres lui avaient écrit hier pour lui témoigner leurs regrets sur ce que le contreordre qui avait été donné le matin et Tannonce de la remise au lendemain du transport des cendres de Voltaire les avaient empêchés de se rendre à la seconde invitation qui leur avait été adressée. M. le Maire a ajouté que M. le procureur-général Tavait fortement pressé d'informer la Municipalité de ces faits (i).

Le Corps municipal a arrêté qu'il en serait fait mention dans le procès- verbal.

-^-^ Lecture faite d'un décret de l'Assemblée nationale, du 6 juillet, relatif à la pétition et dénonciation des actionnaires des eaux de Paris; (II. p. 339.)

Le Corps municipal a arrêté que M. le Maire ferait incessamment parvenir au Directoire du département le rapport qui a été fait par les administrateurs au Département du domaine et l'arrêté qui a été pris à ce sujet le 6 de ce mois (2).

-*^ M. le Maire ayant donné communication d*une lettre de M. Tallien, se disant président de la Société fraternelle, séante aux Minimes, et d'une délibération de la Société fraternelle, séante aux Jacobins, la première sans date et la seconde du iO de ce mois. Tune et l'autre relatives au projet formé par la Société fraternelle, séante aux Minimes, de se rendre le 14 juillet sur les ruines de la Bastille pour y renouveler lé serment de vivre libre ou mourir; (III, p. 340.)

Le Corps municipal a arrêté que M. le Maire répondrait à M. Tallien, qui a signé la première lettre, que le terrain de la Bastille était destiné pour le rendez-vous des corps administratifs qui doivent partir de là pour se rendre au Champ-de-Mars (3) et que c'était dans ce même Champ que les amis de la liberté devaient se réunir.

-*^ S^ir la communication, donnée par M. le Maire, d'une lettre du Commandant-général delà garde nationale parisienne, contenant envoi d'une lettre écrite au nom des officiers de la cavalerie, pour réclamer contre la nomination faite par le Corps municipal de M. Charton à la place de chef d'escadron (4);

Le Corps municipal a arrêté que les commissaires de la garde nationale prendraient connaissance de cette réclamation, qui leur

(1) Contre-ordre donné et retiré le il juillet, matin. (Voir ci-dessous, p. 3^5.)

(2) Arrêté du 6 juillet. (Voir ci-dessus, p. 279.) — L'arrêté pris en cette séance fut complété le 15 juillet. (Voir ci-dessous, p. 351.)

(3) Arrêté du Bureau municipal, du 12 juillet, art. 3. (Voir ci-dessus, p. 324.)

(4) Nomination faite le 6 juillet. (Voir ci-dessus, p. 279-280.)

IlSIuiU, 1791] DE LA COMMUNE DE PAtllS 331

serait à cet effet adressée par le secrétaire-grcfricrj et qu'ils en rendraient compte k la première assemblée du Corps municipal (1)-

*-*- Lecture faite d'un mémoire de soixante citoyens de la sectiou du Palais -royale contenant plainte contre M, Bart, président du comité de la section (-2), qui a refusL* de convoquer une assembh-e de la section pour délibérer sur la conduite de M. Bart et sur celle du comilé;

Le Corps municipal a nommé MM. Dacier et de Bourge^ pour examiner cette pétition et lai en rendre compte à sa première assemblée (3).

***- Plusieurs citoyens, membres et députés de la Société des Amis de la constitutioïh séante aux Jacobins, ont été annoncés et introduits : ils ont lu et déposé sur le bureau une pétition» tendant à obtenir la permission d'être admis an nombre de ceuK qui prèteroul le serment fëdératif le 14 de ce mois.

Le Corps municipal a délibéré sur cette demande.

Et, cou formé meut *1 son arrêté, M. le Maire a répondu : <i que la Municipalité était remplie d'estime pour les Amis de la comtituiion ; mais que, la loi ne reconnaissant que les corps constitués, le Corpîi municipal ne pouvait pas méconnaître ses dispositions; qu*il était persuadé que la Sôciélé des Amis de la constitution applaudirait ellemême aux principes qui motivaient sa décision; et que, au surplus, le Corps municipal verrait avec le plus j^rand plaisir la Société se réunir au Champ-de-Mars avec tous les amis de la liberté »* (IV, p. 340.)

-*** M, le Maire s'est retiré.

Et M. Andelle a présidé TAssemblée,

'*^^« Sur Tobservation d*un des membres;

Et après avoir entendu le premier substitut-adjoint du procureur de la Commune;

Le Corps municipal a arrêté que les administrateurs au Département des établissements publics, commissaires députés pour assister à la distribution des prix (i), seraient précédés par deux

(tl Rapport non s^nàlé dans Jes proc^^ s- verbaux uUérïeura,

(2) Bart ne figure pas &ur la Uste des membres du comité de la aectîon du

PaUii^-roya^ publiée par VAhnanavh du département rfe Pari^ pour 1791, Mais on

trnvive, parnir les élec Leurs de La mÔme section pour 1790 et pour 1794, Bart

(Jffaii), avocat, Agé de BO ans.

{3} Rapport uou âigualé dans tes procès^verbauï ultérieurs, (4) Commiaaaires désignés le 8 juillet pour a&sister à la dislribution de* prijt

de l'Université dfi Pariit sur la demande fonnuléc par des députés de eL^tc:

mAme Université- (Voir ci^desBUS^ p. 299*)

332 CORPS MUNICIPAL [42 Juill. 179i]

huissiers et accompagnés par un officier et quatre gardes de la Ville. (V, p. 341.)

""^^ Le Corps municipal renvoie aux commissaires de la garde nationale, pour lui en rendre compte à sa première assemblée, une lettre de plusieurs officiers de la cavalerie nationale (i).

-'*^ Lecture faite d'une lettre du commandant de bataillon de Vitry-sur-Seine (2), qui demande la permission de se procurer à TÂrsenal de la capitale une cinquantaine de livres de poudre et quelques balles de calibre;

Le Corps municipal a arrêté que le bataillon s'adresserait au Directoire du département.

-'-**' Le Corps municipal ajourne à sa première séance la discussion sur une lettre écrite par M. Jardinet, prêtre, au nom de tous les membres de laSociété locataire de la ci~devant église des Théatins(3}.

-^^^ Sur la communication, donnée par M. le vice-président, d'une lettre des membres du comité de la section des Gobelins, contenant des réclamations contre le mode adopté par les administrateurs des domaine et finances et consigné dans leur lettre circulaire àxi'SO juin, relativement au visa des administrateurs de la police, que doivent prendre les commissaires et secrétaires de police pour être payés de leurs traitements;

Considérant que Tordre de la comptabilité et la nécessité de constater d'une manière invariable et par des signatures parfaitement connues les signatures des commissaires et secrétaires de police. . . (-i) ;

Considérant que ces deux avantages se trouvent réunis dans le visa des administrateurs de la police, dont la permanence et les relations habituelles avec le Département du domaine et même avec les commissaires et secrétaires de police ne peuvent laisser aucun prétexte à l'erreur, et n'apportent aucun relard aux paiements dont la caisse municipale est chargée ;

Après avoir entendu le premier substitut-adjoint du procureur de la Commune;

(1) La lettre ici indiquée était peut-être relative à la Domination de CHiiRTON (Jean) comme cbef d'escadron. (Voir ci-dessus, p. 330-331.) — Le rapport des commissaires n'est pas mentionné dans les procès-yerbaux ultérieurs.

(2) Commune du canton de Villejuif, district de Bourg-la-reine.

(3) Le prêtre Jardinet s'était déjà adressé au Corps municipal, au nom de la Société locataire de l'église des Théatins, le !« juin. (Voir Tome IV, p. 466.) — La discussion annoncée sur la lettre ici indiquée n'est pas mentionnée dans les procès-verbaux ultérieurs.

(4) Pbrase incomplète dans le registre manuscrit .

[12 Juin, i791] DE LA COMMUNE DE PABIS 333

Approuve le visa adopté par les administrateurs des deux Départements de la police et des domaine et fioaiices, et consigaé dans la lettre circulaire du HO juin (1);

Arrête, en cooséqueace, que le trésorier de la Muaicipalité ne paiera le traitement des commissaires et secrétaires de police que sur le visa des administrateurs au Département de la police.

'^^^^ A regard des sommes accordées par le Conseil général de la Commune pour la dépense des comités de section (2);

Le Corps municipal ;

Après avoir entendu les administrateurs au Département des domaine et finances ;

Arrête que ces sommes seront payées aux divers comités sur la quittance du président et de deux commissaires, contresignée par le secrétaire-greffier du comité.

-**** Sur le compte, rendu par le second substitut-adjoint du procureur de la Commune, de Tétat actuel des revenus des fabriques et des besoins de tous les particuliers salariés attachés au service du culte (3);

Lecture faite de divers projets d'arrêtés à ce sujet;

Le Corps municipal a ajourné à sa première séance la discussion sur tous ces projets d'arrêtés (4}.

Et, cependant;

Vu le besoin extrême des particuliers au nom desquels la Commission de bienfaisance At le procureur de la Commune se sont réunis pour réclamer;

Le Corps municipal a arrêté que les commissaires des biens nationaux tiendraient à la disposition du Comité de bienfaisance jusqu'à concurrence d'une somme de 12.000 livres, pour le remplacement en être fait par ledit Comité sur les premiers fonds qui seront touchés sur les recouvrements des deniers des pauvres.

-v^-- Lecture faite du procès-verbal de la section de l'Arsenal, du 9 de ce mois, portant Télection de x\i. Virvaux, ci-devant secrétairegreffier, à la place de commissaire de police de cette section, vacante par la démission de M. Le Bas (5) ;

(1) La lettre circulaire du Département de la police n'est pas connue.

(2) Dépense fixée par arrêté du Conseil général du 28 janvier 1791. (Voir Tome II, p. 319-322.)

(3) Besoins déjà signalés. (Voir Tome IV, p. 363-364 et 449.)

(4) Séance du 15 juillet. (Voir ci-dessous, p. 354-355.)

(5) La section avait été convoquée à cet effet par arrêté du 1«r juillet. (Voir ci-dessus, p. 226.)

334 CORPS MUNICIPAL [12 JuiU. 1794]

Après avoir entendu le premier substitut-adjoint du procureur de la Commune;

Le Corps municipal convoque pour lundi prochain, iS juillet, la section de l'Arsenal, à Teffet de procéder, dans les formes prescrites par la loi, à l'élection d'un secrétaire- greffier;

Ordonne que la présente convocation sera imprimée, affichée et envoyée par le procureur de la Commune au comité de la section (i).

-•«««^ Sur la présentation du procureur de la Commune;

Le Corps municipal a ordonné la transcription sur ses registres et l'exécution des lois suivantes :

1* d'une loi donnée à Paris, le i5 mai 1791, relative au corps de la marine;

2o d'une loi donnée à Paris, le 25 mai 1791, relative à la liquidation de différentes sommes faisant parlie de Tarriéré du Département de la maison du roi et au remboursement de différentes charges et offices ;

3* d'une loi donnée à Paris, le 27 mai 1791, relative à l'organisation des monnaies et à la surveillance et à la vérification du travail de la fabrication des espèces d'or et d'argent;

4» d'une loi du même jour, relative aux soixante-deux capitaines qui étaient attachés aux directions de l'artillerie ;

5* d'une loi donnée à Paris, le l«'juin 1791, concernant l'établissement et l'organisation des corps de finance;

6*" d'une loi du même jour, relative à la liste civile;

7"* d'une loi du même jour, relative aux colonies, avec Texposé des motifs qui en ont déterminé les dispositions ;

8* d'une loi donnée à Paris, le 3 juin 1791, sur la répartition des 300 millions de contributions foncière et mobilière pour l'année 1791;

9* d'une loi du même jour, relative aux congrégations séculières ecclésiastiques ;

10* d'une loi du même jour, relative aux opérations prescrites par le décret du 13 mars dernier concernant la distraction des matières étrangères à l'or ou à l'argent et à la conversion de l'argenterie en lingots;

11» d'une loi de même jour, relative à divers objets intéressant les cidevant Fermes et Régies ;

12o d'un décret de l'Assemblée nationale, rendu à Paris le 21 juin 1791, qui enjoint au ministre de la justice d'apposer le sceau de l'État sur les décrets rendus en l'absence du roi;

13® d'un décret de l'Assemblée nationale, du même jour, relatif aux sceaux des Assemblée et archives nationales apposés sur ses décrets et expéditions desdits décrets ;

14o d'un décret de l'Assemblée nationale, rendu à Paris le 24 juin 1791, relatif à la libre circulation dans l'intérieur du royaume des courriers, voyageurs et autres personnes;

15» d'un décret de l'Assemblée nationale, rendu à Paris le 22 juin 1791, portant que le ministre de la guerre expédiera dans la journée les brevets de tous les officiers ou sous-officiers de la gendarmerie nationale dont la nomination est en état;

16o d'un décret de l'Assemblée nationale, du 24 juin 1791, relatif aux

(1) On n'a pat retrouvé d'exemplaire de cette affiche.

[It Juin, 47^1] DE LA COMMUNE DE PARIS 335

pouvoirs des commissaires civils qu'elle a envoyés dans les départemeaUfrontière ;

!7o d*irn décret de l'AssembJée nationale, du même jour, poiUnt que lei officiers généra ui sont autorisés à faire délivrer aui gardes nationales qui seront employées sous leurs ordres les armes, munitions et autres attirait de guerre j

J8o d'un décret de TAssemblée nationale, rendu h Paris le 25 juin 1791, relatif à un scellé particulier à apposer par le département de Paris sur les papiers qui seront trouvés au château des Tuileries (1).

**** Lecture faite du procès- verbal, la rédaction en a été approu-

«»» Le Corps municipal s'est ajourné à vendredi (S). Et M, le vice-président a levé la séance.

Signé: Bailly, Maire; Ahdeue, vice-président; Dejolt, secrétairegreffier.

ÉCLAIRCISSEMENTS

(l, p. 329.) 11 a été eipliqué dans quelles circonstances la translation k Paris du corps de Vol ta ire ^ d'abord fixée au 4 Juillet, avait été ajournée an It, et comment rÂssemblée nationale avait décidé de s'y faire représenter par une députa tion de quinze membres (3).

Mais voici que^ au début de la séance du 11 juillet^ une lettre du procureur-général syndic du département de Paris fait savoir à T Assemblée que le mauvais temps force le département k remettre la cérémonie au lendemain (4).

Puis, deuK heures après, le président informe ses collègues qu'il a r«cu du Directoire du département de Paris une nouvelle lettre, ainsi conçue :

Monsieur le président, La crainte que le mauvais temps ne troubldt la marche du triomphe de VoK taire nous avait fait renvoyer à demain la cérémonie de la translation de se$ restes. Mais, te temps deveoaut meilleur^ le vœu général est que celte cérémonie ait li^u aujourd'hui. Le cortège partira de la Bastille k midi. Nous sommes, etc,**

Les meuibrea du Directoire du département de Pajcts^ Sifffié : - , ,

Il n*était que temps pour les membres de la délégation de se hdter (5). En réalité, le triomphe ofûciel avait commencé dés la veille, par la récep.

(1) Décret du 35 juin. (Voir ci-deaaus, p- i(i&-fe8.}

(2) Vendredi, 15 Juillet.

|3) Éclaircissements du U et du 8 juillet* (Voir ci-dessus^ p. 2S3-2SS et 305.)

(4) Séance du li juillet 179Î. (Voir Archives parlementaires^ L XXVllI, p. llli!.)

(5) Séance du IL juillet 1191* (Voir Archives parlemeniaîret, L XXVIll, p. 121j

336 CORPS MUNICIPAL [12 Juill. 1791]

iion du corps de Voltaire à la limite du département de Paris, sur le terri* toire de Gréteil. Parti le matin du dimanche, 10 juillet, de Brie-comte- Robert, le cortège a?ait fait halte à Gréteil « vers Theure de la dlnée ».

La Gazette nationcUe ou Moniteur universel (n« du 13 juillet), décrivant le cortège, dit qu'un char de forme antique portait le sarcophage dans lequel était contenu le cercueil. Des branches de laurier et de chêne, entrelacées de roses, de myrte et de fleurs des champs, entouraient et ombrageaient le char, sur lequel étaient deux inscriptions; Tune :

Si l'homme est né libre, il doit se gouverner.

tt L'autre :

Si Thomme a des tyrans, il les doit détrôner. »

D'autre part, le Courrier des 83 départements [n^ du 12 juillet) reproduit le discours adressé à ce moment au procureur- général syndic Pastoret, représentant du département, par le directeur du cortège, l'officier municipal Charbon :

Monsieur le procureur-général,

Le triomphe de Voltaire est commencé depuis que ses restes précieux ont été inaugurés à Romilly. 3*en ai pris possession pour la nation, au nom du Directoire de Paris, sur une terre habitée par d'excellents citoyens, qui gémissaient de l'exil du grand homme et jouissent des honneurs qui lui sont rendus.

Je devrais des éloges à tous les citoyens, si tous n'avaient pas trouvé leur récompense dans les soins honorables dont ils se sont chargés.

Interprète du département de Paris, partout j'ai porté l'assurance de son attachement à la constitution et de sa sincère fraternité. Interprète auprès de vous des départements et des municipalités, je dois vous dire que le cercueil de Voltaire est l'autel de la fédération, sur lequel ils ont Juré de défendre la constitution, de mourir pour la loi et de vous prouver sans cesse leur fï*atemel attachement.

Il m'est bien doux de vous rendre, Monsieur, le dépositaire de ces consolantes vérités. Il m'est bien glorieux d'être associé un instant à la gloire qui vous attend en rendant, au nom de Paris, vos premiers hommages à Voltaire. Son triomphe s*embellit par votre présence, et son ombre, sans doute, s'applaudit comme nous de voir auprès de son cercueil le magistrat philosophe qui, après avoir servi Thumanité par des ouvrages dont la postérité s'applaudira, consacre tous ses moments au bonheur public et à la conservation de la liberté.

Puis, le journal ajoute :

c M. Pastoret voulut répondre. Mais la vue de ce tableau, l'émotion avec laquelle M. Charron avait parlé lui en firent éprouver une si grande que les larmes coulèrent de ses yeux et qu'il lui fut impossible de prononcer une seule parole. »

Les reliques de Voltaire n'arrivèrent qu'à la nuit sur la place où avait existé la Bastille. Le cercueil fut déposé sur une plate-formé installée sur l'emplacement de la tour dans laquelle Voltaire avait été jadis renfermé. Des bosquets garnis de verdure couvraient la surface de la forteresse démolie. Sur un rocher artificiel, composé naturellement de pierres de la démolition, se lisait cette inscription :

Reçois en ce lieu où t'enchaîna le despotisme, Voltaire, les hommages que te rend ta patrie.

[12 Juin. 1791] DE LA COMMUNE DE PARIS 337

Le leDdemain, on crut d'abord, à cause du mauvais temps, qu'il faudrait attendre un jour. Puis, la pluie ayant cessé, on hâta les derniers préparatifs, et^ à deux heures après midi, on se mit en marche vers le Panthéon.

Pour la description de cette marche triomphale à travers Paris, qui dura huit heures (arrivée au Panthéon à dix heures du soir), on- renvoie le lecteur aux programmes plus ou moins officiels^ composés d'après le rapport de Charron (1), dont voici les titres : TranslcUion de Voltaire à Paris, ordre de la marche et du cortège qui sera exécuté dans cette cérémonie (2), Ordre et marche de la translation de Voltaire à Paris, le lundi 41 juillet (3), et Détail exact et circonstancié de tous les objets relatifs à la fête de Voltaire (4), en même temps qu'aux comptes rendus publiés par la Gazette nationale ou Moniteur universel (n» du 13 juillet), par le Courrier des 83 départements (n- du 13 juillet), par le Journal de Paris (n*»» des 13 et 14 juillet) et par les Révolutions de Paris (n'^ du 9 au 16 juillet).

Il y a lieu toutefois de compléter ces divers récits par les détails que fournit VOrateur du peuple (t. VII, n© 3, non daté) sur la Marche des Vainqueurs de la Bastille, précédés du drapeau de cette forteresse et portant la couronne murale autour du char triomphal de Voltaire.

Le Moniteur universel signale, en effet, la présence dans le cortège des citoyens du faubourg Saint-Antoine, portant le drapeau de la Bastille, avec un plan de cette forteresse représentée en relief, et ayant au milieu d'eux une citoyenne en habit d'amazone, uniforme de la garde nationale, laquelle avait assisté et contribué à la prise de la Bastille. Voici ce que dit, à ce sujet, VOrateur du peuple :

« Les Vainqueurs de la Bastille assistèrent hier en députation, au nombre de 2 à 30O, aux honneurs rendus aux mânes de Voltaire. Ils marchaient immédiatement après les œuvres de Voltaire; ils avaient â leur tête le vieux drapeau pris au siège de la Bastille; ils portaient sur un brancard la couronne murale dont ils ont fait hommage à ce grand homme et placée au-dessus de toutes les couronnes civiques dont sa tête était couverte. Six des veuves des citoyens tués à la Bastille entouraient le brancard ; elles portaient chacun^ une pique, avec les inscriptions qui suivent :