SIGISMOND LACROIX

(i) Séances du Couseil fi[cin'ral des 11, 15 et 18 déccuibre» (Viùr cî-dcîJ^^^fjKSi p. 489-490, 490-508, o29, ÔSI-oiO, 5:i2-5o3, oo6-où'f et 672-613, addiliuii iî la page 36 L)

DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL GÉNÉRAL DU CORPS MUNICIPAL ET DU BUREAU MUNICIPAL

9 Octobre 1790 INSTALLATION DU CONSEIL GÉNÉRAL

Nota. — Le procès-verbal de l'installation du Conseil général ayant été, en exécution du décret de TAssemblée nationale du 7 octobre 1790, rédigé par le secrétaire dans le registre et à la suite des délibérations du Conseil de Yille provisoire (1), le Conseil général a ordonné, dans sa séance du iO du même mois, que ce procèsverbal serait inscrit en tête du registre de ses délibérations. Le Conseil général a de plus ordonné que la liste générale des membres qui le composent serait transcrite à la suite de ce procèsverbal, et que chacun d'eux y serait placé dans Tordre et suivant le nombre des suffrages qu'il a obtenus dans les trois scrutins de liste de dix noms auxquels il a été procédé dans les quarante-huit sections (2).

(1) Le décret du 7 octobre, maiotenu le 8 par rAsseinblée nationale, malgré les réclamations de t^Assemblée provisoire des Représentants de la Commune et de' son président Fauobbt, avait décidé que le serment des nouveaux élus serait reçu par le Conseil de Ville provisoire, son secrétaire étant chargé de dresser procès-verbal de la prestation. (Voir !•■• série, Tome VII, p. 426-427 et 442-444.) Ce procés-verbal identique figure donc ai la fois à la fin du registre contenant la copie manuscrite des procès-verbaux du Conseil de Ville provisoire (Bib. nat., manusc. reg 11699). et en tête du registre contenant la copie manuscrite des prpcés-verbaux du Conseil général définitif (Bib. nat., manusc. reg. 11707).

(2) Arrêté du Conseil général du 10 octobre. (\'oir ci-dessous, p. 25.) 11 est assez difficile, au premier abord, de concilier cet arrêté avec le texte de la loi sur l'orga- .