DE PAR LE MAIRE KT LES OFFICIERS MUNICIPAUX

MM. les juges de paix dans les 48 sections de la capitale sont invités à se rendre dimanche, 16 du courant, a midi, à l'Hôtel-de-VilIe, pour, en exécution du décret du 16 août i790, sanctionné le 24 du même mois, et conformément aux arrêtés du Conseil général de la Commune des 18 décembre dernier et 11 janvier présent mois (4), prêter, en présence dn Conseil général, le serment prescrit par l'article 6 du litre YII dudit décret.

Signé : Bailly, Maire ;

Df.joly, secrétaire-greffier.

(1) Arrêtés des 9 et 10 janvier. (Voir ci dessus, p. T6 et 9i.)

(2) Arrêtés des 7 et 11 janvier. (Voir ci -dessus, p. 63-64 et 101.)

(3) On n'a pas retrouve d'exemplaire de cette affiche. Le texte en est publié intégralement par le Moniteur (no du 15 janvier).

(4) Arrêté du 18 décembre, dont rexccution fut suspendue par arnHé du 22. (Voir Tome 1, p. 553 et 519.) Arrêté du 10 janvier. (Voir ci-dcssus, p. 91.)

116 CORPS MUNICIPAL [12 Janv. 1701]

Affiche pour le serment des ecclésiastiques (1).