‹ Actes de la Commune de Paris pendant la RévolutionChapitre 9 sur 72 · Bonne-Kouvelle .... Charron · texte numérisé non relu

Bonne-Kouvelle .... Charron

ta. Sainl-Leu ViGUiEK-Ci:nNï .

14-. Sainte-Opportune . . . ItnamEB. , . . ' i:i. Suint-Jacqnes-de-la-lton-

chérie et les Innocents. LtsaviLUe/. .■

soumispiouner l'acqulsilion de biens untionaux, pri.' au uoin du Comité d'alii^nntion. (Voir Ar./iwex pa. 119.)

(1) Décret du 29 noveinlïre, prÉseiité par (loss n. a tulion. (Voir Af-liives iiarleinentairea, l. .XXI, p. 119-

(2) Décret du 32 décembre, présenté par va Lu Roi mitf des finance». (Voir Aivliivea iinrlemenluîres, t

Cl) Décret du 29 novembre, présenta par dk Visme niaines. (Voir Arrhivfsjiarlementaires. t. XXI, p. US

(i) L'arr^ité du 3 janvier, g ûnal, avait ctiargf le i le tableau de la répartition des comuiissatres. (Voir

[3 Janv. 1791] DE LA COMMUNE DE PARIS

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