I-'l .M;ii 1790^ Dl-; I.A COMMCNK DK l'MUS r.o

riiisiiMii"^ iiii'iiilirt's ;iy;iiil (Iciii.iikI"' (|iir l;i disciissiuii lui iciiiK-r ;

(It'llc prupiisil iiiii ,1 eh' mise ;iii\ \ni\.

l'iic prciniiTt' ('[(r-t'iivc n',! [»;is |>;ini (ii-cisivr.

l lit' sum-oikIc ne l'a pas paru davaiiUiKt'.

La (Miaiiilin^ a clt' divist'i^; cl, après avoir nmipli- les vnlaiils dr (•ha(|U(' {'nlr, il a ('"le dcc.idf'' (pie la «lisciissidii t'dail rcrnK'n (I).

Vu rnonil)r(> ayant (h'm.indi- à rdahlir des l'ails, sans sf livi-ci- :'( aiiciiiit' discussion ;

La paiulc lui a lUo accordoo.

Le luinulle. occasioiuK' par plusiL-uis rncnilin's ipii ne voulaient pas qu'il (Yil entendu, a diderniim- M. le pn'-sidenl à lever la séance (2;, el. à la continuer à <leni;iiii, ein(| lieui'es de n-ievt'e.

>'/'///'•■ ; |/al)l)é F.vucni:T, prrsiclcnl.

Sm-rlnlri'-; : Fauhkau DI-: L.v Tour, Tiiuiuot uk Lv Hosikri:,

OUATREMKRE, fils, MÉNlilSSIHR, PeLLETTKR.

in BEAI' DE VILLE

St-aiii'o (lu matin, S heures (:{).

^ — Le iJureau de Ville, extraordinairemcnl convoqut', n'uni et didiliiTant en l'absence de M. le Maire;

— ^ Il a été exposé :

Qu'hier, dans l'Assemblée des Uepresentanls de la (lomniune. un moment avant la cb'dure de la séance et après la sortie d'un i^rand nombre de membres, un de MM. les Représentants avait dtMioncé à l'Assemblée tant les arrêtés qu'on lui avait dit avoir (*té pris par le Bureau, relativement ù, la dénonciation de M. le baron de Menon ainsi (ju'à l'arréié de l'Assemblée des Représentants de la Commune du 1 i

l"! 1! n'est pas nuestion, dans ce fompte rendu, d'un incident f[ue signale le proeès-verbal du liureau de Ville: sur une observation qui leur parut inconvenante, tous les membres du Bureau de Ville s'étaient retirés en masse. (Voir ci-dessous, p. 508-309.)

(2) Le Journal de la MiiniiipuUlé et des dislricls dit, assez vaguement :

« L'opinion paraissait pencher pour qu'on décidât, le soir même, les bases de rarrt'té; l'Assemblée fut rompue sans que rien ne fût décidé. »

Mais le procès-verbal du Bureau tle Ville, du même jour, reproche nettement au président Fauchkt d'avoir rompu l'Assemblée de sa propre autorité. ■• au moment où elle allait prendre une décision linale. » (Voir ri-dessous, p. oO'J.)

(3) Dans l'ordre chronologique, cette séance du Bureau de Ville précède la séance de r.Vssemblée des Représentants de la Commune.

:m BUREAU Dlî VILLE [21 Mai ITOO]

de ce mois(l), (jue l'impression et l'oiivoi de ci-s arrùlrs aux soixante sections, (ju'om lui avait <lil ci^ali'mL'nl avoir t'it'' ordonnés par le Bureau (2 ;

Que celle dénonciation avait dminé lieu à difierenles observations et même à des interpellations à M. de Joly, en sa qualité de lieutenant de maire et président du Bureau de Ville;

Qu'en cette dernière qualité, plusieurs fois répétée, il avait été s<jnimé, à différentes reprises, de déclarer si le Bureau avait ou non pris, comme on le disait, des arrêtés relatifs à celui de la Commuiu' du 14 de ce mois, ce (ju'ils coiitenaiiMit, et si l'impression en avait été effectivement ordonnée;

Que, forcé de s'expliquei', M. de Joly avait répondu qu'étant membre d'un Bureau dont les délibérations ne sont pas publiques, il croyait (jue l'Assemblée était trop juste et ses membres trop délicats pour lui imposer l'obligation de violer ses premiers enj^agements; qu'il ne pouvait rien prendre sur lui; (jue le Bureau seul avait le droit de s'expliciuer sur ces différentes demandes et que c'était lui qu'il fallait consulter;

Qu'alors, et sur la proposition d'un des mend)res, l'Assemblée avait arrêté qu'elle ne désemparerait pas, que le Bureau de Ville serait convoqué à l'instant et que M. de Joly, à qui l'arrêté serait notilié par l'organe de M. le président, serait chargé de faire celte convocation;

Que M. de Joly avait répondu (}ue le droit de convoquer le Bureau résidait dans la personne de M. le Maire, et que ce n'était qu'en son absence que le lieutenant de maire ou les autres membres, chacun suivant leur rang, pouvaient convoquer le Bureau; (jue, néanmoins, il suffirait (jue la Commune en ordonnât autrement et <|uo le cas parût urgent pour ({u'il s'empressât de faii'e la convocation, mais (juil espérait (jue l'Assemblée donneiail un temps suflisant pouiréunir vingt-une pei'sonnes dispersées dans toutes les parties de la capitale:

Qu'au niiMue instant, M. de Joly avait lail leclnre à l'Assemblée d'un projet de lelti'e de cuiivocalion, eoneu en ces termes :

Mniisicur, En exécution de l'.irnHé lie l'Assemblée des Heprésentanls de la Cnninnnie, qui vient de m'èlre notifié ;i l'instant, je vous prie de vouloir lûen vous rendre à l'asseniblée exlraordinaiie du iSineau de Ville, lo plus loi possilili!, et, au plus t.ud, a trois heures du malin.

(1) Il s'a^'il lie l'iiir.Hi- liu Uinvaii de Villr. ilii lit niai. (NOir ei .lessus. p. 412-443/

(2) Décisinu du 2i) mai. (Voir ci-.lessus, p. V-i'.>.]

Jl M,ii I7'.)(i] 1)H LA COMMUNK DK l'AUlS M):,

(Juf. I linin' imliiiiifc par fc pinjcl ilr Irllrc ii\anl ixcili- la ifclaiiialioii (les iiumiiIm'i's i|iii coiiiiMoaii'iil alnis 1 Assmilil''". ••! pliisinir-^ iiii'-iiic il'.iilii' l'ux aviiiil prt'lfiitlii «jui' c'flail im prclcxlr puiir <'1uiIit, M. (Ir .luis a\ail cxjiost* (lu'claiil pn-s dr un/c liciirt's. Ions l<'s iiiciiiiiri's <lu Miin-au l'taiil très <''l(>iL;ii(''s t-l la piiiparl vraisi'iiiMaMfinciil cunclu'S, ("o iit'Iail pas lrn|» de li-uis Ihmii-i s pmir 1rs i-i'uiiir I);

OiTalors, cl sur la pi-opttsilioii truii aulrc mcriiltrc, il avait t'If'' uiiImiiik' (jim le prt'st'iil aiTt'-tc serait l'evnipn-, (piil n'i'ii serait pas l'ail iiii'iiliuii sur le pruccs-verltai 2 :

Ouc, sur la luiitioii d'un de ses iniMultres, rAsscuiMt-i- avait pri>^ l'an'iMt' su i va ut :

Extrait du procès-verbal ilu jeudi 20 mai IT'JO.

Sur ce ((iii a été observé à l'Assemblée, pai- un de ses membres, quf' le Bureau de Ville avait pris une décision relativement à l'arrtHé de l'Assem- Mée, au sujet de la dénonciation faite par M. le baron d<- Menou a l'Assemblée nationale, décision dans laquelle plusieius Représentants étaient vivement incidpés; que même le Bureau de Ville se proposait de la faire imprimer dans la nuit et répandre demain avec profusion dans la lapitale;

L'Assemblée ordoime qu'il sera sursis à l'exécution et impression de tous arrêtés qui auraient pu être délibérés par le Bureau île Ville, relativement à l'arrêté pris par la Commune au sujet de la dénonciation faite par M. le baron de Menou à l'Assemblée nationale, et même que tous les membres qui composent le Bureau de Ville seront invités à se rendre demain, six lieures, avec leur registre de délibérations à l'Assemblée, pour être, par elle, sur le vu du registre, statué ce qu'il appartiendra. Pour extrait conforme à l'original.

Signé : Quatremer, fils, secrétaire.

Que cet arrêté a été effeclLvenicnt envoyé dans la nuit à tous les membres du Bureau;

Que, d'un autre cédé, trois des membres du liureau, (|ui s'('laifnt ti'ouvésà cette dernière délibération, avaient pensé qu'il était convenable de réunir le Fiureau, alin de le mettre à portét; de statuer, avant la séance de ce soir, tant sur les faits (jui s'étaient passés que sur les (b'marches qu'il jujj;era à propos d'ordonner.

Le Bureau, délibérant sur cet exposé, et vu l'arrêté des Représentants de la Commune du jour d'hier soir, nolilié cette nuit aux membres du Bureau; avant de prendre aucune autre délibération ; charge MM. Cellerier et Cahier de Cerville de se ti-ansporter à l'instant idie/. M. Lottin, impi'imeur de la Ville, de réclamer l'édition entière des arrêtés du Bureau des lî) et :iO de ce moisetden taire appor-ter tous

(!) Il était donc pn-s de minuit à ce niomeut, le 20 mai.

2) Il y eut «loue deux arr'"tés successifs : l'un ordnonant la r<uni<»ii jinuiédiate du Bureau df Ville; l'autre interdisant dnHice rini[)ression de ses décisions.

o06 BUREAU DE VILLE ^21 Mni ITOOJ

les oxomplairos au Buroau, et, dans le cas oi'i il serait survenu des (d)staclos à riniprossion desdils arrêtes, do coiislaler la cause desdils (ihslaeles et de venir en rendi'e eouipte au Bureau, ([ui restera asseniblé.

MM. Celleriei' et Cahier de Gerville, élanl revenus, ont fait lecture du pi'ocès-verbal (|u'i!s venaient de dresseï-. en exécuti«in du pr(''e('dent arrêté.

VA le Bur(!au a ordoiint- (|iril serait à l'instant ti-;inscrit sur son registre, au(juel il demeurerait aniiexi-.

Suit la teneur dudit procès-verhal :

Et le même jour, ;i dix heures du jualin, nous, commissaires du Bureau, parvenus chez M. Lottin, nous lui avons donné lecture de l'arrêté ci-dessus et de l'autre part, l'avons sommé d'y satisfaire ou de nous déclarer les causes de son refus.

A quoi M. Lottin nous a répondu qu'hier au soir, h dix heures et demie. >I. Uesmousseaux étant chez lui, M. Thuriot de La Rosière s'y présenta et lui dit qu'il venait, au nom de l'Assemblée <les Repiésentants de la ("ommune, s'opposer à ce que M. Lottin imprimât ou continuât l'impression des deux arrêtés du Bureau, mentionnés en celui ci-dessus et de l'autre part; que, sur la représentation qui fut faite par M. Lottin à M. de La Rozière que celui-ci ne paraissait porteur d'aucun pouvoir, puisqu'il n'en exhibait pas, M. de [.a Rozière répliqua qu'il était secrétaire de l'Assemblée et qu'il allait, à l'instant, faiie une expédition du procès-verbal et la laisser à M. Lottin; qu'en effet, M. de La Rozière tira de sa poche une feuille de papier timbré des armes de la Ville, et siu' laquelle était imprimé : Assemblée des Représentants DE LA CoMMi'.NE DE Pakis, et sur laquelle M. de La Rosière écrivit de mémoire l'expédition du procès-verbal;

Laquelle expédition, nous, commissaires, avons jui:é à propos de transcrire, dans notre présent procès-verbal, pour la laisser ;i M. Lottin, qui nous l'a re[trésentée.

Suit la teneur de ladite expédition :