ASSEMBLÉE DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DE PARIS

Elirait du procès-verbal de la séance du 20 mai 1790 (1).

Appert avoir été fait défenses à M. Lottin, imprimeur, d'imprimer auciui .irrètè pris au Bureau do Ville, tondant à inculper aucuns membres de l'Assemblée •;énèrale iji's Heprési-ntaiits de iii C-omnnnie, relativement ;ï la déuoneiatiou qui Uii a été faitf de la uiotiun de .M. le barou de Menuu faite à l'Assemblée nationale, séance du 13, relîUi veinent au eaulionuement proposé pour l'acliat des bitMis nationaux par la Ville de Paris et à la proposition particulière (|ui lui a été faite.

Certifié; eonforme à l'original, ce 20 mai 11!M). .mze heures du soir.

Sif/iié : 'l'HURiur de La Kosière, secrétaire.

M. Lottin nous a ajouté qu'environ une deniilieure ajirès le départ de M. de La itosière, un tambour de la Villt; lui apporta une autre défense qu'il nous a représentée et que nous, connnissaires susdits, avons éfjalenieiil jii^è a |ini|ios d'inséici dans notre procès-verbal. .

(I) On remaïquera quf la version h'auseritc de mémoire par Thuuiot dk L.\ RosnoRK est peu ei.nfi.rnie ,i re\|)éi!iliun signée : yuATiiKMÈRK, lils. (Vnir eidessus, p. ;;().").)

121 Mai 179(1] |)K LA COMMUNE DK l'AMIS 307

Siiil la li'MtMir :

(Kn IiMp, Ii's amies de la Ville.

A^SKMnr. Itiu UBS RKniKSBN r A N rs DK I.A CUMMUNK DK T A I-. M

K.rlrttil du prmi-s-vi'rliitt ilii iO mai /7.Vfl I . I,Asseml)li'i' géiuinie îles l{('|>réseiitaiils de la J'.oiiimiiiie a ftrr'''lé r|iif l'inipression île lairêté lii," M.M. ilii lliirfau île Ville seiait simpeiuliie à l'iiHlniit. l'mir extrait coiifnniio à rorii,'iiial.

Sii/né : L'abbé Faucukt, pnsiiluiil; Quatkkmer, fils, serrélaire.

I".l, vil U;s circonstances, nous nous sommes retirés pour rendre complo an hiircan de (ont co qni est énoncé dans imlro jirocès-verhal.

Noms, coniiiiissaiies, avons sif,Mié cl i)araphé ne varielur les deux pièces à nous re|irésenlées pai- M. Lottin, qni les a égabînieiit signées el parapluies de son consentement, ainsi que notre procès-ver liai el lesdiles deux [lièces qui lui ont été laissées.

Fait et clos en la maison île M. Lottin, ledit jour, 21 mai, ;i dix lieines et liemie dn matin.

Signé: Cauiicr de Gkrvili.e, Cki.leiuir, Lottin (de Saint-(icrmain).

Lo Bureau, délilx'raiît onsiiilo tant sur co procès-verbal (|ue sur l'arrèli' de i'Assenihh'c des Hcprésenlaiits de la fliunniiiiii' du jnnr d'Iiier :

liiUnu'uienl coiivaiucu (^ue, s'il avait. él('' soumis à la delilx'ralion ilo l'AssoniliU''»» i^jénérale et complète, qui aurait eu h; temps de le poser cl (le le discuter, les memhi-es (pii la composent, (léfonsoiu's lidèles do la liberté dos citoyons ot do leurs droits, no so seraient pa,s permis ce qu'ils ont si justement reprocln'' au despotisme, en suspendant Timpression d'un arrêté étranger à l'administration et que le Bureau de Ville a lo droit de publier pour la (b'fense de son honneur attaqué (2);

A arrêté :

1" Qu'il serait ordonné à l'imprimeur do continuer l'impression de SOS arrêtés et d'en délivrer les exemplaires aux commissaires qui seront nommés pour les recevoir (3);

2" Que tous les membres du Bureau so réuniront j)nui' se i-eiidre ce soir à rAssombléo des Représentants de la Commune;

3" Que le secrétaire du Bureau sera porteur du registre et d'une

(1) Troisième version, la plus inciiniplète, du nu'uie arrêté. (Voir ci-dessus, p. aOii et o06.)

(2) Comparer avec cette appréiiation sur l'arnHé du 2U uiai {non inséré au procés-verbal) qui avait suspendu l'iuipression ordonnée par le Bureau de Ville, celle formulée dans l'arrêté du di^triii des Feiiillanls, du ^'i mai. (Voir i^idessiis, p. 47 S.)

(3) A la suite de l'arrêté pris par VAxsemblée Jeu Heprésenlanls de lu Cummune. le 22 mai, le Bureau de Ville renonça définitivement et par esprit de conciliation à faire inqirimcr ses procès-verbaux et arrêtés des 19 et 20 mai. (Voir ci-dessous, p. 517-0 18 et 523.)

:j08 bureau de ville ■2[ Mai 1T90J

expédilion collulioniit'c des arrêtés des 19 et :20 de ce mois, laquelle expédition il remettra sur le bureau;

A° Que M. Vauvilliers fera lecture de l'exposé des motifs qui ont déterminé le Bureau de Ville à se rendre dans l'Assemblée;

.")" Qu'immédiatement après, le secrétaire fera lecture des arrêtés des li) et 20 de ce mois.

Kl, dans la conliance intime que cette conduite l'aménera l'Assemblée à son esprit de jusiicp t'X de sagesse, le Bui-eau de Villr s'ajourne à demain matin, huit heures, pour toutes délibi-ralions ultérieures que les circonstances pourront exiger (1).

Sitjur : DI-: JoLY, d'Augy, Davous, de Jussieu, Vauvilliers, Brousse DES Faucmerets, Minier, Bolllkmer de La Martlnière, Canuel, Du Port DU Tertre, Tiron, Cellerkr, Cahier de Gerville, Jouan.ne de Saint- Martin, DE La Xorave, Di:fki;sne, Desmousseaux, Mitouflet de Beau-

YOIS.

Séaiiof (lu ?()ii-, 10 heures [2).

— ^ Conformément à l'arrêté ci-dessus (3;, tous les membres du Bureau se sont transportés dans l'Assemblée des Représentants de la Commune. Ils en onl fait lecture (4), ainsi (jue de l'ai-rête d'bier (5).

L'Assemblée ayant rendu hommage à la pureté du Bureau et Tiiaif[ué fortement le désir dune conciliation, et désiré en même temps que le Bureau ne donnât point de publicité à ses arrêtés (G), le Bureau insistait pour qu'elle posât sur-le-champ les bases de l'ariêté qu'elle se proposait de prendre, lorsqu'un Représentant eut rindisei'elioii (h' dire que les membres du Bureau opinaient dans

(1) fie (|ui n'cmpr-tha pas le Bureau de se réunir le iiiriiie jour, dans la soirée.

(2) Knlre la séance du niatiu et celle du soir tenues par le Bureau de \ille, se jdacc la .séance de l'Assemblée des lleprésentauls de la Couinuine.

(3) Arrêté de la séance du matin. (Voir ci-dessus, p. o07.)

(4) C'est-iï dire de l'arrêlé cl-clessus, de l'arrêté du matin.

(5) Le Procès-verbal de l'Assemblée des Représentants de la Commune signale la présence du Bureau de Ville, mais ne mentionne pas la lecture des arrêtés. (Voir ci-dessus, p. 501-502.)

(()) Le désir d'une conciliation perce dans le cnmple rendu du procès-verbal de l'Assemblée des Hepiéseulanls de la ("onimune : mais il n'y est point fait mentiim du désir i|ue le Bureau renonçai de lui-même à la publicité de ses arrêtés. (Voir ci-dessus, ]>. o02.) 11 parait d'ailleurs, d'après le Prooês-verbal de l'Assemblée des Hfprêsentants de la Commune, du 22 mai. »|ue les membres du Bureau de Ville avaient eux-mêmes oMert " de n«' puint faire usage de leur arrêté im|trimê ... (Vuir ci-dessous, p. oili.)

[21 Mai ITOO] DI-: I,A COMMUM': l)i; l'.MtlS .;(i<(

leur iiropi'i' (•.•Mise. I ii(lii;ii('s iliiiir ;l^'^^|•| imi ;iiissi l'i'iiissr cl tiiii'> |i;ir nii nK'iiic seul iiiiiMil, il-^ sr Icvi'i'cnl Inii-^ ;'i l.i luis ri si- r'i'iiiliniil dans la salle des (idiiM'niciii's. pour \ alli'iidiT le i-i'-uilal dr la diji Ix'i'aliiiii de la ('.iiiniiiiiiii'.

Vci's les nn/i' Ihmiits, la iiiajuiilc de lAssrinMcc s'v iciidil, m aniioïK-aiit an Miiicaii (|iio M. l'aidic l-'auchcl, iisaiil dit dmil (pic lui doiiiiail le rci;l(Mnciit, vciiail de rompre l'.\ssciiil)|cc au iiioincnl ou clic allait pi'ciidi'c une décision liiiali'. ('.elle rc-^peclaMc inajoril)' doiiiia an Hnrcau des léinoi^naf^t's lontdianls d'esliinc cl de IValcriiité, auMjnids Imis ses inenihrcs l'ureiil sensibles.

Le Bnrean, (|ui avait déjà dA être étonné (pie M. laldic l'auchel, ei'il conservi'' la piM'sidencc, piMidaiil (pie r.\sseinlil(''c dc\ail proiKMieer snr ime dénonciation doiil il <dait l'atitenr el poiii- Jaipndie le Bureau de Ville rinculpait l'orlenicnt, dans ses arrêtes (I): [)liis étoiiiK' encore de renlcndr(^ arlicnler sa |)ro|tre défense en termes oulrafçeants pour le liur(>au, auipwl il ne devait répondre (pie c()mme président dune Assemblée (jui reconnaissait l'erreur où elle avait été entraînée; le Bureau n'a point été surpris que M. l'abbé Fauchel eut ainsi terminé une séance que la délicatesse la plus ordinaii-e devait lui défendre de présider (4).

Après avoir donm'' ordre à son secrétaire de dresser procès-verltal du tout ;

Le Bureau s'est ajourné au même lieu, à demain, six lieui'es du soir.

Sifpir : Di: .loLv, de Jussieu, Di:fresnk, Cellerier, Jouanm: di: S.mnt- M.VRTiN, Canuel, de La Xoraye, Davous, d'Augv, Vauvillikrs.

(1) Fauciiet avait otTcrt de ((uillor la prt!'sidenco, à la([uelle l'avait iiiaiiitciiu une. d(!'cisioa de rAsseinblce. (Voir ci-dessus, p. 501.)

(2) Le procès-verbal de l'Assemblée <let> Représenlunls de la Commune du 22 mai montrera quel fut le résultat de l'attitude du Bureau de Ville à. l'égard deFAUCHET. (Voir ci-dessous, p. .^10-511.)

ilO ASSEMBLÉE DES REPRÉSENTANTS [22 Mai 1790]

Du Samedi 22 liai 1790

— -- A roiivcilurc lie la séaiiCL', M. le président a lu nue lettre de M. (lallel, par laiiuelle il expose que des personnes malveillantes ont prétendu que larrété du 15, par lequel l'Assemblée renvoie toutes ses demandes au Comité des rapports (11, renferme, au contraire, une demande en compte contre lui, ce qui peut nuire ù sa réputation : il plie, en conséquence, l'Assemblée de vouloir bien accepter sa juslilication, cju'il lui présente imprimée (2), et demande (|u"il lui soit permis de la distribuer à cliaque membre.

Ce (jui lui a été accordé.

'**'■* Un de MM. les secrétaires a fait ensuite lecture de deux procès-verbaux, des 12 et 18 de ce mois; ils ont été admis l'un et l'autre, sans réclamation, excepté que, dans le premier, il a été arrêté qu'on substituerait le mot erigence à celui exaction de billets de confession (3).

M. le président a rappelé à l'Assemblée que, dès la veille, ile-

vant ètr(! ipiestion d'une affaire dans laquelle il se croyait inculpé, il avait offert de quitter le fauteuil, ce que l'Assemblée n'avait i)as voulu lui permettre (4) ; mais que, dans le moment, il se trouvait dans une position différente; que sa présidence devait finir dans celle séance, td (|ue sa délicatesse lui faisait un devoir de pi'ier l'Assemblée de nommer un nouveau président à l'entrée de la séance, avant (|u"on i-epi-it l'affaire du Bureau de Ville, au lieu de le nommer, sui- \;iiil l'usage, à la tin (5).

(1) ArnHr du 1.» mai. (Voir ci-dessus, p. 3117.)

(2) Je u'ai pas découvert cet iuipriuu-. 11 existe bien un Mémoire pour M. Oallkt, uiné, néf/orinnl, prë.senlé à tu Muuicipatiléde Paris, imp. 30 p. io-S°; mais il est du 12 novembre nyo. On le retrouvera à s.i date. Il y est question d'un inijirimé antérieur, désigné sous ce seul titre : Réponse, cjui réi>ondait ii un rapport de UK Vauvilliers. C'est peut-être celte Héponse que Gai.let présentait, le 22 mai, comme une << justilicalion ».

(3) La recfilication n'a pas été faite dans tous le?, procès-verbaux. (Voir cide8.sus, p, 3!)9, note G, et 451, note A.)

(4) Séance du 21 mai. (Voir ci-ilessus, p. 501.)

(5) C'est évidemment le procès-verbal dressé par le Iturruu dr \'illi\ .i l'isSue

[2-.> Mai IT'JO] DE L\ COMMUNK l)K l'AlUS ,11

,\|iri'S iiii tlt'hal asse/ vil";

M. le prcsnlciil porsistaul, avi-c iiislaiici', dans sa ilrmainlc :

La (|m*slion a t'-li' inistî à rn|iiiiioii; cl il ;i tHiî diM'itli- i|ii un pussrlail, siir-lo-cliain[), à la iioiiiiiialinii «l'un pri'sid.'iil.

Mais, pour ii»> point lairc allfiuli-f uiic ilcpulaliitii <!•' la ^anlc

liai iniialc (Il dir-aii'^. pi"(>s<'nl<' à la st'aiifc, t'I vt'inii' i-xpiM-s puni- 1 rmlit' coiiiplc à SCS ii'crcs «h^ Paris tlu pacte IVdi'i al if «•uiirlii i-rM-t'iiiiiiiiil sous U's imii-s d'Orlr'aiis;

I/AsscmMci' a arn-h' (pi'cilr serait ciilciKiiic |H-ii(laiil (pi'nn Irrail le dépouillcineiit du sci'uliii.

^^'••' Il a l'It- eiisiiile prnci'de ;ni SCrulill. Luixpi'il ;i eh- dechiri'

l'eruK' :

l/oraleur. chargé do, porter la painle pour la gai-ile iialioiialc

d'( li'li'ans. est moiiti' fi la ti'ilniui' et a dit :

Messieurs,

Déjà peut-être ils sont arrivés jusqu'à vous les détails, si consolants pour les amis de la chose publique, «le celte fédération religieuse que le civisme le plus piu' vient de consacrer sous les murs d'Orléans (1); déjà une heureuse renommée vous aura prévenus en vous disant avec quel pieux enthousiasme les membres impatients de cette assemblée patriotique se sont empressés de réunir leurs vœux et leurs serments sur l'autel de la liberté, au nom de plus de soixante nulle soldats citoyens.

Cette cérémonie touchante, dont l'honneur était réservé au pays qui m'a vu naître, pouvait-elle ne pas m'intéresser? Je me suis livré au désir d'en ètié au moins le spectateur, jaloux dans un saint recueillement de ne rien perdre de ma jouissance; mais bienttit, cédant à la douce émotion qui remplissait tous les cœurs, j'ai senti, comme eux, le délicieux besoin de me soulager; j'ai demandé et j'ai obtenu de mêler ma voix aux leurs. Je l'ai renouvelé, au milieu de mes frères d'armes et de patrie, ce serment sacré de verser jusqu'il la dernière goutte de mon sang pour le maintien de celte constitution tutélaire, qui doit assurer à januiis le bonheur et la gloire de l'empire français. Heureux, mille fois heureux de l'épauchement de leurs cœurs et du uuen, je ne l'ai pas moins été de l'énergie avec laquelle tous les confédérés se rappelaient dans leurs transports à quel prix leurs fn-res de Paris, bravant tout, ont, seuls et les premiers, attaqué et brisé le joug de fer sous lequel le despotisme et l'aristocratie conjurés tenaient depuis si longtemps asservis vingt-quatre millions d'hommes.

Il fallait voir aussi, Messieurs, comme, au milieu de leur joie, une tendre inquiétude, un regret attendrissant, laissaient voir qu'elle n'était pas complète; il leur manquait de trouver dans leur sein une députation de ces braves soldats parisiens, à qui il l^ur pùtété pernns d'exprimer, dans toute la

d'' la séance du 21 mai, soir, qui obligea Faochbt à quitter ta présidence, |)«)ur ne plus paraître un obstacle à la conciliation entre ledit Bureau et l'.\ss<'iLd)ti'c dos Kepréseutauts de la Commune. (Voir ci-dessus, p. 509.)

(1) L'n KcprtJscutaut de la Couiiuun«' avait, en elfet, rendu compte à ses collègues, le li mai, de la fédératiuii dOrlèaus du 'J ujai. ^Vuir i;i-dessus, p. 364 et ■fli-iTô.)

512 ASSEMBLÉE DES REPRÉSENTANTS [22 Mai 1790J

vivacité, et leur amour et leur reconnaissance ; avec qui, dans des étreintes fraternelles, ils eussent resserré le lien glorieux qui allait tous les rallier, dans une heureuse confusion, au diapeau de la patiie, et les attacher inviolablenient à la liberté publique, ^'e croyez pas cependant, Messieurs, que l'assemlilée fédéralive d'Orléans n'ait pas vu une nouvelle preuve de dévouement (.'énéreux de ces frères de Paris dans les motifs, aussi purs qu'attendrissants, qui les ont fixés à leurs postes, et leur ont fait craindre d'abandonner un instant les dépôts précieux dont elle s'applaudit de les voir les défenseurs; elle a fait, comme vous, a. la patrie l'offrande d'une privation récii)ioque, et n'a plus soni^é qu'a s'en consoler en nous députant vers vous, pour vous assurer, en son nom, des sentiments de fraternité, d'admiration et d'amour dont elle est pénétrée pour tous les habitants de la capitale, et surtout pour les généreux frères qui, en la défendant, assurent le salut de toute la France.

Peut-être serez-vous étonnés, Messieurs, que, pour leur servir dinteiprète auprès de vous, vos frères confédérés aient daigné me choisir; je cherche, comme vous, à quel titre j'ai pu mériter, à leurs yeux, une mission aussi glorieuse. Sans doute, c'est encore moins à leur indulgence ou à ma qualité d'ÛLrléanais, que je dois cette distinction flatteuse, qu'au bonheur que j'ai eu d'être moi-même le témoin et le compagnon de vos premiers exploits, d'avoir concouru, sous vos auspices, aux premiers coups qui ont renversé les projets de la tyrannie ministérielle.

Elle a voulu, celte assemblée, vous donner. Messieurs, par ce choix même, une preuve de plus de sa haute estime pour les généreux Parisiens, qui, les premiers, ont arboré l'étendard de la liberté sur les ruines renversées de ces cachots horribles où des ministres pervers et absolus la tenaient depuis si longtemps encliainée, qui, toujours animés du même zèle, soutenus paile même courage, servent jour et nuit, à cette précieuse liberté, d'escorte impénétrable.

Peut-être encore l'assemblée fédérative d'Orléans a-t-elle voulu, par ce choix, donnei' une preuve particulière de sa confiance, de son dévouement et de son admiration à ce général patriote, qui, depuis quinze ans, noblement exeicé à défendie partout la liberté et à la venger des atteintes directes ou cachées de ses ennemis, a tout fait et fait tout encore pour la nôtre.

Quelle qu'ait été, Messieurs, l'intention de l'assemblée fédérative d'Orléans, en me glorifiant de l'honneur inestimable qu'elle m'a fait, je ne puis que déplorer mon insuffisance pour remplir, d'une manière digne de vous, une tâche aussi fort au-dessus de ma faiblesse.

Joignez-vous ii moi du moins, Parisiens, mes camarades, vous qui, conduits pai un VM'u individuel, avez eu, comme moi, la délicieuse satisfaction d'assister ii cette fête, en même temps si sublime et si attendrissante. Dites avec (juels transports vous avez été reçus, avec quelle tendre amitié vous avez été accueillis : ne vous semblait-il pas être au sein de votre famille, au milieu de vos frères? Attestez à tous vos concitoyens la vivacité des assurances d'union et de fraternité que vous répétaient h l'envi ces nouveaux camarades. Dites si jamais vous avez vu un plus ardent amour pour la jjatrie, un tlévouement plus absolu à la défense de la liberté, un acconl plus parfait poni' le maintien de notre constitution, un plus profond respect pour l'Assemblée nationale, une vénération mieux sentie |M)ur les sages décrets par lesquels ils ont posé, nos dignes repiésentanls, les bases inallélables (le la félicité |iublique!

Tels sont, Messieui's, les sentiments dont nous sommes chargés de vous apporter l'assurance au nom de l'assemblée fédéralive d'Orléans. Vous les

[22 Mai 170O, DH LA COM.MUNK I)K PAHIS ..l.i

litiiiverez consignés dans le pmci-s-vorbal de ses si-ancfs, (|ui; nous laissons sMi' lo buiean.

Signé : Lamîlois, d('|Mitf'' do l:i f(''déralioii dOilraus.

M. le pit'sidt'iil :i r<''pon<lii :

Messieurs,

I-.1 dt'-|int.ilion de l'assenibli-c lY'dr-iaiivi; d'OilT-ans ne peut •"•Ire an-neillic qu'avec la pins vive sensibilité par l'Assenibléc des Hcptésenlants de la Commune de Paris, nciix de nos collr^ines, qui ont assisté a la solennité de cette ^'lande confédération patriotique et reçu des témoignages si llatlcurs pour les citoyens de la capitale, ont porté l'ailmiralion et l'atttîndrissement dans nos ànies par le récit de cette fête de la liberté.

Comptez, Messieius, sur les sentiments les plus fraternels de la Commune et lie la (iarde nationale de Paris, sur un zèle égal |)our la constitution, sur une lidélilé inviolable au serment civique qui nous lie <à la patrie et ne formera bientôt du royaume entier qu'un assemblage beureux de familles, réunies entre elles par tous les nœuds de la fraternité, par toutes les volontés du bien public et par toutes les espérances du bonliein- et de la prospérité de l'empire français.

L'Assemblée vous prie, Messieurs, d'assister à la séance.

L'Assemblée a arrêté que ces deux discours seraient iûsérés dans le procès-verbal de ce jour, et elle a invité ses frères d'armes d'Orléans à assister à sa séance.

^^■'^ Le dépouillement du scrutin ("tant fait;

M. Micbel, ayant réuni la pluralité des suffrages, a été proclamé président.

Et M. l'abbé Kauchot. on quittant la présidence, a prononcé le discours suivant :

Messieurs,

Ma seconde présidence s'est écoulée parmi les orages. Je les avais prévus, .lavais dit que, prêts à descendre les marclies de l'Hôtel de-Ville, nous pourrions avoir des combats civiques à livrer pour la dignité de la Commune; j'avais espéré que, soutenu de votre estime et animé de vos regards, je pourrais y développer encore quelque vigueur (I). Les événements sont arrivés; vos bontés ont rempli mes espérances, et j'ai tenu ma parole.

Ces orages, Messieurs, concoureirt au bien général dans la société, comme les tempêtes dans la nature: ils étouffent les germes du despotisme; ils épurent l'air de la liberté. La surveillance active du Conseil général de la Commune sera la sauvegarde la plirs essentielle des citoyens contre l'autorité arbitraire où pourrait tendre l'administration municipale; et nous aurons eu le bonheur de ne pas lais^ser sans action les droits du peuple, pendant la représentation provisoire dont ses suffrages nous avaient lionorés.

On a beaucou[t crié à la calomnie, en calomniant; on a beaircoup parlé d'honneur attaqué, en attaquant l'honneur. Ces récrMminatiotrs étaient d'autant plus injustes qu'on ne doutait de la probité de personne, et que les membres qui avaient excité la surveillance de r.Vssemblée, et l'Assemblée

(1) Discours prononcé par Faochet eu prenant possession de la présidence, le 10 mai. (Voir ci-dessus, p. 301.)