Voy. Vins
Docks, 15Î. ,
Domaines de l'Etat ft droits donia- '
niaox. — Actiunen justice, 108.
Domeiliqius. ~ Livrets, 321.
Dommaget aux propriétés. — Niielle-
Donaliont el tettamenti en faveur de
la ville de Paris, 101.
Douane. — Voyez ExinEPéTS pc
nOUANES.
Droits de grande voirie, 208.
Droits de petite coirie, 221.
Droits d'entrée. — Vins et liquides.
Droite d'octroi. — Vins et liquides,
Droite SUT let denrée*. — Suppression
el rétablissement. 3*3 et 3*1; — Ces
droits sont exressib, 362. — Voyei
Hau.es et Manches.
Eaux de Parit. — Différentes p
- . .. Eau du canal de
rOurcq, 124; — Eau de Seine, 12T:
— Eau d'Arcueil. Ii8; — Eau de Grenelle, id.; — Eaux de Bellcvillo et des Prés-Sainl-Gervais, iil.; — Qualités retalivesdes eaux du l^ris, id.; — Service public el service privé des eaux, 130; — Régime des eaux de Paris, id.; -r Si les eaux sont imprescriptibles et inaliénables, 132; — Abunnements aux eaux de Paris et contraventions an règlement, 133; — Travaux el fonille»
aux approches des aqueducs et des condinics; —Contraventions, 13*.
604 Tj
Eaux pluvîaltt et ménagera, 207.
Éeltangei d'immeubUt, 102.
Échoppes. ~ Location, 98; — Coas- Iniction, W5; — Droiw de pedw VQiris, iïS.
Eclairage au gaz, Sti.
Ecoltt de natalion, 408.
Éco\a puiiiquM. — Admission gratuite des entanls,306j-~ Rétribution scolaire, 307; ■;- Recouvrement, 307; — RéclamalionB, 307. — Voy. In-
Écoiti pitbliqutt d* filtet, 308.
Ègliiti dt Parif, 13*. ~ Voyei Pa-
Èiectiont, US; — Législatives, 349 el suiv.; — Consulaire!, SA7 et suiv.;
— Des membres de la chambre de Commerce, 360 et saiv.; -- Des seils de Prud'hommes, 362 et st
£m;>runl( de la etlle,'103.
EneoTbtiitmtnH. — Droils de vo
Enfant: — Travail dans les manufactures, 3«.
Eafanli trowiéi et abandonné*, 296.
£ngra.*j (dépftl), *0I.
£n*»igne. ■— Tableau. — Droits de petite voirie, 225.
SntabUmenl. — Droite de voirie, 209.
Entrepôt à domicile. — Faculté, 63.
Entrepôt det vini, 146; — Voj, En-
Entrepott dtt douane* rt d'octroi. — Ce qu'on entend par eniri'pâl et de»
différeuls eulrepôls qui ei^isienl A Paris, 143; — Enlropill réel des douanes et son organisation; :— Sun tarif, 144; — EnlrepAI public d'oc- Iroï el halle de déchargement, 14â;
— Entrepôt général des boissons et liquides, 146; — Aicribations le»
peciives du prétei de la Seine, du préfet de police el de l'administialioD de i'oclroi, relativemenl à l'entrepAtdes boissons el liquides, 146:
— Onvriert spéciaux pool le service do renirepAteidii portanneie, 147;
— Port annexe de l'enlr«pét et rèeIw qui Ib coiu.9meDt, 148;.-Qtvuitilts qui paavent élra piifentées à
. l'tmrepai, t4S ; — IMcUmkau pour
les vins destinés pour l'entrcpâi ou le port annete, cbirgemenls el escortes, 149; — Arrivée el placemept des UquiUes àl'enlrepAl, 149; — Location des caves, celliers, magasins ginéraux et emplacements i l'intérieur de l'enlrepûl, 149; — Dorée de l'enlrepûl, 149; — Transfert de la propriélB des boissons et liquides entreposés, 149; Sorties des U- Ïuides de l'entropôl, expÊliiion pour ans et hors de Paris. 150; — Ha- Duieniioh des marchandises 1 l'entrepùt et an part annexe, 150; — Dépotoir, l!iO: — Lois et rédomenls qui régissent l'entrepAl des liquides el le port annexe, 131; — Entrepôt à fourrages, 133; — Docks, 131.
Entreprineuri. — ContesUlion a«M la ville, 111.
ÈquarTittage (établis sèment* d*), 401.
Établiitemcntt intalabret »t tncomntod», 3âl, 39»et suiv. — Voy. Sa<
LUBRITA et HVCltXB.
Était ou Etriiiiiant. — Drails de voirie, Ï09.
État. ~ Assignation de l'État devant les Irihunaux, 108.
État cii'tl, 412 et 413; —Registres anciens et Douvesm, 413 et 413; — Extraits, Droits perçus, 414.
Étoile (Place de 1').— Haisoni qui la bordent, 212.
viert rt goutlièrei. 207; — Droits de petite voirie, 335.
Exhautttment. — Des UlitDenIs. — Droits de voirie, 2U9.
Exhumation», 165.
Expropriation. 112; — Dénonciation i l'administration el offres, 118; — Composition et fonctions du jury spécial, 113; — Fixation des indemnités, 115; — Droit des expropriés relativement anx bâtiments et terrains restants, 115; —Payement des indemnités, 113; — Prises de possession urgpntes de terrains non bAiii, 116; — Droit spécial de l'adminis- Iration pour l'élannsscmenl, le redressemr'nt ou la formation des mes de Paris; parties d'iminenbles située* en dehors de ralignemenl; suppression d'anciennes voies; propriétés conliguës, 117; ~ Comment il est procMé relaiivument kox pvties
V Seine et la préfecloro iJe poli .
—Nature des droiu perçus ; AssieDc du ces droiu. 3t6;— llsllcs ^l'^ipro- i vistonoemenl et évaluation des denrées coQSommËcs à Paria, 3tT ; — | Facteurs i la vente-, si leur intervention est obliRaloire. 3*8 ; — Hallea cenirjUea, 3*9; — Halle au poisson il'eau douiM', iil.;— Vente du poisson d'eau douce, 3ô0i — Si te marctiand forain est tenu de vendre a latiillc.
351; — Halle à la manSo, 35*; — Halte aux huîtres, 353; — Halle àla volaille et au gibier, 353 ; — Hallu uux iiiains et farines, 355; — Halle an beurre et au\ ib'jI», 336; —
— Halle aux fruiU et légumes 358 ;
— Harciiiiï de Seeaux ci de Poîssy.
339; — Harchéi dn délail. 359 ;'- Forts et porteurs îles lialles et mnrrliûi, 381 ; — Bcsnros do ialubrilJ à observer dans lus halles M marchés, 361 ; — Repatiiéres, 361 ; — Circulation el stationnement des Toitures ■ena[it à rapprovisiunnemeol, 361; —Tarif et perception de» droits dans les halles et marchés, qpS; — Ap-
SDvis ion lien ent en hois de cliaiiCge. mi:~ En charbon de bois, 3()3;— Compagnies du commerça du boisDottéetducliarban dehois,365:
— Coaiiiagnies du haut ou de transport, 366; — Compagnies du commerce do Pari», 367 ; — Comiiagnies da commerce (le« buis de chaufTaije Suites, 367; — Dn commerce des bois carrés, 367; — Compagnie du commerce de charbon de bois, 367.
Haïut pariiitnne, 31.
Hauteur âei bàlimenti et des combles, 196. 197, 198 et 205.— Voy. Gt^-nat
ffudrometï.— Droits d'entrée, 1*0;-
Droiti d'octroi, 396.
ttygiitu puhliqut. — Voy. Saldmuté
ET HïGlbiE.
Hôpitaux çénérauï et spéciaux, S9I;
Organisation des liûpilaui généraux.
igietsniï.i— Des hôpitaux spéciauK,
S9S et suiv.
HvUl-dt-VilU, 35, i7 et 56.
Hôtttt garnit. — Registres, 38T.
If omit:». ' Leur organisation, 39*;—
Maisons de lelraite, S9* et 397.
lô; : HuiUe* (HaUc), ;»3.
/nimcaftlM.— Acquisition, 101;— Allénation, 10:i; — Echanges, lOi.
Impaiit, 175.— Voy. tinA^nt VoiniE.
ImprimtTu il Librairie, 330.
Inetadiei, 335. — Sapcurs-ponipiers, 33S.
Inearahlit. S05 ctsuiv.
/udigeni».- Filature, 29a;-Des communes lie la banlieue et des cum'niuncs unne\éeâ, 30U:— Leur admission dans les hospices, 39* et â^.
Jahamation, 138 et 159.
t. — InsimctioQ printoirc,
/ntfrnclian primaire, 308. — Vuy.
LfSTiiucTio:^ ptiBLiQui:.
IttttfHttiuH publique, — C<>ncours de la ville Ue Paris, 303; — Ressort de l'Académie 'de Paris; son ailmjnistraiiun; recteur et inspecteurs, 3U*:
— Conseil académique et conseil départemental; diarges de la ville et du dépariemenl. 304; — AtlributioDs dn préfet de la Seine. 305; —
suneU^ce locale, 305; — Admission gratuite des enfants dans les écoles ; rétribution scolaire ; mode de recouvrement; réclamations, 306 ; — Ce que comprend l'enseignement prifflaîre ; dge des enfants; ailuliBs . 30S; —Ecoles publique* de filles. 3U8; — Salles d'asili?; comité local de natronage, 3U9 1 — Enseignement du chant; Orphéon, 51l;~Onvroirs, 31^.
/iracfil«i.-Colies, 153 et 157.
yoloiMtet.- Droitsde loiric, 823.
Jambe elrtrrc— Droits de voirie, 309.
JugemtMt tt arritt contre ta ville ; leur eiémtion, 107. — Transactions, 107.
Jurij. — De jugement ; composition do la liste, 36S ;— Aptilode et capacité, a66, ■ "■ '■
AlliïbutioQs (lu cociseil clv surveil- Uace, S84; — PersoDnel de t'adininutraiioD, 2M ;— Commissionnaires el ageols intermédiaires imic redit An ptbs du monl-de-|riété ; — Droils du moiii-de-piéiij et des commissionnaires,— Obi ets volés, !84i— Hontsde-piété Atalitis à litre charitable, 'i86.
MontyoH. — Fondation, SM.
Montre ou étalage. — Droits de petite
Morgue, 391.
Mutation», 237.— Voy. Costributio;»»
A'aulrl paritienl, 31 el il, .Vaotjralion «I porlt. — Police de l«
rivière et des porta, *08-, — Eublislemenls snr la rivii^re, 4UH; —
e la rivière, des canaux ports, 409; — Ponts de Paris, 110.
yrtloiement de la voiepubliqne, S16.
yettoyagt des fafadei. SOS.
IViveUemenl. — Abaissemenl du sol, 171 : — Dommage aux propriétés, indennité, tIS; — Propriétaires si locataires, llSi — Denundes de ni- VFlIemenk, 185. — Voy. Giia.xde
Xowriett. — Bureau municipal, 399.
JVmnirofagt des maisons, 177.— Voy, Grakdk toikiic.
Obligation* mvnieipaUi, IC.
Octroi. — Facilités de erédil. 66; — Base de l'octroi et sa progression, 136; — Conseil d'administration, 137; — Droits d'enirée, 138; — Décharges et réductions en maliéra d'octroi, 13S; — Produit des saisies et amenitaa; — Poursuites et transactions en matiAre d'ociroi, 138; — Poursuite en payement des droits et en r^-
piessiuii lies contravention Si — ApjH I desjugemenis, 138; — Commission consultative de t'ociroi, 139; — Nouvelles limites de l'oclroi; — ExonOralion provisoire des communes annexées, 139 ;— Lois el règlements qui ratissent l'octroi do Paris, 139 ; — Tant des droits d'ociroi; — Taxr au\ entrées, 1*0; — Visite aux barrières, 110;— VériHcation au bureau ceairal, lit ; — Banlieue de Paris et. réglementation de son octroi, lil.
—Voy. EMTREpdî d'octboi.
OEttfi. — Halle, 3*8 et 356.
Offifiert de paixjt^i'S.
Oratoire. — Culte réforme, 1S7.
Oràowianeti ée poUei. ~- Communes annexées, 70; — Recueil, 71. 315 et 31G; — Htformation et annulation.
Org lin liai ioN Ht un itipaie . — AncieniH',
31 CI 35 ; — Actuelle, 89.
OrpAeon. 311.
Aliruupemenls ei coali.
lions, 329.
Oiivroirt, 311.
Pain. — Taxe, 375. — Voy. Boolan-
CERIE.
Pani de boi'i.— Droits de voirie, SOS.
Panthémont.— Culte réformé, 157. Pari» (A'ille dcl. — Son originp, 4; — Ce qu'en onl dit César et Julien, 4;
— Paris au temps d'Abboii, 7 ; — Bassin de Paris, 8; — Ce que signifient les mois Luièce el Parisien. 9;
— Différentes enceintes de la ville, 9; — Ses accroissemml!; les plus rapides cl sa prépondérance sur le reste du pays, M ; — Enceinte de Philippe-Auguste, 19; — Louvre, 13;
— FortiGcalion depuis l'emploi des armes i feu. 14 ; — Idées de Vauban et de Napoléon snr la défense de Paris, 16; — FortiUcalions actuelles, IB et 73;- Dernière eneein le fiscale et plan d« Vemiquet. 17; — PopulàlioD, 19; — Population de Paris, aO;— Des communes annexées, 44;
— Causes de l'a^igloméralion, £4;
— Ancienne consiiiatiun municipale de Paris. S8; - Parloir aux l>our-
DE l'appendice.
ms
__. n maUtre de police architecturale, compélence du conifil de préfecture et du tribunal de simple police, 1S4; — DemandcH d'alignement et de nivellement, pliui,de Paris, 18S; — Jurisprudence du conseil d'Etat aur les alignements. 187; — Plan el coupC! cotÉs des conalractions. coupe giola^^que des fouilles, 189; — Précautions imposées pour les travaoi de construction on de réparation, dans l'iui^rèt de ta Bdrelt^ pabliqne, 189; — Trsvaut snx façades, travaux confurtatifs et non conforUtifs. 190; — Clauses domaniales. 1S5;— Hauteur desbiliments <'l des combles, règlement du tS juillet 1B48;— Nouveau règlement du ÏI juillet i859. 196; — Tente de la déclaration du roi du 10 avril 1783.
et des lettres patentes du 35 aodi 1784, sur la liauteur des maîsous, 197; — Fixation de ta hauteur des maisons par l'arrêté du ministre de l'intérieur du 89 lévrier 1S55. 198; — Jurisprudence du conseil d'Etat, «ur la hauteur des maisons, snr les combien, fatlages el mansardes, sur lo» lucarnes et les altiques, 198; — Décret du 37 juillet 1HS9, portant règlement sur la hauteur des maisons, les combles et les lucarnes.
305; — Constrnc Lions provisoires el échoppes, SOS; — Constructions en pans de bois, 905; — Saillies de grande, voirie, comment on les distingue, 806; — Eaux pluviales et ménagbres, eaux des latrines, gouttières et éviers. 307; — Seuils des maisons, 307 ; ~ Caves sous les rues, 307 ; — Façades des maisons, ne([oyagH,-308; — Droits de grande voirie. i08; — Contravejition en maiiére de grande voirie, tribunaux compétents. 310; — Dispositions spéciales pour les maisons bordant la place de l'Eloite et la route départementale n't; prohibitions relatives au commerce el à l'induslriu. pour les terrains du promenoirdeCbaillot,
'oirù {pttite). — Nouvelles allribu- Uons du préfet de ta Seine. 313; — Droits réservés au préfet de police.
TUl, 315;- ..
des dcjix préfets, S ,
tious, 3t6; — Balayage l'tarroscment.
316; — Eclairage el cliauffage au gai, 217; — Eaux pluviales et ménagères. 318; — Bâtiments menaçant ruine, 230; — Saillies de peUte voirie, 333; — Droits, 311.
30 mars 1808. — Décret pour la formation d'un marché et d un onlrepAt pour des tins el eaux -de-vie. & Paris. -- Vojeï n» 11).
, Î8 janvier 1811, — Décret relatif & la vente du poisson d'eau douce amené à la halle de Paris. — Voyei n<> U.
It jtiin 1811. — Décret impérial rela-
tif a
mesurage des pierres desd-
3i décembre 1811. — Arrèlé de M. le préfet de la Seine relatif an mcsurage des pierres destinées aux con- •tractions pariiculiéres de la ville de Paria. — Voyei n" 35.
SI mars 1813. — Règlement général kUT reiplDilation des carrières, pU-
trières. glaisiéres. sahlonnièrea. mar-
niêres ci erajéres, dans les départements de la Seine ri de Seinc-at-CHse.
approuvé par décret. — Vuyei n» 30.
33 mars 1813. — Règlemenl spécial
rières de pierre à plâtre, dans les départements de la Seine el de Seineei-Oise. appronvé par décret. — Voyet
11 avril 1813. - Extrait d'un décret portant élablisscment de droit» et enIrepAts au profil de la ville de Pa-
- Vojei
i juillet 1N13. — Règlement spécial concernant l'exploitation des carrières de pierres calcaires dites pierrtt à bâtir, dans le département de la Seine ut de Seioe-et-Oiae, approuvé par décret. — Vo;ei n* 33.
