CHARLES AVILA WILSON

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rtéde D COUR DU BANC DE LA REINE ux de À} (JURIDICTION CRIMINELLE) ace à PRES RAS és les | AFFAIRE GRENIER Rues PRÉSIDENCE DE L'HON. JUGE WURTELE.

ait la it son Zoo rnière PLAIDOYER DE MTRE H. C. ST-PIERRE, C. KR. t avec | POUR LA POURSUITE "e que aisait juém- | AUDIENCE DU 2 OCTOBRE 1897 pprorita à Qu'il pres à la Cour, rèréR Messieurs du Jury, 0. . | Je vous avouerai en toute sincérité que je me sentirais quelque peu mal à l’aise s’il me fallait entreprié prendre de répondre à tout ce que vous venez d’entenvoir : dre, non pas que les arguments de mon adversaire nner m'embarrassent en aucune manière, — les preuves )pré- contre l'accusé sont accablantes, —mais voici bientôt ème | vingt ans que j'ai cessé de prendre part aux discuslho-. sions politiques dans les assemblées populaires, et u, le . je me verrais forcé de répondre, non pas à une Pavé plaidoïrie d'avocat, mais à un discours de ‘“hust-

ing,” Aussi, ne le suivrai-je pas sur ce terrain. J'aurais été fortement tenté cependant, de relever r certaines expressions malsonnantes qui, à diverses reprises, sont tombées de la bouche du savant avocat ; mais mon client, qui est un des aviseurs de Sa

Majesté, me défend de tenir aucun compte des paroles injurieuses et des apostrophes blessantes dont mon adversaire a cru qu’il était convenable et de bon goût de parsemer son discours cinq heures durant. C’est m'ordonner d'étouffer en moi tout ce que ce langage a pu y faire naître d'indignation et y soulever de colère ; mais après tout, je sens que mon honorable client a raison. Nous ne sommes pas ici au milieu d'une assemblée populaire, nous sommes dans le temple de la justice ; et j’'admets avec lui que ce n’est ni le lieu ni le moment de répondre à des invectives par des récriminations.

Ah! C'est une pensée réconfortante, Messieurs, que celle qui vient à l'esprit en songeant qu'ici on respire une atmosphère plus calme ; ici, ce n’est pas aux mobiles mouvements de l'opinion populaire, mais à la conscience de douze citoyens honnêtes et désintéressés que s'adresse l'orateur. Ici, c'est dans la religion, la sainteté et l’inviolabilité du serment que nous mettons toute notre confiance et que nous faisons reposer tout notre espoir. Devant vous, les déclamations bruyantes, les inculpations calomnieuses ne sont rien. Seules, les preuves doivent prévaloir, les preuves honnêtement discutées et froidement pesées.

Vous présenter ces preuves sans exagération, sans aigreur, voilà, messieurs, le rôle qui incombe à l’avocat chargé de représenter le ministère public, et voilà celui que je me suis tracé, et que j'entends remplir en même temps que je ramènerai le débat sur le terrain judiciaire qui est son véritable terrain.

À vant d'engager la lutte dans le champ clos délimité par les divers points soulevés de part et d'autre

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dans les plaidoiries écrites, permettez-moi un mot d'observation sur un ou deux sujets, qui, sans faire partie de ce qui constitue le fond du litige, y touchent cependant de très près. Je veux parler des moyens auxquels on a eu recours pour préjuger l'opinion publique contre l'honorable M. Tarte, et pour essayer de créer des sympathies en faveur de celui qu'il avait dénoncé à la justice. À entendre les discours de ses avc:ats, durant les trois derniers termes, Grenier, l’accusé, était un martyr, une victime innocente de la tyrannie d’un homme puissant, d’un ministre de la Couronne, qui de terme en terme le forçait de comparaître devant la Cour Criminelle sans avoir le courage de s’y présenter lui-même. Dans le même temps, on proclamait à son de trompe que le parti conservateur allait enfin être vengé de la défection de l'honorable M. Tarte, et que, grâce au plaidoyer de “ justification ” déposé devant le tribunal, ce serait moins le procès de l'accusé Grenier que celui de l'ancien chef conservateur qu’on allait faire, et non pas dans l'obscurité ou dans la terne indifférence d’une audience ordinaire, mais en pleine lumière et en présence des hommes les plus marquants du pays appelés de tous côtés pour aider à sa défaite et assurer son humiliation.

Permettez-moi, Messieurs, de démasquer immédiatement les fausses représentations et les manœuvres malhonnêtes au moyen desquels nos adversaires ont pu réussir, grâce à certains journaux complaisants, à égarer un moment l'opinion publique.

D’abord,est-1l vrai,comme on l’a prétendu, que le procès de l'accusé ait été retardé d’un seul jour, je dirai plus, d’un seul instant, par la faute de l'honorable M. Tarte ?

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J'ai devant moi en ce moment toutes les pièces du procès ; il me sera donc facile de parler avec assurance et sans craindre d’être contredit ; or, voici ce que j'y trouve :

La plainte de M. Tarte a été déposée le 22 septembre 1896. A la demande de l'accusé lui-même, l'enquête préliminaire a été fixée au 8 octobre suivant. Cette enquête a été longue et ne s’est terminée que vers la ffn du mois. Vous savez comme moi, Messieurs, que dans le district de Montréal la Cour Criminelle ne siège que quatre fois par année. Elle s'ouvre au ler novembre, au ler mars, au ler juin et au ler septembre. Maintenant, suivez avec moi la marche de la procédure : L'enquête préliminaire, comme je viens de le dire, s’est terminée à la fin d'octobre de l’année dernière, un mois environ après la date de la plainte. Les assises s’ouvrirent le ler novembre. Dès les premiers jours du terme de novembre, l’acte d'accusation contre le prévenu Grenier était soumis au grand jury, et le même jour, ces Messieurs du grand jury faisaient le rapport ordinaire de “ True Bill ” contre l'accusé. Le lendemain Grenier était mis en accusation. Il plaida “ non coupable ” d'abord, maïs en même temps, il informa le tribunal, par la bouche de ses avocats, qu’il allait se prévaloir des dispositions de la loi qui permettent à une personne accusée de libelle de plaider “ justification.” La loi exige que ce plaidoyer de “ justification ” soit par écrit.

Comme je lai dit il y a un, instant, ceci se passait dans les premiers jours de novembre.

Pour un homme qui, dès cette époque, poussait les hauts cris dans le but d'obtenir qu'on lui fit son pro-

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cès sans un moment de retard, vous allez voir qu'il ne s'est guère pressé.

Savez-vous à quelle date il a déposé ce fameux plaidoyer de ‘“ justification,” sans lequel il n’y avait pas de procès possible ? Vous allez hésiter à me croire, Messieurs, maïs la preuve est là devant vous : — le 17 novembre, le dernier jour de la session de la Cour et le lendemain du jour où tous les jurés avaient été congédiés ! Ainsi, pas de procès durant les assises de novembre, et cela par la faute de qui ? de Grenier, l'accusé.

Mais ce n’est pas tout :

Grâce à cette manœuvre de la défense, nous voici renvoyés au ler mars 1897. Ici nous entrons dans une phase nouvelle. Le plaidoyer produit par l'accusé, au lieu d’être une défense tendant à excuser ou à justifier le libelle incriminé, comme le veut la loi, n’était qu'une longue série d’allégations indigestes et illégales, auxquelles on avait annexé des pamphlets et je ne sais combien de lettres, toutes absolument étrangères à la cause. Un tel plaidoyer ne pouvait être accepté par nous, et dès le quatre mars, j'en demandai le rejet. Le tribunal fit droit à ma demande et le plaidoyer défectueux fut rejeté en entier; cependant le juge ne voulut pas priver la défense des avantages qui pouvaient résulter pour elle de la production d’un plaidoyer de “ justification ” régulièrementfait ; il accorda à l'accusé le privilège d’en déposer un nouveau et lui donna cinq jours pour le produire.

Vous allez vous imaginer, sans doute, que ce nouveau plaidoyer a dû être produit sous le plus court délai—l’accusé paraissait si fiévreux, si impatient de

faire face à son adversaire et de le confondre à tout jamais. Ecoutez bien ceci, Messieurs : ce second plaidoyer a été déposé devant le tribunal le 28 mars dernier, c'est-à-dire vingt-quatre jours après la date de la motion par laquelle j'avais demandé le rejet du premier. Evidemment, l'accusé Grenier n'était pas pressé !

Ce n’est nas tout encore :

Vous devez naturellement supposer que je ne fus pas lent à prendre connaissance de ce second plaidoyer de “justification”. Après l'avoir parcouru, je m’aperçus qu’il ne valait guère mieux que le premier. Cette fois, au lieu d'en demander le rejet en entier, comme je l’avais fait pour le premier, je jugeai plus prudent de l'attaquer au moyen de ce que, dans le langage de la procédure criminelle, on appelle en anglais un “ demurrer ”, mot que je traduirais en français par l'expression “défense en droit” ou “ réponse en droit”. Cette fois encore, ma procédure fut maintenue, du moins en partie, et les deux tiers du nouveau plaidoyer furent retranchés et rejetés du dossier. Le jugement qui disposait ainsi du nouveau plaidoyer de “ justification ” fut prononcé le 12 avril dernier, à l'expiration du terme de mars, au moment où tous les jurés venaient d'être congédiés, excepté ceux qui avaient été assermentés pour siéger dans la cause d'Olivier Poitras, le meunier de l’Epiphanie, accusé d’avoir incendié son moulin. Vous vous rappelez probablement que cette cause de Poitras ‘avait été transférée du district de Joliette à celui de Montréal, et qu'elle a été la dernière cause entendue au terme de mars.

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Nous voici donc renvoyés au ler juin — et par la faute de qui, Messieurs ? — Etait-ce par notre faute à nous ? Etait-ce la poursuite qui avait à produire ce plaidoyer sans lequel le procès ne pouvait pas être instruit ? Etait-ce la faute de la poursuite si, au lieu de produire un plaidoyer régulier, tel que la loi le veut, l'accusé, à deux reprises différentes, avait déposé devant le tribunal une pièce de procédure inadmiseible et irrégulière ?

À quelle date l'accusé Drsntée a-t-il réellement été prêt pour l'instruction de sa cause ? Je vais vous le dire, Messieurs. L'accusé n'a été prêt à subir son procès que le ler juin dernier, pas un jour avant. Malheureusement, à cette date, le parlement fédéral était en pleine session, et l'honorable M. Tarte, retenu à son poste de ministre, ne pouvait se rendre à Montréal.

Comme l'accusé, malgré cette circonstance, persistait à demander qu'on lui fit son procès quand même, nous lui fimes l'offre de procéder sans M. Tarte. Cette proposition l’alarma tellement que lui-même, en personne, et sans attendre ses avocats, il supplia le tribunal de bien vouloir ajourner sa cause au présent terme de septembre.

Tout cela est consigné par écrit au dossier. Un homme de bonne foi, en présence de ces faits, n'aurait Jamais songé à mettre sur les épaules de son adver-

saire la faute dont lui-même était seul responsable ; mais le prévenu Grenier n’y regarde pas de si près quand il s’agit d'accuser faussement, et il s’est à peine écoulé une quinzaine, durant les douze mois qui ont précédé la date de son procès, sans que, sous son inspi-

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ration, l'attention du public n'ait été appelée sur l’injustice criante dont il était la victime, et sur la tyrannie de l'honorable M. Tarte qui le tenait sous le coup d’une accusation odieuse, sans vouloir consentir à lui faire face devant la justice.

Messieurs, je viens de vous faire connaître toute la vérité concernant ces prétendus retards ; je vous laisse les juges de l'opinion que doit se former un honnête homme sur les colères simulées et les protestations hypocrites de cette prétendue victime, qui jouait ainsi

la comédie dans le but de se faire passer pour un martyr aux yeux des bonnes âmes du parti conservateur, et dans l'intention de fournir aux journaux hostiles à l’honorable M. Tarte l’occasion de déclamer contre lui.

Je passe maintenant à l'historique d’une autre comédie qui, pour être plus grotesque encore, n'en est ni moins révoltante ni moins méprisable. Je veux parler de la parade qu'on a fait à mainte reprise, devant cette Cour, de la longue nomenclature des témoins assignés par l'accusé. Laissez-moi vous mentionner les noms de ces messieurs : sir Wilfrid Laurier, premier ministre du Canada ; sir Adolphe Chapleau, lieutenant-gouverneur de la province de Quéhec ; sir Alexandre Lacoste, juge en chef de la Cour du Banc de la Reine ; sir Oliver Mowat, ministre de la justice dans le gouvernement fédéral ; l'honorable C. À. Pelletier, président du sénat ; l'honorable Thomas Chapais, ex-président du conseil législatif à Québec ; l’honorable P. E. Leblanc, président de l'assemblée législative ; sir Hector Langeviu, ancien ministre des travaux publics dans le gouvernement

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fédéral ; Monsignor Marois, grand vicaire du diocèse de Québec et chancelier de l’archevêché ; l'honorable Thomas Chase Casgrain, ancien procureur-général de la province de Québec ; l'honorable Christophe Geoffrion, ministre fédéral; l'honorable L. O. Taillon, ancien premier ministre de la province de Québec ; l'honorable Philippe Landry, sénateur ; l'honorable Charles Langelier, ancien ministre provincial ; l'honorable François Langelier, ancien ministre dans le cabinet Mercier et actuellement député au parlement fédéral ; M. Cléophas Beausoleil, député fédéraf ; MM. J. P. Whelan, Daniel Ford, H. J. Beemer et Emmanuel St-Louis, contracteurs ; MM. Horace St-Louis et Rodolphe Lemieux, avocats ; Ernest Pacaud, journaliste ; Eusèbe Senécal, imprimeur ; Joseph Brunet, échevin de la ville de Montréal ; “ and the last but not the least,” Albert Lafortune, qui s'intitule teneur de livres, mais qui me paraît plutôt exercer le métier favori de l'accusé.

Il y en a vingt-six en tout.

De ces vingt-six témoins dont on a une demi-douzaine de fois fait résonner les noms devant le public, combien l'accusé en a-t-il fait entendre ? quatre seulement : ce sont l'honorable M. Geoffrion et M. Brunet, au sujet de sa prétendue réclamation contre le journal Le Soir, et l'honorable M. Taillon et le contracteur Whelan au sujet des cinq mille dollars payés à l’honorable M. Tarte par M. Pacaud. Ces deux derniers témoins sont venus corroborer en tous points la version que l'honorable M. Tarte nous avait donnée de cette affaire. Sir Wilfrid Laurier s'est présenté à l'audience ; la défense a déclaré qu’elle n’avait rien à lui demander. Sir Oliver Mowat a télégraphié pour

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informer le tribunal qu'il se tenait à sa disposition ; la défense a déclaré qu'elle n'avait pas besoin de lui. On a fait semblant de vouloir procéder avec rigueur contre les honorables C. A. Pelletier et François Langelier, qui avaient fait défaut dese présenter. On a demandé contre eux des mandats d'amener, comme on le fait contre les témoins récalcitrants. Sur un télégramme qui leur fut envoyé à Québec où ils demeurent, ils se sont hâtés de se rendre à Montréal et de comparaître devant là Cour. On leur a dit: “retournez vous-en chez vous, nous n'avons pas besoin de vous.” Simple plaisir de déranger ces deux Messieurs, par pur amusement, quoi! M. Pacaud, que l'on avait désigné avec emphase comme étant le complice de l’honorable M. Tarte dans l'affaire Whelan, n'a pas même été assigné, bien que son nom apparaisse sur l’un des subpœnas de la défense et qu'on l'ait fait appeler avec les autres devant le tribunal.

Messieurs, quelle est la signification de cette étrange manière d'agir ?: Un accusé n'a pas le droit de déranger ainsi de leurs occupations tous les plus hauts personnages du pays, sans une raison valable, et simplement pour le plaisir de donner du relief et de l'éclat à sa cause, Vous avouerez avec moi que faire venir ici l'honorable premier ministre, ses collègues, Son Honneur le lieutenant gouverneur, et tous les autres hommes publics dont les noms vous ont été signalés, pour le simple plaisir de leur dire ensuite : “ Retournez vous-en chez vous, nous n'avons que faire de votre présence ici,” ce n’est rien moins que de l’impertinence, à moins qu'il n’y ait au fond quelque motif réel, quelque raison sérieuse pour justifier l’assignation de ces messieurs. :

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Mais raisonnons un peu, et cherchons si de fait et en réalité, il n'existait pas un motif.

Vous allez peut-être me dire : “ La chose est bien simple, tous ces hommes distingués doivent avoir eu connaissance de quelques incidents de la vie politique de l'honorable M. Tarte ; ils ont été assignés pour le contredire, dans le cas où il aurait failii de dire la vérité.” Détrompez-vous, Messieurs, tel n’était pas le vérituble motif de la défense. Rappelez-vous que lors de l'enquête préliminaire, l'honorable M. Tarte avait déjà été 1:terrogé sur tous les événements de sa vie politique. Sa déposition était au dossier en blanc et en noir. Tout ce que l’honorable M. Tarte a juré dans cette déposition, la défense le connaissait parfaitement depuis douze mois et M. Tarte entendu devant vous n'a fait que répéter sa première déposition. Si l’on se fût proposé de le contredire par ces témoins, on les aurait fait entendre ici à l'audience. On n'en a rien fait cependant. Quel était donc le véritable motif de l'accusé ? Son motif ? Ah! vous l’avez deviné, Messieurs : son seul motif, c'était de faire du “ chantage,” et cette fois sur une grande échelle. Vous n'avez pas oublié l’exclamation indignée de l’honorable M. Tarte au cours de l’interrogatoire que lui faisait subir M. Cornelier : “ Si j'eusse voulu payer mille dollars, je ne serais pas ici aujourd’hui, à répondre à vos questions.”

Cette longue liste de témoins que l’on faisait lire à chaque terme, et que l’on paradait triomphalement, c'était une menace, Messieurs, et rien autre chose. C'était une manière de dire à l'honorable M. Tarte : “ Vous avez entendu la lecture de ces noms. Eh bien, en présence de tous ces hommes distingués, chaque

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incident de votre vie publique et privée va être scrutée ; toute votre histoire politique va devenir un livre ouvert dans lequel chacun d'eux pourra lire. Vous avez pu vous oublier peut-être, un jour ; quel est celui qui n’a pas chancelé au moins une fois dans sa vie? Donnez-moi mille dollars et je ferme le livre.”

Voilà, Messieurs, quel était le véritable motif de la défense en assignant ces témoins.

Le 19 septembre 1896, l'accusé faisait du “chantage” en petit, il se contentait alors d'exiger deux cents dollars; maintenant, que l’occasion lui semblait plus favorable, il inaugurait le “chantage” en grand : il lui fallait mille dollars.

Messieurs, l'honorable M. Tarte n’avait rien à cacher et rien à redouter. Il était prêt à dévoiler toute sa vie en présence du pays tout entier. Il ne s’est pas plus ému de cette dernière menace, qu’il ne s'était effrayé de la

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il s’en est rapporté à votre esprit de justice, et c'est sur vous qu'il compte pour venger son honneur et pour punir ceux qui, lorsqu'un homme politique leur refuse de l’argent, font le métier de calomniateurs et d’assassins politiques.

J’aborde maintenant la discussion des faits du procès.

Il y a des gens, Messieurs, qui semblent nés sous une malheureuse étoile, et qui, malgré les certificats pompeux qu'ils étalent pour faire croire à leur honnêteté, sont partout reconnus et dénoncés comme des escrocs et des “ chanteurs” L’accusé paraît être du nombre de ces gens-là. Vous l’avez entendu protester avec véhémence contre l'accusation de “ chantage ” portée contre lui par l'honorable M. Tarte : “ Jamais,

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dit-il, une pareille pensée n’a souillé ma conscience ; ” et cependant, répondant aux questions que je lui posais, il a été forcé d'admettre que c’est la quatrième fois qu'on l'aceuse de se livrer à cette honteuse industrie.

Une première fois, il y a de cela une dizaine d'années, il est traduit devant les tribunaux criminels pour avoir obtenu par escroquerie une trentaine de dollars, je crois. Ils'est hâté de dire que dans cette occasion, j'avais été son défenseur, comme si le fait de se faire défendre par moi devant le tribunal était toujours un certificat de bonne conduite ; et il a ajouté qu'il avait été acquitté par le juge. Ce n’est pas encore absolument une preuve d’innocence. Je me souviens, en effet, que dans le temps, j'avais chargé M. Poirier qui, à cette époque, était mon associé, de prendre la défense de l'accusé ; et je n'ai pas de doute que l’habilité bien connue de mon confrère a dû contribuer puissamment à le sortir de son mauvais pas.

En 1889, il fonde un petit journal hebdomadaire appelé La Vie Illustrée. C'était, nous a-t-il dit, un Journal social et littéraire. Chaque semaine, le frontispice de cette feuille était orne du portrait d’un homme marquant. Feu l’hon. M. Mercier était à cette époque le premier ministre de la Province de Québec. C’est un fait connu de tous que l'honorable M. Mercier était le protecteur zélé des arts et de la littérature dans notre province. Connaissant ces dispositions favorables du premier ministre, l’accusé réussit à obtenir de lui, par l'entremise de M. Besusoleil, la jolie somme de cinq cents dollars, à la conditisn expresse cependant, qu'il continuerait sa publicution, et que, chaque