LETTRES DU MINISTRE DE LA GUERRE AU MINISTRE DE LA JUSTICE
Paris, le 10 septembre 1898.
Monsieur le Ministre et cher Collègue,
En répouse à votre lettre du 4 septembre courant, j'ai lis Un de vous adresser ci-joint en communication : Le dossier complet des procès-verbaux et pièces diverses ét “ au ministère de la Guerre, à la suite des faits qui ont amené l'arrestation et le suicide du lieutenant-colonel He ALY ;
2° Le dossier complet de la procédure qui a été suivie contre Dreyfus.
Au moment où vous allez procéder à l'examen du dossier judiciaire, et prendre des décisions qui auront un si grand retentissement dans le pays et dans l’armée, j'appelle votre attention sur les points suivants, qui sont les plus importants de ceux ayant servi à établir ma propre conviction :
1° Dès l’année 1893. le service des renseignements avait acquis la certitude que des documents secrets intéressant la défense nationale étaient livrés à une puissance étrangère.
Dès la fin de la même année et au commencement de 1894, des indices sérieux permettaient de conclure que le traître appartenait au personnel du ministère de la Guerre et même à l’'État- Cd
Le 28 mars et le 6 avril 1894, des communications provenant d’une source des plus autorisées précisaient que c'était un oflicier et qu'il faisait partie de l'Et tat-major de l'armée.
En juin 1894, un renseignement verbal venant de la mème source faisait connaître que le traître appartenait encore, ou avait appartenu récemment, au 2° bureau de lÉtat-major de l’armée, ce que permettait de supposer déjà le rapport du 6 avril.
Les enquêtes faites à la suite de ces diverses communications ne donnèrent aucun résultat.
Devant le Conseil de guerre, c'est le Heutenant-colonel Henry qui fut délégué par le ministre de la Guerre pour déposer sur ces faits, au nom du service des renseignements ; mais sa déposilion, à cet égard, n'avait rien de personnel: elle aurait pu être faite, dans le même sens, par le colonel Sandherr, chef du service, par le sous-chef de lÉtat-major général, comme par le ministre lui-même.
La disqualitie ation du lheutenant-colonel Henry, résultant du faux qu'il à récemment expié par le suic ide, ne peut done pas atteindre la validité du jugement rendu par le Conseil de guerre qui a condamné Dreyfus.
2° La pièce connue sous le nom de « bordereau » est tombée, vers le 20 septembre 189%, entre les mains du service des renseignements ; elle fat remise immédiatement au général Gonse. Son origine permettait d'affirmer avec certitude qu'on se trouvait en présence d'un acte de trahison.
La nature des documents qu'elle énumérait indiquait nettement que le traître était un officier d’arüllerie ou plutôt un officier d'artillerie de l'État-major de l’armée.
Cette découverte fut le point de départ de nouvelles
recherches faites par les quatre chefs des bureaux de F Étatve de l’armée et par le directeur de lartillerie au ministère de la Guerre.
Le colonel Fabre, chef du 4° bureau de l'État-major (voir sa déposition, pièce n° 78 du dossier judiciaire), signala l'écriture du capitaine Dreyfus, qui avait servi sous ses ordres en 1893, comme ayant une entière ressemblance avec l'écriture du bordereau.
C'est à ce moment-là seulement qu'on commença à s'occuper du capitaine Dreyfus; sa présence au 2° bureau de l'État-major, à l'époque où lon y cherchait un traître, son atütude pendant tout le temps du séjour qu'il avait fait à
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l'État-major de l’armée, et les résultats des expertises en écritures, établissent nettement sa culpabilité.
Ce sont aussi ces preuves qui ont joué le rôle capital sur l'esprit des juges du Conseil de guerre.
Rien n'est venu les infirmer.
Je joins d’ailleurs à la présente lettre, pour confirmer les faits relatés ci-dessus, un rapport cireonstancié sur les conditions dans lesquelles on fut amené à soupconner Dreyfus.
3° Depuis la condamnation, sont survenues d’autres preuves qui ne font pas partie du dossier. La plus importante, à mon avis, est celle des aveux faits au capitaine Lebrun- Renault, le jour de la parade d'exécution.
L'attestation du lieutenant-colonel Guérin, sous-chef d'État-major du gouvernement militaire de Paris, dont je vous ai adressé une copie, le 7 septembre courant, sous le n° 43, me paraît être un des récits les plus sûrs de ces aveux.
4° En 1896. éclate, dans les bureaux du service des renseignements, le conflit Picquart-Henry, le premier, travaillant à prouver la culpabilité d'Esterhazy, pour le substituer à Dreyfus, le second, défendant Esterhazy.
Dans ce conflit, intervient plus tard le lieutenant-colonel du Paty de Clam, et des animosités personnelles d'ordre privé viennent encore en aggraver les conséquences.
De grosses fautes, et même des crimes, ont été commis pendant cette période.
Cest d’abord Picquart qui produit, dans des conditions restées louches, le petit bleu, point de départ de la surveillance exercée sur Esterhazy. Puis, il communique des documents secrets à des personnes étrangères à l'armée. Il a été mis en réforme, et est actuellement sous le coup de poursuites judiciaires pour ce dernier fait.
En réponse au petit bleu, le lieutenant-colonel Henry fait le faux qui a amené son arrestation et l’a conduit au suicide.
Le lieutenant-colonel du Paty de Clam commet, de son côté, des fautes graves dans le service. Bien que des cireonstances atténuantes puissent être invoquées en sa faveur, en raison des motifs de son intervention, j'ai fait ouvrir contre cet officier supérieur une enquête dont les résultats vont me parvenir incessamment.
Ces fautes, qu'il importait de réprimer, dans l'intérêt de la discipline et de l'honneur de l’armée, ont toutes trait à laffaire Esterhazy : elles n’entament aucunement les convictions établies sur la culpabilité de Dreyfus.
En succédant à M. Cavaignac, j'ai demandé à M. le prési- «dent du Conseil de me Re le temps nécessaire pour me former une opinion personnelle, par létude complète et approfondie du dossier, afin de pouvoir intervenir dans les conseils du Gouvernement, en toute connaissance de cause, -et de demander loyalement, au nom de l’armée, soit la revision, soit le maintien du jugement.
Aujourd'hui, mon opinion est formée. Je partage l'avis de M. Cavaignac et de tous mes prédécesseurs, et malgré les derniers incidents qui se sont produits, je suis convaincu de la culpabilité de Dreyfus.
La revision ne me paraît pas justifiée ; comme, d’un autre côté, elle serait dangereuse et agiterait gravement le pays, je crois fermement que le Gouv ernement doit la repousser.
Pour ma part, comme chef de l’armée, 1] me sera impossible de l'accepter.
Agréez, Monsieur le Ministre et cher Collègue, les assurances de ma haute considération.
(SiynC) GÉNÉRAL ZURLINDEN.
Le 14 septembre 1898, le ministre de la Guerre transmel au ministre de la Justice la note Suivante :
Note du ministre de la Guerre
MANOEUVRES EMPLOYÉES PAR M. PICQUART, ALORS QU'IL ÉTAIT CHEF DU SERVICE DES RENSEIGNEMENTS, A L'EFFET DE SUBSTITUER A DREYFUS UN AUTRE COUPABLE.
M. Picquart a été nommé chef du service des rensignements dans les premiers jours de juillet 1895 : il a exercé ses fonctions jusqu'au 16 novembre 1896.
D’après lui, voici comment se serait formée sa conviction. de la culpabilité d'Esterhazy et de l'innocence de Dreyfus :
Il découvre, dans le courant de mai 1896, le petit bleu qui lui révèle la trahison d'Esterhazy. S'étant procuré des spécimens de écriture de ce dernier, il est frappé de l'idenuté d'aspect de ces spécimens avec l'écriture du bordereau. D'autre part, s'étant reporté au dossier Dreyfus, M. Picquart se rend compte de l’inanité des charges relevées contre le condamné de 1894.
Telle serait, suivant lui, l'origine de sa campagne en vue d'innocenter Dreyfus.
Ce système est contredit par l'examen des faits qui se sont passés au service des renseignements, alors que M. Picquart en était le chef.
Constatons tout d'abord que, contrairement aux affirmatons de M. Picquart, Fenquête sur Esterhazy commence en mars où avril, et non en mai. La première note de police est du 17 avril.
Mais déjà, à cette date, le capitaine Lauth s’essavait, depuis plusieurs semaines, à obtenir des photographies du petlil bleu, dans les conditions qui vont être déterminées ci-après.
Si M. Picquart fixe en mai le commencement de son enquête, dont il n’a parlé, pour la première fois, à ses chefs, que dans le courant du mois d'août, c’est apparemment qu'il veut faire croire à des recherches préliminaires n'ayant duré que quelques semaines, et non à une véritable enquête, soigneusement dissimulée pendant au moins six mois (1).
D'ailleurs, bien avant qu'il fût question d’Esterhazy, M. Picquart paraît avoir fait surveiller secrètement, pour des motifs qu'il n’a pas encore été mis en demeure de faire connaître, un autre officier besoigneux, mal noté, le commandantiD.
Ce dernier était breveté d'état-major. I avait été employé au 2° bureau de l'État-major de l’armée, du 28 août 1894 au 6 novembre 1895, et avait été, pendant cette période, l’objet
(1) Interrogé d’ailleurs sur la date à laquelleil aurait rendu compte a ses chefs de son enquête, M. Picquart prétend les avoir mis au courant bien avant le mois d'août, (Voir le dossier du Conseil d’enquele.)
de plusieurs réclamations pour dettes, qui décidèrent ses chefs à ne pas le conserver dans un poste de choix. Renvoyé dans un régiment, le commandant D... n'y fit qu'un court séjour ; peu de temps après son arrivée, 1} était traduit devant un Conseil d'enquête et mis en réforme (23 février 1896).
M. Picquart était au 3° bureau en même temps que Île commandant D... : 1l y remplissait mème les fonctions de sous-chef, circonstance qui lui permit certainement de connaître les embarras d'argent de son camarade de bureau et les réclamations dont il était Pobjet.
Arrivé au service des renseignements, M. Picquart fait surveiller D..., d’après des procédés analogues à ceux qui devaient être employés ensuite contre Esterhazy.
M. l’archiviste Gribelin se rappelle avoir vu des rapports de police sur D... Ces rapports ont disparu et les reclierches faites pour les retrouver sont restées infructueuses.
Jamais M. Picquart n'a parlé à ses chefs de cette enquête.
En mars ou au commencement d'avril 1896, commence la surveillance d'Esterhazy.
Le capitaine Lauth découvre un jour, dans un lot de papiers déchirés que lui à remis Picquart, les débris d’une carte-télégramme bleue, adressée au commandant Esterhazy, signée de linitiale C, et où 1l était question de relations à reprendre avec une maison R. Lauth présente le document reconstitué à Piequart, qui le lui rend peu après, en lui prescrivant de photographier le 4/eu, de telle sorte que les déchirures du papier n'apparaissent pas sur les photographies.
Lauth se met à l'œuvre, n'arrive pas à obtenir un résultat satisfaisant dans le sens indiqué par Picquart. Il demande l'autorisation de s’adjoindre, pour ce travail, le capitaine Iunk, plus versé que jui dans la pratique de la photographie. Pas plus que Lauth, Iunck ne parvient à faire disparaitre les traces de déchirures.
Il rend compte à Picquart et finit par lui demander la raison du travail qu'on lui fait faire.
« C'est que, répond Picquart, je ne veux pas leur montrer l'original, là-haut. Je leur ai dit que je ne recevais plus de débris de papiers : je veux leur montrer une photographie. »
Ceci n'explique pas pourquoi la photographie ne devait pas présenter trace de déchirures.
La déclaration de Picquart ne peut raisonnablement s'expliquer que de la manière suivante :
1° S'il a déclaré à ses chefs, contrairement à la vérité, qu'il ne recevait plus de débris de papiers par la voie où étaient arrivées les preuves s de la culpabilité de Dreyfus, c’est qu'il entendait supprimer les nouvelles preuves de € ulpabilité qui arriveraient par cette voie.
20 S'il ne voulait montrer à ses chefs qu’une photographie du petit bieu ne portant pas trace de déchirures, e’était afin de pouvoir dire là-haut que la carte-télégramme avait été interceptée et photographiée à la poste, et qu'elle était parvenue à destination.
Cette dernière hypothèse est confirmée par lineident relatif au timbre d’oblitération.
Le capitaine Lauth fait remarquer que la carte-télégramme, soi-disant adressée à Esterhazy, ne présente aucun caractère d'authenticité, attendu qu'elle ne porte pas le ümbre à date de la poste. Cette observation frappe Picquart. Il propose à M. Gribelin de faire apposer sur le pe{i{ bleu un Uümbre d'oblitération antidaté.
Pour que la carte-télégramme püt être présentée comme le point de départ de le nquète, il fallait, en effet, qu'elle füt antérieure aux premiers éléments d'information réunis contre Esterhazy. (Rapports de police, recherches de spécimens d'écritures, etc.)
Gribelin déclare que la poste se refuserait à rendre un service de celte nature
Le capitaine lunck émet l'avis que la poste consentirait peut-être à antidater une car te-télégramme en blane. Le timbre oblitéré serait fixé sur le petit bleu, et il serait sans doute possible d'effacer sur les photographies les traces du raccord.
Il ne fut pas donné suite à ce projet. Mais il paraît acquis, par les témoignages concordants du capitaine Iunck et de l’archiviste Gribelin, que M. Picquart voulait obtenir des photographies du petit bleu, avec timbre d’oblitération antidaté.
M. Picquart ayant, d'autre part, déclaré vouloir dissimuler
l’origine du pelit bleu, puisqu'il ne voulait pas dire à ses. Chefs qu'on l'avait trouvé dans les débris de papiers, le eapitaine Lauth lui fait observer que authenticité et l'importance du document résultent précisément de cette origine. A quoi, M. Picquart répond : « Mais vous serez là pour certifier que c'est l'écriture de telle personne. »
« Jamais! s’écrie Lauth. Je connais bien l'écriture de cette personne, celle du pe/il bleu n'y ressemble pas. »
Picquart aussi connaissait l'écriture de la personne désignée par lui; il en avait vu passer, sous ses yeux, de nombreux spécimens, et, peu de temps auparavant, il avait annoté, de sa main, une pièce comprenant dix à douze lignes en français, de la main de cette personne.
Entre temps, les capitaines Lauth et Tunck continuent leurs essais en vue de faire disparaitre toute trace de déchirures sur les photographies. Pour faciliter leur travail, Picquart fait acheter, sur les fonds de son service, un pupitre à retouches.
Néanmoins, en présence de insuffisance des résultats obtenus, 11 finit par se faire remettre l'original du petit bleu, avec les photographies exécutées, et n'insiste plus pour faire continuer les essais.
Pour compléter les renseignements concernant le petit bleu, 11 convient de faire remarquer que ce document a toutes les apparences d’un faux : il est écrit d’une écriture déguisée; l'endroit où est tracé le nom d'Esterhazy est visiblement gratte.
En mème temps que Picquart fait photographier le petit bleu, c'est-à-dire en avril 1896, il fait également photographier des spécimens de l'écriture d Esterhazy, consistant principaiement en lettres ou notes de service qu'il s’est procurées, sans qu'on sache exactement par quelle voie.
Puis, d'avril à novembre 1896, il s’ingénie, par tous les moyens, à découvrir des charges contre Éste rhazy.
Il s'adresse à trois sources d'information : les agents réguliers du service, le sieur Germain Ducasse, les agences \ renseignements.
Lui-mème nous apprend qu'il dispose de moyens d'investigation qui lui sont particuliers.
Dans un télégramme à un de ses agents, il écrit : « Le
bienfaisant (Esterhazy, 27, rue de la Bienfaisance) s’est rendu hier au jardin (ambassade), pour des motifs d’ailleurs avouables. »
De plus, M. Picquart s'emploie Îui-même directement à obtenir des renseignements. Il interroge des sous-officiers du régiment d'Esterhazy, le 74°, son ancien secrétaire Mulot. Il écrit au colonel Abria, du 74°, pour lui demander encore des spécimens d’écriture, et le prier de poser des questions insidieuses à Esterhazy. Le colonel se refuse à accomplir cette besogne.
Pendant cette même période, les lettres d'Esterhazy sont interceptées à la poste, les agents du service des renseignements s’introduisent dans son domicile en son absence, fouillent ses meubles, sa cheminée, d’où ils rapportent des fragments de papier caleinés.
Les résultats de l'enquête ne révèlent aucune charge, aucun indice permeltant d’impliquer Esterhazy dans un acte de trahison
Et, cependant, M. Picquart n'a négligé aucun moyen d’investigation ; il a prodigué l'argent : d'avril à septembre, il a dépensé, sur les fonds de son service, en plus des dépenses normales, plus de 100,000 francs dont il n’a pu justifier convenablement Pemploi (4).
Quand M. Picquart se décide enfin à parler à ses chefs, fin août et commencement de septembre, 1l leur dit qu'Esterhazy est un traitre, qu'il est l’auteur du crime pour lequel Dreyfus a été condamné.
Ne parvenant pas à les convaincre, ne pouvant étayer son accusation d'aucune preuve, 1l ose proposer au général Gonse de tendre un piège à Esterhazy.
Ce dernier était aux manœuvres avec son régiment, M. Picquart propose au général Gonse de lui adresser un télégramme signé de Pinitiale C, comme le petit bleu, par lequel on le prierait de venir d'urgence à Paris, pour affaires concernant la maison R. « Si Esterhazy obéit au télégramme,
(1) L’enquête de la Cour de cassation et celle du Conseil de guerre de Rennes ont fait justice de cette insinuation. (Enquête de la Cour de Cassation, t. TI, pages 164 et 165, et pages 548 et 549 ; — Le Procès Dreyfus devant le Conseil de guerre de Rennes, t. I, pages 300 et 301, et pages 564 à 567.) (Nole de l’édileur.)
dit Picquart, ce sera Ja preuve de sa culpabilité, son affaire sera claire. »
Or, le télégramme devait être expédié le dernier jour des manœuvres. Le stratagème imaginé par Picquart était d’autant plus machiavélique que, de toute façon, qu'Esterhazy eût été où non touché par le télégramme, il rentrerait vraisemblablement à Paris pour voir Mme Pays, sa maîtresse, dès qu’il serait libre de le faire, c'est-à-dire le jour mème de l'expédition du télégramme, ou, au plus tard, le lendemain.
Le général Gonse refusa de suivre le conseil donné par Picquart.
Telles sont, rapidement et sommairement exposées, les manœuvres employées par M. Picquart, alors qu'il était chef du service des renseignements, et qui paraissent avoir eu pour but de substituer à Dreyfus un officier taré, D... ou Esterhazy.
[l'est probable que son choix s’est définitivement fixé sur ce dernier, en raison de la ressemblance de son écriture avec celle du bordereau. Néanmoins, il faut reconnaître qu'il Tai eût été plus facrle de démontrer la culpabilité de D... qui avait appartenu à lPEtat-major de l’armée, et qui était capable d'écrire le bordereau, que celle d'Esterhazy qui, en raison de son peu d'instruction militaire, en était et en est encore absolument mcapable.
IT Paris. le 16 septembre 1898.
Monsieur le Ministre et cher Collègue,
A la veille du jour où le Gouvernement va prendre une décision au sujet de la revision du procès Dreyfus, j'ai lhonneur de vous renouveler, en le complétant, mon avis sur celte affaire.
Dès l’année 1893, l'État-major avait acquis la certitude que
des documents secrets intéressant la défense nationale étaient livrés à une puissance étrangère.
À partir du commencement de 1894, on apprend successivement que le traître est au ministère de la Guerre, à l'Etatmajor, que c’est un oflicier, que cet officier doit appartenir au deuxième bureau de FÉtat-major de l'armée.
Une surveillance active est exercée sur les employés et sur les officiers, mais elle n'amène aucun résultat.
Dreyfus fait, à ce moment, partie du deuxième bureau, en qualité de stagiaire. Aucun soupçon n'est relevé contre lui.
La pièce connue sous le nom de bordereau tombe, vers le 20 septembre 1894, entre les mains du service des renseignements. Elle est remise immédiatement au général Gonse. Son origine permet d'affirmer, avec certitude, qu'on se trouve en présence d'un acte de trahison. La nature des documents qu ‘elle énumère indique nettement que le traitre apparent à l'État-major de l’armée, et que c'est, vraisemblablement, un officier d'artillerie.
Tel fut le point de départ de nouvelles recherches, faites, d’une part, par le directeur de larüllerie au ministère de la Guerre, et de l’autre, par les quatre chefs des bureaux de l'État-major de l’armée. |
Les recherches paraissaient ne donner aucun résultat, lorsque le chef du quatrième bureau, le colonel Fabre, songe, sur l'avis de son sous-chef, le lieutenant-colonel d'Aboville, à examiner les écritures des officiers stagiaires ayant servi précédemment sous ses ordres. Il s'aperçoit que l'écriture de Dreyfus ressemble complètement à celle du bordereau, et signale cette ressemblance à ses chefs.
On procède à des expertises; toutes les vérifications viennent confirmer les premiers soupçons émis par le colonel Fabre. On constate, en outre, que toutes les indications à recueillies au sujet du traître se rapportent à Dreyfus. Sa présence au 2° bureau, au moment même où l'existence d’un traitre y est Sipnalée : d’autres charges, tirées de son attitude à l'État-major de l’armée, de ses investigations indiserètes, elc.; enfin les conclusions des rapports des experts établissent nettement sa culpabilité.
Ce sont ces preuves qui jouent le rôle capital sur lesprit des juges du Conseil de gucrre.
L'acte criminel commis, en 1896, par le lieutenant-colonel Henry, et qu'il a expié par le suicide, ne peut atteindre la validité du jugement rendu, car la déposition de cet officier n'avait rien de personnel. Comme dans tous les procès d’espionnage, un officier du service des renseignements avait été délégué par le ministre de la Guerre pour déposer au nom du service; l’officier désigné fut Henry, mais sa déposition aurait pu être faite, dans le mème sens, par le colonel
Sandherr, etes des renseignements, comme par le sous-chef ou le chef de lÉtat-major de l’armée, comme par le ministre lui-même.
Depuis la condamnation, il n’est survenu aucun fait, aucune preuve, permettant d'établir une présomption d’innocence en faveur de Dreyfus. Plusieurs indices, au contraire, sont venus confirmer sa culpabilité. Nous avons surtout les aveux faits au capitaine Lebrun-Renault et recueillis également, de la bouche mème de Dreyfus, par le capitaine d’Attel ; le capitaine Lebrun-Renault est encore là pour les attester. Du reste, les aveux ont été rapportés, sur l'heure, à plusieurs officiers présents à la parade d'exécution, notamment au commandant Guérin, aujourd'hui sous-chef de l'État-major du gouvernement militaire de Paris ; au contrôleur Peyrolles, aux capitaines Anthoine et de Mitry. La phrase suivante se retrouve, tout au moins comme sens, dans toutes les déposi- Lions : « Si j'ai livré des documents, ils étaient sans valeur, « el c'était pour en avoir d'autres plus importants. »
En résumé, aucune présomption d’innocence n’est venue infirmer le jugement du Conseil de guerre qui a condamné Dreyfus ; de nouvelles preuves de culpabilité ont été, au contraire, relevées à sa charge, depuis 1894. Dans ces condiions, la demande de revision ne me paraît pas justifiée. Pour ma part, comme chef de l’armée, je ne saurais l’accepter, d'autant plus que, comme tous mes prédécesseurs, je suis personnellement convaincu de la culpabilité de Dreyfus.