SI
Kîeutenanl-colonel Picquarl. A ce niomeiil elïë^iTleW ptr> dessus bord cette loque morale d'Esterhazy, elle a déclaré — c'est M, Paléologue qui l'a rapporlé au Conseil de guerre de Hennés — qulislerliaz) élail un trallre. qu'il avait communiqué par petits bleus avec le colonel Schwarzkoppen. Elle aurait pu faire quelque chose d'analogue pour dégager Dreyfus.
Elle sait ce que nous avons dil pour prouver la culpabilité de Dreyfus. Elle aurait pu affirmer, par exemple, que les déclarations que nous avons laites étaient fausses et que les documents qu'elle a entre les mains ne répondent pas et I ce que nous avons dit dans nos dépositions devant les difTé- I renies juridictions qui se sont occupées de cette affaire.
Enfin, il u été dil d'une manière formelle devant la Cour de cassation que c'est Esterhazy qui avait fait la tratiison. Cet Eslerhazy avait élé lâché par l'Allemagne quelques semaines auparavant dans celle communication dont j'ai parlé, faite par M. Paléologue ; l'Allemagne n'avait donc plus de ménagements à garder vis-à-vis de cet homme. Si Eslerhazy avait réellement commis la trahison du bordereau. r.\)lemagne l'aurait déclaré avec la plus grande facilité, n'ayant plus rien à ménager.
Eh bien, du moment où l'Allemagne, '[uî a tout entre les 1 niams, se borne à rester dans les termes vagues et ne dénient ' que les relations de Dreyfus avec ses agents, mon impression est très profonde et est défavorable à Dreyfus.
M. LE PnocunEUn gésémal. La Cour verra si elle peut vous donner satisfaction.
,\ la fin de votre article vous avez indiqué qu'il y avait une brochure faite sur le » bordereau » par un ancien élève de l'Ecole polytechnique, vous regrettez qu'on ne l'ait pas ^ entendu, vou.^ ne le nommez pas, qui est-ce ?
Le Témoin. Je ne le connais pas.
M. LE PHOCtjREUR oÉNÉRAL. Maïs m nous non plus t il eal.l assez difficile d'interroger qtielqu'un dont on ne connaît pas < le nom. comment le faire venir 7
Le Témoin. Il me semble que la Cour de cassation a des moyens...
M. LE PRocuREun GÉNÉRAL. OÙ s'adrcsseT pour connaître
son nom ?
Le Témoin. Cet ancien élève de l'Ecole polytechnique a publié une brochure, il a évidemment donné son nom h . ,.-4 l'imprimeur, je crois qu'un imprimeur n'aurait jamais publié une brochure comme celle-là sans connaître le nom * ^-^ de l'auteur.
M. LE Procureur général. Vous ne le connaissez pas ? . . 'Jf^
Le Témoin. Je ne sais pas son nom. Je crois qu'il est très 9. intéressant pour la Chambre criminelle de la Cour de cassa- ' ^ tion de faire faire une enquêle sur l'œuvre de cet offlcier ^-7,qui est évidemment sincère. Quand on voit un ancien oIQciet, '-^ dont, je le répète, j'ignore le nom, publier une œuvre de cette importance, c'est-à-dire engager le public à vérifier la ..r, démonstration qu'il fait, il y a là, je crois, des garanties de .^' sincérité qui sont faites pour frapper la Chambre criminelle -^ de la Cour de cassation.
Puisque vous voulez bien m'y autoriser, M. le Procureur général, je me permets d'insister pour que vous le fassiez citer, de même que je me permets d'insister pour que la Chambre criminelle veuille bien entendre le commandant C:orps (|ui, je crois, s'est adressé à M. le Conseiller-rappor- .,. leur...
M. LE Procureur général. Vous pouvez être tranquille .'',^" sur ce point, les investigations seront complètes. :''4'^
Le Témoi.v. Je connais le commandant Corps, c'est un ;
chef de bataillon du génie très distingué. Au moment où'-'^ j'étais Gouverneur militaire de Paris, en 1899, il était attaché '' à l'Etat-Major de la Défense de Paris et par conséquent sous .».".■ les ordres du général Borius qui se trouve être son bf^u- .' '" père... Le général Borius est l'ancien chef de la maison.'.^ militaire du Président de la République, M. Carnot ; c'est /'^~^. ou plutôt c'était, car il est décédé, un homme des plus esti- ^.f^ mes de l'armée, des plus honorés, un esprit très pondéré, .;,,i: très calme. C'est avec l'autorisation du générai Borius son ; .' beau-père, que le commandant Corps, dans l'été' de 1880,'; avant le, procès de Rennes, m'a fait transmettre un travail ^.,
qu'il vpiiail de faire au sujet du bordereau. Le commandant (lorps s'occupe beaucoup de nialhéniatiques, les questions de géométrie et autres Tintéresseiit beaucoup. La démonstration de M. Berlilion (|u*ii avait trouvée dans le Figaro lavait frappé : il l'avait étudiée pensant trouver M. Berlilion en faute, et, au lieu de cela, il a été obligé de convenir (ïu'il disait vrai, que ses preuves étaient exactes. 11 a fait une démoiistralion dans laquelle il a cherché à simpliiier celle de M. Bertillon. mais en somme il arrive aux m«*m^- <*onrlusions que lui.
Depuis cette époque cet officier, don! j*ai transmis thi n*>lc à ce moment le rapfïort au ministre de la Guerre, a continué ses études. Il est absolument convaincu. C'est un témoin qu'il importe d entendre.
r.N Membre de la (^oin. A-l-il eu les documents uiipinaux à sa disposition et a-l-il pu lucjidre lui-môme les mesures nécessaires pour son travail ?
Le Témoin. Je ne saurais entrer dans ces détails. Comme ensemble j'ai connu son travail, il m'avait frappé par sa simplicité : c'est une simplilication très nette de la théorie et des grandes démonstrations de M. Bertillon qui sont longues à suivre. C'est à cet égard-là qu'il est intéressant. Au fond il arrive aux ménu»s conclusions (jue M. Bertillon et ce sont surtout les conclusions qui sont importantes, à savoir que le bordereau est écrit à l'aide dune écriture particulière, à l'aide de certains procédés en quelque sorte géométriques dont on trouve tous les éléments dans la lettre dite u du buvard. » Il y a là évidemment, quand la démonstration est faite encore plus simplement que ne l'a faite M. Bertillon, il y a là des preuves qui seraient absolues si elles parvenaient à vous convaincre et qu'il importe d'étudier,
M. u: Phociheih général. Ce sera vérifié, soyez sans inquiétude, nous étudierons cela.
In Membre de la Colr. M. \o général Zurlindeii nous a dit tout à rheure, qu'avant le discours de M. Jaurès à la séance de la Chambre des députés du 6 avril dernier, il n'avait pas entendu parler d'un bordereau annoté par un
souverain étranger ; mais n'a-t-il pas entendu parler d'une lettre écrite par le même souverain ?
Le Témoin. Je ne me rappelle rien à cet égard. L*ai-je p. : entendu ? Je n'en sais rien, dans tous les cas cela est passé de mon esprit comme un de ces mille racontars qui n'ont aucune importance.
Mon opinion est très nette : Le point de départ de laftaire Dreyfus, c'est la découverte, par hasard, du bordereau et de la ressemblance de l'écriture de ce bordereau avec l'écriture de Dreyfus, ce sont les vérifications d'écritures qui ont suivi, les rapports des premiers experts à l'époque où il n'y avait pas encore de passfons dans le public, et ensuite la démonstration de M. Bertillon, démonstration faite par un homme d'une compétence extraordinaire au point de vue des investigations criminelles, d*un homme qui, d'après ses chefs de service, a une perspicacité qui touche au génie, qui de plus avait tout intérêt en quelque sorte à agir en sens contraire vu qu'on l'a criblé de sarcasmes et qu'on Ta même menacé de lui enlever sa place.
Quand on voit l'opinion dun homme sérieux, grave comme celui-là persister malgré tout, quand on voit la démonstration de cet homme vérifiée et appuyée par plusieurs officiers qui sont ou étaient — au moins ceux que je connais — d'une honorabilité parfaite, conmie le capitaine Valérie, aujourd'hui décédé, comme le commandant Corps, comme cet ancien élève de l'Ecole polytechnique dont j'ignore ie nom, quand on voit cela il y a de quoi être frappé. C'est l'impression qui a été produite sur mon esprit. . . >
Quant à tous ces petits racontars, toutes ces histoires de -^ bordereau annoté, de lettre, etc., tout cela, si j'en ai entendu ^ \ parler, est passé sur mon esprit sans laisser aucune trace . :V vu que j'ai joujours considéré ces choses-là comme insigni^ .. ': fiantes. ^■
M* MoRNABD. Est-ce que le général -Zurlinden certifie exactes les constatations et ies planches qui figurent dans l'ouvrage dont il parlait tout à l'heure ? .
Le TÉnvîoiN. Je ne puis rien certifier ; il aurait fallu que je puisse faire une enquête sérieuse, approfondie, pour donner. ..;. un certificat oonmie oelui-Jà devant la -Chambre criminelle .^J
!ôur (le cassation, il aurail fallu que j'aie les documenls cnlre les mains ; cela m'est absolument impossible. Je déclare simplement qu'il est important d'étudier et de fairt; celle enquête.
M* MoRNARD. Par qui le général Zurlinden pense-1-lI que les Frajs de cette publication ont été supportas ? Est-ce par le syndicat dont il parlait tout à l'heure ?
Le: Témoin. Je n'ai aucun renseignement h cet égard. Je ne l'ai connue que par hasard il y a très peu de temps, c'était peut-être deux ou trois jours avant l'article du Gaulois. Je n'ai aucun renseignement, je ne sais pas du tout ce qui s'est passé.
M* MoRNARD. Le général Zurlinden sait qu'il y a eu non seulement une campagne de presse favorable à Dreyfus, mais une autre, bien autrement importante, contraire ft Dreyfus. Qm a fail les frais de la campagne de presse contraire t Dreyfus ?
Le Témoin. Je ne vois pas qui aurait pu faire ces frais : dans tous les cas. je n'ai aucun renseignement à cet égard.
M. LE Procl'hel'r général. Pendant que vous étiez au Ministère de la guerre, vous n'avez pas su que quelques tonds avaient élé employés à cela ?
Le Témoin. A ce poinl de vue, je puis vous déclarer nellemeut que je n'ai aucun souvenir d'une demande quelconque faite à ce sujet-là.
J'ai été deux fois Ministre de la guerre ; une première fois en 1895, dans le Cabinet Ribot ; à ce moment-là, l'affaire Dreyfus venait d'être terminée ; elle était classée, je n'ai pas eu ft m'en occuper.
La seconde fois que j'ai été Minisire de la guerre, c'était dans le Cabinet Brisson, en 1809, je l'ai été pendant douze jours ; pendant ces douze jours, j'ai à peine suffi h tout le travail qui m'incombait pour me former une opinion et avoir une idée nette à apporter devant le Conseil des Ministres. Je dois ajouter que celte opinion s'est trouvée contraire ft celle que je pensais devoir suivre.
M. LE Procureiih oéméhai.. Si je pose ta question, c'est que
certains officiers de TEtat-Major ont reconnu eux-mêmes avoir porté des articles aux journaux, notamment à la Libre Parole^ à Vlntransigeant ; on s^est demandé si, étant donné que ces officiers venaient de TEtat-Major, ce n'était pas le s' Ministère de la guerre qui faisait les frais. . . \
Le Témoin. Je le répète, je n*ai môme pas eu le temps de m*occuper des différents détails, je n*ai donc aucun renseignement à cet égard ; néanmoins, je suis persuadé qu*il n'y a jamais rien eu de ce genre.
M* MoRNARD. Le général Zurlinden a-t-il jamais eu con* naissance de faits ou de documents pouvant servir de' base à Taccusation dirigée contre Dreyfus d'avoir eu des relations ./. d'espionnage avec la Russie ? ; ■
Le Témoin. Je ne sais rien à cet égard.
M* MoRNARD. Enfln^ le général Zurlinden pourtaiMI donner à la Cour des explications sur la lettre à lui adressée / par le général de Pellieux, lettre dans laquelle le général de / Pellieux se plaignait de ce qu'on l'eût fait travailler sur des*^ faux lorsqu'il dirigeait l'instruction de l'affaire Esterhazy ?
Le Témoin. Je puis donner à la Chambre criminelle des renseignements précis sur cette affaire-là, renseignements d'autant plus précis que lorsque l'incident a été porté à la * ' Chambre des députés, autant que je me rappelle, par M. Jau- "^ ; î
rès, qui a attaqué vivement M. Cavaignac, j'ai été amené ^ ^^.'
à retrouver mes souvenirs un peu vagues à cette époque ; v-"^^
depuis, devant la Chambre des députés, le Ministre de la :^ guerre lui-même, le général André, est venu apporter une série de documents qui ont rafraîchi complètement ma mémoire. Je puis donc être très précis sur ce point.
C'était fin août 1898, le 31 août, je crois ; le faux Henry ' j^
venait d'être découvert. Le général Borius, qui était le chef -i
direct du général de Pellieux, est venu me trouver et m'a ' ,
apporté une lettre, la lettre dont vient de parler M* Mornard, }^ dans laquelle le général de Pellieux écrivait au Ministre de
la guerre qu'il avait été dupe de gens sans honneur et qiTîl ;^
demandait sa mise à la retraite parce quMl pensait que-^a ;>
situation dans l'armée était compromise, ayanf été. mêlé à ' i|
iïiloire de faux. Cetle lettre étail rédige àaii& les Iw- IUV& que vous connaissez, qui éluient très ble&santâ iiun seulemeol pour le malheuretut Henry, mais aussi pour le cbef de TEtat-Major.
Le frénéral de Pellieux étail un oftlcier que j'estinuis tieaucoi]|>. J'ai cru comprendre qu'il y avait de sa part un mouvement de révolte qui pouvait, non pas Pire très facile k expliquer, mais qui pouvait Mrc excuse.
J'ai fait venir le général de Pellieux, j'ai ctierclié à voir s'il avail des raisons quelconques à me donner pour appuyer cette mauvaise opinion qu'il avail du cbe( de l'Etat- Major de l'armée ; il ne m'en a donné aucune. II était très surexcité, très monté et surtout désolé de penser que ses enfanl.>* pourraient Un reproclier de n'avoir pas assez défendu l'honneur de leur nom.
J'ai cru que, dans l'intérêt de l'armée et pour consen.-er dans nos rangs cet excellent ofOcier. il fallait lui donner le temps de la réllexion et ne pas envoyer immédiatement, cette lettre au Ministre de la guerre, car alors il aurait fallu procéder immédiatement à une onqitéle et sa situation eût élé p^o^ablcmcIll compromise complètement. Je lui ai donc dit que je lui donnais deux ou trois jours pour réfléchir, que je préviendrais son chef, le générai Borius. et que d'ici deux ou trois jours, nous verrions ce qu'il y aurait à. faire. 9W Deux jours après, le général de Pellieux est venu retirer i lettre, je l'ai rendue au général Borius en lui disant que toi général de Pellieux avail retiré se demande de mise à la retraite.
Puis ju n'ai [ilus entendu parler de cela. Nous avons été à ce momenl très surmenés par le suicide d'Kenr)', par toul ce qui s'est passé. Moi-même j'ai élé appelé à succéder & M. Cavaignac. H y a eu une série de préoccupations qui m'ont enlevé le souvenir exact de ce qui s'est passé k ce niomeoUÂ.
Ce qu'il y a de certain c'est que huit mois après, alors que ]'6tai!> redevenu Gouverneur militaire de Paris, le nouveau Ministre de la giterre. M. Krantz, m'a (ait part de soi désir de faire une enquête sur tous les offlciers générau: ou autres mêlés à l'affaire Dreyfus ; il m'a parlé du géa^ral I de Pdlieux ; j'ai dit au Ministre de la guerre : a Si vous v
lez avoir une idée très nette du général de Pellieux, je vais vous remettre la lettre qu'il m'avait envoyée pour demander sa mise ù la retraite, vous verrez qu'il était au contraire en quelque sorte monté contre TEtat-Major. »
Dans la lettre d'envoi par laquelle je lui adressée cette demande de mise à la retraite du général de Pellieux qui datait déjà de huit mois, j'ai mis un post-scriptum, que je croyais que le général de Pellieux avait retiré sa première demande sur la demande ou après avoir vu le Ministre de la guerre qui était alors M. Cavaignac. M. Cavaignac ne ae rappelle rien. Moi, je le répète, je me rappelais peu cet iikcident, mes souvenirs ont été rafraîchis par les documents qui ont été apportés à la Chambre des députés par le Ministre de la guerre ; mais il est bien certain que si j'ai écrit cela de ma main en post-scriptum le jour où j'envoyais cette demande c'est que je croyais à ce renseignement, vu que le Ministre de la guerre allait pouvoir le vérifier immédiatement ; deux ou trois jours après, le général de Pellieux était dans son cabinet et le Ministre de la guerre pouvait lui demander : a Alors c*est sur la demande de M. Cavaignac que vous avez retiré cette demande de mise à la retraite ? »
Mais il s'était passé six ou huit mois depuis le moment où les premiers événements avaient eu lieu, ma mémoire m'avait-elle trompé ? au lieu du Ministre de la guerre étaitil question du Ministère de la guerre ? était-ce le chef de cabinet du Ministre au lieu de M. Cavaignac ? Je crois que si la Chambre criminelle a intérêt à savoir le fond de cette affaire elle pourra interroger le général Roget ; le général Roget était chef de cabinet de M. Cavaignac, un chef de ca^ binet a Tesprit moins tendu que son chef, le général Roget se rappellera peut-être quelque chose.
M*^ MoRNARD. Quels étaient les faux dont se plaignait le général de Pellieux ? Il se plaignait qu'on l'eût fait travailler sur « des faux, » quels étaient ces faux ?
Le Témoin. Il s'agissait du faux Henry, je crois.
M* MoRNARD. Cela fait un.
Le Témoin. C'est, je crois, de l'exaltation de sa part. Si on lui avait dit : quels faux ? il aurait été sans doute embac-
rassé pour répondre. C'est comme lorsque je lui ai dit : B qu'avez-vous à reprocher au chef d'EtaUMajor 7 » il a eu un mouvement de colère très vive. Le général de Pellieux était un homme très droit, 1res ferme, mais en même temps emporté ; cette idée que son nom était attaché h cette histoire de faux, que devant la Cour d'assises il avait été, lui le général de Pellieux, appelé à lancer ce faux comme une chose réelle, cette idée lavait profondément troublé et humilié. C'est ce sentiment de révolte qui, dans un premier mouvement, a amené sa lettre ; je crois qu'elle n'était pas fondée sur autre chose qu ecela.
M. LE Proclreur général. Les termes n'étalent peut-être pas tout à fait pesés.
p. iSl M' MoR.vARD. Quels arguments le général Zurlinden a-t-il fait valoir auprès du général de Pellieux pour l'engager à retirer celte lettre 7
Le Témoin. Ceux que je viens de dire. Je tenais beaucoup à conserver le général de Pellieux dans l'armée et, comme en demandant sa mise à la retraite, il me semblait qu'il obéissait k un mouvement de colère qui serait passé dans deux jours, je lui donnais deux jours pour réfléchir. Je crois qu'au point de vue de ce chef il n'y avait pas d'autre solution h prendre. Tout autre chef ayant de la confiance, ayant de l'estime pour UD subordonné qu'il voit en proie à une excitation qui, il faut bien le dire, était un peu justiflée, car il était terrible pour le général de Pellieux d'avoir été mêlé à cette abominable affaire, tout autre cher, Je crois, aurait agi de même.
Un Membre de l\ Cour. Le témoin a dit tout à l'heure que lors de son entrée dans le Cabinet Brisson il avait une opinion sur l'affaire Dreyfus et que cette opinion après son en- Irée dans le Cabinet Brisson, s'est modifiée. Quels sont le» documents et les faits qui ont pu modifier son opinion ?
Lf TÉMOi.N. C'est au mois de septembre 1898 que le faux Henry a été découvert, j'étais Gouverneur militaire de Paris, je venais d'avoir t régler l'aflaire du Copseil d'enquête d'Eslerbazy. Devant ce Conseil d'enquête, un membre de l'Etat- Major, qui a joué un très grand rdle dans l'affaire Dreyfus, le lieutenant-colonel du Paty de Clam, avait été mis au pied
— Kl —
du mur par Eslerhazy, et il avait été forcé, après certaines réticencea, d'avouer que c'était lui qui avait dicté la lettre d'Esterhazy au Président de la République.
Cette attitude du lieutenant-colonel du Paty de Clani avait impressionné péniblement le Conseil d'enquête dont le président était le Grand-Chancelier actuel, le général Florentin ; moi-mâme j'étais impressionné péniblement par cette affaire. Quand après cela le faux Henry a éclaté, quand ce crime a été dévoilé comme ayant été commis dans un coin de l'Etat-Major de l'armée, cela venant après cette histoire d'Esterhazy, j'avoue que je partageais le trouble très grand qui a régné en France à ce moment. J'étais convaincu qu'il était indispensable qu'un officier général voulût bien se saci-iûer pour voir clair dans les agissements de l'Etat-Major. pour voir si, en dehors de ce faux Henry, en dehors de ces petites interventions bizarres du lieutenant-colonel du Paty de Clam, il n'y .avait pas autre chose. A ce moment-là je croyais qu'Henry avait joué un rôle initial, que c'était lui qui avait dénoncé Dreyfus, etc. Il me semblait qu'il était plus que probable que la revision s'imposerait.
C'est dans cet état d'esprit que je me rappelle avoir prié le Président de la République, M. Félix Faure, que j'ai vu la veille du jour où j'ai été nommé Ministre de M guerre, de veiller, dans l'intérêt de l'armée, à ce que le Ministre qui succéderait à M. Cavaignac fût un offlcier général de manière à voir clair, à voir ce qui s'était passé exactement et à prendre les mesures qu'exigeraient les intérêts de l'armée et de la justice. C'était là un rôle de sacrifice, un râle qui devait vous attirer d'un cAté ou de l'autre des désagréments, des haines, .^ussi lorsque M. Brisson est venu me trouver pour me demander de l'aider, à voir si la revision pouvait se faire, j'ai accepté à contre-cœur, car je savais très bien où J'allais. Mais j'ai accepté avec l'idée de voir de près si, comme je le pensais, la revision ne s'imposait pas.
C'est alors que je me suis mis à étudier le dossier. Mon opinion s'est faite, non pas seulement sur le dossier secret, mais sur le dossier judiciaire de l'affaire Dreyfus, sur les pièces soumises au Conseil de guerre, sur les expertises d'écriture... etc. C'est lorsque j'ai vu que les juges avaient pu honnêtement déclarer Dreyfus coupable, lorsque ma con-
virtiori à moi a été faite, r'esl alors que je suis passé au «lt»ssif*r sf-crol H aux aulres renseicrnenienl.- : mais ma première npiiiion .->?! faite sur le? ron>latation< d'écritures, sur le dossier judiciaire.
362 Un .\U3iBriE DE LA CouR. Voulez-vous préciser un point. Vous parlez du dossier qui a été soumis aux juges de 1894 et qui a fait votre conviction ?
Le Témoin. Oui.
Le Phécêdent ME.\fBRE DE L.\ CouR. Le dossier de 1894. mais en y comprenant, bien entendu, les pièces secrètes...
Le Témoin. Non. Je me suis informé des pièces secrètes — je i'ai déjà dit dans une déposition en 1899 — je me suis informé de ces î»ièces pendant que j'étais au .Ministère. A ce momeni la presse s'est emparée df l'affaire, je dis : « On a parlé de dossier secret communiqué au Conseil de guerre, où esUil ? » On n*a pu me donner aucun rcnseigneraenU il n'en existait plus trane au Ministère de la guerre à ce moment, je n'ai rien trouvé.
Un .Membre de la Col h. Vous n'avez pas interrogé les officiers mêlés à l'affaire ?
Le Têmoi.n. J'ai interrogé, on ne m'a rien dit.
Un ME.MDRE DE LA CoLU. Lc général Gonse ?
Le Témoin. Je n'ai pas fait d'enquête d*une façon spéciale à cet égard ; j*ai demandé s*il y avait trace de cela, on m*a dit que non.
Cependant, Monsieur le Conseiller, voici comment j'ai été appelé, malheureusement un peu tard, à ra'occuper de cette affaire-là :
J'ai donné ma démission un samedi après une séance du Conseil de cabinet des Ministres. Le vendredi soir, vers 4 heureii. le Garde des Sceaux, M. Sarrien, était venu me trouver daiui mon cabinet au Ministèro de la guerre et m'avait dit à brûle-pou r|>4)int : n Voudriez-vous envoyer un télégramme au général Mercjer afin qu«* nous l'interrogions pendant la nuit au sujet de sa communication de pièces secrètes au.\ juges du premier Conseil de guerre ? » Il était
4 heures du soir, c'était un véritable événement que de faire venir pendant la nuit un commandant de corps d'armée^ surtout alors que je n'avais aucun renseignement à fournir à cet égard, que je n'avais pas. fait d'enquête, que je ne savais rien. Il y avait là, à mon avis, une précipitation qu*il était difficile d'admettre, s'agissant d'un ancien Ministre ; un ancien Ministre ne relève pas de ceux qui lui ont succédé, mais de la Haute-Cour, tl y avait donc là un procédé que je trouvais un peu leste. J'ai alors dit simplement à M. Sarrien qup j'étais de son avis, qu'il était peut-être intéressant de voir, de consulter le général Mercier, mais qu'il fallait d'abord faire intervenir le Coqseil des Ministres ; comme il y avait conseil le lendemain, je le priai d^attendre jusqu'au lendemain afin qu'alors on prenne une* décision sur le point de savoir s'il fallait ou non faire venir le général Mercier.
Je me rappelle même avoir déclaré au C!onseil des Ministres que je ne connaissais rien à cet égard-là, je l'ai dit à la Chambre criminelle...
Un Membre de la Cour. Il suffisait d'interroger le général Gonse.
Le Témoin. Il est certain que si, au lieu de donner ma démission, j'étais resté Ministre de la guerre, cela s'imposait à mon esprit, j'aurais dès le lendemain fait une enquête approfondie au lieu de me borner à dire, comme je Tavais fait : a Qu'est-ce que cette affaire dont parlent les journaux ? i on parle de communication secrète, y a-t-il quelque chose au Ministère de la guerre à cet égard ? » On m'a répondu : non. . ^y
Un Membre de la Cour. Vous avez* en effet dît qu'il û*y • ^ avait aucune trace de cela, ce qui est inexact.
Un Membre de la Cour. Le générai Zurbuiden était Gou- p« SBS verneur de Pans au moment du suiinde d'Henry ; se ntp- , '•■ pelle-t-il à quelle heure il a été prévenu de ce suicide ?
Le Témoin. Vous dire exactemant l'heure^ c'est assez
difficile ; cependant nous étions au mois d'août, c'était peu .
après le coucher du soleil...
Un Membre de la Colr. Le MoiH Valérien n'est-il pas relié par un fil au gouvernement militaire ?
Le Témoin. Oui, par un fil spécial ; seulement ce jour ]h le fil spécial ne (onctionnait pas pour cause tic réparations quelconques, on était obligé de se servir d'un raccord avec le télégraphe ordinaire. C'est à cause de cela qu'on peut expliquer que M. Brisson, qui élait à ce moment président du Conseil, a eu connaissance de la nouvelle du suicide du lieutenant-colonel Henry avant le Gouverneur militaire de Paris. J'en ai des preuves qu'il serait facile de contrôler. Lorsque l'otficier de service m'a apporté le télégramme du Mont Valérien j'étais en train de dîner, je suis descendu bien vite et je nie suis précipité au lOléphone pour rendre compte immédiatement de cet événement tragique à M. Cavajgnac. Ministre de la guerre. Au Ministère de la guerre on m'a répondu que M. Cavaignac était chez M. Brisson, & la place Beauvau. J'ai immédia^ment téléphoné place Beauvau ; une voix que j'ai reconnue être celle de M. Brisson. m'a répondu : « Comment ! le colonel Henry s'est suicidé et on ne m'en a pas rendu compte !... » Je ne savais pas pourquoi M. Brisson s'étonnait, je venais précisément en rendre compte au Ministère de la guerre dés que j'avais été prévenu. En réalité M. Brisson avait dû apprendre la chose un peu avant ; il s'agissait d'un télégramme si important qu'on avait dû, non pas l'intercepter, mais le communiquer immmédiatement au Mmistire de l'intérieur en même temps qu'on le communiquait au Gouverneur militaire ; il l'avait reçu quelques minutes avant nous.
Il paraît — je l'ai su plus tard — qu'il avait téléphoné à l'officier de service, le capitaine de génie Biais. M. Brisson était tellement convaincu que nous lui cachions la vérité ou que M. Cavaignac lui cachait la vérité qu'au téléphone le capitajne Biais l'entendait dire : " Voyez-vous, ils perdent du temps, ils cherchent à savoir ce qu'ils vont préparer pour expliquer... etc. » C'est un malentendu venant tout bonnement de ce que M. Brisson a reçu comunication de ce télégramme avant que le gouvernement militaire no l'ait reçu, parce que ce jour-l& les télégrammes passaient par la vois ordinaire au lieu de passer par le fll spécial. L'explication est très simple et très vraie.
Un Membre de la Cour. Un cycliste militaire n'a-t-il pas apporté un rapport qui est arrivé en même temps que la dépêche ?
Le Témoin. Je crois que le rapport est arrivé un peu plus tard. Je me rappelle qu'on m'a dit que M. Cavaignac était au Ministère de Tintérieur ; lorsque j'ai téléphoné au Ministère de l'intérieur on m'a dit : « Il vient de repartir pour le Ministère de la guerre ». Je me suis rendu bien vite à pied des Invalides au Ministère de la guerre et là, dans une demi-obscurité, j'ai trouvé plusieurs officiers attendant M. Cavaignac.
M. LE Président. Vous n'avez plus de questions à poser?... Général, vous pouvez vous retirer ; mais vous voudrez bien revenir jeudi à 3 heures pour signer votre déposition.
Le témoin ajoute : Je n'ai pas entendu les dernières paroles de M. le Procureur général, rapportées pages 7 et 8, sans cela, j'aurais protesté contre elles, comme je l'ai fait dans le temps, contre les attaques de la presse et de M. le sénateur Bérenger. Je n'avais donné aucun ordre particulier au capitaine Herqué : les rapports qu'il a fournis ont été classés sans être communiqués ; je ne les ai connus que par les attaques dont j'ai été Tobjet. A ce moment-là, indigné, je ne pouvais que couvrir mes officiers, déclarer au Minis- p. aM tère de la guerre que s'il avait à sévir, c'était moi qu'il devait frapper, et protester vivement contre l'idée que le Gouvernement militaire de Paris avait voulu manquer de déférence à -^ Cour de cassation. Ce fut Tobjet de la lettre au Ministre citée par M. le Procureur général. Je dois ajouter que, si - ;r;1 mes souvenirs sont exacts, j'ai fait à ce moment une démar- .Js(^ che personnelle auprès de M. Mazeau, premier Président ■.:'*^i de la Cour de cassation, pour clore définitivement cet inci- . ^: dent. V*
Lecture faite
Signé : Chambareaud, Zurlinden, Gtrodon.
20 Mars 1904. — Déposition de M. Palôologue
I^LKOLrxîLE Mauricf . \b nu^. Ministre plénipotentiair»*. à Fan?, rue de Heaurie, n* J.
M. i-E PiiocruniK c.ènkhal. Je voudrais bien connaître ce que M. Paléolopue sait des conditions qui ont entouré larnvép ilu l>onlerr.iu au Ministère de la guerre.
I(. J»' n'ai fU* témoin dauciin fait relalif à rarnvée du bordereau au Ministérf de la guerre, jp nai et»' niôlé à aurruii*' eirronstance d*» rirnident, snion je n'aurais pas manqué d'en dé[»oser devant la C(»ur quand j'ai eu l'honneur de comparaître devant elle en 1800.
M. u: pROCinELK r,K\Ku.\L. \nus avrz su bien dt^s choses qui vouà ont été dites, vjius -avez à ijumI vous en tenir sur unr foule de cirronstiiiicei. Ain.-i i»ar ♦\\eniple, le bordereau étail-il déchiré ou non ? A qui a-l-il été remis ? De qui venait-il ? Par qui était-il écrit ? Il y a Iteatiroup d'indications que vous pouvez nous fournir, j'fu suis convaincu.
/?. Je prie la Cour de mexcuser si je ne peux pas répondre sur cette question, mais il ne s'agit 1& que de conjectures. Je reconnais que. jvir suite de mes fonctions, j'ai \nv entendre dire beaucoup de choses, mais pour tout ce dont je n'ai f»as la preuve, c'est-à-dire pour tout ce qui n'est que matière à raisonnement et à déduction, je ne tne crois pas capable de m'en porter garant sous la foi du serment.
M. L\: Phoclreur général. Nous ne vous demandons pas lit» \(tu< porter garant, nous vous demandons de nous faire Ir rérjt d«' rr qui* VOUS avez pu voir ou entendre dire au cours iW Vus loiictioiis unîmes et à Inj-^uision précisément de l'exercice (\r vn< fdiirtions. 11 n'est [»as possible que vous n'ayez pas bfauf'oup df choses utiles à dire.
/?. La qucslmn que me pose M. le F^mcureur général est un** des pin- IniuMantes cjui se soient posées devant ma
conscience. Ce n'est pas d'aujourd'hui qu'elle s'est posée. Eile s'est posée à Rennes même, dans des conditions qui m ont beaucoup ému, et je suis tout à fait au regret sur ce point de ne pas pouvoir répondre. Je ne crois pas que, lorsqu'un témoin a dit très complètement et très sincèrement Ptout ce qu'il sait, c'est-à-dire tout ce à quoi il a été mêlé, on puisse lui demander ce qu'il pense. J'ai été très frappé de ce que, dans cette affaire Dreyfus, tous les témoins ont pu se livrer à des conjectures, chacun a donné son explication de l'affaire. 11 est certain que, mêlé à cette affaire comme je l'ai été, j'ai mon opinion sur beaucoup d'incidents, mais en toute sincérité je ne me reconnais pas le droit de l'exposer devant la justice. Tout ce que je puis faire, c'est de m'expliquer sur les faits auxquels j'ai été mêlé, mais je ne me re; connais pas le droit de donner mon opinion personnelle.
Dans la connaissance tiue j'ai pu avoir de l'affaire Dreyfus, il y a deux sortes de faits. Il y a : 1® les faits auxquels j'ai été mêlé personnellement, sur lesquels je dois mon témoignage absolu : 2** les faits qui ne m'ont été révélés que par la connaissance que j'ai eue du dossier diplomatique, dont je ne peux pas me porter garant et sur lesquels je dois des explications seulement quand je montre le dossier. Je supplie la Cour de croire que mon désir de l'aider est complet, mais vraiment, en matière de conjectures, je ne me crois pas le droit de parler.
M. LE PRÉsmENT. Aussi n'est-ce pas sur des conjectures que Ton vous demande de parler, mais un témoin peut . déposer même sur un ouï-dire. Si vous avez appris des cho- ^ ses, même indirectement, vous pouvez répontire.
R, En ce qui touche mon opinion, j'ai sans doute mon " interprétation personnelle de ce qui s'est passé. J'ai nécessairement réfléchi à ce que mes fonctions m'ont permis de voir et d'entendre. Mais les conclusions auxquelles je suis arrivé n ont de valeur que pour moi, car la preuve matérielle me manque. Je ne pourrais articuler que des présomptions. Je supplie la Cour de croire qu'il n'y a pas là un manque <ie courage de ma part , mais le sentiment très net qu£ j'ai de ma responsabilité.
M. LE Phocureuh général. Qu'avez-vous connu des notes r(iii étaient contenues dans le bordereau ?
R. J*» n'tii su que ce que j'ai l'Iiruineur de dire en i899, à savoir, d'abord qu'il existait ou que j'ai entendu dire qu'il y avait cinq notes, dont trois ou quatre étaient entre les mains de la nation de A. et une entre les mains de la nation de D.
M. LF, Proci'relr général. Dans quelles conditions et pdurquni rette différence ?
li. Il y avait une pièce sur Madagascar qui aurait été re- Uiise à l'attaché militaire B. par son collègue, rattaché A.
M. LE Procureur général. Pourquoi ?
/?. Parce que la pièce paraissait devoir intéresser moins la puissance de A. Comme il y avait un commerce très intime dt»spionnago entre ces deux personnages et que la pièce (It* Madagascar ne pouvait pas intéresser TEtat-Major de la l»;Mssance de A., celui-ci l'avait passée à son collègue B.
Mil .1 afiirmé que cette pièce était à capitale du pays de
M. LE Procureur général. On ne vous a pas dit à ce moment que cette note de Madagascar pouvait avoir élé prise, par exemple, dans un journal ?
/?. Non. Mes conjectures, les seules que je puisse indiquer, c'est que je crois qu'une partie de ce document émanait (kl Ministère de la guerre.
M. le Procureur général. Si vous avez des scrupules en ce qui touche les faits sur lesquels je vous demande de vous expluiuer et si vous ne voulez pas déposer, vous n'aurez pas ces scrupules pour vous expliquer sur le télégramme du 2 novembre 1894.
35G Nous vous demandons là-dessus des explications complètes. Vous avez été en désaccord particulièrement avec le capitaine Cuignet. Vous avez été en désaccord avec le colonel du Paty de Clam qui donne du télégramme une traduction toute particulière que vous avez vue au Conseil de guerre fîe Rennes. Vous avez vous-même des explications à nous
fournir sur la traduction qui, a été admise otflciellement.
C'est là'dessus que je vous demande de déposer.
R. En ce qui touche la version du félégramme, je pense que je n'ai rien à ajouter & la déposition que la Cour a reçue de moi. Je ne peux que me référer aux explications aotérieurement données & cette barre.
M. LE Procureur oiitiitAL. On revient sur cette question avec tant d'intensité que le colonel du Paty de 'Clam, daîis la déposition qu'il a faite il y a trois ou quatre jours devant nous, prétend que la version officielle que vous donnez -du télégramme est carrément fausse et. que la véritable c'est « Arrestato capitano Dreyfus... » Par conséquent, il est indispensable que vous vous expliquiez bien sur ce point.
R. Il me faudrait pour cela absolument voir le dossier...
M. LE Procureur oénâral. Qu'entendez-vous par le dossier ?
R. Le dossier des Affaires étrangères, le dossier diplomatique.
M. LE Procureur qénéral. Je ne l'ai pas.
Le Témoin. Ce dossier, qui contient les pièces et documents, a été mis sous scellés par ordre du Ministre des AITaires étrangères au lendemain du procès, de Rennes et jusqu'à présent, il n'a pas été ouvert.
Un ME.MBRE DE LA CouR. En ce qui touche cette pièce du. . 2 novembre, avez-vous des déclarations nouvelles &' faire autres que celles que vous avez précédemment faites dons l'enquôle de la Cour de cassation- ?
R. Je n'ai aucune déclaration autre à faire. Je ne peux que confirmer entièrement et pleinement tout ce que j'ai dit, étant donné qu'à ce moment-tà, la question qui s'est pesée du tait du commandant Cuignet était relative non plus il la version, mais à l'authenticité même de la pièce. Je crois qu'il y a eu un malentendu qui tient à des questions d'ordre matériel. Je demanderai à la Cour la permission de lui lire une petite note que j'ai rédigée pour M. Delcassé, lorsque' les
di>ous?ioiis :ii: soiit produileî. Il y a là une question de fait pl pour îiiiisi dire de papier.
].•; Icic^rniniijio du ,* novembre 1804 a re^u trois foi*nies successives :
1' la Utriiic il un f'iiitoL'raphe ; 2* la f'inno d un i1>m ali|uc' ; V Uï ftïniHï diini* ropif.
/• AnUnjrapUr. — I. îiul'»t'ruplKr. c"t5t-ù-<Iin* If fi'uillcl inanusTil di-posé pur ri\|N-ditinir ww l'urvuu tclcgruphique de la rue Montaigne, a rtr détruit p:ir rAdiiiinistruhoii des tclcgraphc> à l'expiration dos délais it'glomcntain's.
Par exenii»U'. laulographe. c'esl-à-dire ce que lagent B. ou sou si'CTélairi", pou importe, a déposé au bureau télégraphique' de la me Montaigne, c'est cette feuille de papier jaune que je prends comme exemple...
I.i niini'^tiv des Affaiii.^ flranp'ivs n'a janiajs posst-dc cet autographe <'l ne pouvait en aiicnm' fnron lo i>o.ss<'Nir'r. LWIministration des télr- ^raplii's n(> Iivn-. m effet, qu^' sur réquisition judiciaire le texte orij^inal des d^'-jK'cli^vs qu'fllp transmet. SoiiU*. la justice militaire avait qunlit4^. en p. :Ci7 li^'ji, pour fairir saisir ]•• fruill«'t manuscrit dépose au bureau do la me Montaigne, mais on sait qn«> !«• ^fiiéral Nk-nirr avait di'M'idi' qu'il no serait fias fait état de ro diirunn-nt dans li* pmcès.
l'ar cnnséciuent. en (<• (|iii ronoerne ce document, nous iiiivniis jamai- eu (lualilé au nnnistère des Affaires étrung«Tf> pour en faire la saisie et iK)iir le posséder.
:! IH^vultfuc. — \Ai dcraiqur pris par l'Administration des télégraphes. !<■ J M'ivi-iiiitrc Ih'.ii, sur 1 auUjgrapln'. u et*- con^si-rvé aux archives de la ru«' •!•• (irt>n4*IU' jus^pi'au mois d'avril IMl*'.*, date h laquelle la Cour de cas- Mitinii la fait saisir.
Ce d(^calque est une feuille de papier mince avec lequel on )>rend des copies. (*.e déc<ilque a été pris par l'administratii»n des télégraphes sur le feuillet autographe un peu humidifié ; c'est ainsi que cette feuille de papier mince ilevieiit ce que l'on appelle le décalque. Lorsque les originaux scml écrits avec tint» encre ordinaire, on ne peut pas prendre plus <r\in décalque. Tenrre ne s'y prèle pas. C'est alors que Ion prend unt» troisième pièce que Ion appelle une copie.
s (oiw l.a rijpH pr!s<' par l^Hliiunislratutn dt\<; téltr^raphcs, le
.* il •Mtiihi' lv>'i. ^wr i anti';jni|>)ii-. n >'*li' transiniM' aussitôt nftn'S au miiii>li-ri- iU> VffanrN «'irîintjiT**»-
Ci'tl*' ('(i])ii> i»i>rt>' l<'n-lt''ti- iinpniiiiv di ladn unis! ration des tWt*graphes. iir: Iihiim II <Uiiri'L*!'«'!'i ni>-nt ap|Hisr par ir:ti' Jiiliiiinj>trntion, etc.... c'cst- .i-dir»' tous !<•- -.î^îiH's f riipn^s a «vrtifipr la pn»v«'nan'V et la date du docunKMit. On y relr\t' ctitnir lumdtrt; do mots traci-s par les a fronts du laiDis*
L'aulhenUciU de la piëce est en outre avërte par m
La Cour de cassation cl le Conseil de guerre de Bennes ont, d'ailleurs, rccoonu que le décalque et la copie sont identiques, coQlempcvaln» et, par suite, irrâcusobles. El, & l'audience du 24 août 1899, M. le gântfal Qiamoùi, délËgué du nuoislre de la guerre, s'esl prononcé dans le mené sens, nv«; autorité.
Si d'ailleurs le iiiolndi'e doute sutwiilail, 11 Bidflrait, pour le lever, de produire la piËce même qu'cm discute aujourd'hui. Elle est dans le dtmter diplomatique de l'affaire Dreyfus, dossier clos et soelU après le jvocès de Rennes et qui n'a pas été rouvert depuis.
Vous le voyez, il y avait trois feuilles de papier, le 2 novembre 1894 ; l'une de ces feuilles, l'autographe, ce qui est écrit de la main de l'agent B., est déposée au bureau télégraphique de la rue Montaigne. On en prend un décalque, lequel est Conservé à l'administration des télégraphes. Vous l'avez fait saisir en 1890. On en prend ensuite une copie que l'on envoie au ministère des Affaires étrangères. A l'expiration des délais réglementaires, cet autographe renvoyé au bureau de la rue Montaigne est détruit comme tout télégramme quelconque. Alors, que reste-t-il ? 11 reste : 1* le décalque qui est à l'administration des télégraphes et 2' la copie qui est au ministère des Affaires étrangères. Lorsqu'en 1899, la Cour a fait saisir ce qui restait, c'est-à-dire ce décalque, elle a comparé et elle a vu que le décalque et la copie étaient identiques.
Lorsqu'au mois de mars 1899, j'ai présenté à la Gour 1^ dossier diplomatique, j'ai parlé souvent tour à tour du décalque et de la copie. L'explication de cette différence de langage est très simple. Lorsque je me suis présenté devant la Cour, je ne pouvais parler que de la copie, puisque c'était la copie que je tenais entre les mains. Puis après la saisie, nous avons eu le décalque et alors j'ai' parlé du décalque. En un mol, le décalque et la copie, c'est la même chose. Voilà la raison pour laquelle j'ai prononcé tantôt te mot décalque et tantôt le mot de copie.
Il est donc hien entendu que l'autographe, c'est-à-dire ce quiaétéécritparl'agentB., aété détruit dans les délais réglementaires et il est resté alors deus autres pièces. C'est ee qui explique que lorsque le général Qonse, au mois d'avril 1899, est all^ demander à l'administratioh des télégraii^ies
de lui donner lorigiiiat, c'esl-à-dire l'autographe, on lui ait répondu que l'onginal avait élè détruit. S'il avait été plus au courant professionnellemenl de celle procédure, il aurait demandé non pas l'original, mais le décalque et on lui aurait donné ce décalque. Voilà, au point de vue de rauthenticité t. 8&S des pièces, tout ce que je crois pouvoir dire à la Cour. Il reste la question de la traduction.
La question de traduction . qui est très discutée, me paraît tranchée par les documents qui sont dans le dossier des .Vllaires étrangères et que ne connaît certainement pas le colonel du Paly de Clam.
Quand ce télégramme a passé par Paris, en novembre 1894, nous n'avions rien déchiflré de l'agent B. ; on se trouvait donc en présence d'un chilTre tout k lait nouveau et s'il n'y avait pas eu les rapports très intimes existant entre le service des renseignements et le ministère des Adaires étrangères, on n'aurait pas communiqué la traduction à l'état d'ébauche. On a eu quelque peuie à opérer le déchiffre* ment. Je crois me rappeler que c'est à la date du 11 novembre au plus tard qu'il a été complètement arrêté. Puis la Cour se rappelle qu^ le colonel Sandherr. pour vérifier notre traduction, nous a tendu un piège. Il a fait remettre k un agent en connivence avec B., mais qui était aussi dans sa main, une dénonciation fictive. Cette dénonciation portail quelque chose comme ceci : " Le nommé un tel (un nom très compliqué! est & Rome afin de nous donner des documents et il va partir dans" quelques jours ». Immédiatement R. a télégraphié ce renseignement à son gouvernement. Le télégramme passe chez nous par la même procédure, nous le déchiffrons, puis on porte la traduction au colonel Sandherr qui en constate re.xactilude.
Il y a plus. Nous avons toute une série de correspondances télégraphiques de B. dans les années qui ont suivi. Or. do deux choses l'une. Si vous admettez notre traduction, tous les télégrammes de B., pendant les dix-huit mots qui ont suivi ont un sens très exact, très précis, parfaitement vérillable. J'entends par %'érinable la possibilité de constater l'existence du fait signalé. Ainsi je me rappelle qu'i certaine époque, il a été fqit une démarche au ministère de la guerre pour savoir quel était le prix des mulels dans'l'armée fran-
çaise. On peut alors vérifier si cette démarche a été faite. Si on admet notre traduction, on constate que pendant dix-huit mois, toute cette correspondance se comprend. Si on ne l'admet pas, il devient impossible de traduire aucun des autres télégrammes, et il faut admettre que^ penidant dix-huit mois, B. et TEtat-Major de son pays ont échangé dés télégrammes sans se rien dire. Par conséquent, tes nombreux télégrammes qui suivent et qui sont dans le dossier prouvent l'exactitude de notre traduction.
M* MORNAHD. Le témoin a assisté à la déposition de Carnusky à huis-clos devant le Conseil de guerre. Peut-il fournir des explications sur les faits articulés par le témoin Gernusky ? Cernusky n'avait-il pas mis en cause le docteut Mosetig, conseiller aulique de la cour d*Âutriche, et n'avait-U pas déclaré tenir de lui une partie de ces révélations 7
/?. J'ai assisté à l'audience à huis-clos où a comparu te témoin Cernusky. J'ai eu l'impression que Cernusky était un homme au courant des pratiques de l'espionnage, il pariait comme quelqu'un qui avait été mêlé d'une façon ou d une autre & des faits de cette nature et qui était au courant de ces questions-ià. Il a prononcé devant nous des noms... Il s'exprimait très bas. Je crois que les avocats eux-mêmes — M* Mornard n'était pas là — ne pouvait pas entendre. Il était visiblement gêné, très troublé, et sentait peser dur lui la crainte d'une poursuite en faux témoignage. Il a beaucoup ^ balbutié, il s'exprimait fort mal et il a demandé l'indulgence du Conseil de guerre. Somme toute, il n'a rien dit de précis • r.i ni de positif. J'ai eu seulement l'impression qu'il était au l-U courant de faits d'espionnage. Je crois que cette déposition' '>7ï| n'a produit aucun effet sur l'esprit des membres du Conseil ..^.v'" de guerre. :*-v;
M*" Mornard. M. Paléologue a-t-il conservé le souvenir /V que M. Mosetig, conseiller aulique d'Autriche, ait été mis en cause par Cernusky ?
R, Certainement.
M* Mornard. M. Paléologue a-t-il jamais eu connais ice de faits et de documents pouvant servir de base à l'accusati
dirigée contre Dreyfus d'avoir eu des relations d'espionoag* avec la Russie ?
R. Jamais.
M* MoBNARD. Ni dans le dossier diplomatique, ni ailleursT
R. Jamais.
M* MoHSARD. EnJln M. Paléologue a-l-11 jamais eu connaissance de Tajls relatifs à une prétendue lettre d'un souverain étranger ou d'un bordereau annoté par le dit souverain ?
H. Je n'ai eu. il cet ^gard. qu'une conversation avec le lieutenant-colonel Henry. Je crois nio rappeler, mais pour en être certain j'aurais besoin de le conlrAler el je n'ai pas ouverl le dossier qui est sous scellés, que c'esl dans les premiers jours de novembre 1897. Je sortais du mmistèpe des- jUIaires étrangères. J'ai rencontré le lieutenanl-coLonel Henry sur le quai. Je commençais à être troublé el très ébranlé dons la croyance de la culpabilité. C'est alors que j'aj causé avec le lieutenunl-colouel Henry. Jç lui ai demandé : " Qu'y a-l-il, somme toute ? » 11 ma répondu : " 11 y a beaucoup de clioses, il y a ceci... il y a cela... n El il a fini par me dire : « Il y a bien autre chose ». Je lui ai demandé ce qu'il y avait encore et il m'a dit : i. 11 y a une lettre de l'Empereur d'Allemagne ». J'en étais très étonné et lui ai répondu : » t'iic lettre de l'Empereur d'Allemagne à qui ? > — H Au comte de Munster, à l'ambassadeur «. Je lui répliquai tout de suite : « Est-ce que vous ne confondez pas avec la lettre du comte de Munster relative à l'affaire Dreyfus ? ■ — ■ Je ne peux pas en dire davantage n. m'a-t-il répliqué. Je suis resté très sceptique, ne pouvant admettre un instant qu'un souverain étranger écrive ainsi sur une question d'espionnage. Professionnellement, je sais la différence qu'il y a entre une lettre d'un souverain et d'un ambas.sadeur. Ce dont je suis certain, c'esl que dans les tout premiers jours de novembre 18fl7, le lieutenant-colonel Henry a parlé dune lettre de ce souverain étranger à son ambassadeur cl relative à l'affaire Dreyfus. Depuis lors, je n'en ai pas entendu parler.
" "M* MoRKAnD. Monsieur Paléologue n'a aucune indication sur le texte de cette lettre ?
/ ,R. Le lieutenant-colonel ^enry était très réservé «uf ces questions-là, et j'avais moi-môme comme instructions d*être très réservé dans mes rapports avec ceux qui s'occupaient d'espionnage. Le lieutenanl-colonel Henry faisait peu de confidences et il était allé à Textréme limite de. ce qu'il croyait pouvoir me dire.
M* MoRNARD. 11 avait rair très gêné ?
R. Oui, j'ai eu cette impression. Plus on avan^it dans cette affaire, plus il était gêné avec moi. .
M. «LE Procureur général. Cela se comprend*
Le. TÉMOIN. En ce qui concerne son faux; j*avais;des raisons particulières de croire que la pièce était fausse. Je n'jQLi jamais d'ailleurs pu me défendre d'un certain scepticisme en ce qui concerne la découverte du faux Henry« Je n'ai pas encore réussi à comprendre comment la falsification n'a été reconnue que le 13 août 1898, alors que depuis le 20 novembre, on était édifié sur la valeur du document. J'ai rencontré le colonel Henry, à ce moment, je lui ai parlé de cette pièc^,; c'était au lendemain de l'affaire du général de PeliieiuL Henry m'a dit : « Le général de Pellieux a eu bien tort de la « produire ; on ne devrait pas parler publiquement de ces « pièces-là. » Lui.-même ne me l'a jamais montrée ; il me l'a récitée plusieurs fois sans jamais me la montrer. :
Un Membre de la Cour. Vous voulez parier du mois de p. 300, novembre précéde«nt, c'est-à-dire de novembre 1897 î ■ /•
Le Témoin.' Oui. Il a fallu neuf mois pour que la falsiflca- . Vv.'i lion, dé la pièce fût reconnue. . .v^
M. LE Procureur général. Vous disiez à la Cour, Mon- : ■; sieur Paléologue, que le Gouvernement était fixé sur la .-valeur de celte pièce dès novembre 1807. Comment «et à
l'occasion de quoi était-il fixé' ? '^ • ••' '^1
A. Il s'agit du dossier diplomatique...
Un Membre de la Cour. Je crois que Vous Fàvez déjà dit." ', ^)
Le Témoin. Il y a des documents qui établissent que, dèis ->d
le mois de novembre 1897. l'allention avait élé appelée sur le caractère apocryphe de la pièce.
Un Membre de la Cour. Ce n'est qu'après l'usage que l'on avait [ait de celle pièce au procès Znta, que le Gouvernement étranger, à l'agent duquel elle était atlribuée, a pu édiUer le Gouvernement français...
ti. C'est avant le procès, si j'ai bon souvenir, et il y a un rail qui me permet d'être assez afdrmatif. Je rencontrai le rnloiiel Henry, parce que nos heures de bureau coinridaienl. Je me rappelle lui avoir dit le lendemain du procès : « Cela a été bien chaud, hier. Comment avez-vous sorti cette pièce ?» Je lui ai fait part des doutes 1res sérieux que nous avions à cet égard. Mes doutes étaient antérieurs... Je ae me rappelle pas très exactement la dale du procès Zola.
M. LE PsËsiDENT. Il a eu lieu en février 1S9S.
B. Ce dont je suis sûr. c'est du mois de novembre...
Un Membre de la Cour. .\ ce moment, rien ne semblait*!^ véler l'existence de cette pièce, puisque c'est le procès Zolft qui l'a [ait connaître pour la première fois au public.
fî. Il y a eu à ce moment un article dans un journal.
l!t< Membre de la Cour C'est l'article de l'Eclair.
fî. Cet article a fait allusion ft cette pièce.
Un Membre de la Cour. Dans cet article, Dreylus élail nommé en toutes lettres.
Le TfoioïK. On attribuait la pièce à B... A ce moment, d'une façon détournée, nous avons su. à n'en pas douter, que celte pièce était fausse, et les indices se sont précisés.
Un Membre de la Cour. M. Paléologue fait allusion & i article de VEclair...
Le Témoin. Oui, je sais qu'un journal, j'ignore lequel, vers le mois de novembre, a parlé d'une pièce dans laquelle DreyluB était nommé et en l'attribuant plus ou moins directemeol & B...
Un Membre h: la Cour. Il s'^t d'un article de VBeiair qui porte a Cette canaille de Dreyfus ». Le' nom y était en
toutes lettres à ce moment-lft.
Le Témoin. C'est alors que l'ambassadeur de la puissance de B... s'en est plaint à son Oouvemement dans les conditions que nous avons pu connaître.
Un Membre de la Gouh. Dans l'article, il âtait dit qu'il ** ' y avait une pièce oh Dreyfus était nommé en toutes lettres.
M. LE Procureur aéitÉRAL. Aux dates des 10 et 14 septembre paraissaient dans l'Eclair, en. réponse k un article do Figaro, deux articles conçus dans les termes les plus Violodi contre Dreyfus et donnant des renseignements sur la eommunication du dossier secret aux juges de 1804. Il était évident que ces indications émanaient d'un personnage mêlé de très près & l'afTaire. L'article du 14 mentionnait une pitoe en ces termes : « Décidément, cette canaille de D... devient trop exigeant I »
Le Témoin. Je crois que c'est un article un peu postérieur.
M. LE Procureur général. Il y a eu une série d'articles.
Le Témoin. C'était aux environs de cette date. Mais ce dont je suis certain, c'est que le premier avertissement nous est venu au mois de novembre.
M' Mornard. Lorsque le lieutenant-colonel Henry vous-a ..parlé d'une lettre d'un souverain étranger, il ne vous en « point indiqué les termes 7 " ■ ;; 'j
Le Témoin. Du tout. . rQ
M. LE Président. Il n'y a pas d'autre question à poser . an, ''ïJ témoin ?„. (Au témoin) : Vous pouvez vous retirer. ^^;
liecture faite . «>*
Signé : Chahbareaud, Paléoloque, Oirodon.
^ 29 Mars 1904
Déposition de M. le Lieutenant-Colonel RoUln
RoLUS (jNicoias-Pauf-Ferdinand-AJbcrIi. 51 ans, lieulenanU colonel commandanl le groupe de zotiavea de l'aris, k VIncennes. rue de Paris, ii" i8.
Vtt Membre de la Cour. Au niuis de novembre 1S98. %'ous avez eu à examiner : 1* des manuscnis de cours saisis chez Dreyfus au mois d'octobre 1894, 2" une copie de cours de fortillcations faite par le comle d'A... allaché à ane ambassade étrangère. Voudnez-vous faire connaître à la Cour ce que cet examen vous a révélé el ce que vous pouvez dire à ce sujet ?
R. \ celle époque, j'élais officier d'ordonnance àe M. de Preycinet. Je travaillais dans le môme bureau que le rommandant Cuignet. Je m'occupais des relations du Cabinet avec l(? service des renseignements que je devais reprendre p- 3M quelque temps après et que j'ai repris en eflet ii la* chute du Ministère. Parmi les papiers qui onl été trouvés au bureau des renseignements se trouvaient des papiers d'une certaine
(- écriture que j'ai reconnue comme concordant parfaitement avec l'écriture du comte d'A,.. dont vous venez de parler. En regardant le dossier que le commandanl Cuignet avait fait vanir de. l'Ëtat-Major et qu'on avait apporté au cabinet du ministre, j'ai remarqué que dans le cours de fortifications il manquait certaines pages. Ces pages traitent de l'organisation des états. C'était justement cette partie du cours qui était traitée sur les pages qui provenaient d'où vous avez dit tout à l'heure. J'ai fait cette constatation matérielle avec le commandant Cuignet et j'ai certifié cette constatation. Je crois même qu'il en a rendu compte immédiatement h M. de Freycinet.
Un Membre ns la Cour. Voici du reste le procès-verbal que vous avez dressé :
Nous Eousaignâs, RolUii, chef de bataillon d'inlantenc hors csdrv, a
cier d'ordonnance du minlslrc de la guerre, et Culgnei, capitaine d'inlfto* terie hors cadre au 4* bureau de TEtat-Major de l'armée, détaché provisoirement au cabinet du ministre de la guerre, cerliflons le fait suivant :
Le 19 novembre courant, le lieutenant-colonel Boissonnet, chef du 9* bureau de l'EtaUMaJor de rarmée, fit parvenir au cabinet du ministre un certain nombre de paquets scellés, indiqués sur le bordereau cHc^t, et contenant les documents saisis chez Dreyfus après son anwstation en 189i.
Ces documents étaient restés depuis dette époque renfermés dans une armoire du 3* bureau de l'Etat-Màjor de l'armée.
En faisant l'inventaire de ces documents, le commandant Btiùin et le capitaine Cuignet ont constaté la parttoularité suivai)te au sujet du cours de fortification permanente professé en 1890-92 & l'Ecole supérieure de . guerre et dont Dreyfus possédait un exemplaire.
Alors que presque tous les cours dont Dreyfus était le détenteur, et notamment les deux premières parties du cours de fortification permanente ont été ireliés, il n*en est pas de même de la troisième partie (Organisation défensive des Etats) dont la première section a été trouvée incomplète dans le paquet n* 6, pages 81 & 134, et la deuxième section a été trouvée complète « dans le paquet n* 5. Or, c'est précisément un fragment de la troisième partie du cours de fortification permanente dont on poMède la copie de la main du comte d'A..., secrétaire à l'ambassade de la nation de l'agent A.
Cette copie reproduit les pages 140 & 149 de la deuxième section ; mais de ce qui précédait le comte d'A... avait déjà copié 94 pages de son écriture.
Il résulterait deux choses de cette constatation ; d*une part, que le cours saisi chez Dreyfus était incomplet ; d'autre pari, que la copie du comte d'A... aurait été prise sur les cours de Dreyfus.
Le Témoin. J ai fait un3 constatation matérielle...
Un Membre de la Cour. Je crois pouvoir dire qu'il y a eu une erreur. Le général Chamoin, le 19 septembre 1809, a examiné à la fois et la copie faite par le comte d'A... et les cours saisis chez Dreyfus. Il a constaté que les cours saisis chez Dreyfus étaient professés à TEcole de guerre, pendant qu'il était élève de cette école, c'est^-dire de 1890 à 1892. Au contraire, la copie faite par le ccmite d'A... attaché à une ambassade étrangère, avait été prise sur des cours professés à la même école de 1892 à 1894, époque à laquelle Dryefus n'était plus élève. *
Le Témoin. Je n'ai pas eu à m'occuper de cela, je me suis borné à faire une constatation matérielle.
M. le Procureur général. Oui à fait cette vérincation ? p. Est-ce vous ou le commandant Cuignet î
H. C'est le commandant Cuignet et moi. tous les deux ensemble.
M. LE PROCL'REi'n GÉNKR.M.. \'ous avcz CFu qu'il y avait des niaruiiianis ?
/^ Oui, il manquait des pages.
M. LE Pnoci'REi R GÉNÉRAL. .\ quel endroil. dans quelle section ?
IL Dans la partie traitant de l'organisation des Etats.
M. LE Procurei'r général. Dans la partie qui traite de l'organisation des Etals, il y a deux sections, il y en a une qui va de la page 81 à la page i3'i dans le paquet n"" 6 et une seconde section qui était dans le paquet n* 5. Laquelle était incomplète ?
/?. Je ne me rappelle pas les numéros.
M. LE Procureur général. Voyez votre procès-verbal lui-même et e.xpliquez-moi donc un peu la rédaction que vous avez employée. Veuillez-nous donner le sens de ce que vous nous dites dans ce procès-verbal. <le façon ù ce que nous comprenions ?
Le Témoln. (Après avoir lu le procès-verbal qui lui est communiqué.) Ceci est de ma main.
M. LE Procureur général. Dans quelle section de la troisième partie étaient les manquants que vous constatés ?
A. Je ne peux pas me le rappeler.
M. LE Procureur général. Cependant votre procès-verbal est fait pour le constater !
/?. Je ne me le rappelle pas.
M. LE Procureur général. C'est cependant tout à fait décisif et capital. Vous dites qu*il y des manquants, que ces manquants sont dans le cours de Dreyfus. Vous constatez que cela manque dans la troisième partie. Je vous fais observer que dans la troisième partie il y a deux sections : dans (|uelle section les manquants existaient-ils ?
A. Je ne m'en souviens pas.
M. LB Procureua oiHËRAL. Vot» procèà-verbal devrait , nous le dire, il est fait pour cela. Qu'est«e qu'il constate et qu'est-ce que vous en déduisez 7
R. Je constate que les pages qui provenaient du secrétaire d'ambassade, le comte d'A... correspondaient à une
partie du cours de fortification qui traitait de l'organisation défensive des Etats et que cette partie-là manquait dans le cours qu'on a apporté. Voilà tout ce que j'ai constaté, pas autre chose '.
M. LE Procureur oénéral. C'est là où est l'erreur, cette • partie ne manque pas. ..;
il. Je ne sais pas où elle était. "'
M. LE Procureur général. Vous avez constaté vous-même qu'elle ne manquait pas, puisque vous dites que la 2* section de la première partie est complète.
/}. Je ne veux pas jouer sur les mots...
M. LE Procureur général. C'est précisément que vous p- m avez fait une équivoque dans votre traduction qui vous a ensuite conduit à venir dire devant le Conseil de guerre que la seconde section manquait alors qu'elle est complète.
B. 11 manquait des pages que ce soit dans la 2* ou dans la 3* section. Nous avons fait cette constatation qu'il manquait ^ des pages dans la partie du cours traitant de l'organisation .•' des Etats. t ;i'
M. le Procureur général. Cette partie ne correspondait '.f^pas le moins du monde à ce qu'a copié le comte d'A...,' :'r^ attendu que cette portion copiée par le comte d'A... corres-. 'pond à une partie du cours de Dreyfus qui est complète, v d'après votre constatation... ' ,;
R. Elle ne l'était pas... ' -, ■
M. LE Procureur général. Oui, elle l'était, attendu que ..-
vous l'avez constaté vous-même. Vous dites que la première . ;
section était complète, que la seconde section était com^ ^!
plète ; or, qu'est-ce que cette section ? C'est celle qui préci- . :C
sêmcii! ccirrespoïKl à la parlie qui a élé copiée par If comte d'A... el don! vous donnez les pages. ï)r telle sorte qu'il y a eu là une équivo(iue crée par voire procès-verbal et qu'en définitive j'ai le droit de dire après ce que nous venons de voir qu'il a élé très mal fait, puisqu'il crée une équivoque.
H. On n'a pas cherché à créer une équivoque. Ce que je peux affirmer, c'est que dans les cours que l'on a apportés à ce moment, je ne parle pas de la première ni de la deuxième section, nous avons constalr (]Xïï\ manquait un certain nombre de pages.
-\I. LE PnocunEUR GÉNÉRAL. Oui. daus la troisième partie, première section. Cette partie où les pages manquent, dit*on, n'est pas la parlie copiée par le comte d\\...
I N .\Iemhre de la Cour. Voici sur ce point la note qui avait été rédigée par M. le général Chamoin. le 19 septembre
r.\ Membre de l\ (-uiii. Cette discussion avec le témoin n'a peut-être pas beaucoup d'mtérèt. Il faudrait avoir lu pièce sous les yeux el alors on pourrait discuter avec lui. mais sans la pièce, c'est bien difficile.
M. le Procureur général. Les pièces sont là.
In ME.MBRE DE i.\ (^)LR. C'est une note du 19 septembre 1890 rédigée par le général Chamoin et dans laquelle je lis ce qui suit :
Au rours de sa di^pn^ilibn devant la (Chambre criminelle , M. lo commandant Cuigiirl a ])arlf lii- la ropio faitt* à 1 aipltassadr «lo la puissance (k- lupt'nl A. d'un cnurs df l'Ecolt» di.- guerre, sur rorfcranisation défensive des Etats (pitec ^7 du dossier secret).
Ci't oflicicr supérieur u cru piiuvuir allirnKT que ceiUf copie était la npr-Kluitiun liltéraU* des cours jirofessùs tii 1890-92 ot 1892-94.
ÏVun ixaim'n plus approfondi de la quosti«»n. il résulte :
r \jur lu ropit' sjiisir u i amh.i.ssndr d \. ist en effet la reproduction
litliralr du rnuf.s 1892-^1.
1" yui'. piir «onlR-, <*llt' ii'pri'SontL* urs '.lifforenro^ notables avt-r Ir U*xt • du riiur> il«- IsiNK'i qui iirR'spi>nd aux années decok* de lox-capitain I»r»'ylM-
Il résulterait de relie note que ce n'est pas sur le cours rie Dreyfus qu\i été prise la copie, mais sur le manuscrit d*un cours postérieur à Tépoquc où Dreyfus était élève à TEcole de guerre.
Le Témoin. Ce sont des cours que l'cm a apportés à Htat- Major général et que l'on nous a donnés comme étant des P** cours saisis chez Dreyfus. Je me suis Iwmé à faire cette constatation avec le comman'dant Cuignet, je n'ai. p9B va d'autre rdle. n était facile de faire une enquête à ce momQDt* là, mais je n'avais pas qualité à cet effet.
M. Le Procureur oénëral. Ce que je constate, c'est que vous affirmez que les manquants dans le cours de Dreyfus ont lieu dans la troisième partie, et que vous prenez soin dé ne pas indiquer qu'ils se produisent dans la seconde section, alors que les manquants n'ont d'utilité que dans la seconde section, ' puisque c'est cette seconde section qui aurait été copiée par le comte d'A... D'un autre côté, vous avez fait votre vérification avec une telle légèreté, permettez-moi de vous le dire, que vous n'avez même pas constaté que la copie du comte d'A... était la copie du cours 1892-1894 et non du cours 1890-92.
R. Je me suis borné à faire cette constatation matérielle. Je n'étais pas chargé de la confection du dossier ni de le commenter ; le commandant Cuignet en était seul chargé. Je n'avais à tirer aucun commentaire de ce dont j'étais témoin. J'ai certifié qu'il y avait des manquants et que ces manquants correspondaient à la partie qui traite de l'organisation défensive des Etats.
M. LE Procureur général. C'est ce que je vous demandais tout à l'heure précisément, à savoir si les constatations et ^ vérifications avaient été faites plus spécialement par vous ou par le commandant Cuignet ?*
B. Par nous deux.
M. LE Procureur oénéral. Elles ont été mal faites,' je le maintiens, puisqu'en définitive elles créent une équivoque.
R. On a signalé immédiatement lés faits au Ministre. Cette constatation pouvait être ie point de départ d'une enquête...
M. LE Procureur général. Elle a été faite et c'est pour cela qu'on a reconnu l'inexactitude de tout ce que vous avez dit.
— 5-ii —
/?. Non, ce n'est pas une inexactitude absolue... ■
M. LE Procureur gé.néral. \'ous avez déclaré que les man»
quants se trouvaient dans la troisième partie, sans dire si
c'était dans la première, ou dans la deuxième section. Or
cette constatation n'a d'utilité que si les manquants se
trouvent dans la seconde section.
/?. Il est dit que cette partie traite de Torganisation défensive des Etal> : cela pr(^ci?e suffisamment...
M. LE Procureur gé.néral. Non.
l'.N Membre de la Cour. Ce nest pas une inexactitude ; on peut lui reprocher de n'avoir pas précisé, mais il n a pas commis d'inexactitude.
Le Témoin. J'ai constaté une chose, je l'ai signée. J'ai cru devoir signer cette constatation, tout en n*ayant aucun intérêt à le faire. J'étais resté en dehors de l'affaire jusque-là, mais je n'ai pas cru pouvoir me dérober et ne pas signer, ce qui aurait été une sorte de lâcheté que je n'ai pas voulu commettre. Il y avait Ain fait matériel à constater et j'ai signé cette constatation avec le commandant Cuignet. Je n'avais pas qualité pour faire faire une enquête : je n'étais pas chargé de la confection du dossier secret et je n'avais pas à le commenter.
366 M. LE Proci REUu GÊNÊHAL. Toutc la question est de savoir si vous vous avez pu commettre une erreur. Vous prétendez que non. tandis que le général Chamoin prétend que vous avez commis une erreur. Les questions que l'on vous a posées n'ont pas d'autre importance que cela.
/?. Il y avait des manquants et, dans tous les cas. il était assez, bizarre de constater que c'était cette partie qui avait été copiée par le secrétaire d'ambassade, c'est indéniable.
Un ME.MBRE DE LA CouR. Ce n'est pas la copie du même cours.
M. .LE Procureur général. Non. ce n'était pas le même cours.
/?. Les cours se ressomblenl presqiio tous.
M. LE Procureur oénéral. C'est là qu'est votre erreur et . c'est ce que je vous reproche de ne pas avoir vérifié. Non seulement le général Chamoin l'a vérifié, mais le général André l'a vérifié page à page, ligne à ligne : les cours sont différents.
n. 11 y avail en bas <• Cours 1890-03 ». On a envoyé & l'Ëtat- Major tous ces cours en disant : « Voilà tous les cours saisis ctiez Dreyfus ». Comme il avait été & l'école en 1890-92, H était naturel que nous pensions que les manquants appartenaient aux cours de Dreyfus.
M. LE Procureur général. Les cours de 1890-92 sont ceux de Dreyfus quand il était à l'Ecole de guerre, ef les cours copiés par le comte d'A... sont de 1803-94. Nous en avons fait la constatation matérielle en chambre du Conseil.
Un Membre de la Cour. Vous avez remarqué que dans les cours saisis chez Dreyfus, il manquait un certain nombre de pages 7
R. Parfailement.
Un Membre de la Cour. Vous dites avoir retrouvé ces pages dans ce qui était copié par le comte d'A...?
R. Non, je ne les avais pas ; je dis que cela traitait de la même partie du cours : l'organisalion défensive des Etats.
Un Membre oe la Cour. Le texte qui a été copié par le comte d'A... est différent, vous' ne le saviez pas.
R. Cette coïncidence de manquants sur la même [tartie du cours, dans les cours que l'on nous envoyait de l'Etat- Major comme ayant été saisis chez Dreyfus, nous a amenés à faire la constatation que je vous indique.
Un Membre de la Cour. Ofi avez-vous constaté le manquant ?
R. Au cabinet du ministre, après qu'on nous a apporté le paquet.
r.N Mkmbke de la Colr. Comment avez-vous eu entre les niain> ce qni a été copié par le comte d'A...?
H. Ola pr-Hvenail du bureau des renseignement?.
L.\ MtMbUK Di: L\ Cul il. Nous avez constaté qu'il manquait le méni«: nombre (k* pages ?
p. 3€7 li. Non. il manquait la partie du cours où on traitait de l'organisution défensive des Etats.
In Mkmhue de la Colh. Man(|uait-il plus ou moins ? S'il n»* manque que 25 pages dans l'original et que dans la cc^pie, il n'en manque que 20 ou 21. cela a un intérêt considérable, l'our que votre ronstatation ail une porlée quelconque, il faut que les manquants que vous avez constatés dans les docunien!.< saisis chez Dreyfus correspondent exactement aux pa.s.-ages rpie vous constatez dans la copie dW... Autrement, il faudrait attribuer le manquant à d'autres circonstances <]u'à la communication qui résulterait de votre procès-verbal. Ouand vous avez rédigé votre procès-verbal, vous avez bien vu le parti (jn'on en i»ouvait tirer.
li. Je pensais que Ton ferait une enquête, une vériflcation.
r.\ Membre de la Corn. Vous compreniez bien que cela tendait à démontrer (jue les cours de Dreyfus avaient été romniuni(]ués au comte d'A... et que c'était sur cette communication qu'il en avait pris copie.
H. C'était lacile à vérifier.
r.N MEMniiE de la Col'r. Je vous pose cette question pour <îue nous puissions nous rendre bien compte de votre <:onslatation. Avez-vous au moins eu soin de préciser le nombre de pages manquant dans ce (]ue j'appelle Toriginal ^*t le nombre de i>ages manquant dans la copie ?
H. Von'i ce que je drs dans le procès-verbal :
11 II fn ••.<it lins tl*^ iiKMiie Uc la truiâieriA: iiartie Organiàatiun dt.'fen-
M\i- »i«-s i:t;it> <l.)ijt lit pn*iniore scclion a (:W tmiiv^Sf iiiooniplète dans le paqu' t n* »■. |•a^^•> >1 a 13 i. et la doux le me section u »!*ti' trouvtt.' complotc- iliin.s ]•■ pii']i)«t n* .'i.
On peut no i)as avoir toutes les pages : nous n'avions
souvent que des documents tronqués que nous recevions de certaine façon.
Un Membre de la Cour. Qu'avez^vous eu entre les mains T
R. J'ai eu d'une part \e cours 1890-92.
Un Membre de la Cour. Où a-t-il été saisi ?
/?. Il provenait de TEtat-Major de Tarmée et avait été saisi dans la perquisition faite chez Dreyfus. D'autre part, j'ai eu entre les mains, provenant du service des renseignements, une copie où il était question de l'organisaUcn défensive des Etats : or, la partie manquant dans le cours •- "' de 1890-92 traitait également de l'organisation défensive des Etats.
Un Membre de la Cour. Est-ce que cela allait d'un chapitre à un autre ?
R, Je ne m'en rappelle pas.
Un Membre de la Cour. Alors, cela traitait de l'organisation défensive des Etats ; quel rapprochement avez-vous • fait avec le reste ?
R. Je me suis borné à faire une constatation, je n'ai pas fait de rapprochement, je n'étais pas chargé du dossier secret. J'ai fait cette constatation matérielle qui pouvait servir de '^ point de départ à une enquête.
Un Membre de la Cour. Dans la copie du comt« d'A... *-"
envoyée par le bureau 4es renseignements, n'y avait-il abso- I '^S
lument que la partie traitant de l'organisation défensive des 'v'
Etats ? • -i^
R, A peu près... Je ne puis m'en rappeler exactement à 'i. cinq ans de distance. J'ai eu cela peu de temps entre les • !i mains. Nous avons fait tous les deux notre constatation et '. ."; nous avons rendu compte au Ministre. J'ai cru ne pas devoir ." j me refuser à signer cette constatation avec le commandant p. Cuignet. Voilà tout ce que j'ai eu entre les mains et depuis -;£) • cinq ans je n'en ai plus entendu parler. . \|^
Un Membre de la Cour. Votre constatation nfi^aurait paru ^
importante si vous aviez dit dans votre procès-verbal que le bureau des renseigneuïents vous avait remis une copie de toutes les parties qui manquaient dans les cours saisis chez Dreyfus, mais qui ne contenait que cela. Si la copie contient ce qui a été dit avant ou ce qui a été dit après, la constatation perd de son importance. Cela pfouve que pour copier ce cours, h* romti* d'A... a eu autn* chose que les cours de Drevfus.
H, Un aurait pu faire une en(iuéte à la suite de notre constatation matérielle. Je le répète, je n'avais pas quaUté pour prescrire cette enquête, car je n'étais pas chargé de constituer le dossier secret. Voilà tout ce qu'il m'est possible de dire à cinq ans de distance.
-\I' MoKNAHn. Le témoin qui a été le chef du service des renseignements a-t-il eu connaissance d'une lettre d'un souverain étranger et d'un bordereau annoté relatif à Dreyfus ?
W. Jamais. Du reste, lorsque j'ai pris la direction du service des renseignements, je l'ai prise à la seule condition de n'avoir jamais à m'occuper de l'affaire Dreyfus. J*ai pris la dirert;r»n du. service du bureau des renseignements à un moment où ce n'était pas agréable, en 1899. Assurément, je n'îivais rien à y gagner, et j'aurais été plus tranquille en rentrant dans un régiment. Mon seul but était d'essayer de réparer la brèche que l'affaire avait faite dans le service, c'était le seul mobile qui me guidait. Je le répète, j'ai mis comme condition de ne pas à avoir à m'occuper de Taffaire Dreyfus ; je ne voulais pas m'occuper du passé, mais seulement du présent.
M* MoH.NARD. N'avez-vous jamais eu connaissance de faits ou documents pouvant servir de base à l'accusation dirigée contre Dreyfus d'avoir été en relations d'espionnage avec la Ilussie ?
Lk Tkmoin. Non.
M* MoHNARo. Le témoin pourrait-il nous dire comment le général Mercier s'est procuré les documents qui ont servi à étayer sa déposition devant le Conseil de guerre de Rennes,
documents qui émanaient du ministère de la guerre et que, d'ailleurs, il a versés aux débats 7
Le TéHoiN. Je l'ignore.
Lecture faite....'....
Signé : Cbambarbaud, Rou.i>, Oirodon.
Après lecture de sa déposition, le témoin ajoute l'olwervation suivante :
Je tiens à ajouter que je n'ai jamais été en relations directes ou indirectes avec M. le général Mercier, avec lequel J'ai causé pour ta première fois aujourd'hui dans les couloirs de la Cour de cassation. -Je n'ai jamais fourni au général. Mercier aucun document, fa aucune époque, ni autorisé les officiers sous mes ordres à se départir vis^-vis de lui de la discrétion professionnelle.
Je ne sais pas si antérieurement à ma prise de possession du service, des documents ont été communiqués au général Mercier par les officiers du bureau des renseignements. Je ne sais pas non plus si des pièces, qui sont arrivées pendant que j'étais & ce bureau, auraient été communiquées & mon insu ou après mon départ au général Mercier.
Lecture faite
Signé : Ghambareal'D, Rollin, Girodon!
18 Avrâ 1904. — Déposition de M. JaurAs
Jaurès (Jean), député, demeurant à Paris, 7, rue des Chftlels. '
M. Le Président. Vous ne connaissiez pas Dreyfus 7...
Le Témoin. Je ne le connaissais pas avant son retour en France, je le connais maintenant.
D. Vous n'aviez pas avec lui des relations de domesllcité ou autres ?...
l>. Dites ce que vc (juctle vous êtes cit(^.
js savez au sujet de I allai re pour la-
/(. Monsieur le Président, je suppose que. si j'ai été appelé (levant ta CtiamJire criminelle, c'est surtout à raison de la questiuii que j'ai présenté devant la Chambre relativement à la légende du bordereau annoté. C'est là-dessus, alors, que je vous demande la permission de vous donner quelques explications.
Il a élé affirmé très souvent, pendant bien des années, par t^eaucoup de journalistes, par des tiommes politiques,, qu'il existait à la charge de Dreyfus une pièce dans laquelle se trouvaient écrits quelques mois de l'Empereur d'.\llemagiie lui-même, établissant sa culpabdité.
Il V a deux périodes dans cette aiflrmation : dans la première, il s'agissait d une lettre écrite par l'Empereur d'Allemagne à son ambassadeur, lettre où lEmperereur d'Allemagne presse son ambassadeur d'obtenir de Ureylus des renseignements le plus rapidement possible.
Peu à peu cette idée s'f=;t tran.sformée, s'est précisée, et, dans la seconde période, il ne s'agit plus d'une lettre écrite par l'Empereur & son ambassadeur relativement à Dreylus ; la lettre devient une annotation, ou marginale, ou annexée au bordereau lui-même ; et ceux qui produisent ce système disent que le véritable bordereau, le bordereau original écril par Dreyfus, n'est pas le bordereau écrit sur papier pelure qui a élé soumis aux juges, que c'est un bordereau sur papier fort ; que ce bordereau sur papier fort, écrit de la main de Dreyfus, est parvenu à Berlin ; que l'Empereur l'a %-u et annoté : qu'il y a inscrit : •< Faites que celte canaille do Dreyfus se dépêche ». et que le bordereau revenu de Berlin k l'ambassade allemande à Paris, a été saisi sous cette forme. C'est par l'impossibilité de produire en justice et de produire devant le public un document portant ta signature d'un souverain étranger et pouvant entraîner de^ romplicalions diplomatiques, que l'Etat-Major s été déterminé &
duire aux juges, non pas le bordereau original, mais un
décalque de ce bordereau original, qui est le bordereau sur papier pelure.
Voilà les deux phases de l'affirmation.
Je n'en aurais pas été frappé, je n'y aurais vu qu'une de ces inventions, une de ces imaginations de la presse se livrant à toutes sortes de polémiques ; mais ce qui m'a amené à croire que l'idée de lettre de l'Empereur d'Allemagne, se muant ensuite en bordereau annoté, que cette idée avait pu jouer dans le développement de l'affaire Dreyfus un rôle important, c'est que nous ne sommes pas en face d'afflrma- P- ' lions accidentelles, particulières et temporaires : c'est qu'il y a une affirmation d'ensemble, continue, produite systématiquement par tout une grande presse, par toute la presse qui avait pris position contre le capitaine Dreyfus, et renouvelée depuis le jour où M. Scheurer-Kestner a en quelque sorle rouvert l'affaire, jusqu'au lendemain même de la grftce dont Dreyfus a bénéficié.
L'Intransigeant, la Libre Parole, la Patrie, le Jour, la France. le Gaulois, la Vérité, la Croix, en un mot tout l'en- . semble des journaux qui soutenaient la culpabilité du capitaine Dreyfus ont unanimement et continûment produit. larfirmation de la lettre de l'Empereur Guillaume et du bordereau annoté. Je ne veux pas fatigruer la Cour en faisant passer sous ses yeux tous ces journaux ; je voudrais cependant, par quelques lectures, lui faire comprendre comment j'ai eu l'impression d'une campagne systématique et con- . cerlée.
C'est d'abord l'article du 15 septembre 1897 de I7n(r«nst- ■ géant : ■• Dreyfus et Guillaume II » : ..;
Dreyfus élait exaspéré depuis longtempe de la campagne antiaémlt» -;^ menée por plusieurs journaux. >
Tri's Qtiibilicux. il se disait igue juif, U ne pourraii Jamais altelndre aux \ sommets de la bjérarcbie qu'il rêvait. , ■ .. j
Et il peasail que, dans ces condttlûne, il serait prélérafale pour lui de .''f reconnuitre tomme dëfinilifs les résultats de la guerre de 1870, d'aHer habiter l'.\lsace oa il avait des intéKts et d'adopter enfln la Batiosalil* ', allemande.
C'est alors qu'il songea à donner sa démission, a quitter l'armée. . ..
Muis auparavant, il écrivit directemenl à l'Empereur d'Allemagne, afin . de lui fnire pari de ses sympathies pour sa personne et pour la nation dont il est le cbef. et lui demander s'il consentirait à lui permettre d'eittrff avec son grade dans l'armée allemande.
Guillaume II fit savoir au capitaine Dreyfus, par l'intermédiaire de,-"' l'ambassade, qu'il «ait préTérable cpi'il sen'It le pays allemand, ss vraie ,'
patrie, dans le p<'Sl« que Wi circonslanccs lui avalent UsigA£,~î serait considârë ù rEtat-Majvr allemand comm^ un uUlder en iiii«>ii i France.
(.a promesse lui fut fnile •■l^ outre quen eus Je guerre il |>renilr«il iiiiiDâUiat«iiienl rang dans 1 armée allemande.
Orcylus acccpla <xa cuiidilions el la Iraltisoii voniriienvu clic Uur4 jusqu'au Jour oH le IraJtra lui an^le.
Co préambule eiait Ddcessaire à ce qui \a suivre ; une Jcs laniouaes pièces ««crêtes est une lettre \ie l'Empereur il'AIlciuBgDe lin-meiiic. Elle fut dérobée, ptaolographi^ el replaïAe où elle avait élé prise. Dons cette lettre adressée û M, de Munsler, Guillaume 11 nommait tout au long le capitaine Dreyfus, cgninienleit certains renseignements et cbargcBil l'agent de l'onibiissade comniuniquanl a^cc lui d'indiquer au Imltrv les autres renseignements u reciwiilir. nécessaires H l'EIal-Major allemana.
T«lle est l'origine de la principale plecp secrète.
Nous possédions depuis longtemps une lerslon qui nous avait ét>ï louf' ■le par une personnalité mililuire des mieux placées pour Otro a<lmirablemenl Intorniéc, analogue u celle que nous publions aujourd'hui en luute certitude.
Nous avons tenu d'ailleurs ù nous entourer de toutes les garantie* possibles avant de livrer ces importantes r<âvélations au publie, iteu, encore une fols, que la source doû elles émanent soll Jus plus auluiis^e*.
Un allacbé militaire étranger a qui nous les avons soumises ni>u> o déclaré ce qui suit :
J'Ignorais les détails extrèmeawnl curieux que vous possédez eui- les relations de Dreyfus avec le tiaut El«t-Muj<ir ollenuuid ; mais oe que le aais du fond de l'affaire y correspond admirablement. De m6me que la plupart de mes collègues attachés niilltain.'s des puissances étrangères, ■ J'ai enlrelenu des relations de caniaraderK- assez Intime» avec le loioiwl Schwartzkoppen, el il ni'arrlva souvent, dans les conversations nombreuses que j'eus avec lui, de laire allusion a ratfaire Dreyfus. ' Et vuici résumé oe que l'ui appris :
Quelques jours avant l'arreslotion de Drcylus, le comie de Maoster, ambassadeur d'Allemagne, s'était rendu cbei M. Charles Dupuy, prtiat tient du Conseil des Ministres, et lut avait tenu lé langogo >ulvant :
On a soustrait dans les bureaux de l'ambassade une liosse (le dK-iimenls, bult lettres qui m'étaient adressées, C'est une veniiiblr Molalnn <lu territoire en temps de paix.
J'ai le regret de vous informer que si ces bltiv^ ne sont pas restiluMi immédiatement, je quitterai Paris dans les vingt-quatre heuree.
Les documents furent rendus s^ancu icnanle au coinle de I
Seulement ils avaient élé photographiés, el ce sont ces pbolograptUe» ' qui ont été mises sous les yeux des juges du conseil de guerre.
Sur les huit kllrcs. sept émanaient de Dreyfus.
Celti: déclaration, sur la sincérité de laquelle aucun doute nVst possibk,
aonnrme absolument les renseignements publiés plus haut d'autre source.
- Des huit lettres sousirailes. sept étaient de Dreyfus. La bultUiiiie éiait
évidemment la missive tiupériale o£i le capitaine Dreyfus était nommé H
qui fut la cause du langage tenu par l'ambassadeur allemand a M. Dupuy.
Voilà le thème que pendant quatre ans la grande presse va renouveler et développer. Le gouvernement de M. Méllne Il beau opposer un d^'menli, Hnlransigeant mainlient son affirmation. Le Jour, la France déclarent que cr n'est pas là
une hypothèse, que M. Rochefort en a la preuve matérielle, la certitude absolue, et que, si le Gouvernement nie, c'est parce qu'il y est tenu par des raisons de prudence, à raison même de la gravité du document.
Et lorsque s'ouvre le procès Zola en cour d'assises, pendant môme que les débats se déroulent, à Suresnes, dans une réunion publique, M. Millevoye reprend ce thème. Voici le compte-rendu de la réunion que donnait le journal ie Temps :
M. Millevoye, faisant l'hislorique de l'alfaire Dreyfus, arrive ù la pièce secrète. *•
Elle existe? crie-t-on de toutes parts.
Eh bien, oui, citoyens, elle existe, dit l'orateur. Voulez-vous en connaître la teneur?
Oui, oui I
La voilà ; cette pièce dit : « Que celte canaille ^e Dreyfus envoie au plus tût les pièces promises. Signé... Guillaume.
Cette révélation est accueillie par un rire général. Ce sont, pendant cinq minutes, des clameurs étourdissantes que percent des lazzi à l'adresse du conférencier.
Est-ce la dame voilée qui vous a communiqué cette lettre? demande ironiquement quelqu'un...
L'orateur termine en disant que, vu les déclarations de M. de Bulow, la publication de la pièce secrète prouverait le parjure de l'Empereur d'Allemagne et ce serait la guerre.
Messieurs, dans le débat de la Chambre, j'ai rappelé à M. Millevoye cette affirmation ; je lui ai demandé d'où il tenait cette idée, ce fait. Il m'a répondu (vous pourrez le retrouver au Journal o(licicl) que je n'avais pas qualité pour l'interroger, que je n'étais pas son confesseur et qu'il répondrait à un juge d'instruction légalement saisi.
M. LE Procureur général. Voulez-vous me permettre de vous interrompre ici pour donner connaissance à la Cour d'une lettre que je viens de recevoir de M. Millevoye ?...
Comme pour M. Jaurès, et sur le désir qui en a été exprimé, j'avais invité M. Millevoye à se présenter aujourd'hui devant la Chambre criminelle pour être entendu dans les explications qu'il pourrait avoir à fournir sur l'incident auquel M. Jaurès fait allusion. Voici la réponse que je viens de recevoir :
10, avenue Bugeaud, Paris.
17 avril.
Monsieur le Procureur général.
J'ai reçu linvitation que vous avez bien voulu m'adresser de la part * de la Chambre criminelle de la Cour de cassation.
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