‹ Agenda agricole et viticoleChapitre 68 sur 101 · DROITS DIVERS · texte numérisé non relu

DROITS DIVERS

DROITS PERÇUS Â yENTREfi k PARIS Fourrages.

Droite d'entrée décimes compris.

Foin, saiofoin, luzernes et autres fourrage»

secs, par 100 bottes de 5 kilog 6 fr. 00

Paille, par 100 bottes de 5 kilog 2 40

AToine, les 100 kil 1 50

Orge. 1 92

Les fourrages non bottelés payent le droit au poids dans la proportion réglée ci-contre. — Lorsque le poids des bottes excédera 5 kilog. le droit sera perçu dans la proportion de l'excédent.

Les fourrages verts sont exempts de droits.

L'avoine et l'orge en gerbes acquittent s^rénsent pour ta quantité de grain et de paille.

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