PRODUITS DIVERS

Alcool pur contenu dans les eaux-de-vie, esprits, absinthes, liqueurs et fruits à l'eau-de-vie, en cercles et en bouteilles :

Droit de consommation 220 fr.

Droit d'entrée 30 »

Droit d'octroi. 165 »

Total 415 »

Vin de Champagne (taxe d'octroi) la bouteille fr. 50.

Les vins présentant une force alcoolique supérieure à 15** sont passibles du double droit d'octroi pour la quantité d'alcool comprise entre 15 et 21*". Les vins présentant une force alcoolique supérieure à 21** sont imposés comme alcool pur. Fruits et conserve» au vinaigre, verjus sureau, hièble, en fruits ou en jus, vins gâtés et lies liquides ou épaisses L'hectol. 12 »

Digiti

Ghasselas, muscat et autres raisins non

foulés 100 kil. 5 75

Huile d'olive, fruits et conserves à Thuile,

huiles parfumées de toute espèce. . . — 49 8&

Huile de toute autre espèce provenant de substances animales ou végétales; huiles animales sortant des abattoirs. 100 kil. 27 54 En outre, ces huiles sont passibles d'un droit de consommation de 15 fr. par 100 kil.

Huiles et essences minérales L'hectol. 19 80

Viande de boucherie 100 kil. 9 735

Les mêmes viandes venant de l'extérieur — 11 6(K>

Porcs abattus sortant des abattoirs de Paris — 9 735 Les mêmes viandes venant de l'extérieur — 11 605

Saucissons et toute charcuterie — 22 77

Truffes, pâtés, terrines, volaille, gibier

truffé — 144 »

Pâtés et terrines non truffés, viandes confites, poissons marines ou à l'huile.. — 36 »

Beurre de toute espèce, margarines, beur-

rines, etc — 14 40

Fromages secs — 11 .40

Œufs — 4 20

Droit fixe perçu par tête de bétail.

Bœuf 53 fr. Chèvre 4 fr.

Vache 35 » Mouton. . . , 4 »

Veau 11» Porc 4 »

Halles centrales de Paris.

•La loi du 11 juin 1876 et le règlement d'administration publique du 23 avril 1897 donnent toute sécurité aux producteurs qui expédient leurs denrées aux halles. Les mandataires sont responsables des marchandises qui leur sont envoyées et sont tenus, sauf convention contraire, d'adresser aux expéditeurs le montant de la vente le jour même ou le lendemain au plus tard. Le préfet de police fait afficher chaque jour, après la clôture des ventes, le cours atteint par chacune des espèces de denrées, en tenant compte de leur provenance.

Les ventes en gros et demi-gros ne peuvent être opérées que dans lus pavillons spécialement affectés k ces ventes.

Pays JouisBant du tarif minimmii français.

Angleterre, Allemagne, Autriche Hongrie, Italie, Russie, Danemark, Belgique, Suède et Norvège, Empire ottoman, Bulgarie, Grèce, Serbie, Pays-Bas, Espagne, Monténégro, Roumanie, Mexique, Perse, République Dominicaine, République Sud-Africaine, États-Unis (pour certains articles), Colombie, Uruguay, Paraguay, République Argentine, Maroc.

TARIF GÉNÉRAL Suisse, Portugal, et les pays extra-européens non cités ci-dessus.

Tableau des nouveaux droits de douane.