V. — LE MONOPOLE DE L'ALCOOL

La France nous offre l'exemple de deux produits entièrement monopolisés : Le tabac et les allumettes. I serait intéressant, pour bien définir le caractère et les conditions de réussite d’un monopole, de rappeler comment l'État fut amené à monopoliser la fabrication et la vente de ces deux produits.

M. J. Rocue, dans une série d'articles, a bien montré celle évolution (2). Nous citerons seulement ses conclusions ;

1° Nécessité, pour établir le monopole de l'alcool, de le faire porter sur tous les alcools ;

2° Nécessité de le faire porter sur la vente;

3° Et, pour le faire porter efficacement sur la vente et empêcher une fraude ruineuse, nécessité de réglementer et de limiter la production (sinon d’y procéder directement), comme on réglemente et on limite la production du tabac... Que l’une de ces trois conditions essentielles fasse défaut, il n'y a plus de monopole, mais seulement des systèmes incohérents, contradictoires, ridicules, qui seraient presque tous aussi difficiles à établir que le vrai monopole et dont aucun ne résisterait à six mois d'expérience.

(1) Jorrnox. Des causes de l’alcoolisme et des moyens de le combattre. Gaz. hebd. de Méd. et de Gh. 22 novembre 1896.

(2) J. Rocue, Le monopole de l'alcool. Figaro, 22 oct., 3, 10, 18 nov. 18906.

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Ces conditions sont-elles réalisables en France?

Aucun des auteurs de projets de monopole ne l’a pensé ; ilne saurait donc être question du monopole vrai ou de fabrication et vente. Reste le monopole de reclification et le monopole de vente. Le premier projet en date est dû à M. AzcLave, professeur à la Faculté de Droit de Paris. Voici le résumé des dispositions principales (1):

« La fabrication reste libre. L'État offre aux producteurs, dont il n’a pas par conséquent à exproprier aucun, de leur acheter les quantités d'alcool dont il a besoin et s'engage à ne pas acheter à l'étranger. Il achète à un prix fixé par la loi, mais au-dessus des cours. Tout le monde dès lors tenant à lui vendre, il répartit ses commandes entre tous les producteurs proportionnellement à leur production constatée l’année précédente.

« Livraison prise, l'État rectifie, de manière à rendre les alcools aussi purs et aussi inoffensifs que possible. Il opère pour cela dans deux ou trois usines de rectification, qui coûteront de deux à trois millions chacune.

« L'alcool rectifié, l'État Le transforme en liqueurs avec des bouquets non toxiques, le ramène à 40°et le loge dans des bouteilles dites fiscales, d’un litre, qui accompagneront partout le produit comme des quittances de l'impôt, fractionnant la circulation et la fraude.

« L'État, comme intermédiaire avec les débitants, a des entreposeurs, désignés parmi les marchands en gros actuels par voie d'adjudication, au rabais, pour chaque

(1) D'après E. Rosranp : l’Etatisme ért fait d'alcool. Réforme sociale, 1896, tome II, pp. 792 et suiv.