LA JUSTICE FRANÇAISE EN ALGÉRIE
D'Espagne Dumas avait poussé jusqu'en Algérie. 11 riait chargé d'une mission par le ministre de l'Instruction publique, ut devait, à son retour, faire connaître à la France la terre d'Afrique.
Une chose qui ne contribuera point «à rapprocher les Français des Arabes, c'est notre façon de rendre la justice.
Exemple :
Deux propriétés se touchent : elles ont des limites notoirement connues, connues de tout le monde.
C'est bien. En vertu de cette notoriété, l'Arabe croit n'avoir rien à craindre.
Au lieu de bâtir sur son champ, l'Européen bâtit sur le champ de son voisin.
L'Arabe, qui a bonne envie de se faire justice luimême, ne l'essaie même pas; car la chose lui est formellement défendue.
Il va trouver le chef du bureau arabe de la ville ou de la contrée.
Il lui expose son cas. Le chef du bureau s'assure par ses yeux du bon droit de l'Arabe; mais comme il faut mettre des procédés dans les relations, il écrit au Français que c'est par erreur sans doute qu'il a bâti sur un terrain qui ne lui appartient pas.
L'empiéteur reçoit la lettre; mais comme lui n'est pas forcé d'être poli, il ne se donne pas même la peine d'y répondre.
L'Arabe qui voit la démarche sans résultat, et que son voisin met tous les jours de nouvelles pierres sur les anciennes, l'Arabe revient au chef du bureau et renouvelle sa plainte.
Le chef du bureau lui répond qu'il a fait tout ce qu'il a pu faire, et le renvoie au juge de paix.
Le juge de paix cite les deux parties en conciliation; le Français fait défaut. Le magistrat s'assure que l'Arabe est clans son droit, et donne à l'Européen l'ordre de quitter le terrain.
L'Arabe rentre chez lui satisfait, et raconte à la veillée qu'il y a de la justice dans le gouvernement des Français, et que le cadi a donné l'ordre à l'envahisseur de déguerpir.
En conséquence, comme l'Arabe ne sait pas ce que c'est que le pétitoire et le possessoire, que d'ailleurs il ne comprend pas qu'on désobéisse à un ordre du cadi, il attend tranquillement que l'Européen déguerpisse, ce qui, à son avis, ne peut pas manquer.
Huit jours se passent.
Dans sa simplicité, l'Arabe croit qu'une punition va tomber sur celui qui n'obéit ni au gouvernement militaire, ni à la justice civile.
Mais comme le temps s'écoule, que la maison monte toujours, que le voisin n'est pas puni, le plaignant retourne au bureau arabe et raconte, comme une chose inouïe, que le Français, malgré l'avertissement du chef du bureau, malgré le juge-
menl du cadi, non seulement n'a pas quitté les lieux, mais encore continue tic bâtir.
L'Arabe demande un conseil.
Le chef du bureau conseille à l'Arabe de s'adresser au tribunal de première instance.
L'Arabe s'adresse au tribunal de première instance, et là il apprend qu'avant toutes choses il doit se ni unir d'un avocat.
L'Arabe se met en quête de cet objet inconnu, le trouve, el s'informe à lui de quelle façon il doit procéder pour rentrer dans son bien.
L'avocat lui répond que rien n'est pins facile, que la cause est excellente, mais qu'il doit d'abord donner vingt-cinq francs.
Le plaignant répond qu'il repassera, et se rend au bureau arabe pour savoir si réellement il doit donner les vingt-cinq francs demandés.
Le chef du bureau lui répond qu'en eflét c'est l'habitude. Le plaignant demande comment il se fait qu'il soit obligé de donner vingt-cinq francs à un homme qu'il ne connaît pas et auquel il ne doit rien, parce qu'un autre homme qu'il ne connaît guère davantage est venu lui prendre son champ.
Le chef du bureau arabe cherche une bonne raison, n'en trouve pas et répond :
— C'est l'habitude.
Du moment où celui en qui il a toute confiance lui dit que c'est l'habitude, l'Arabe lève la pierre sous laquelle est caché son argent, en tire cinq douros et va les porter à l'avocat, auquel il les compte un à un, en accompagnant chacun d'eux d'un soupir.
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L'avocat attaque alors l'Européen en première instance.
Nous supposons que l'interprète est bon, que le juge sait de quel endroit on lui parle, et qu'il rende en première instance un jugement qui ordonne au défendeur de vider les lieux.
L'Arabe a gagné son procès. Le jugement lui a coûté cinq douros, c'est vrai, mais enfin l'aga lui a rendu justice, le cadi lui a rendu justice, les medjèles lui ont rendu justice, il a eu trois fois raison . Première fois devant le chef du bureau arabe, deuxième fois devant le juge de paix, troisième fois devant le juge de première instance. Il est donc matériellement impossible qu'il ne rentre pas en possession de son champ. Il raconte cela à la veillée, disant que c'est une vérité que le sultan des Français n'a que des entants en Algérie, les uns musulmans, les autres Français.
Pendant quinze jours, il attend que l'Européen se retire, l'Européen reste; que la maison s'arrête, la maison continue de monter.
Le seizième jour, il est assigné en appel.
Il apporte au bureau arabe le papier écrit de gauche à droite, au lieu d'être écrit de droite à gauche, écrit en petites lettres au lieu d'être écrit en grosses lettres, et il demande ce que cela veut dire.
Le chef du bureau arabe lui répond que son voisin trouve qu'on l'a mal jugé et l'assigne devant un nouveau tribunal.
L'Arabe s'informe de ce qu'il a à faire.
I! faut qu'il aille à Alger, mais pour lui faciliter
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les démarches à faire, le chef du bureau arabe lui donne une lettre pour un avocat d'appel.
Celui-là est dans la métropole, il demande quatrevingts francs, seize douros au lieu de cinq
L'Arabe est stupéfait de cette nouvelle prétention, cependant il se décide, tire les seize douros de sa pocbe, les donne à l'avocat et lui recommande hui procès.
Le procès est imperdable, aussi l'avocat le gagne. L'empiéteur est condamné à la restitution du champ et aux frais du procès; l'Arabe va rentrer dans sa terre et dans ses déboursés.
Il revient chez lui et attend.
La maison monte toujours; on en est au faîtage : quant aux déboursés, au lieu de rentrer dedans, l'Arabe reçoit un nouveau papier timbré.
C'est un appel en cassation.
Le procès dure depuis un an ; l'Arabe, occupé de son procès, n'a pas ensemencé son champ et par conséquent a perdu sa récolte. Il a cent cinquante francs à donner à l'avocat en cassation, au lieu des quatre-vingts qu'il a donnés à l'avocat d appel. Il faut en outre qu'il fasse le voyage de Paris s'il veut suivre son procès. Il abandonne champ et maison, et s'enfuit, disant que chrétiens, gouvernement et particulier se liguent pour le dépouiller.
Au bout de trois ans, l'Européen fait valider sa possession et se trouve maître légitime de la maison et du terrain.
Si la justice avait été rendue par les Turcs, voici ce qui se serait passé.
L'Arabe aurait choisi un jour de marché et serait
venu se plaindre au caïd. Le caïd aurait envoyé les parties devant le cadi. Le cadi, séance tenante, aurait fait venir les anciens du pays pour savoir d'eux de que! côté était le bon droit.
Les anciens du pays auraient porté témoignage; le voleur eût reçu cinquante coups de bâton sous la plante des pieds, et tout eût été dit.
(Le Véloce, t. II, Arabes et Français, p. 271-275.)
