C. Coutume

Coul. Brab. Coutumicr de Brabant.

Coût. Fland. Couturaier de Flandre.

dëc. not. Décisions notables de la cour de Bruxelles, i800 à i815.

déc. décret.

décret. décrétales de Grégoire IX.

éd. édit.

jur. Belg. Jurisprudence de la cour de cassation et des cours d'ap-

pel de Belgique; recueil commencé en i832.

jur. Brux. Jurisprudence de la cour supérieure de Bruxelles, 1814

ord. ordonnance.

pi. Brab. Placards de Brabant.

pi. Fland. Placards de Flandre.

pi. Ilain. Placards de llainaut; recueil d'édits, i vol. in-S", Mons,

pi. Lux. Placards de Luxembourg; recueil d'édits, 1 vol. in-4°,

Luxembourg, 4G9I.

pi. Nam . Placards de Namur ; recueil d'édits à la suite des coutumes

de Namur, imprimées en 1753.

Dans la citation d'un ouvrage, le cbifTre romain indique le volume; le chiffre arabe qui le suit indique la j).ige; Fx. : Lkmire, IV, 2K). sigiiifie : OEuvres diplomatiques de Lcmire, tome 4^ page 21Ii^ Un nom de lieu seul désigne la coutume de ce lieu; le chiffre romain est celui du litre, de la rubrique ou du cbnpitre de cette coutume, et le chUTrc arabe est le numéro de l'article. Ex.: Cund , Xll , 4, veut dire coutume de Gand, rubrique 12", article 4®.