Ancien droit belgique, ou, Précis analytique des lois et coutumes observées en Belgique avant le Code civil
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 22 h 00 (88 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
En i834, quelques amis de la science, pour balancer des tendances contraires , fondèrent dans la capitale une université où les hautes études pussent suivre la marche progressive commandée par les lumières et les besoins de la société moderne, par les intérêts et la gloire de la nationalité belge.…
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Chapitres
- PREFACE15 min
- II PRÉFACE15 min
- C. Coutume15 min
- NOTIONS GÉNÉRALES30 min
- PAYS DE LIÈGE ET DE STAVELOT15 min
- JUGES ORDINAIRES1 h 30
- JUGES D EXCEPTION45 min
- ARTICLE TROISIEME30 min
- ARTICLE QUATRIÈME1 h 45
- EN FLANDRE15 min
- EN ARTOIS1 h 00
- XI15 min
- DROIT ÉCRIT45 min
- PI15 min
- ARTICLE TROISIÈME15 min
- ARTICLE QUATRIÈME30 min
- REFORMES DE JOSEPH II30 min
- DES REGNICOLES ET DES AUBAINS15 min
- DES ECCLÉSIASTIQUES15 min
- DES NOBLES15 min
- DES SERFS OU MAINMORTABLES30 min
- DE LA PRIVATION DES DROITS CIVILS15 min
- PERTE DE LA QUALITÉ DE BELGE15 min
- MORT CIVILE15 min
- INFAMIE15 min
- HERESIE15 min
- LEPRE15 min
- DES ACTES DE L'ÉTAT CIVIL15 min
- TITRE II. - DES ACTES DE L'ÉTAT CIVIL15 min
- DES ACTES SE NAISSANCE15 min
- TITRE II. - DES ACTES DE L'ETAT CIVIL15 min
- DES ACTES DE MARIAGE15 min
- TITRE 11. - DES ACTES DE L'ÉTAT CIVIL. 2ÎM15 min
- DES ACTES DE SEPULTURE15 min
- TITRE II. - DES ACTES DE L'ÉTAT CIME15 min
- TITRK II. — DES ACTES DE L'ÉTAT CIVIL15 min
- TITRE H. — DES ACTES DE L'ÉTAT CIVIL15 min
- DU DOMICILE15 min
- DOMICILE CIVIL15 min
- DOMICILE DE BOURGEOISIE15 min
- DOMICILE D£ SECOURS15 min
- DOMICILE D ELECTION15 min
- CARACTERES DE L'ABSENCE15 min
- iturrs, EX. 38; CoiE riv15 min
- EFFETS DE L ABSENCE RELATIVEMENT AUX BIENS15 min
- TITRE IV. - DES ABSENTS15 min
- NATURE DU MAKIAGE' APTITUDE A LE CONTRACTER15 min
- FIANÇAILLES15 min
- PUBLICITE15 min
- LOIS SOMPTUAIRES RELATIVES AU MARIAGE45 min
- OBLIGATIONS QUI NAISSENT BU MARIAGE15 min
- Artois15 min
- DROITS ET DEVOIRS RESPECTIFS DES ÉPOUX15 min
- DISSOLUTION DU MARIAGE15 min
- SECONDS MARIAGES15 min
- DIVORCE PROPREMENT DIT15 min
- SEPARATION DE CORPS15 min
- LÉGITIMITÉ30 min
- LÉGITIMATION15 min
- ADOPTION OU ABROGATION15 min
- TITRE VIII. - DE L'ADOPTION. Î15 min
- AFFKÉKISSEMBIVT OU UNION D'ENFANTS15 min
- TITRE VIII. - DE L'ADOPTION15 min
- DROITS PERSONNELS DES PERE ET MERE30 min
- GARDE OU BAIL DES ENFANTS30 min
- DE LA MINORITÉ, DE I,A TUTELLE ET BE L'ÉMANCIPATION15 min
- TUTELLE LÉGITIME15 min
- TUTELLE TESTAMENTAIRE15 min
- TUTELLE ÉCHEVINALE15 min
- TUTELLE DATIVE15 min
- SURVEILLANCE DE LA TUTELLE15 min
- DISPENSES ET DÉCHARGE15 min
- ADMINISTRATION DE LA TUTELLE15 min
- XXIX15 min
- II15 min
- I, 497, II30 min
- XV45 min
- EMANCIPATION15 min
- XXI15 min
- JutlcnanlCy XVII, 3, îi ; Vo/i.v, IX15 min
- XI15 min
- MAJORITÉ30 min
- CURATELLE15 min
- INTERDICTION DU PRODIGUE15 min
- TAULE15 min
- TOME PKE.MIEIi1 h 00
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Idées et philosophie
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