Traité de la science des finances, 1. 1, p

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assez brève, ce chiffre d'impôts pourra être réduit ou bien, s*ii est maintenu, pourra faire face à de nouveaux emprunts destinés à de nouveaux travaux.

Ces observations sont d'une parfaite justesse ; on ne peut nnanquer de le reconnaître en réOéchissant. Toutefois, ce que les propriétaires remarqueront avec le plus de soin, c'est que le poids relatif de la contribution a augmenté depuis 1851. Le rapport du Total de l'impôt au revenu a passé, en effet, de 10 p. 100 (1851), puis de 8 p. 100 (1879), à 12 p. 100 (1894). Tel est le phénomène économique important que nous devions signaler sans dissimuler en aucune façon son intérêt et sa gravité. Insistons immédiatement sur le caractère spécial de cette augmentation du poids relatif de la contribution foncière envisagée dans son ensemble.

Ce sont les centimes locaux qui ont grossi le chiffre de l'impôt; le principal a diminué d'une façon absolue et relative. En voici la preuve:

Principal Rapport Valeur Rapport

da dea

Aniséas. de principal des centimes

au additionnels

l'impftt. revenu net. centimes. au rereno net.

■Ulioii U ftees. ^ m. ■illisii k fruei. }. 101.

Ainsi, depuis 1851 jusqu'à 1894, le principal de l'impôt a passé de 121 à 103 millions, et a représenté 6.3 p. 100, puis seulement 5.1 p. 100 des revenus. La décroissance est manifeste.

Au contraire, la valeur des centimes additionnels s'élève de 71 à 141 millions et leur rapport aux revenus passe de 3.7 p. 100 à 7.1 p. 100! Malgré l'augmentation générale des impôts qui frappent les différentes sources des revenus, VEtal ne demande pas à l'impôt foncier des ressources plus considérables qu'il y a quarante-trois ans. Nous ne comprenons donc pas qu'on puisse songer à un nouveau dégrèvement, et surtout à une mesure plus radicale comme la suppression du principal. Puisque ce sont les centimes additionnels qui ont aggravé les charges relatives de la propriété foncière agricole, il appartient aux Municipalités et aux Conseils généraux de les réduire. Cette réforme est-elle donc im-