DROIT SUR LES BOISSONS

NATURE DES DROITS

PRODUIT total.

FRACTION

attribuée

à la population

agricole.

SOMME supposée acquittée par la population agricole.

Vins.

Droits de circulation

Droit de détail

millioDii.

millions.

Taxe de remplacement (Paris et Lyon

Droit d'entrée • .

Droit de taxe unique

Cidres et poirés.

Droit de circulation

Droit de détail

Taxe de remplacement

Taxe unique

Eaux-dC'Vie, absinthes, liquew's.

Droit de consommation à l'enlèvement, etc., etc

Même droit constaté par Texercice.

Taxe de remplacement à Paris . .

Droit d'entrée

Surtaxe sur les vins alcoolisés, etc.

Bières.

Droit de fabrication, etc

Total général pour les boissoks.

On voit que sur 469 millions de droits relatifs aux boissons, nous ne comptons pas plus de 65 millions à la charge de la population agricole. C'est une proportion qui atteint seulement 13.9 p. 100. Pour justifier nos évaluations, lious avons noté dans le tableau précédent les taxes qui n'atteignent pas la population des campagnes. Il est évident, par exemple, que les droits de remplacement perçus à Paris ou à Lyon, la taxe unique, et les droits d'entrée ne pèsent pas sur les agriculteurs. Ceux-ci n'acquittent aussi qu'une très faible partie des droits de circulation

S24 D. ZOLLA

sur les vins ou les cidres, et de la taxe de consommation sur les eaux-de-vie, absinthes et liqueurs.

Voici, maintenant, les évaluations relatives aux autres contributions indirectes :

TABLEAU II. — Charges fiscales de la population agricole.