X. le comte de Donhet. Très-bien

M. le rapportear. C'est avec cela qu'une seconde Chambre est incompatible et c'est cela pourtant qu'aucdoe démocratie loyale ne la

refuse. Le symbole Mical seul Texcommunie. (Interruptions & l'extrême gauche. — Trèsbien ! très-bien t eu centre.)

Voilà pourquoi, parfaitement sAra do caractère de ta mesure que nous promettons à ht France, parfaitement sûrs qu'elle n'offense nj ne compromet aucun des partis conservateurs et libéraux de cette Assemblée, parfaitement Eùrs qu'elle déjoue les espérances démagogiques, nous n'avons pas craint de l'inscrira parmi les promesses que nous ôiisonB. (Trèsbien ! sur plusieurs bancs.)

J'en dirai autant de ta révision de la lot électotale. Nous n'avons nulle envie do porter atteinte an suffrage universel... (Interruptions à l'extrême gaudie), nous voiUons garantir sa sincérité et sa noralité parMte; notis vouloM une garantie quelconque de la moralité de l'éleciteur, ne rat-ce que la notoriété que le citoyen acquiert par son domicile fixe èt connut

Cette garantie eile-méme, à certains jours de trouble et de discorde, ne platt que médiocr«nent au parti radicah (ÂpproMtion Aux centres et à arolte.)

J'ai exposé quels avaient été nos sentiments et comment nous avons pu signaler toutes ces mesures à votre attention sans compromettre en aucune sorte la question toujours réservée du Gouvernement, sans la compromettre ni pour le parti monarchiste de celte Assemblée, ni pour le parti républicain conservateuf. L'Assemblée fera plus tard ce qu'elle jugera convenable quand les lois seront discutées. Mais . c'est en restant dans les limites de notre mandat qfle nous avons cru pouvoir avancer jusque-lft. Voilà notre conduite expliquée. Tout cela est à ciel ouvert, tOttt cela est au grand jour, tout cela est sans détours ; il n'y a ni équivoque ni subdlité; il n'y aura de déception pour personne.

Voulez-voùs Oie permettre, maintenant, de dire deux mots de 1 apparition à cette tribune de l'honorable préopioant et de Ift conséquence que j'en tire? (Ecoutez I)

Vous vous rappelez le tableau qui, à cette séance à hiquelle j'ai fàit allusion et dont celleci n'est que la continuation, vous a été fait par rhonorable et éloquent M. Raoul Duval, de l'hostilité persévérante de l'honorable préopinant contre liette Assemblée. Il vous a montré comment cette hostilité a commencé avant la naissance, mi^me de l'Assemblée, par quels ■ mtoyéns arbitraires et violehis il s'était opposé & ce qu'elle se réunit; comment son hwtititfi s'est continuée le letidemain. grandissant toujours et se Msant jour par tous les moyens; il vDiis a rappelé éen réunions d'abord à petit bnilt, d'abora à huis clos, puis à ciel ouvert, à grand fracas, puis les voyases à travers la France... (Interruptions à gauche.]

se. Oàmbetta. Oh ! bh 1

A droiU. C'est vrai ! Très-bien I

tt. le rapportent^ puis enfin la motion de

dissolution apportée dans cette Assemblée te 14 décembre, qui était alors le dernier Acte, et qui, aujourd'hui, ne me parait plus que l'avant* dernier de ce système d'hostilité continue.

Ce qu'on vient vous demander aujourd'hui, c'est de déjouer le grand effort que nous avons pour rassembler ici les éléments de la majorité libérale et conservatrice. (Mârques d'assentiment sur divers bancs au centre et à drol-

tp.) Ge&l de rétablir le conflit que nous essayons d'éteindre entre le Gouvernement et nous. On -vous demande de rendre, autant qu'il est possible, les délibérations de cette Assemblée par là même impuissantes et agitées. Et puis, quand cela sera fait, on se retournera vers le pays et on se dira : < Que voulez-vous faire de ces gens-li? ils ont terminé leur mandat. ■ (C'est celai —Trôs-bienl) Voilà, mesBieuri, ce qu*on vous propose» ce

Siu'on vient vous demander à cette tnbune, voilà e résultat au'devantduquel vous courez si vous refusez d'adopter le projet de loi de la commission. Nous espérons que vous n'en ferez rien, que vous entrerez dans la pensée de transaction, de concorde, de conciliation, qui a dicté née résolutions et qui est l'unique manière de donner à la majorité de cette Assemblée l'au- ' torité qui lui est nécessaire pour exercer son influence sur le pays. (Très-bien! très-bien 1 — Applaudissements sur divers bancs- an centre et à droite.)

M. le général da Temple. Messieurs, je n'ai pas approuvé et je n'ai pas voté la nomination de la commission. Je n'ai fait que voter dans mon bureau pour l'élection des commisbaires, dans l'espoir que quelques-uns se rapprochaient dé mon opinion.

Il est donc tout naturel que je m(mte à la tiibane pour prendre la parole contre le rapport. Malgré les excellents discours qui ont été prononcés dans le même sens, je crois de mon devoir de parler, car il me semble que tout le monde a évité d'envisager ta question au point de vue, je crois, le plus réel. On s'est tenu dans les abstractions, et nous sommes invités à faire une œuvre personnelle, momentanée, et reposant presque tout entière sur la tète et le talent d'un homme éminent, sans doute, mais... (Interruptions à gauche.)

Plusieurs membres. Ah î ah ! il y a un mais I M. le gAnéral du Temple. ... mais qui n'est pas' encore en dehors du droit commun, et que l'on peut apprûder, surtout- quand il B'agit de lui confier toutes nos destinée*.

vous savez tons â'oi!i est venue l'idée de cette commission, les incidents qui Pont amenée : le message présidentiel contenant l'affirmation d'un Crouvemement qui n'est que provisoire, la protestation et la proposition de l'honorable M. de Kerdrel demandant la nomination d'une commission de quinze membres, et le dernier discours de M. le Président de la République, dans lequel deux phrases m'ont singulièrement ému, comme représentant, dans mon honneur Gt dans ma sollicitude pour mon pays.

C'est pourquoi je n'ai pas compris que nous ■ allions chercher un nouveau mode d'entente avec le chef de notre Gonvemement, notre délégué, venant à cette tribune, devant nous, s'attribuer le rétablissement et le maintien de l'ordre, nous laisser entendre que nos sessions étaient une cause de trouble pour la France, et nous annoncer la nouvelle d'un engagement

S ris par lui. qui peut nous expliquer sa conuite passée, maii qui doit nous donner les

{ilus grandes craintes pour le présent et pou» 'avenir. (Mouvements divers.)

Je n'ai pas compris qu'un pouvoir souverain comme le nôtre ait pu se laisser amener à risquer de s'amoindrir et de se lier par des coosidérations qui auraient pu le pousser non

à rendre Texercice du pouvoir exécutif impos* sible, mais enfm à imposer notre volonté & l'homme d'Etat que nous avions choisi et désigné pour la faire exécuter.

St je n'ai pas approuvé, il y a deux mes, la création de La commission, j approuve encore bien moins le rapport qu'elle nous soumet aujourd'hui.

Et. d'abord, examinons quel résultat nous avons obtenu, pour le bien du pays, avec l'organisation actuelle des relations entre la représentation nationale et le pouvoir exécutif.

Plusieurs membres à gauche. Lisez votre manuscrit I

H. le général du "Temple. Je ne lirai pas tout à l'heure, messieurs, et. si je consulte mes notes en ce moment, c'est afin de ne pas me. laisser entraîner. (Bruits divers.)

Voyons la part qui a été faite par la Constitution à chacun des deux pouvoirs, l'usage qu'ils en ont fait et recherchons les motifs que le Gouvernement peut invoquer pour les changer, en même temps que les raisons que nous pouvons avoir pour accorder ces modifications demandées. En un mot, voyons d'oîi nous sommes partis, où nous allons, ce que nous avons à craindre et ce que nous avons à espérer. (Rumeurs à gauche.) • M. le Président de la République s'est attribué le mérite du rétablissement de rordjreet de son maintien. Il me semble que nous y sommes bien pour quelque chose. C'est nous qui avons désigné Versailles tomme le lieu de nos séances... (Très-bien! à droite), tandis que le Gouvernement, se confiant sans doute à sa popularité et à son habileté, voulut se rendre à Paris, au'il ne tarda pas à quitter pour accourir te réfugier au milieu de nous.

M. Tuera, PrésidetU de. la République. Ce n'est pas exact ! Je n'ai pas demandé à venir à Paris. ■ *

M. le général du Temple. Je vous demande pardon, monsieur le Président; j'ai été moi-même chez vous ; vous parliez d'aller à Paris, et je vous ai fait observer que vou» n'y resteriez pas vingt-quatre heures.

M. le Président de la République. J'ai proposé Versailles! (Réclamations à droite.) -

M. le général du Temple. C'est nous qui avons maintenu notre siège à Versailles.

M. le Président de la République. Non, . c'est moi I

M. la général dn Temple. Et je me demande ce qui serait advenu si nous avions cédé aux désirs, à ta pression du Gouvernement, qui voulait nous mener à Paris.

M. le Président de la République. Ce n'est pas e.Yact; c'est le Gouvernement qui a proposé Versailles.

M. le général du Temple. Mais c'est le Gouvernement qui flous a fait proposer, il n'y a pas plus d'un an, de nous transporter i Paris.

C'est grâce à la fermeté de l'Assemblée, représentée par la commission des (Quinze, que nous nous sommes opposés à l'abandon dn Mont-Valérien» que nous avons coupé les télégraphes et les chemins de fer... (Bruyantes interruptions à gauche), que nous avons arrêté les progrès de l'insurrection qui se trouvait ainsi cernée dans Paris ; c'est par nne interpellation, celle de notre honorable et regretté cel-

lègoe, M. Mortimer-Ternaux, que lo Guavernemeot a été mis en demeure de commencer les opéralions contre la Commune...

M. le Président de la Répnbliqoe.

Mais non ! mais non 1

V. le général da Temple. ...avec laquelle il croyait devoir ou pouvoir négocier.

On membre à gauche. Ce n'est pas la question 1

M. le général du Temple. C'est parfaitement la question. Nous avons i juger les actes de l'homme auquel on nous invite à nous fier...

Un membre à gauche. Lisez I lisez !

M. le général du Temple. Je n'ai rien à lire, je n*ai rien écrit. D'aillours, vous lîlHnterrompez à chaque instant.

G est un acte de la Providence; qui a pérmis à nos troupes d'entrer dans Paris, pendant que le Chef du pouvoir exécutir, dans le» meilleures intentions du monde, cherchait à acheter des hommes qui lui ouvrissent les portes.

Ptmmirs membres. A la question ! à la question !

M. lo président. Vous n'êtes pas dans la question, je vous prie d'y revenir.

M. le général du Temple. Je suis dans la question. Nous avons à étudier des actes...

M. le président. 11 ne faut pas que le sujet en délibération ne soit qu'un prétexte pour diriger contre le Gouvernement des attaques que la question ne Tiiicesaite ni ne juc-tifie.

M. le général du Temple. Il n*y a aucune auaque contre le Gouvernement. Je eite des làiU..

M. le Président de la République Ce

ne sont pas des faits, ce sont des mensonges !

M. le général du Temple. Les faits que j'établis sont connus do tout le monde. Si on vent me réfuter, on le fera, mais je. demande qu'on me laisse parler.'

A droite. Parlez! parlez!

A gauche. A la quef>tion ! à la question 1

M. le président. On vous laissera parler si vous voulez entrer dans la question. '

M. le général du Temple. Je suis parfaitement dans la question. (Non! non! a gauche. — Si! si! à droite.)

J'aurais déjà fini si on me laissait parler et il j'avais le mCme privilé^çe que les autres.

M. le président. Vous avez joui jusqu'ici d'un privilège que personne ne s'est attribué dans cette discussion : c'est de rester obstinément en dehors de la question, pour prononcer un discours qui n'ent qu'une incrimination contre le chef dn.Gouvemement (C'est vraii — Très-bien ! sur un grand nombre de banc^.)

M. le général da Temple Ah ! messieurs, Jes membres de la commission disent trèsbien l

M. le président. J'en appelle & la bonne lu do tous ceux qui nous entendent. (Marques nombreuses d'assentiment.)

M. le vicomte de Lorgeril. L'orateur est pourtant dans la vérité I (Uruit.)

M. le président. Rentrez dans 1^ question, monsieur du Temple.

M. le général,dn Temple. Je ne puis parler sans dire la vérité.

M. le président. Encore faut-il que ce soit une vérité qui se rattache à la question I

M. le général du Temple. La vérité est dans la question.... (Assez! assezl)

M. le Président de la République s'est basé sur la confiance qu'il a inspirée pourvenirnous demander ta prolongation de ses pouvoirs....

M. le Président de la République. Je n'ai rien demandé, et je ne demande rien !

M. le général du Temple. Je veux tenni- . ner l'exposé de la situation... (Assez! assez!]

M. de Colombet. II n'y a donc que la louange du Président qui soit permise ici! (ifix* clamations diverses. — Rumeurs sur plusieurs bancs.)

M. le général du Temple. Ijaissez-mot

continuer I , .. (Bruit.) ' •

C'est par des interpellations et par des menaces d'interpellation que nous avons obtenu rcx^cutiun .d^s décrets rendus par nous sur la réunion des conseils de guerre et la dissolution des gardes nationales... (Nouvelles exclamations), pendant que le chef du pouvoir exécutif...

Sur un grand nombre de bancs. Assez assez!

Vaix à droite. Non! noni — Parlez ï parlez!

M. le général du Temple. ... nous abandonnant les mesures d,e rigueur, et s'abritant derrière la commission des grâces cherchait à proléger certains insurgés, tel que M. Ranc, niombre de la Commune. Le Gouvernement s'pst prétendu impuissant à les poursuivre, et deux mois après il était a?sez puissant pour chasser de France un prince pour lequel je n'ai aucune sympathie, mais qui étnit protégé par nos IcHs. On invoque la raison d'Etat pour lui, on peut invoquer le salut de la société ■à l'égard du sieur Ranc, avec beaucoup plus de raison, ce salut pour lequel 20,000 personnes innocentes on ta plupart moins coupables que lui ont péri. On a prétendu qu'il avait servi d'espion ; il l'a nié et je le crois avec raison. Il y a deux genres d'espions : il y a celui qui se dévoue pour son pays que l'on estime et que l'on honore ; il n'était pas dans ce cas... (Exclamations diverses); il y a celui que l'on paye et que l'on abandonne à la vengeance de ceux qu il a trahis ; il n'est pas dans ce cas-là, car il est à Paris, près de nous, à nos portes. Il faut qu'il ait pour lui l'appui du Gouvernement pour se soustraire ainsi à la justice du pays. (Bruit croissant.)

Et enfin il y a le condamné Rochefort, qui a poussé au crime des milliers d'hommes dont ie.i uns sont morts et les autres sont à la Nou* velle-Calédonie. On prétend qu'il no peut pa» prendre la mer, et qu'an certificat de médecin le conslate.

. Non, ils sont protégés par les libérateurs d'flndes et de Mégy, qui sont encore au pouvoir soit comme ambassadeurs t'n partibus, soit comme ministres, bouleversant l'instruction publique' par des circulaires impératives qu'il transforment en innocentes appréciations.

(Bruyantes interruptions à gauche. — Rires à droite.) Ils sont protégés par le chef de l'Etat

2 ai, malgré la promesse qu'il vous faisait à lordeaux de tenir la balance égale entre les ■ partis, est venunous dire dix-huit mois après,

Î[u'il avait pris un engagement qui détruisait e premier. Et avec qui avait-il pris cet engagement? Avec des hommes qui, alors que l'ennemi occupait encore une partie des forta de

338 ÂNNÂIiES DE L'ÀSS

Paris, alors que la tUIo eaUère était an pouvoir de l'insnrrectiott, venaient menacer porter le fer et le feu daim la province, si la promesse ne lenr était faite d*Bn régime sons Jequet lie esp^ent l'assonviBsement de tontes ' lenra capidit^... (Aeseil aseesl ^ Â la qnestloni)

M. le président. Je voue invite encore une fols, monsieur du Temple, à rentrer dans la question.

M. le général du Temple. Mais, }'y suis, monsieur le président.

On nous accuee de troubler le pays. Est-ce

Îue c'est nous qui avons apporté la proposition tivet? Est-ce que c'est nous qui avons apporté ici le Message î

TiO Président de la République ne craignait pas de troubler ie paya lorsqu'à propos des matières premières, et après avoir promis de ne pas le faire, il donnait sa démission... (Eiclamations et marques d'impatience sur un grand nombre de eancs), lorsque, pendant notre absence... (Assez! a^sez!)

M. le président. Vous bravez l'autorité dn présideilt, monsieurdn Temple!

M. le générai dn Temple. Non, pas du tout. Si vous m'interdisez la parole, je descendrai de la tribune.

U. le président. Je voue demande en vain de rentrer dans la iqaestion...

M. le général dn Temple. Je suis dans la question.

M. le président. Npn! vous n'êtes pas dans la question I

Vous dressez un acte d'aoonsaUoa contre le Gouvernement à l'occasion du projet de loi, dont Tona n'avez fns dit encore un mot! (C'est vrai ! c^est vratl)

X. le général du Temple. Ce sont les faits qui dressent cet acte d'aoeusation et non pas moi. (Assez l assez l)

Quelqwt membres à droite. Parlés ! parles !

M. le préaident. Si voua ne voulez paf rentrer dans la question.*.

M. le général du Temple, Mais j'y su s en plein. (Non 1 nonl) Il s'agit d'augmenter les pouvoirs dn Président de la Répablique... (Assez! assez 1}

M , le pré^dent. Je ne puis vous permet' trc do faire un tel discours à côté de ta queslion.

If. le générsd dn Temple. Je ne puis abonder dans votre sens, monsieur le président, car j'ai la conviction d'être dans la question.

M. le président. Mais non^ encore une fois, vous n'y êtes pas!

M. le général dn Temple. Je' vous de^ mande pardon, j'y suis. J'ai dit que M. le Président se la République ne craignait pai de Ufabler le pays... (Vives réclamations et murmures. — Assez 1 assea !)

X. Fonqttet. C'est un scandalel Jedemande qu'on hsse évacuer les tribunes! (Agitation.)

X. le général dn Temple. J'ai dit que M. le Président de la République n'avait pas craint de troubler le pays lorsqu'il avait ordonné cette visite de VOrénogue. (Nonveaux M bruyants murmures.)

Gomment ! on notts a accusés de troubler te paye pendant nos sessions et nous ne pooirioas

IjtBLËE NATIONALE

pas nottt défendre, nous les membres de l'AasemUéel

Messieurs, je ne suis pasrépublicain...

Voix à tauau. On le sait bien I X. le général du Temple, J^obéis à mort roi et je le respecte, tùr d'être respecté par loi,

si je me respecte moi-même.

X. le eomte Rampon. H est certain que si vous étiez républicain, je ne le Ecrais pas! (On rit.)