V. !e Président delà République. ... le
mieux organisée possible; et st elle est sage-, ment organisée, quel que suit son avenir, ce sera au profit de tous, au profit de ceux qui souhaitent, espèrent, désirent autre chose, mais qui ne veulent pas que, en attendant, le pays tombe dans la confusion... (Très-bieni trèa-bien!), et au profit de ceux qui ont le champ libre pour rendre définitif, par leur sagesse, leur prudence, leur bon sens, le Gouvernement dont ils ont Texistenco de fiait. (Marques d'ap|)robation au centre.)
Voilà, messieurs, la seule politiquo que je comprenne. Dans l'état de division où nous sommes, je défie qu'on nous en propose un antre... (Rumeurs a droite) sans violenter les consciences on d'un côté on de l'antre. Le pacte de Bordeaux loyalement entendu ne contenait rien de plus, rien Ae moins.
Et maintenant soyez sûrs que, h vous émet-
tez, comme je l'espère, conjme je le souha'te, un vote digne de votre sagesse, digne de votre loyauté à tous, vous admettrez tes propositions de la commission. Et ai vous 'es admettez,— ce n'est pas pour moi que je parle... (Légères rumeursàdroite), — si vous les admettez, soyezen sûrs, vous donnerez au pays ce dont il a un immense besoin : la confiance en vous, en laiméme. Confiant en lui-même, it travaillera mieux, plus vite, plus fractueusement. Aujourd'hui, toutes les fois an'une goutte de soeur tombe de son fhint sur le champ gu'il laboure, il se dit avec raison, avec slucânté, avec patriotisme : c Je hâte ta libération de la patrie! ■ (Mouvement. — Très-bien ! très-bien I)
Eh bien, donnons-lui, pendant qu'il travaille avec tant de dévouement, donnons-luila seule chose qui dépende de nous, la seule qui lai manque : cette confiance en lui, en voas, en nous tous! (Bravos et applaudissements répétés sur un grand nombre de bancf.— ' La cl<ïture! la clôture!)*
(Un grand mouvement se produit dans l'Assemblée. La plupart des membres se lèvent et s'apprêtent à quitter leur place. M. le président prévient l'interruption de la séance par ses rappels immédiats au calme et au silence.)*
M. le président. On demanda la clôture... (Oui ! oui!)
Je mets aux voix la clôture de la discassion sur le préambule. '
(La clôture est mise aux voix et prononcée )
M. le président. Je mets aux voix le texte du préambule, après l'avoir relu :
c L'Assemblée nationale,
c Réservant dans son intégrité le pouvoir constituant qui lui appai tient, mais voulant apporter des améliorations aux attributions des pouvoirs publics,
« Décrète :...».
Il a été déposé deux demandes de scrutin :
La première est signée par MM. Henri Lelèvre, Alphonse Cent, Rathier, La Serve, Maurice- Rouvier, Cb. Lepère, L. Greppo, Taberlet, Ferrouiilat, Martin Bernard, Ordinaire, Laurent Pichat, Carion, Ë$qniros, Joigneaux, Cballemel-Lacour, GoiUn, Dréo. Berle't.
• La seconde est signée par MM. de Belcaslel, vicomte de Kermen^iuy, vicomte de Lorgeril, H. de Champagny, de Puibernau, de Garayon- Latour, vicomte d'AbovtlIe,Dezanneau, marquis de Franclieu, E. de Féligonde. Ch. Combier, Vaulchier, de Colombet, marquis de Lur-Saluces, La Rochefoncauld-Bisaccia, de La Bouil lerie, comte H. de Boisboisael , H. de Grasset, F. du Temple, comte de Gornulier-Lucinière. •
Il va être proc^é su scrutin.
(Le scrutin est ouvert et les votes sont recueillis.)
M. le président. Voici la résultat du dépouillement du scrutin :
Nombre des volants ! 667
Majorité absolue 33i
Pour l'adoption 470
(Mouvement.)
Contre 197
L'Assemblée a adopté.
. Voix nombreusei. A demain I à demain I M. te président. On demande Ix continuation de la discussion à demain.
toutes parts. Oui.! ouit
M. le président. Alors, à demain, à deux heures, séance publique :
Suite de la discussion du projet de loi tendant à régler les attribnUons des pouvoirs publics et les conditions de la responsabilité ministérielle;
Suite de l'ordre du jour.
(La séance est levée à cinq heures.)
Le directeur du service slénographique de fAisemblie nalùmalêf
GÉLBSTIN LAGACHE.
8CIÎUTIN
Sur le préambule du prqjet de loi pour régler les attrioiUions des pouvoirs publics et les eoiwitions de la responsabilité mintstérielU.
• Nombre des votants C07
Majorité absolue 334
Pour l'adoption. ... 470 Contre 197
L'Assemblée nationale a adopté.
OST VOTÉ POUR
HM. Abbadie de Barrau (le comte d'). Abo* ville (d). Aclocque. Adam (Pas-de-Calais). Adnet. Adrien Léon. Aigle (le comte de l'j. Alexandre fChàrlos). AUenou. Amy. Ancol.
Andelarre (le marquis d'). André (Seine). Adia- SOD-Ouperon. Aroel. Arreuitièro. Aubel-joa (d). Âubry. AiiifirCret- Posquier (le duc d'). Audren de Kerdrel. 'Aumale (le duc a'). Anxais (d ). Aymé de la Chevrelièro.
Babia Chevaye. Bogneux (le comte de). Batsan. Baragnon. Barantefle bàronde). Baroscud. Banhélemy-Saint-Ilîlaipc. Baslar'^ (le comte Octave de). Bastid (Raymond). Bulbie. fiftucamc-Lerou.T. Bazo. Beau. Beaussira Beauvillé (de). Belcastel (de). Benoist d'Azy (le comte). Benoit du Buis. Bér^nger. Bergondi. Bermond (de). Bernard (Charlea) (Ain). Bernard-Dutreil. Bertautd. Besnard. Besson(Paul). fiethnjont. Beulé.. fieurges (te comte de). Bidard. BienvenûQ. Bigot. Blavoyer. Blin de Bourdon. Bocher. Boduin. Boisbolsscl (le comte de). Boisse. Bompard. Bonald (le vicomte de). Boody (le comte do). Bonnot.
Boreau-Lajanadie. Bollard. Bottieau. Bouillé (le comte do). Bouisson. BoulUer (Loire). Boullier de Brauche (Mayenne). Bourgeois. Boyer. Brabant. Brame (Jules). Brettes-Thurin (le comte). Brice (llIe-et-Vilaine). Brigode
g le). Browt. Bruu (Lucien) (Ain). Brunei, ryâs (le comte de). Buée. Buiret. Buisson (Jules) (Aude). Buisson (Seine -Inférieure). BussonDuviviers.
Calllaux. Calemard do La Fayette. Callet Carayon-Latour(de). CarbonnierdeMarzac. Carré- Kérisoutit. Caron (Emile). Casimir Perler. Castellane (lo marquis de). Cazeoove de .Pradine (de). Cézanne. Chabaud l>aTour(de). Cbabaud LaTour (le général baron de). Cbabrol (de). Cbabron (le général de). Chadois (le colonel de). Chamaillard (do). Chambruu (la comte de) Cbampaguy (le vicomte Henri de). Champvallier Me).Chaagarnier(le général). Ctiaper. (^arreyron. Cbasseloup-Laubat (le martpiis de). Cbatelin. Cbaudordy (le comte de). Ghaurand(le baron). CÛie>
AKHALBt. — T. XTI,
guiltaume. Chesnelong. Christopble. Cintré (lo comte de). Cissey (le général de). Clapier. Clament (Léon). Clercq (de). Colombet (de). Combler. CorJîer. Corne. Corn ul ter- Luciuiéra (le comte de). Cottin (Paul). Courbet-Poulard. Courccllo. Cumont (le vicomte Arthur de), Cunit.
Uaguenet. Da^ilhon-Lusselve. Oahlrel Dampierre'(le marquis de). Daru (le comte). Oauphinot. Bausset. Decazes ( le baron). Oecazes (la duc). Ûelacour. Oelavati. Oelille. Detorme. Oelpit. Oelsol. Denormandie. Depasse. Oepeyre. ûudbassayns de Richemont (comte). Desbous. Descat. Deseilligny. Deskrdios. Dezauneau. Diesbach (comte de). Dietz-Monnîn. Dompierrod'JIornoy (amiral de). DorÈ-GrasIin. Douai. Douhet (comte de).
Drouin. Dubreuil de Saint-Germaiu. Ducarre. Du Chaffault. Duchàtel (comte). Dufaur (Xavier). Dufaïu-e (Jules). " .Diifour. DuToumel. Duraarnay. Dumon. Dupin (Félix). Dupont (Alfred). Du Portail. Duréault. Durfort de Civrac (comte de). Dussftussoy.
Emoul.
Favre (Jules). Féligondo (de). Feray. Flaghac (baron de). Flaud. Fleuriot (de). Flotard. Fontaine (de). Forsanz (vicomte de). Foubert Fouler de Rellngue (comte). Fourichon (amirat). Fourniér (Henri). Fourtou (de). Franclieu (marquis de). . Fniiasioet Frébault (géné* ral). Fresneau.
. Gallicher. Gaslonde. Gasaelin de Fresnay. Gaulthier de Rumilly. Gaulthier de Vaucenay. Gavardio (de). Gayot. Gérard (Oise). Germain. Germonière (do la). Gillon (Paulin). Giraud (Alfïwl). Godet de la Riboullohe. Gouin. Goulard (de). Gonvello (de). Gouvion de Sainl Cyr (le marquis de). Grammont (lé marquis do). Grange. (Grasset de). Grivart. Grollier, Gueidan. Guicbe (le marquis de la). Guiraud (de).
Uamille (Victor). Ilarcourt (le com te d'): Harcourt (le duu'd'}. Uaussonville (le vicomte d'). ilespel (le comte d'). Houssard. Hulin. Uuon de Penansler.
J*airré (l'abbé^ Jamme. Jaubert(lo comte). Jocteur-Monrozier. Johnston. Jotnville{le prince de). Jordan. Joubert. Jourdan. Jouvenel fie baron do). Juignâ (le comte de). Juigné (le marquis de). JulTien.
Kergarieu (le comto de). Kergorîay (le comte de). Kéridec (de). Kermenguy (vicomte de). Kolb-Dernard. Kraulz.
Labassctiôre (do). Labitto. Libordorie (de). La Bbuillerie (de). Laboulaye. Lacave-Laplagne. La Caze (Louis). Lacombe (de). Lagrange (le baron A. de). Lallié. Lambert do Siainte- Croix. Lamberterie (de). Lanel. LaPervanchôro (de). Lircy (le baron ue). Largentaye (do). La Roche-Aymonpe marquis do). La Rochefoucauld (duc du Bisaccia). La Rochejaquelcin (le marquis de). La Rocbelhulon (lo marquis do). La Rocbette (de). La Ronciôre Le Noury (vice-amiral baron ue). La Sicoliôre (de). Lassus (baron de). Laurenceau (baron). Laurier. I^avergne [Léonce de). Lebas. Lobourgootsi L'Ebraly. Lecamus. Le Châtelain. Lefébure. Lcfèvre-Pontalis (Euro-Loire). Lefévro-Pontalis (Seine-et-Oise). Lefranc (Victor). Le Gai La Salle. Legge (comte de). Le Lasseux. Lenoël (Ëmile)- Leroux (Aime). Lespcrut (baron). Lespinasse. I^stapis (do). Lestourgie. Leurent. Limairac (de) (Tarn-et-Garonne). Limayrac (Léopold de) (Lot). Liltrô. Lorgeril (vicomte de). Lortal. Louvet. Loysel (général). Lura Lur^aluces (marquis de).
Hagne. Magniez. Maillé (comte de). Maieville (marquis de). Maleville (Léon dej Maltevergne. Mangini. Marcère (de). Marchand.
Marmier (duc dé). Martel (Pas-de-Calais). Martel! (Charente). Martin (Charles). Martin (d'Anray.) Martin des PalUéres (général). Mathieu
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290 ^ ANNALES DE L'ASÊ
( Bafiae-el-Loire ). Mathieu-Bodet ( Charente ). Mathieu de la Redorte (comte). Maurice. Max- Bicharil, Mayaud. Mozerat. Mazure (géaé' TUl). Uaax (vicomte de). Méline. Melun (comle do). Ilëplain. Mérode (de). Merveilleux du Vignaux. Mettetol. Michel. Monjaret de Kerjôgu, Monneraye (comie de la). Monnet. Monnot-Arbilleur. Montaienac (amiral de). MonteîL MoatgolOer (de). MontTaur (le marquis de). Montrieux. Moreau (Ferdinand). Hortemart (le marquis de). Moulin. Murat-Sistrière.
Nétien. Noualllan (le comte de).
Osmoy (d').
PagÔ3-Duport. Parigot. Paris (Pas-de-Calais). Partz (le marquis de). Pasay, Pâtissier. Peltereau-Villeneuve. Pernolet. Perret. Perrier. Perrot. Petau. Peulvô. Peyramont (de). Phi- Uppoteaux. Picard (Ernest). Piccon. Pioger. Piou. Plichon, Plœuc (le marquis de). Pontoi- Pontcarré (le marquis de). Pory-P«ipy. PotbuBU (ramiral), Pourlalës (comte de). Pouyer- Quertier. Pradid. Prétavoine. Puibemcau (de).
QuinsoTias (le marquis de).
Raiuneville (de). Rambures (de). Rampon (le comte). ■ Raudoi. Ravinel (île). Rêmusat (Paul de). . Renaud (Félix). Rességuier (le comte de). Riant. Ricard. Rtcot. Rincquesen (do). Rivaille. Rive (Francisque). Robert (lo général). Robert de Massy. Rodez-Bénavent (lo vicomte del Roger du Nord (le comto de). Roquemaurel-Saint-Cernin (le colonel de). Retours (des). Rouveure. Roys (marquis des).
Kacase. 8a)ncthoreDt(de). Saiatenac (vicomte de). SaiDt-Oormaiti(de). Saint-Main (de). Saint- Marc-Giraniin. Saint-Pierre (de) (Calvndos), Saint-Pierre (Louis de) (Manche). Saint-Victor (de). Saisset (amiral), Salvandy (de). Salvy. Sarrette. Savary. Savoye. Say (Léon). Schérer. Sébert. "Bégur (comto de). Serph [Gusman). Sers (marquis de). Simon (Fidèle). Simon Jules). Soulîeyran (de). Sonry-Lavergne. Staplande (de). Sugny (de).
Tailhand. Taillefeft, Talliouiit (marquisde). TalloQ. Target. Tarteron (do). Teisserenc do Bort. Temple (général du). Thérj-. Thiers. Tillancourt (de). ïocqueville (comte de). Toupet des Vignes. Tréveneuc (de) (Câtes-du-Nord). Tréveneuc (vicomte de) (Finistère) Tréville (comte de).
Vacherot. Valady (de). Valfons (marquis de). Vandier. Vaulchier (de). Vautraia Venia Yetillftrt Vidal. Viebnet. Vitreu. Vimal-Dessaignes., Vinay, Vingtaïn. Vitalis. Vitet.. Vogue (marquis de). Voisin.
Waddington. Wallon. Wartelle de Retz.
Witt (CornôUs de). Wolowski. . •
ONT VOTÉ CONTRE
HM. Âbbatucci. Adam (Edmond). Allemand.
AmaL Anceion. Arago. Arnaud (de l'Ariége), Arrazat.
Bamberger. fiarni. Barlbe. BerleU Uornard (Martin). Sert. Billot (général). Blaoc (X^uis). Bloneourt. Boucau. Bouchot. Boysset Urelay. Breton. Brice [Mearthe-et-Moselle). Hrillier. Briason (Henri). ' Brousses. Brun (Charles).
Caduc. Carion. Caraot (père). Carnot (Sadi). Carquet. Gastelnau. Cazot. Challemel-Lacour. Chardon. Charelon (général). Chavassieu. Clier-
Ëin. Chevandier. Claude (Meurthe-ct-Moselie). laude (Vosges). Clerc. Cochery. Colas. Corbon. Colle. Grémieux. Grespin.
OaroD. Daumas. Delacroix. Delord. Denfert (le colonel). Ueregnauoonrt. Deschooge. De»-
EMBLÊE NATIONALE
tremx. Dorian. Dréo. Dubois. Duboys-Fres- . nay (le général). Duclerc. Dueuing. Pafty. Ôupuy. Ourleu. Duvergier de Haurannp.
^carguel. Escbasseriaux (le baron). Esquiros. Eymard Du Vemay.
Farcy. Faye. Fernier. Ferrouillat. FoUiet. Fouqaet. Foiircând.
Galloni d'Istria. Gambetta. Ganault. Gatien- Arnoult. Gaudy. Gavini. Cent Gévelot. Gînoux de Fermon. Girerd (Cyprien). Goblet. Godin. Orandpterre. Greppo. Grévy l'Albert). Guiaard. Guicnard. Guiilemaut général). Gui* noL Guiter.
Humbert.
Jacques. Janzé (baron de). Joigneaux. Jouin. Joumault. Jozon.
Labélonye. Lacretelle (de). Labyette (Oscar de). Latlize. Laron de Fongaufier. Laget Lambert (Alexis). Lamy. Langlois. Larrïeu. La Serve. Laurent-Pichat. Leblond. Lebrolon.
Lefèvre (Henri). Iiofranc (Pierre). Lepëre Lepouzé. Levéque. ' Lovert Lherminier. Loualalot. Lucet.
Magnin. Mahy (de). Malens. Malézieux.
Marc-Durraisne. Marck. Margaino. Martin (Henri). Mazeau. Mercier. Mestreau. Uitlaud. Monier. Moreau (Céte-d'Or.) Mowao.
■ Mural (comte Joact^im)..
Naquet. Niocbe. Noël-Pai>foit.
Ordinaire flls.
Paloite. Parent. Paris (Calvados). Pelletao, Peyrat. Pellissier (le général). Pin. Pompôry (de). Prax-Poriï. -
Quinet (Edgar).
Rameau. Ralhier. Renaud (Basses-Pyrénées). Robert (L#éon). Roger-Marvaise. Rolland (Charles) (8aône-ct-l,oiro^ Rouhcr. Rousseau. Roussel (Théophile). Bouvier. Roy de Loulay.
Baisy (Hervé de). Sansos. Scheurer-Kestner. Scliœlcher. Seigiiobos. Silva. Simiot. 6oye.
Taberlet. Tamisi'er. Tardieu. Tassin. Teslelin. Thomas (docteur). Tliurel. Tiersot. Tirarri. Tolain. Tribert. TurquoL
Valon (de). Vorroy. Vast-VImeux (baron).
Villain. Viox.
)Varmer (Alger). Warnior (Marne). WUsoa.
