INSTRUCTION PUBLIQUE

Troisième délibiralim lar les propositions de HM. le duc de Broglie, Wallon et autres, relatÏTes aa rétablinsement du Coaseil supérieur de riDStmction publiquâ [17 mars t873] (t. 16, p. 517). — Incidents relatifs au rappel à l'ordre de M. Simlot et à la suppression d'un discours qui aurait été prononcô par lui à une Assemblée aittérieure (p. 525, 529). — Rejet : de Tamendement de M. Desjardins, tendant à rétablir la section permanente supprimée par la Commission, d'accord avec le Gouvemement, dans la nouvelle rédaction du projet de loi (p. 549) ; — de ramendemcnt de MM. "Wallon, Beaussire et de Salvandy, relatif aux conditions de mise à la retraite des membres de l'enseignement (p. 557J. = Sont entendus: MM. Simiot (p. 518, 549); le vicomte de Bonald Cp- 525); Beaussire (p. 525, 526) ; Batbie (p. 526) ; le duc do Broglie, yapporttur (p. 527, 540, 556); le vicomte de Meaux Cp-527, 534); Wallon (p. 527, 536, 549, rectification p. 554 ; 557, 564, rectification p. 575); Jules Bimon, Ministrtde l'Instruction publique et des GulUs (p. 527, 536, 537, 543, 559, 564); de Beicastel (p. 533, 534); Albért Desjardins

Cp. 541, 543); Delpit (p. 514); Beaussire (p. 556). — Adoption, au scrutin public, do l'ensemble du projet de la Commission, modifié [19 mars] (t. 16, p. 566); liste des votanfs (p. 572).

INSURRECTION dà 18 mars 1871.

Projet de loi relatif à la restitution au Trésor des rentes disparues pendant cette insurrection, voy. Crédits, ^ 12.

interpbixa!tiqns.

1 — Fuluîalions et propriétés de la France à itome, menacées par le nouveau projet tic loi Italien sur Its corporations religieuses. — Demande d'interpellations, à ce sujet, par M. le général Du Temple [l3 février 1873J (t. 16, p. 35). — Sont entendus : MM. de Bémusat, Ministre d'S Affaires Hrangires (p. 3ô, 30); le général Du Temple (p. 30). — Retrait de la demande d'interpellations [ibid.).

2 — Modifications introduites dans te programme d'admission à l'Ecole de Saini-Cyr. — Interpellations adressées, à ce sujét, au Ministre de la Guerre, par M. le comte d'Abbadie de Barrau [17 février 1873} (t. 16, p. 85). — Sont entendus : MM. le comte d'Abbadie de Barrau (p. 85, 89); le général de Cissey, Uinistre de la

TABLE ANALYTIQUE

{îuerrû {p. 86, 87, 88, 89J. — Adoption de l'ordre du jour pur et simple (p. 89).

3 — Suppression du journal t TAEsembléo nationale. ■ — Interdiction de la vente sur la voie publique du m Paris-Journal t eldet l'Espérance nationale. ■ — Dépôt-d'une demande d'interpellations à ce sujet par M. lo marquis de Gastellane, voy. Questions, g 3. — Retrait motivé de cette demande^ par M. le vicomte d'Haussonville [19 mars] (t. 16, p. 572).

A — Siluàiion spéciale faite à divers journaux dans les départemtnts du Midi. — Qe-

mande ..d'interp«llation8 foite à ce sujet au Ministre de ITntêrieor par MM. Rouvier, Bon-

chet et autres Députés [19 mars 1873] (t. 16, p. &55).* — Sont entendus : MM. de Goulard, Ministre de t Intérieur, Bouvier.

ITAUS.

Demande d'interpellations relatives au projet de loi du gouvernement Italien sor les corporations rcligicoses^ voy. Interfelutions»

JOURNAL OFVIGIKI*, voy. QUESTIONS,

JOURNAUX, voy. Pabsse.

JURT.

Exposé des motifs et texte du projet de toi sur l'organisation du jury dans les colonies [27 février 1873] (t. 16, an., p. 76).