‹ Annales de l'Assemblée nationale. Compte-rendu in extenso des séancesChapitre 231 sur 243 · MARINE · texte numérisé non relu

MARINE

1 — Exposé des motifs et texte'de la propositton de H. Vandier, ayant |Kmr olgM d^si^fti-

TÂBLE ANALYTIQUE

nisor et de confier à la Marine la défense fixe des cAtee [10 mare 1873] <l. 16, an., p. 105). « Déclaration d*urgenoe et renvoi à la Commis- Bion de réorganisation de l'armée (p. 380).

2 — Projet de loi ayant pour objet famélto • ration de l'Ardioaire dei troopes de la Haiine, Toy. GiiËDiTS, g 3.

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