‹ Annales de l'Assemblée nationale. Compte-rendu in extenso des séancesChapitre 235 sur 243 · PÉTITIONS · texte numérisé non relu

PÉTITIONS

1 » Délibération snr les propositions rela-

TABLE ANALYTIQUE

UvcB à l'exercice du droit de pétition, voy. Rft-

OLEMENT, ^ t.

2 — Rapport Bur une pétition den usiniers du 15* arrondissement de Paris, relatlTe à l'é* tab1isBen;ent d'une gare do marchandises à Grenelle, voy. Chemins de fer, g 2.

PLOMBIÈRES (Tbermes de), voy.

Theames ob Plombières.

POLIGB.

Projet de loi relatif aux frais de police de Tagglomération Lyonnaise, voy. Crëuts. g 4.

POSTES

' Rapport, par M. Alfred Giraud, sur le projet de loi portant approbation d'une con- Tenlion postale entre la France et la Russie [18 février 1873] (t. 16, an., p. 21). — Déclaration d'urgence, sur la demande de M. Dahirel, et adoption, sans discussion, du projet de loi [18 mars] (p. 533).

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