PRESSE
1,— Discussion relative à la reproduction par les journaux des Comptes rendus des séances de l'Assemblée nationale, et résolution adoptée à ce sujet, voy. Assbhblëb nationale, g 2.
2— Interpellations et questions relatives à divers jquraauz, voy. Intbrpelçatiûhs, 3
et 4. — Questions, g 3.
TABLE A;^âLYT1QUË 387
QCSSTSURS de TAsMinlMa nmtLo^
Scrutin pour la nomination des trois Ques- ««nrs de l'Assemblée nationale [20 février 1873] (t. 16. p. 149). — Résultat de ce semtin, et proclamation de MM. Baze, Pbincbteau et le général Martin des Palli&rbs (p. 159j. :
QUSSTIONS.
1 — Conséquences de la décision de l'Assemblée ■'ttw à la proposition sur les Compta rendus •'tances, m ce qui concerna le « Journal ^ - Question adressée, à ce sujet, par officiel. . - .^^^j Ministre ^e l'Intérieur M. Raoul D. . g^j^j
f M«r\\-^™Î^I».V65MeGou.
«las : MM. Raoul L '
lard, Minxsife de l'InUneS^' CP- 64).
8— Examen du prcdet de L-'i reic^lif à l in- |
demnité des 140 millions à aHouer ^ ïa.vitk de Paris, par suite de la guerre de 1870 et de l'inmrrecHon de 187 1. — (Jneetion adressée, à ce sojet, par M. Denormandie au Président de la Commission du Budget [22 février 18731 (t- <6, p. 184>. — Sont entendus : MM. Denormandie Cp. 184); Vitet, Président de la Commission Cp. 185).
3 — Suppression du journal « l'Assemblée nationale. ■ — Interdiction de la vente sur la voie publique de * l'Espérance nattonate ■ et de « Parta-Journal. » — Question adresse, à ce sujet, an Ministre de l'Intérieur par M. le rfiarquis de CastelUne[15 mars 1873] (t. 16,p. 487). — Sont entendus : MM. de Castellane (p. 487» 488, 491); de Goulard, Minisire de l'Intérieur (p. 489, 490, 491);" Grévy, Président (p.' 490); Gambetta (p. 491). — D^t d'une interpellation sur le môme objet, par MM. le marquis de CastellaDe, le vicomte d'Haussonville, Raoul DttVîilet autres (p. 491).
1 — PreMiire délibération : 1" sar la proposition de MM. Talon et autres, relative à l'exercice du droit de pétition ; î'* sur les proposi- Uons de MM. Paris et le général Robert, ayant pour objet une modification de l'article 95 du Règlement (Pétitions) [20 février 1873] (t. 16,
160). — L'Assemblée décide, sans débats, qu'elle passera àladenxième délibération (<6fd.).
2 — Texte de la proposition de M. le comte Jaubert, tendant à modifier le g 1*^ de l'art. 9 du Règlement {Bureaux) [11 mars] (t. 16, an., p. 118).
REMIRSMOKT (Vosges).
Projet do loi relatif' à la reconstitution de l'état civil de cet arrondissement, voy. État cmo.
RENTBS SUR L'ËTAT appartenant an Trésor poblic, voy. Crédits, g 12.
RESPONSABILITÉ MINISTÉRIEL- LE, voy. Pouvoirs publics.
RAUNION (Itodeta).
TABLÉ ANALYTIQUE
fondations et propriétés de la France dtas cette ville, voy. ItfTsaPELLATiONS, g 1.
l'rojet de loi relatif aux secours nécessités par le cyclone qui Ta ravagée, voy. GftËDiTd,
Demande d*interpellati(Hn rdativea aox'
