BAR

1.12, an.,p.97; J. O. de «87«.p. 4H9o). = Son rapport sur la proposition do M. Pelletan tendant à mettro aux frais de la nation les funérailles de M. Kûss, ancien Maire de Strasbourg et Représentant du déparlement du Bas-Rhin [I., n* 484; A., t. 4, an , p. 256; J. 0. de 4871, p. 3297). = L'un des signataires de la Déclaration collective des Représentants de TAlsace et de la Lorraine (A., t. 4, p. 64, et an., p. 3). ^ Ses observations au sujet de la Résolution substituée par TAssemblée à cette Déclaration (A., t. 4. p. 66). — Prend part à la discussion du projet de loi sur les préliminaires de paix (A., 1. 1, p. 402, 105, 106).— L*un des signataires de la démission collective des Représentants de TAlsace et de la Lorraine {A., t. 1, p. 424).— Lettre par laquelle il déclare retirer sa démission (A., t. 2, p. 18). — Sa communication au sujet de la part prise à TEmprunt national par la ville de Metz (A., t. 3, p. 697). — Obtient des congés (A., t. 4, p. 208; t. 5, p. 278).— Est entendu sur un incident relatif au titre donné à M. Thiers par la loi du 31 août 4871 (A., t. 6, p. 454, 453). — Demande Turgence pour sa proposition relative à la publication au Journal officiel des décisions du Conseil d'Enquête sur les capitulations (A., t. 8, p. 548). — Prend part à la discussion : du projet de loi relatif au recrutement de Tarmée [Deuxième délibération. A., t. 42, p. 483) ; de la proposition de M. Ambroise Joubert relative au travail des enfants dans les manufactures (Deuxième délibération, A., t. 45, p. 558, 560. Troisième délibération, t. 34, p. 48). — Son rapport sur une pétition (A., t. 30, p. 765).

BANGEL (M.), médecin de la Maison centrale de Melun.

Sa déposition devant la Commission d'Enquête sur le régime des Établissements pénitentiaires (A., t. 45, p. 5S, 53).

BARAONON (M.), Député élu par le déparlement du Gard.

Son élection est validée ;A., t. 4, p. 14). = Secrétaire : du 9« Bureau (1., n« 74 ; J. O. de 4871, p. 14 16) ; du même Bureau renouvelé (F.,n« 407; J. O. de 4874, p. 4802l.=:Mcmbre :

de diverses Commissions F., n'« 11, 3i, 51, 70, 75, 99, 436, U9, «44, 170, 305, 393, 403, 438,450, 463, 480, 505, 842; M. B. de 1874, p. 209; J. 0. de 1871, p. 372, 750, 4046, 4124, 4545, 2641, 2754, 2849,4892 ; J. O. de 'i872, p. 3998; J. O. de 1873, p. 280, 580, 4740, 2113, 3220, 3899, 4849; J. O. de 4875, p. 9073) ; et de la Commission de permanence de 1873 (A., t. 47, p. 276). = Ses propositions, présentées de concert avec d'autres Députés, relatives : à la modification des articles 832 et 4079 du Code civil (L, n® 240; A., t. 3, p. 61; J. O. de 4874, p. 1491, 1497); à une subvention annuelle de quatre millions, à partir de 4875 , pour la traversée du Simplon (I., n® 1776 ; A., t. 47, an., p. 374 ; J. 0. de 1873, p. 3480). = Ses rapports sommaires : sur la proposition de M. Brunct ayant pour objet de consulter immédiatement la France sur la question de Paris (I., n* 215; A., t. 2, p. 885; J. 0. de 1871, p. 4069); sur la proposition de MM. Louis Passy et autres, pour une modification au Règlement de l'Assemblée nationale (I., n° 325 ; A., t. 3, p. 441 ; J. O. de 4871, p. 1647); sur la proposition signée de lui et de MM. Mortimer Temaux et autres, relative à la modification des articles 832 et 1079 du Code civil (T., n» 330; A., U 3, p. 468; J. 0. de 4871, p. 1648). — Son rapport sur la demande en autorisation de poursuites contre M. Ranc, membre de l'Assemblée nationale (L, n® 1847; A., t. 18, an., p. 461 ; J. 0. de 1873, p. 4067). = Obtient des congés (A , t. 4, p. 253 ; t. 4, p. 436; t. 5, p. 278; t. 6. p. 65, 345; t. 8, p. 363 ; t. 12, p. 657). — Prend part à la discussion : du projet de Résolution relatifs la translation du siège de l'Assemblée (A., t. i, p. 294) ; du projet de loi concernant le rétablissement des magistrats inamovibles révoqués par la Délégation de Bordeaux (A., t. 2, p. 421). — Réclame contre l'omission au Compte-rendu de son nom parmi les signataires de la proposition de M. Louis de Saint-Pierre tendant à déclarer nulles les élections municipales de Paris (A., t. 2, p. 450). — Son rapport sur des pétitions (A , t. 2. p. 212). — Parle dans la discussion du projet de loi sur les élections municipales (A., t. 2, p. 282). — Ses observations sur la fixation de l'heure d'ouverture de la séance du 7 avril [A.,