BAR
BAE
t. 2, p. 300). — Prend part à la discussion : du projet de loi concernant les poursuites en matière de délits commis par la voie de la presse (A., t. 2, p. 490) ; du projet de loi sur les loyers (A., t. 2, p. 647); des interpellations de M. Luro sur les fonctionnaires ou magistrats nommés ou destitués par la Délégation de Bordeaux (A., t. 2, p. 827, rectification, p. 831). — Parle sur: l'incident soulevé par M. Mortimer Ternaux au sujet d'un récit de l'entrevue des délégués du Conseil municipal de Bordeaux avec le Chef du Pouvoir exécutif (A., t. 2, p. 915, 916) ; la question préalable demandée sur une pétition relative à l'élection d'une Constituante (A., t. 3, p. 97) ; un incident relatif à la Révolution du 4 septembre 4870, soulevé à Toccasion de la discussion des interpellations de M. le général Ducrot relatives aux élections municipales de la Nièvre (A-, t. 3, p. 190); l'urgence delà proposition de MM. Vaulchier et autres, tendant à abolir les lois de 4832 et de 1848 relatives aux princes de la maison de Bourbon (A., t. 3, p. 214); la proposition de MM. Amédée Lefévre-Pontalis et autres, concernant la nomination d'une Commilssion chargée de reviser les décrets du Gouvernement de la Défense nationale [Deuxième délibération, A.,* t. 3, p. 445). — Ses observations sur l'application de l'article 59 du Règlement (A., t. 3, p. 561, 562). — Est entendu, en qualité de rapporteur, dans la discussion sur la prise en considération de la proposition signée de lui et de M. Mortimer Ternaux, relative à la modification des articles 832 et 1079 du Code civil (A., t. 3, p. 568). — Prend part à la discussion : du projet de loi sur le cautionnement des journaux et écrits imprimés (A., t. 3, p. 7t0, 766, 777, 779, 800) ; du projet de loi relatif au nouveau régime des douanes et contributions indirectes (A., t. 3, p. 860^; des élections de MM. Boucau, Pascal Duprat et Loustalot par le département des Landes (A., t. 4, p. 9} ; de l'élection de M. Testelin par le département du Nord (A., t. 4, p. 92;; des élections de MM. Arrazat et Castelnau par le département de l'Hérault (A., t. 4, p. 208). — Parle sur : la question de M. de Ravinel au sujet de l'incendie du Palais ducal de Nancy (A., t. 4, p. 227); les proposi-
tions de MM. Magnin et Bethmont, Savary et Raudot, relatives à Torganisation et aux attributions des Conseils généraux (Troisième délibération, A., t. 4, p. 540); les élections de MM. Lambert et Jacques par le département d'Oran (A., t. 4, p. 639); le paragraphe additionnel aux considérants du projet de Résolution concernant les pouvoirs de M. Thiers, présenté par M. Dufaure, Garde des sceaux (A., t. 5, p. 202) ; les propositions : 4*» de MM. Rivet et autres sur l'organisation du Pouvoir exécutif; 2® de MM. Adnet et autres sur la confirmation des pouvoirs de M. Thiers; 3° de M. de Belcastel, sur la forme définitive du Gouvernement (A., t. 5, p. 243, 244, 267) ; le projet de loi relatif à un impôt sur les matières premières (A., t. 7, p. 40 à 43); les propositions de MM. de Tréveneuc (Côtes-du-Nord), et autres, relatives au rôle éventuel des Conseils généraux dans des circonstances exceptionnelles (A., t. 7, p. 444); l'urgence du projet de loi relatif à la répression des attaques contre l'Assemblée et le Gouvernement (A., t. 7, p. 687, 688) ; les élections de MM. Dupont et Deregnaucourt par le département du Nord (A., t. 8, p. 34); un incident soulevé par M. le général Ghangamier, lors de la discussion de la proposition de M. le général Ducrot relative à la poursuite des journaux V Indépendant des Pffé^ nées-Orientales et la Constitution (A., t. 8, p. 282, 283). — Est entendu dans la discussion : du projet de loi relatif à la réorganisation du OoiLSQ\\d:^idii [Deuxième délihératùm^ A., t. 41, p. 471 à 473) ; des propositions de MM. Bérenger, Arago, Bottieau, de Peyramont et autres, relatives à la magistrature {Deuxième délibération, A., t. 44, p. 287, 346, 319) ; du projet de loi relatif à la composition des Conseils de guerre (A., t. 14, p. 398, 404) ; du projet de loi relatif au recrutement de l'armée [Deuxième délibération, A., t. 42, p. 330 à 332, 335, 423, 424, 428) ; de la question de mise à l'ordre du jour du nouveau projet de loi d'impôt sur les valeurs mobilières (A., t. 12, p. 590); du projet de loi relatif à l'impôt sur le chiffre des affaires (A., t. 42, p. 625; t. 43, p. 137, 146); du projet de loi de crédit applicable an paiement d'une indemnité de 212,000 francs à M. Souberbielle, ancien entrepreneur gêné*
TABLE NOMINATIVE
rai des transports de Tarmée française au Mexique (A., t. 43, p. 213); de la demande d'urgence de la proposition de M. Martel relative à la prorogation de TAssemblée nationale du 4 août au 4 6 novembre 1872 (A., 1. 13, p. 273) ; des interpellations de M. le général Ghangarnier au sujet des voyages de M. .Gambetta en Savoie et en Dauphiné, pendant les vacances parlementaires (A., t. U, p. 95). — Parle sur : Fincident soulevé par le vote de députés absents, au scrutin sur Tamendement de M. Dufaure à la proposition de M. Audren de Kerdrel relative À la nominatibn d'une Commission cbargée de présenter un projet de Réponse au Message du Président de la République (A., t. U, p. 316, 317); lia fixation du jour de la discussion des pétitions relatives à la dissolution de TAssemblée nationale (A., t. 44, p. 506) ; la protestation de M. Naquet contre les citations faites d'un de ses ouvrages dans la discussion de ces pétitions (A., t. 14, p. 604). — Prend part à la discussion : du Budget de TExercice 1 873 (Tneideni relatif à la nomination d$ Conseillers d'État, en qualité de Commissaires du Gouvernement, pour la discussion du Bud^cet, A., t. 44, p. 499) ; au sujet de la fixation des débats sur les interpellations de M. de Belcastel concernant les faits relatifs à la démission de M. de Bourgoing, Ambassadeur de France à Rome auprès du Saint- Siège (A., t. 45, p. 9); de la proposition de MM. le duc de Broglie et autres, relative au rétablissement du Conseil supérieur de l'Instruction publique [Deuxième délibération, A., t. 15, p. 163, 202, 203) ; des interpellations de MM. Lespinasse et de Limairac sur le reflis de certains Maires, et en particulier du Maire de Castelsarrazin (Tarn-et-Garonne), de mandater diverses dépenses obligatoires (A., 1. 15, p. 219) ; des interpellations de MM. Jobnston et autres, au sujet de la circulaire du Ministre de l'Instruction publique, du 27 septembre 487f, sur les réformes à apporter dans TEnseignement secondaire (A., 1. 15, p. 250); des rapports de la Commission des Marcbés sur les marchés passés à Lyon et sur les dépenses de Tannée des Vosges (A., 1. 15, p. 491 , 502) ; au sujet de la fixation d'un jour pour la discussion de la pétition d'habitants d'Ajaccio contre l'expulsion du prince Napoléon du
territoire français (A., t. 45, p. 621 à 623\— Développe un projet de Résolution tendant à faire mettre, par le Bureau de l'Assemblée, les Comples-rendus sténographique et analytique à la disposition de la presse (A., 1. 16, p. 46, 47).— Est entendu : sur un incident relatif à un fait cité par M. de Carayon La Tour à la charge de M. Cballemel- Lacour, dans la discussion relative aux marchés de Lyon (A., t. 46, p. 99, 401); dans la discussion du projet de loi sur les attributions des Pouvoirs publics (A., 1. 16, p. 269 à 274,320,393]; sur des incidents relatifs : à la question de la lecture et de Timpression du rapport sur les pétillons : 1® du prince Napoléon ; 2<^ des électeurs d'Ajaccio (A., t. 17, p. 58, 50) ; à la fixation du jour de la discussion du projet de loi sur Torganisation municipale de la ville de Lyon ;A., t. 47, p. 96, 97); à la fixation du jour de la nomination de la Commission de permanence pendant la prorogation de l'Assemblée en 4873 (A., t. 47, p. 155); à la démission donnée par M. Jules Grévy des fonctions de Président de l'Assemblée nationale (A., t. 17, p. 22î), 226). — Prend part aux débats : sur les Interpellations de MM. le duc de Broglie et autres, relatives aux dernières modifications du Ministère et à la politique intérieure du Gouvernement (A., t. 18. p. 64, 62); sur la proposition de MM. Paris (Pas-de-Calais) et autres, relative aux membres des Conseils généraux, d'arrondissement et municipaux, qui se refusent à remplir les obligations de leurs fonctions (A., t. 48, p. 497); sur les interpellations de M. Lcpère relatives à la suppression du journal le Corsaire 'A., t. 18, p. 267, 268). — Son rapport sur les élections de MM. Guyot et Ranc par le département du Rhône (A., t. 48, p. 347;. — Prend part à la discussion y relative A., t. 48, p. 350, 351). — Donne lecture de son rapport sur la demande en autorisation de poursuites formée contre M. Ranc, par le Gouverneur de Paris, pour participation à l'insurrection de la Commune (A., t. 18, p. 424). — Est entendu sur un incident ayant pour objet la mise à l'ordre du jour de la discussion y relative (A., t. 18, p. 4i8'. — Parle : sur la question d'ajournement du projet de loi relatif à la suppression des
Conseils de Préfecture (A., t. 48, p. 566); sur la ûxation du jour des inlerpellatioDS de M. Lamy concernant le maintien de rétat de siège dans les divers départements soumis à cette mesure (A., t. 49, p. 100, 102). — Ses observations sur Tincident soulevé par M. de Choiseul, au sujet de Tallocution prononcée par M. Buffet, Président de TAssemblée, à propos de la Revue du 42 juillet 4873 (A., t. 49, p. 140).— Prend part à la discussion : sur le projet de loi relatif à Torganisation générale de Tarmée (Deuxième délibération, A., t. 49, p. 243, 214); sur la demande d'urgence de la proposition do M. Millaud tendant à ajouter à Tarticle 80 du Règlement une disposition interdisant de renvoyer à plus d'un mois les interpellations ayant trait à la politique intérieure (A., t. 49, p. 343) ; sur le projet de loi tendant à accorder à la Commission de permanence le droit d'autoriser les poursuites des délits d'offense commis contre l'Assemblée nationale pendant sa prorogation (A., t. 49, p. 372); sur la demande d'urgence de la proposition de MM. le général Changarnier et autres, relative à la prorogation pour dix ans des pouvoirs de M. le Maréchal de Mac-Mahon(A., t. 27, p. 8) ; sur la demande d'ajournement des interpellations de MM. Léon Say et autres, ayant pour objet la non-convocation des collèges électoraux dans les départements où il y a des sièges vacants (A., t. 27, p. 78) ; sur la motion de M. Johnslon tendant à la suspension de la séance, à l'effet d'entendre la lecture du rapport de la Commission chargée d'examiner la proposition de MM. le général Changarnier et autres, ayant pour objet la prorogation pour dix ans des pouvoirs de M. le Maréchal de Mac-Mahon (A., t. 27, p. loi, 109) ; sur la motion de M. Laboulaye, à la suite du Message du Président delà République, tendant au renvoi de la discussion de la proposition relative à la prorogation de ses pouvoirs (A., t. 27, p. 447). = Est nommé Sous- Secrétaire d'État au Ministère de l'Intérieur [Décret du 26 novembre 4873] (B. des L., n» 2473 ; J. 0., p. 7226). — Est entendu, en cette qualité, dans Ri discussion : du projet de loi relatif à la modification du régime du service postal et du service
télégraphique (Troisième délibération^ A., t. 28, p. 424, 139) ; du Budget de rExercice 1874 (Intérieur : iS'i^i^a^f on des employés des Préfectures et Sous-Préfectures ^ A., t. 28, p. 194. Instruction publique : Incident relatif à la dissolution du cercle départe^ mental de la ligue de renseignement à Amiens, p. 293, 297) ; du projet de loi relatif à la nomination des Maires et aux attributions de la police municipale (A., t. 29, p. 72 à 79, 185) ; des interpellations de M. Ricard sur le régime de la presse dans les départements soumis à l'état de siège (A., t. 29, p. 226, 238. Incident personnel^ p. 240, 244); du projet de loi fixant les prix de vente de la poudre dynamite {Deuxième délibération^ k,^ t. 29, p. 293, 352). — Répond à la question adressée au Ministre de l'Intérieur par M. Guyot, au sujet de la suspension du Conseil municipal de Villefranche (Rhône) (A., t. 30, p. 575).= Est nommé Sous-Secrétaire d'État au Ministère de la Justice [Décret du 23 mai 4874] (B. des L., no 3046 ; J. 0., p. 3489). —Prend part, en cette qualité, à la discussion : des propositiens concernant l'organisation municipale [Deuxième délibération, A., t. 32, p. 323, 325, 328, 331); du projet de loi tendant à fixer l'époque des élections pour la reconstitution du Conseil général des Bouches-du-Rhône (A., t. 32, p. 483) ; du projet de loi ayant pour objet d'exempter des droits sur le papier l'adjudicataire du Journal officiel et de lui allouer un supplément à raison du séjour à Versailles (A., t. 32, p. 486, 487, 493, 496, 497, 500) ; de la question de mise à l'ordre du jour du projet de loi relatif à l'organisation du Conseil d'État (A., t. 33, p. 179); du Budget de l'Exercice 1875 (Gouvernement général civil de l'Algérie : Suppression d'un certain nombre de cadis, A., t. 33, p. 277. Justice : Installation du Conseil d'État au Palais-royal, p. 348. Vacances de sièges dans les Cours d*appel^ p. 349j ; de la question de mise à l'ordre du jour de la proposition de M. Destremx tendant à accorder un prix de 300,000 francs pour la destruction du phylloxéra (A., t. 33, p. 274) ; du projet de loi tendant à autoriser un emprunt de 16 millions par la ville de Marseille (A., t. 35, p. 363); de la demande d'ajournement de la deuxième délibération sur le projet de loi relatif au rétablisse-
TABLE NOMINATIVE
ment du litre de Premier Avocat-général dans les Cours d'appel (A., t. 35, p. 428). — Est entendu, en la môme qualité : sur des incidents relatifs : à la mise à Tordre du jour de la deuxième délibération du projet de loi concernant le régime des prisons départementales (A., t. 35, p. 443) ; à la situation du Gouvernement par suite du rejet de la priorité demandée par lui en faveur de la loi sur le Sénat (A., t. 35, p. 448); dans la discussion : des projets de loi relatifs à Torganisation des Pouvoirs publics {Première délibération^ A., t. 36, p. 259. Deuxième délibératioUy p. 421 , 422); du projet de loi portant régularisation des crédits supplémentaires ouverts par décrets pendant la prorogation de l'Assemblée (A., t. 36, p. 547, 526).=:Parle, comme Député, dans la discussion : des propositions de MM. Waddington, Vautrain, Clapier et Wallon, relatives à Torganisation du Sénat (A., t. 36, p. 592) ; de la question de renvoi à la Commission des Lois Constitutionnelles, de la proposition de M. Limperani relative à Télection des Sénateurs à nommer par les départements (A., t. 37, p. 270) ; du projet de loi relatif à la déclaration d*utilité publique de plusieurs lignes de chemins de fer et à la concession de ces lignes à la Compagnie de Paris ù Lyon et à la Méditerranée (A., t. 39, p. 114) ; de Télection de M. Tamiral de Kerjégu par le département des Côtes-du-Nord (A., t. 39, p. 183). — Ses observations sur la motion de M. Lepère tendant à fixer Theure d'ouverture et la durée des séances (A., t. 39, p. 368). — Est entendu : sur Tincident relatif au fait imputé par M. Bottieau à M. Savary d'avoir Intentionnellement omis, dans son rapport sur Télection de M. de Bourgoing, une seconde dépèche du Procureur général de Bourges (A., t. 39, p. 392) ; dans la discussion de la proposition de M. le comte Jaubert relative à la liberté de l'Enseignement supérieur {Troisième délibération^ A., t. 39, p. 539,570); sur l'urgence de la proposition de M. Haéntjens tendant, par dérogation à la loi du 13 mai 1875 sur les élections partielles, à faire convoquer les électeurs de la Nièvre dans le délai de dix jours (A., t. 40, p. 100). — Ses observations sur la motion de M. Maihieu-Bodet tendant à la mise a Tordre du jour de la discussion du Budget de 1876
(A., t. 40, p. H6). — Est entendu : sur Turgence demandée pour la proposition de M. Feray tendant à la continuité des séances de TAssemblée jusqu'à l'achèvement définitif de ses travaux (A., t. 40, p. 118) ; dans la discussion du Budget de l'Exercice 1876 (Algérie: Question du crédit affecté (L la colonisation^ A., t. 40, p. 196); sur la prise en considération de la proposition de M. Eugène Talion ayant pour objet de retirer aux Conseils généraux la vérification des pouvoirs de leurs membres (A., t. 41, p. 12;*; sur la demande de mise à Tordre du jour de la demande d'interpellations de M. Tardieu au sujet de la nomination du Maire d'Aix {A., t. 41, p. 47, 48). — Prend part à la discussion : du projet de loi relatif aux élections des Sénateurs {Deuxième délibération, A., t. 41 , p. 62 à 64, 87, 88) ; du projet de loi électorale {Deuxième délibération, A., t. 42, p. 66, 159, 185); d'un incident au sujet de la protestation de M. Paris (Pas-de-Calais) ayant pour objet de demander la nullité du 6* scrutin pour la nomination des Sénateurs (A., t. 43, p. 294).
BARANTE iM. le baron db\ Député élu par le département du Puy-de-Dôme,
Son élection est validée^ A., t. 1, p. 21^.= Président du 12* Bureau ^F., no51; J. 0. de 1871, p. 750;.— Secrétaire du 5« Bureau ^F., n» 674; J. O. de 1874, p. 4933\ = Membre : de la Commission ayant pour objet d'éclairer TAssemblée nationale sur l'état de l'Administration intérieure [F,,u^ 11; M. B., p. 209;; de diverses Commissions ,F., n»»22, 39, 68, 84, 251, 317, 419, 440, 463, 488, 517, 588, 627, 629, 658, 697, 842; J. 0. de 1871. p. 231, 500, 5i3, 1013, 1230; J. O. de 1872, p. 1972, 435i; J. O. de 1873, p. 1080, 1769, 3220, 4177, 6751; J. O. de 1874, p. 4138, 3i07,3395, 4360, 7981; J. O. de 1873, p. 9073; de la Commission de décentralisation ,F., n« 50; J. O. de 1871, p. 734 ; de la Commission de réorganisalionde l'armée (F., n<» 73; J. 0.,p. 1111) ; et de la Commission de permanence de 1875 vA., t. 41, p. 202). = Sa proposition relative à Torganisation des Conseils cantonaux [l., n« 178; A., t. 2, p. 782; J. O. de 1871, p. 997. = Est élu Secrétaire de V Assemblée [k., t. 1, p. 58). — Est entendu dans la discussion : de la proposition
de M. Gasîonde relative aux Consefls fçénéraux (A., t. î, p. 476); de la proposition de M. Giraud relative au vote à la commune [Deiurième délibération, A., t. 2, p. 227).— Demande l'urgence et le renvoi à la Commission de décentralisation,de sa proposition relative aux Conseils cantonaux (A., t. 2, p. 774, 775).— Réélu Secrétaire (A., t. 3, p. 39).— Adresse une question à M. le Ministre de la Guerre sur le renvoi des gardes mobiles dans leurs départements (A., t. 3, p. 26i).— Parle dans la discussion: sur la prise en considération de la proposition de MM. Destrcmx et autres, relative au contingent de la classe de 1870 (A., t. 3, p. 876); des propositions de MM. Magnin et Bethmont, Savary et Raudot, relatives aux Conseils généraux [Deuxième délibération, A., t. 4, p. 131, 132); de la proposition de M. le baron Eschassériaux relative au contingent de 1871 [Première délibération, A., t. 4, p. 553, 554, 584, 585). — Réélu Secrétaire (A., t. 4, p. 656). — Est entendu sur le projet de loi tendant à augmenter les taxes postales (A., t. 5, p. 101). — Demande la rectification de son vote sur Tamendement de M. le général Ducrot à la proposition de MM. Vandier et autres, concernant la dissolution des Gardes nationales ( A . , t. 5, p. 131). — Réélu Secrétaire (A., t. 6, p. 7). — S'excuse de son absence (A., t. 7, p. 170; t. 32, p. 255; t. 33, p. 183; t. 44, p. 51). —Réélu Secrétaire (A., t. 8, p. 189; t. 12, p. 159).
— Parle dans la discussion : du projet de loi relatif au recrutement de l'armée [Deuxième délibération. A., t. 12, p. 309, 311 à 315, 336, 337. Troisième délibération, t. 13, p. 428); du projet de loi tendant à approuver l'adjudication du chemin de fer de Glermont-Ferrand à Tulle, avec embranchement sur Vendes (A., t. 13, p. 579). — Réélu Secrétaire (A., t. 14, p. 9).
— Prend part à la discussion : du projet de loi relatif à la déclaration d'utilité publique et à la concession définitive de plusieurs chemins de fer concédés à titre éventuel, et à l'adjudication de plusieurs chemins de fer classés et non concédés (A., t. 30, p. 54T; du projet de loi ayant pour objet d'établir un demi-décime additionnel à diverses contributions indirectes, et de la proposition de M. Wolowski relative à l'équilibre du Budget de 1875
[Incident sur le procès-verbal, au sujet de la demande de scrutin secret sur VamendemmU relatif à Vimpôt du sel, A., t. 33, p. 136).
BARASGUD [}IL.\ DéptUé élu par U département de VAveyron,
Son élection est validée (A., t. i, p. %).== Membre : de la Commission ayaat poor objet d'éclairer l'Assemblée nationale sur rétat des communications postales et télégraphiques (F., n» M ; M. B., p. 209) ; et de diverses Commissions (F., n»» 99, 123, IJ7, 229, 289, 317, 517, 541, 588, 717, 842 ; J. O. de 1871, p. 1545, 2248, 2385 ; J. 0. de 487Î, p. 1i9o, 3319, 4353, 6751 ; J. 0. de 1873, p. 7729; J. 0. de 1874, p. 1226 ; J. 0. de 4875, p. 160, 9073). = Ses rapports : sur le projet de loi tendant à autoriser le département du Var à contracter un emprunt pour l'établissement du canal de la Siagnole (L, n* 620; A., t. 5 , an., p. 211 ; J. 0. de 1871, p. 4116); sur le projet de loi tendant à autoriser le département de la Loire-Inférieure à modifier le taux de Tintérôt de divers emprunts réalisables en vertu de lois antérieures (I., no 1295; A., t. 13, p. 60; J. 0. de 1871, p. 5057). = Son rapport sur les élections de rOise (A., t. 1, p. 34). — Bst ei>tendu dans la discussion du projet de loi sur les élections municipales (A., t. S, p. 280, 283). — Obtient des congés (A., t 2, p. 712; t. 11, p. 10; t. 18, p. 502; t. 19, p. 127; t. 38, p. 124). — Son rapport sur rélection de M. le duc d'Aumale par le département de l'Oise (A., t. 3, p. 287).— Prend part ù la discussion : de la proposition de MM. Destremx^ Seignobos et Parent, tendant à répartir les charges imposées aux départements et aux commîmes pour la Garde nationale mobilisée (A., t. 5, p. 538, 542); du Budget du Ministère de l'Agriculture et du Commerce pour l'Exercice 1872 [Service des poids et mesures. A., t. 8, p. 496).
BARBAROUZ (M. le docteur). Député élu par le département du Var.
Son élection est validée (A., t. 1, p. 41).= Son décès est annoncé à l'Assemblée (A., t. 2, p. 51).
TABLE NOMINATIVE
