PIO

PICSABT vM. Alphonse}, Député élu par le département de la Marne.

Son élection est validée ;A., t. 18, p. 208'. = Secrétaire : du 4*' Bureau (F., n*» 517 ; J. (>. de 4873, p. 6751} ; du 7'' Bureau ;F., W 541 : J. O. de 1873. p. 7729 ; du 3' Bureau J^, no697; J. C). de 1871, p. 7981' ; du O^ Bureau (F., n«> 717; J. O. de 1875. p. loo ;eldu 10« Bureau (F., n«'8G5; J. O. de 1H75, p. 40H8;. = Membre d'une Commission ^F., n« 650: J. 0. de 1874, p. 4089 .

PICGON (M.), Député élu par le département des Alpes-Maritimes,

Son élection est validée (A., t. I, p. \\\ =: Membre de Commissions F., n*** 58, 2i9, J. O. de I87i, p. 351». = K>t enlentlu sur l'élection de M. Murr-l)uriais>e par 1rs Alpcs-Marilimes ,A., I. I, p. 217, ii2, 2.3.

nant sa démission de Député et ses explications au sujet du toast politique porté par lui à Nice et publié par les journaux (A., t. 31, p. 4).

PIDOUX (M.), ancien Député.

L'un des candidats proposés pour les fonctions de Conseiller d'État (A., t. 43, p. 97, et an., p. 65).

PIERREY (M.;», Premier Président de la Cour d'appel d^iîger.

Sa déposition devant la Commission d'r^nquéle sur les actes du Gouvernement de la Défense nationale A., t. 26, p. 910 à 917).

PIETRI ,M.;, ancien Préfet de police.

Sa déposition devant la Commission d'Enquête sur les actes du (îouvernement de la Défense nationale ,A., t. 23, p. 222 à 231).

PIN (M. Elzéar), Député élu par le département de Vaucluse,

Membre de la Commission ayant pour objet d'éclairer l'Assemblée nationale sur i'élat de l'Administration intérieure (F., n^ 11; M. B. de 1871, p. 209^ = L'Enquête est prononcée sur son élection et celle de ses collèi;ues A., t. 1, p. 199). — Donne, de concert avec ses collègues, sa démission ,A., t. 1, p. 199, m)\ = Rrélu par le même département. — Sou élection est validée ;A., t. 4, p. 98 . :^ Membre de Commissions F., n'* 189, i'»0. 7ii, 796; J. O. de 1872, p. 113; J. O. de 1873, p. 1769: J. O. de «875, p. U»75, lU» .-= Obtient un C()nj;é (A., t. H, p. i9'. — Ksi t'nlt'udu sur la prise en considération de la proposition iX^* M. Kup'»ne Tallt»n ayant pour «)l»;i*l d<» n-tirer aux Consi'ils généraux la vérilicalion des pouvoirs di* Ifurs nifuibros A , l. H, p. \'\\ — S'excuse de son absence ,A., t. 2, p. 3\ i — Ses rapports sur dfs pétitions A., t. ii,

— Obtient des congés ^A., t. 3, p. 200; t. 6. p. 2i ; t. M, p. 10 . — Parle dans la discussion : du projet de loi relatif à l'impôt sur le chiffre des affaires (A., t. 13, p. 28, 30);

PIOOER M. DK , Député élu par le dé-

J .11- 1 if i » 1 ! parlement du Murbihan.

du projet de loi relatif au droit sur les , '^

huiles ;A., t. 28, p. 698 . — Lettre conte-

Son élerlion est validée A., t. 1. p. ÎO