BARTHÉLÉMY SAINT - HILAIRE

(M.), Député élu par le département de Seineet-Oise,

Son élection est validée (A., t. 1, p. 34). = Président : du 9* Bureau (F., n^ 4 ; M. B., p. 13) ; du 16« Bureau (F., n* 23 ; J. 0. de 1871, p. 254); du 44» Bureau (P.. n« 674; J. 0. de 1874, p. 4933) ; du 44* Bureau (F., n<> 769 ; J. 0. de 4875, p. 3405). = Membre : de la Commission du Traité de paix (P., n® 8; M. B., p. 27 et 31 ); de la Commission des Quinze (P., n» 20 ; M. B., p. 201); et de diverses Commissions (P., n<>* 22, 776, 850; M. B., p. 234 ; J. O. de 1875, p. 3636, 9395).= Ses propositions, présentées de concert avec d*autres Députés, ayant pour objet : la nomination de M. Thiers, comme Chef du Pouvoir exécutif de la République française (I., n<> 4; A., t 4, p. 57, an., p. 3; J. O. de 1874, p. 254) ; la nomination de huit Commissions, de 45 membres chacune, chargées d^éclairerTAssembléesurrétatdes forces et des ressources de la Prance (I., n® 8; A., t. 1, an., p. 6; J. 0. de 1871, p. 274) ; Tabrogation de Tarticle 45 du décret du 23 prairial, an XII, relatif aux cimetières (I., n<> 484 ; A., t. 2, p. 798; J. 0. de 1874, p. 869] ; la levée de Tétat de siège dans le département de Seine-et-Oise (I., n<> 2382 ; A., t. 34, an., p. 59; J. O. de 4874, p. 3610). = Ses rapports sur les élections des départements : de Maine-et-Loire, de la Manche, de la Marne, de la Mayenne et de la Meurthe (A., t. 4, p. 47, 48, 19); de la Haute -Marne (A., t. 4, p. 44). — Donne lecture de sa proposition tendant à former huit Commissions chargées d'éclairer TAssemblée sur Tétat des forces et des ressources de la Prance, et en demande Turgence (A., t. 4, p. 75). » Son rapport supplémentaire sur l'élection de M. du Breuil de Saint-Oermain par le département de la Haute-Marne (A., t. 1, p. )5). — Donne lecture à TAssemblée, au nom de M. Thiers, Ckefi^ pouvoir exécutif, des

préliminaires de paix (A., t. 4, p. 88 à 94). —Son rapport supplémentaire sur l'élection de M. Lenoëi par le département de la Manche (A., t. 1, p. 180). — Parle dans la discussion sur celte élection (A., t. 4, p. 251). — Dépose une pétition de la Garde nationale mobilisée des Alpes -Maritimes contre son maintien en Algérie (A., t. 2, p. 448). — Est entendu sur la demande de M. Peltereau- Villeneuve tendant à la mise à Tordre du jour de la vériûcation des pouvoirs de M. leducd'Aumaleet de M. le prince de Joinville (A., t. 3, p. 203).— Son rapport sur lelection de M. le prince de Joinville par les départements de la Manche et de la Haute-Marne (A., t. 3, p. 286). — Parle sur un incident personnel, dans la discussion sur rélection de M. Testelin par le département du Nord (A., t. 4, p. 93). — Élu par TAssemblée Sénateur inamotible (A., t. 43,

BA88ETIÈRE (M. db la). Député élu par le déparlement de la Vendée,

Son élection est validée (A., t. 4, p. 24). = Secrétaire du 9« Bureau (P., n<»744 ; J. O. de 4875, p. 1275\ = Membre : de la Commission ayant pour objet d'éclairer l'Assemblée nationale sur Tétat général du Commerce et de TAgriculture de la Prance (P., n» 41 ; M. B. de 1874, p. 209) ; de diverses Commissions (P., n»* 64, 470, 489, 245,249, 244, 357, 484, 492, 747, 842; J. O. de 1874, p. 1013,4892; J. 0. de 1872, p. 143,889, 4012, 1649,7143; J. 0. de 1873, p. 4039, 4286; J. 0. de 4875, p. 460, 9073); de la Commission de décentralisation (P., n^SO; J. O. de 4871, p. 734) ; de la Commission d'Enquête sur les causes de l'insurrection de Paris (P., n*' 95; J. O. de 4871, p. 4476); de la Commission chargée d'étudier la situation des classes ouvrières en Prance (P., n*»275; J. 0. de 1872, p. 3082) ; de la Commission des Trente chargée de présenter à l'Assemblée nationale un projet de loi pour régler les attributions des pouvoirs publics et les conditions de la responsabilité ministérielle (F., n* 374 ; J.O. de 1872, p. 7565).=Demande la publication au Moniteur du scrutin sur l'amendement relatif à la translation du siège de l'Assemblée nationale [A., t. 1, p. 297). — Bst entendu dans la discussion : des pro-