TRI

dommages causés par riavasion ^A., t. 4, p. 331, 333); dans la discussion de celte proposition [Deuxième délibération, A., t. 4, p. 467, 475, 476, 403, 497, 498) ; sur l'urgence des propositions de M. Rivet et de M. Adnet, tendant à la prorogation ou à la confirmation de ses pouvoirs, en qualité de Président de la République (A., t. 4, p. 642); dans la discussion de la proposition de MM. Vandier et autres, relative à la dissolution des gardes nationales (A., t. 5, p. 121 à 425). — Est nommé par l'Assemblée nationale Président de la République pour la durée des travaux de TAssemblée [Loi du 34 août 4874] (A., t. 5, p. 270). — Son Message de remerciments à l'occasion de cette nomination (L, n^ 587; A., t. 5, p. 279, et an., p. 457; J. 0. de 1874, p. 3141 et 3489). — Son Message ù l'occasion de la proposition de prorogation de 1871, lu par M. Jules Simon, Ministre de V Instruction publique et des Cultes (L, n<> 652; A., t. 5, p. 590, et an., p. 240; J. 0. de 4874, p. 3447 et 4210). — Prend part à la discussion du projet de loi relatif à la Convention à conclure entre la France et l'Allemagne, au sujet de l'admission en franchise des produits manufacturés de l'Alsace-Lorraine (A. , t. 5, p. 690 à 696, 704 , 702). — Donne lecture do son Message sur la situation du pays, à l'occasion de la reprise des travaux de l'Assemblée (L, n« 674; A., t. 6, p. 7 à 49, et an., p. 77; J. 0. de 4874, p. 4829). — Est entendu : dans la discussion du projet de loi relatif à l'impôt sur le revenu (A., t. 6, p. 284 à 295, 312) ; sur des incidents relatifs à la mise à l'ordre du jour du projet de loi ayant pour objet l'élévation à trois milliards des émissions de billets de la Banque de France (A., t. 6, p. 315, 330, 332, 333) ; dans la discussion : de ce projet de loi (A., t. 6, p. 370 à 379, 380, 384) ; du projet de loi relatif à l'impôt sur les valeurs mobilières (A., t. 6, p. 476 à 479, 502] ; du projet de loi concernant l'impôt sur les matières premières (A., t. 6, p. 563 à 584 ; t. 7, p. 8, 10, 45 à 48, 22, 92) ; sur l'urgence des propositions de M. Marcel Barthe et de M. Lucien Brun, présentées dans la discussion de ce projet de loi (A., t. 7, p. 404 à 104, 106, 407). — Adresse à l'Assemblée sa démission de Président de la République, à la suite de l'adoption delà proposition de

M. Feray sur les matières premières (A., t. 7, p. 145). — L'Assemblée, sur la proposition de M. Batbie, refuse d'accepter sa démission et charge son Bureau de lui transmettre cette Résolution (A., t. 7, p. 421). — Le Bureau, par l'organe de M. Benoist d'Azy, Vice- Président , annonce le retrait de sa démission (A., t. 7, p. 424). — Parle dans la discussion : des propositions de MM. Johnston et Raoul Duval, relatives à la dénonciation des Traités de commerce (A., t. 7, p. 345) ; du Budget du Ministère des Finances, pour l'Exercice 4872 {Discussion générale, A., t. 8, p. 354 à 358, 647). —Est entendu : sur Tajournement de la discussion des pétitions concernant le Saint-Siège (A., t. 8, p. 496); dans la discussion : du Budget du Ministère de la Guerre pour l'Exercice 4872 [Discussion générale. A., t. 8, p. 634) ; du projet de loi concernant les valeurs mobilières au porteur, françaises et étrangères (A., t. 8, p. 668 à 674). — Sa déposition devant la Commission d*Enquèle sur l'insurrection du 4 8 mars (A., t. 9, p. 353 à 374). — Est entendu : sur la mise à l'ordre du jour du projet de loi relatif à Torganisation du Conseil d'Elat et du projet de loi relatif au recrutement de l'armée (A., t. 11, p. 3); dans la discussion de ce dernier projet de loi {Deuonême délibération. A., t. 42, p. 493, 497, 4S9 à 245, 240 à 247, 275, 344, 382 à 385) ; à Poccasion du dépôt des trois projets de lois sur les contributions directes, sur le sel et sur les boissons (A., t. 42, p. 503 à 605, 509 à 545) ; dans la discussion : du projet do loi relatif à l'impôt sur les revenus mobiliers ou valeurs mobilières (A., t. 42, p. 5S0, 529, 534, 534, 544) ; du projet de loi relaUf à rétablissement d'un impôt sur les créances hypothécaires (A., t. 42, p. 647 à 661, 674, 578) ; du projet de loi relatif à Pimpôt sur le chiffre des afTaires (A., t. 42, p. 6SI6, 629, 639 à 648, 669 à 677, 686 ; A., t. 13, p. 4, 43, 46 ù 63, 106 a 443, 414 à 416 à149, 427 à430, 459, 472, 474) ; sur l'urgence de la proposition de M. de Pressensé, relative aux individus poursuivis ou condamnés à la suite de l'insurrection du 48 mars et de la firoposition d'amnistie de M. Henri Brissoa [A., t. 43, p. 477) ; dans la discussion du projet de loi portant fixation des tarâfiB spécifiques sur les matières crûtes, textiles

TABLK NOMINATIVE

et autres (A., 1. 13, p. 192 à 200, 201, îO.'j à Î07, 219 à 223, 2i2 à 253, 263, 269, 271). — Donne lecture de son Message à l'Assemblée sur la situation du pays, après la 2*^ prorogation de 1872 J, n" U18;A., t. U, p, M à 19, et an., p. :> à 40 ; J. O. de 1872, p. 69; 8 à 6982). — Parle : à l'occasion du dépôt par M. Audren de Kerdrcl, d'une proposition tendant à faire nommer une Commission pour Texamen de ce Message [A., t. U, p. 20); dons la discussion : des interpella lions do M. le général Changarnier, au sujet du voj^age de M. GambcUa en Savoio et en Dauphinc, pendant los vacances parlemenlaires (A., 1. 14, p. 90, 93, 97, 98) ; de la nouvelle rédaction de la proposition do M. Audren de Kerdrel, tondant à la nomination d'une Commission chargée de présenter un projet de réponse à son Message (A., t. 14, p. 288, m à 301, 307); du projet de loi sur les attributions des Pouvoirs publics (A., t. 16, p. 236, 237, 212, Î73, 277 à 288;. — L'Assemblée, à l'occasion do la signature du Traité d'évacuation du territoire, déclare qu'il a bien mérité de la patrie [Résolution du 17 mars 1873] (A.. t. 46, p. 516). — Sa réponse à la députation du Bureau, chargée de lui transmettre cette Résolution, communi(|uée par M. Martel, Vice-Président (A., t. 16, p. 525). — Son Message informant TAssemblée de son intention d'intervenir dans la discussion des interpellations de MM. le duc de Broglie et autres, relatives aux dernières modifications Ministérielles et à la politique intérieure du Gouvernement (I., n« 1787; A., t. 18, p. 40, et an., p. 71 ; J. 0. de 1873, p. 3i83 et 3393). — Kst

entendu dans cette discussion (A., t. 18, p. 43 à 54). — Son Message, à la suite de l'adoption de l'ordre du jour motivé présenté par M. Ernoul au cours de cette discussion, par lequel il donne sa démission de Président de la République (I., n*> 1788; A., t. I«, p. 63, et an., p. 71 ; J. O. de 1873. p. 3318 et 3l56.\ — L'Assemblée rejette, au scrutin public, la proposition d*» MM. Soye et autn'S ayant pour objet le refus de cette démission û\., t. 18, p. 65). = Sa déposition devant la Commission d'Knquéte sur les actes du Gouvernement de la Défense nationale (A.« t. 23, p. 5 à 29). — Prend part, comme

Député, a la discussion du projet de loi relatif aux nouveaux forts à construire autour de Paris (A., t. 30, p. 669 à 679, 682, 687 ù 691).

THIRION (les consorts).

Projet de loi relatif ù un échange d'imnu'ubies outre eux et l'Klat, dans hî départ(Mncnt de Meurlhe-el-Mosellc, voy. à la Table dks matières, article Éciïangks d'immeubles, n** 20.