TOD

TlUfe

4107, 4481, 7921 ; J. O. de 1874, p. 809, 1226, 4360, 8333 ; J. 0. de 1875, p. 365, 2037, 3525, 4340); de la Commission des Marchés (F., no 37 ; J. 0. de 1871, p. 471, 561, 2443) ; et de la Commission des Comptes de 1869 (F., n« 529; J. 0. de 1873, p. 7211). = Son rapport sur les Comptes des recettes et des dépenses de Tancien Corps législatif pour TExercice 1869 (T., n® 415; A., t. 4, an., p. 95; J. 0. de 1871, p. 2611). — Son rapport au nom de la Commission des Marchés (Marché Clément) (L, no860; A., t. 7, an., p. 111 ; J. 0. de 1872, p. 1453). — Ses rapports : sur le projet de loi concernant les officiers ministériels, et en particulier les notaires, appelés sous les drapeaux et autorisés à se faire suppléer pendant la guerre (L, n® 926 ; A., t. 8, an., p. 5; J. 0. de 1872, p. 1482) ; sur le règlement des Comptes de T Assemblée nationale pour l'Exercice 187? (L, n*> 2055; A., t. 28, an., p. 51 ; J. 0. de 1873, p. 7955). = Dépose une pétition relative aux réquisitions des Prussiens (A., t. 2, p. 56). — Déclare reprendre la proposition de MM. Schœlcher et autres, relative à une Enquête sur les actes du Gouvernement de la Défense nationale (A., t. 3, p. 168). — Obtient des congés (A., t. 3, p. 512; t. 7, p. 401).— Prend part à la discussion de la proposition de MM. Claude (Meurthe) et autres, relative au remboursement des contributions de guerre, réquisitions et dommages matériels causés par l'invasion [Troisième délibération j A., t. 5, p. 408, 409). — Son rapport sur rélection de M. Léon Robert par le département des ArdoQoaa (A., t. 7, p. 69). — - Est élu Questeur de V Assemblée (A., t. 30, p. 47). — S'excuse de son absence (A,, t. 31, p. 203). —Réélu Questeur (A., t. 37, p. 3). — Ses observations, en cette qualité, sur la proposition de M. du Bodan tendant à faire délivrer aux membres de l'Assemblée nommés dans les élections partielles, les volumes des Annales de V Assemblée et des Archives parletnentaires distribués avant leur élection (A., t. 44, p. 312).

TOURRET

çénie.

(M.), lieutenant-Colonel du

M. de Parieu (A., 1. 13, p. 485, et an., p. 65). — Est élu Conseiller d'État par TAssemblée (A., t. 13, p. 300).

TOUSSAINT-MORmOT (Le sieur).

Projet de loi relatif à un échange d'immeubles entre lui et TÉtat, dans le département de la Nièvre, voy., à la Table des

MATIÈRES, art. ÉCHANaSS D'ilfKEUBLBS,

nn.

Candidat proposé pour les fonctions de Conseiller d'État, après la renonciation de

TRANCHANT (M. Charles), membre du Conseil municipal de Paris.

Candidat proposé pour les fonctions de Conseiller d'État, après la renonciation de M. de Bussierre (A., t. 43, p. 474, et an., p. 65). — Est élu Conseiller d'État par TAssemblée (A., t. 43, p. 300).

TRÉHOUART (M. ramiral).

Annonce par M. le Président de la nouvelle de son décès et de la célébration de ses funérailles dans Téglise des Invalides (A., t. 27, p. 81).

TRÉVENEUQ (M. le comte de). Député élu par le département des Côtes'^u-

Nord,

Son élection est validée (A., t. 4, p. 31). = Membre de Commissions (F., n^ 44, 73, 440, 769, 842 ; M. B. de 4874, p. 58 ; J. O. de 1871, p. 1111; J. 0. de 1873, p. 4769; J.O. de 1875, p. 3405, 9073), = Sa propositioo relative au rôle éventuel des Prtoidents des Commissions départementales et des Conseils généraux (L, n® 420 ; A., t« 4, p« 308, an., p. 106 ; J. 0. de 4874, p. 2837). == Ses observations au sujet de la démission des Députés de TAlsace et de la Lorraine (A., 1. 1, p. 424). — Demande le rétablissement au Compte-rendu de ses votes : sur le projet de loi relatif aiix Préliminaires de paix et sur la motion de déchéance de r Empire (A., 1. 1, p, 129) ; sur les péUttons relatives à la situation du Souveirain Pon»> tife (A., t. 4, p. 269). — Prend part è la discussion : du projet de loi concernant le cabotage des Tins par navires étrangers (A., t. 4, p. 240); des propositions

nut TABLE NOMINATIVE

de MM. Magain et Bethmont, Savary et Raudot, relatives à rorganisation et aux attributions des Conseils généraux (Deuxième délibération, A., t. 4, p. 307. Troisième délibération^ t. 4, p. 542, 545, 546, 559). — Donne lecture do sa proposition relative au rôle éventuel des Présidents des Commissions départementales et des Conseils généraux, et en demande rurgenca (A., t. 4, p. 308). — Demande de nouveau Turgence de sa proposition (A., t. 4, p. 590); et sa mise a Tordre du jour (A., t. 6, p. 90, 544). — Est entendu dans la discussion : de sa proposition et des propositions analogues de MM. Vétillart, d'Aboville, Vente et Depeyre (A., t. 7, p. 405, 439, 58î); du projet de loi relatif au recrutement de Tarmée (Jkuwiéme délibération, A., t. 13, p. 436); de la demande en autorisation de poursuites contre M. Carré-Kérisouët, pour complicité de duel (A., t. 45, p. 45). — Obtient un congé [A., t. 18, p. 496). — Prend part à la discussion : du Budget de TExercice 4874 (Voies et moyens : Taxe sur les eietaux et les voitures, A., t. 28, p. 568, 569); du projet de la Commission de Tarmée relatif à la constitution des cadres et des effectifs de Tarmée active et de Tarmée territoriale (Deuxième délibération^ A., t. 36, p. 425).

TRÉVENEUG [M. le vicomte de). Dépuié élu par le département du Finistère.

Son élection est validée (A., t. 4, p. 34).= Membre de Commissions (F., n^* 467, 284 ; J. 0. de 1871, p. 4802; J. 0. de 4872, p. 3360). =: Obtient un congé (A., t. 48, p. 77 ; J. O. de 4873, p. 3359). — Lettre annonçant son décès (A., t. 48, p. 495).

THÉVILLE (M. le comte db), Député élu par le département de VAude.

Sou élection est validée (A., t. 1, p. 43].= Président du 44* Bureau ^F., n"» 824 ; J. O. de 4875, p. 5540). = Membre de Commissions (F., n«" 22, 99 ; M. B. de 4871, p. 231 ; J. 0. de 4874, p. 1545). = Obtient des congés (A., t. 4, p. 208; t. 5, p. 58 ; t. 14, p. SO). — Est élu Sénateur inamovible (A., L 43, p. 237).

TRIBERT (M.), Député élu par le département des Deux-Sèvres.

Son élection est validée (A., l. 4, p. 23).= Membre : de la Commission ayant pour objet d*éclairer l'Assemblée nationale sur l'état des forces militaires de la France (F., n« 44 ; M. B. de 1S74, p. 209) ; et de diverses Commissions (F., n®» 22, 73, 489, 486, 627, 722, 744, 756; M. B. de 4874, p. 231; J. 0. de 4874, p. 4114 ; J. 0. do 4872, p. 443; J. O. de 4873, p. 4107; J. 0. de 4874, p. 3307; J. 0. de 1875, p. 365, 1275, 4847). = S'excuse de son absence (A., t. 4, p. 29). — Réclame contre rémission de son nom parmi les signataires de Tordre du jour motivé déposé à la suite des interpellations de M. Lepère relatives à la suppression du journal le Corsaire (A., t. 18, p. 273). = Est élu Séna-leur inamovible (A., t. 43, p. 259).

TRZDON (M.), Député élu par le département de la Côte^'Or.

Son élection est validée (A., t. 4, p. 33). = Adresse, dans une lettre collective, sa démission à l'Assemblée (A., t. 1, p. 132).

TROGHU (M. le général), DépuU élu par les départements des Bouckês-dn-Mône , des CéteS'du-Nord, du Finistère , d'Itlê^et- Vilaine, de la Loire, du Morbihan, du JMne, de la Seine-Inférieure, du Tarn et de la Vendée.

Son élection est validée : pour la Loire [A., t. 1, p. 47); pour le Morbihan (A., t. 1, p. 20); pour le Tarn (A., t. 4, p. 24); pour la Vendée (A., t. 1,p. 24); pour les Côtesdu-Nord (A., t. 4, p. 34); pour le Finistère [A., t. 1,p. 31); pour lUe-et-Vilaine (A., t. 4, p. 31); pour le Rhône (A., t. 4, p. 40) ; pour la Seine-Inférieure iA., t. 4, p. 54). — Déclare opter pour le Morbihan [A., t. 4, p. 87). — Son élection est validée pour les Bouches-du-Rh6ne ^A., t. 4, p. 308;. — Président : du 6« Bureau (F., no4; M. B. de 4874, p. 43) ; du 4* Bureau ,F., n^ 23 ; J. O. de 4871, p. 251 ; ; et du 45« Bureau ^F., n» 99; J. ()., p. 4545\ = Membre : de diverses Commissions (F., n^ 22, 56. 64, 84, 417, 436; M. B. de 1874, p. 231 ; J. 0. de 4871, p. 845, 952, 4230,2086, 2644); et de la Commission de