TUR

réorganisation de Tarmée (F.,n<>73; J. 0. de 4871, p. 111 1). = Sa proposition relative au général Clément Thomas et à la famille du général Lecomte (I., n^ 64; A., t. 2, p. 47; J. 0. de 1871, p. 384). = Son rapport sur le projet de loi relatif à Tannulalion d'un décret émané de la Délégation de Tours, le 13 octobre 1870, concernant ravancement dans Tarmée (I., n^ 437 ; A., t. 4, an., p. 158 ; J. 0. de 1871, p. 2666!.= Sa motion incidente, dans la discussion du projet de loi tendant à mettre en état de siège le département de Seine-et-Oise, en l'honneur des généraux Lecomte et Clément Thomas (A. , t. 2, p. 11). — Dépose une proposition à ce sujet (A., t. 2, p. 18). — Parle dans la discussion de cette proposition (A., t. 2, p. 137]. S'excuse de son absence (A., t. 2, p. 773).— Sa lettre au Président au sujet de son vole sur la proposition de M. Edgard Quinet tendant à modifier la loi électorale (A., t. 2, p. 886).— Demande la mise à Tordre du jour de la proposition de MM. Louis Blanc et autres, relative à la nomination d'une Commission d'Enquête sur les actes du Gouvernement de la Défense nationale (A., t. 3, p. 167). — Est entendu : sur la prise en considération de cette proposition, retirée par ses auteurs et reprise par M. Toupet des Vignes (A., t. 3, p. 180) ; dans la discussion : de la môme proposition (A., t. 3, p. 362 à 373, 374 à 385, 386 ; rectification, p. 420) ; de la proposition de MM. Amédée Lefèvre-Pontalis et autres, relative à la nomination d'une Commission chargée de re viser les décrets du Gouvernement de la Défense nationale {Première délibération, A., t. 3, p. 219, 222. Deuxième délibération,p. 449). — Prend part, en qualité de Rapporteur, à la discussion du projet de loi relatif à l'annulation du décret du 13 octobre 1870 sur l'avancement dans Tarmée (A., t. 4, p. 529, 530). — Obtient des congés (A., t. 6, p. 461 ; t. 8, p. 557 ; 1. 12, p. 494). — Présente, dans la discussion du projet de loi tendant à accorder des pensions nationales aux veuves ou sœurs d'officiers généraux tués ou morts de leurs blessures, un article additionnel en faveur de la veuve du colonel Billet, tué dans une émeute à Limoges (A., t. 7, p. 566, 567). — Sa déposition devant la Commission d'Enquête sur l'insurrection du 18 mars (A., t. 9, p. 378 à 385). — Est entendu dans la discussion du

projet de loi relatif au recrutement de l'armée (Deuxième délibération. A., 1. 12, p. 10 à 17, 167 à 178, 215 à 217). — Sa lettre annonçant sa démission (A., 1. 12, p. 623).= Sa déposition devant la Commission d'Enquête sur les actes du Gouvernement de la Défense nationale [A., t. 23, p. 242 à 288).

TURIGNT (M.), Député élu par le département de la Nièvre.

Est entendu dans la discussion de son élection (A., t. 18, p. 607). — Son élection est annulée (A., 1. 18, p. ^^% z:^^ Réélu par le même département, = Son élection est validée (A., t. 27, p. 53).

TURQUET (M.Edmond), Député élu par le département de l'Aisne.

Son élection est validée (A., 1. 1, p. 29).= Secrétaire du ^•^ Bureau (F., n® 289; J. 0. de 1872, p. 3519). = Membre : de la Commission ayanf pour objet d'éclairer l'Assemblée nationale sur l'état des forces militaires de la France (F., n« 1 1 ; M. B. de 1 871 , p. 209); de diverses Commissions (F., n«« 77, 167, 171, 229, 245, 301. 353; J. 0. de 1871, p. 1136, 4802, 4929; J. 0. de 1872, p. 1295, 1784, 3872, 7007); et de la Commission des Services administratifs (F., n^* 78 ; J. O. de 1871 , p. 1148). — Membre acUoint de la Commission d'Enquête sur le régime des Établissements pénitentiaires (F.^ n® 293; J. O. de 1872, p. 3644). — Membre de la Commission de permanence de 1874 (A., t. 34, p. 132). = Sa proposition, présentée de concert avec d'autres Députés, relative à une revision des Services publics (L, n®110; A., t. 2, p. 276 à 300 ; J. 0. de 1871, p. 624, 734). = Son rapport sur le projet de loi ayant pour objet de désigner les lieux de déportation (L, no 1000 ; A., t. 8, an., p. 174; J. O, de 1872, p. 2477). = Ses observations : au sujet des élections de TAllier (A., t. 4, p. 40); sur l'époque de la vérification des élections des princes d'Orléans (A., t. 4 , p. 84) ; sur l'urgence du projet de loi relatif aux Préliminaires de paix (A., 1. 1, p. 93). — Dépose une pétition de M. Ganesco concernanlle drapeau de la France (A., t. 4, p. 435). — Parle sur un incident relatif à son aireetft-

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TABLE NOMINATIVE

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lion et à celle de M. le général Cbanzy (A., t. 2, p. ^ièiM;rectificationyp, 17). — Adresse une question au Ministre des AHaires étrangères sur une dépêche du Gouvernement Prussien au Comité central de la Garde nationale de Paris (A., t. 2, p. ST. — Dépose une pétition relative à la question des loyers {A., t. 2, p. \'6T,. — Est entendu dans la discussion de la proposition de M. Gaslonde relative aux Conseils généraux (A., t. 2, p. 482, 184). — Adresse une question au Ministre de l'Instruction publique sur le traitement des instituteurs (A., t. 2, p. 217). — Parle dans la discussion du projet de loi sur Tinaliénabilité des propriétés publiques ou privées saisies ou soustraites à Paris depuis le 48 mars 4871 (A.; t. 2, p. 939). — Obtient des congés (A., t. 5, p. 384 ; t. 39, p. 602). — Est entendu dans la discussion des interpellations de M. Jean Brunet sur la non-présence à l'Assemblée des princes d'Orléans, dont l'élection remonte a plus de dix mois et a été validée depuis six mois (A., t. 6, p. 452, 453).

— Parle dans la discussion du projet de loi réglant au point de vue de l'indemnité la situation des fonctionnaires nommés Députés (A., t. 7, p. 561). —Prend part, comme Rapporteur, à la discussion du projet de loi tendant à ûxcr les nouveaux lieux de déportation (A., t. 8, p. 499, 508\ — Sa déposition devant la Commission d'Enquête sur Tinsurrection du 18 mars (A., t. 9, p. 782 ù 785). — Est entendu dans la discussion : du projet de loi relatif aux biens de la famille d'Orléans (Deuxième délibération. A., t. 4i, p. 220, 221); des rapports de la Commission des Marchés sur les marchés passés à Lyon et sur les dépenses de l'armée des Vosges !A., t. 15, p. 4951; de la proposition de MM. le général Changarnier et autres, relative à la prorogation des pouvoirs de M. le maréchal de Mac-Mahon iA., t. 27, p. 446); du Budget de l'Exercice 1874 ^Marine et Colonies : Situation des déportés à la Xoutelle- Calédonien A., t. 28, p. 255); de la proposition de M. Malartre relative à la prorogation de l'Assemblée nationale en 4874 (A., t. 34, p. 412).

UZËS IM. le duc d'), voy. GRUSSOL D'UZÈS ^M. le duc de),

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VABRE (M. le colonel), ancieH Commandant militaire de VBôtel-de- Ville.

Ses dépositions : devant la Commission d'Enquête sur Tinsurrection du 18 mars (A., t. 9, p. 829, 830); devant la Commission d'Enquête sur les actes du Gouvernement de la Défense nationale (A., t. 23, p. 802 à 809).

VAGHEROT (M.), Député élu par le départeme^U de la Seine.

Son élection est validée (A., t. 4, p. 4T). = Membre : de la Commission ayant pour objet d'éclairer FAssomblée nntionale sur rétat de TAdministration intérieure (F., u? M ; 5f. B. de 187f, p. 209) ; de diverses Commissions (F., n*» 21, 23, 76, 95, IW, 249, 544, 762, 842 ; M. B. de 1871, p. 224 ; J. O. de 1871, p. 251, 1128, 1476; J. 0. de 1872, p. 113, 1906; J. 0. de 1873, p. 7732; J. 0. de 1875, p. 2037, 9073); de la Commission d'Enquête sur l'insurrection du 18 mars (F.,no 95; J. 0. de 1871, p. 1476); et des deux Commissions des Lois Constitutionnelles (A., t. 28, p. 94 ; t. 38, p. 206). = Sa proposition, présentée de concert arec d'autres Députés, ayant pour objet l'instruction primaire obligatoire (I., n** 560 ; A., t. 5, an., p. 88; J. O. de 1871, p. 3366). = Son rapport sur la proposition de MM. Louis Blanc et autres, relative à l'élection d'un Conseil municipal pour la ville de Paris (I., no 67; A., f. 2, p. 49, 55; J. 0. de 1871, p. 377). — Son rapport spécial, au nom de la Commission d'Enquête sur l'insurrection du 18 mars, au sujet du rôle des Municipalités dans cette insurrection (A., t. 9, an., p. 143 à 148). = Est entendu : dans la discussion du projet de loi relatif aux Préliminaires de paix (A., 1. 1, p. 109); sur un incident relatif à la Proclamation rédigée par la Commission des Quinze (A., t. 2, p. 23). — Donne lecture de son rapport sur la proposition de MM. Louis Blanc et autres, relative à l'élection du Conseil municipal de I — Son élection est validée (A., t, «8, p. «*).

Paris (A., t. 2, p. 49). — Parle dans la discussion : de la proposition de M. Tamiral de la Roncière Le Noury, au nom de la Commission des Quinze, tendant à voter des remerciments aux troupes pour leur conduite dans les journées des 2, 3 et 4 avril 1871 (A., t. 2, p. 237) ; de la proposition de M. de Ravinel relative à rinstaUation des différents Ministères à Versailles (A., t. 5, p. 451 à 453:. — Sa déposition devant la Commission d'Enquête sitr rinsurreclion du 48 mars (A., t. 9, p. 701 à 707). — Ses léelamations adressées su Président de cette Commission (A., 1. 10, p. 336, 246). — Prend part à la discussion delà proposition de MM. le duc de Broglîe et autres, relative au rétablissement du Conseil supétieur de riustruction publique [Deuxième délibération, A., t. 15, p. 61 a 64). — Sa déposition devant la Commission d'Enquête sur les actes du Gouvernement de la Défense nationale (A., t. 25, p. 91 à 98).

VAILLANT (M. le marécbal).

1 ^ttre de M. le général de Cissejr, MldlSfre

de la Guerre, annonçant à TAssemblée que des places seront réservées à ses membres pour la cérémonie des funérailles du maréchal, le 8 juin 1872 (A., t. 12, p. 479).

VALADY (M. de], Député élu par le départemeiit de VAveyron,

Son élection est validée (A., t. 4, p. tS). = Membre d'une Commission (F., n» 629 ; J. O. de 1873, p. 7211).

VALAZÉ [M. le général LETELLZBR-].

— Est nommé Sous-Secrétaire d'État de la Guerre [Arrêté du Chef du Pouvoir exécutif du 24 mars 4871] (J. 0., p. 290), ^zÉluD^mté par le département de la Seim-InférimÊ/M.

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TABLE NOMINATIVE

Tâl.

= Président : du i^^ Bureau (F., n® 627; J. 0. de 1874, p. 3307); et du S" Bureau (F., n« 842 ; J. 0. de 4875, p. 9073). = Membre : de diverses Commissions (F., n'^* 562, 707, 796; J. 0. de 4874, p. 351, 8333; J. 0. de 4875, p. 43iO) ; et de la Commission du Budget de 1875 (F., no583; J. O. de 1874, p. 4075). = Sa proposition de Résolution relative aux Commissions de TAssemblée nationale [I., n^ 2770 ; A., t. 35, an., p. 305; J. O. de 4875, p. 6). = Son rapport sur le projet de loi ayant pour objet d*accorder à M. Feray Bugoaud d*Isly une pension de 6,000 fr. (I., n" 3076 ; A., t. 38, an., p. 226; J. O. de 4875, p. 4277). = Est entendu : dans la discussion du projet de loi relatif aux nouveaux forts ù construire autour de Paris (A., t. 30, p. 696) ; en qualité de Rapporteur, dans la discussion du projet de loi tendant ù accorder au petit- fil s du maréchal Bupeaud, à titre de récompense nationale, une pension de 6,000 fr. (A., t. H, p. 409). — Est élu Sénateur inamovible (A.,

VALDAN (M. le général de\

Sa déposition devant la Commission d'Enquête sur les actes du Gouvernement de la Défense nationale (A., t. 24, p. 335 à 342).

VALENTIN (M. Edmond?, Député élu par le département de Seine-ct-Oise.

Son élection est validée (A., t. 37, p. 99). = Membre : de diverses Commissions (F., n« 756. 762, 865; J. O. de 4875, p. 4817, 2037, 404 48) ; et de la Commission de permanence de 1875 (.\., t. 41, p. 201). = Son rapport sur le projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins et sur les cidres, poirés et hydromels à l'octroi de La Fère (Aisnr) J., n» 3667; A., t. 44, au., p. 102; J. O. de 1876, p. 55V.

VALFONS (M. le marquis de, Député élu par le département du Gard,

Son élection est validée (A., t. I, p. I i\, == Secrétaire : du 6" Bureau (F., n*' 4 ; M. B. de 4871, p. 43) ; du 4 2' Bureau F., n*^ i89; J. O. de 4872, p. 3519) ; du H^' Bureau (F., »• 317; J. 0., p. 4353) ; du 4 2»^ Bureau (F.,

n^ 419 ; J. O. de 4873, p. 4080) ; du 44« Bureau (F., n» 509 ; J. O., p. 4945; ; du 4« Bu-r rcau (F., n» 607 ; J. 0. de 1874, p. 4884) ; du 8" Bureau (F., n*» 769 ; J. O. de 4875, p. 3'i05) ; et du 4 O*' Bureau (F., no 796; J. 0., p. 43Vo:. = Membre de Commissions (F., n^ 4 23, 2i1, 353, 427, 535, 697, 744, 842, 850 ; J. O. de 4874, p. 2248 ; J. 0. de 487i, p. 46V9, 7007 ; J. O. de 4873, p. 4383 ; J. O. de 4874, p. 7398, 7981 ; J. O. de 4875, p. 4 275, 9073, 9395). = Sa proposition ayant pour but de porter le minimum du traitement dos desservants à la somme de mille francs par an, à partir du l*»" janvier 4876 {!., n«» 3435 ; A., t. 42, an., p. 235; J.O.de 1875, p. 104«r. := Sa motion pour la nomination immédiate des Questeurs (A., 1. 1, p. 48;. — Ses observations à propos d'une pétition s>ur la conduite des mobilisés du Gard (A., t. 2, p. 787). — Obtient des congés (.\., t. 3, p. 446; t. 5, p. 205; t. 43, p. 330; I. 44, p. 539 ; t. 46, p. 462 ; t. 17, p. 201). — Ses rapports sur des pétitions (A., t. 6, p. 46 à 49). — Parle sur la pétition du Club républicain de Nimes relative à Tamuistio des insurgés du 48 mars (A., t. 6, p. 47). — Est entendu dans la discussion : du projet de loi relatif à la nomination des Maires et aux attributions do la police municipale (A., t. 29, p. 59] ; des interpellations de M. Ricard sur le régime de la presse dans les départi'ments soumis à Tétat do siège {Incident 2)ersonnel, A., t. 29, p. 241 ; ; des propositions concernant lelectorat municipal (Z>0f/j:iV>>je(/^/i^ra/ios, A., t. 32, p. 414, 121) ; du projet de la Commission de Tarméc relatif à la constitution des cadres et des eil'ectifs do Tarmée active et de Tannée territoriale (Deuxième délibération, A., t. 36, p. 195) ; de la proposition de M. Talion ayant pour objet i\o retirer aux Conseils généraux lu vérification des pouvoirs tic leurs membres (.\., t. 41, p. 280 à 282.— Demande : le dépùt du rapport de la Commission du Budget sur sa proposition tendant à porter à l,ooo francs le minimum du traitement annuel des desservants -A., t. 43, p. 220) ; la mise à Tordre du jour de cette proi>osition (.\., t. 44, p. 430;. — Parle dans la discussion : du projet de loi portant fixation des circonscriptions électorales Gabd : Arrundissemeni d'Alais^ A., t. 44, p. 44) : du projet de Résolution relatif à la