BIDAULT (MA

Projet de loi relatif à un échange d'immeubles entre lui et TÉtat, dans le département de la Nièvre, voy, à la Table des

MATIÈRES, art. ÉCHANGES D*IMMEUBLES ,

BIENVENUE (M.], Député élu par le département du Finistère,

Président du 15» Bureau (F., n^eso; J. O. de 4874, p. 4089). = Membre : de la Commission ayant pour objet d'éclairer l'Assemblée nationale sur l'état des communications postales et télégraphiques (F., n^ 4 4 ; M. B., p. 209], et de diverses Commissions (F., no* 23, 29, 54, 58, 95, 99, 125, 444, 447, 189, 245, 226,244, 278, 379, 448,486, 509, 517,562.588,641,647, 644,744; J.O. de4874, p. 254, 337, 867, 4476, 4545, 2333, 2849, 3042; J. O. de 4872, p. 443, 889, 4223, 4649, 3474. 7847 ; J. 0. de 4873, p. 2032, 4107, 4945, 6754; J. 0. de 4874, p. 351, 4226, 2005. 2240, 3888; J.O. de 4875, p. 4275). = Ses rapports : sur le projet de loi tendant à distraire la commune de Touillon du canton de Baigneux-les-Juifs, arrondissement de ChâtiU Ion (Côte-d'Or), pour la réunir au canton de Montbard , arrondissement de Semur (même département) (I., n^ 4008; A., t. 8, an., p. 487; J. O. de 1872, p. 2343); sur le projet de loi ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur Tabsintbe , l'alcool, les eaux-de-vie, esprits et liqueurs, à l'octroi de la commune de Sizun (Finistère) (I., u» 1594 ; A., t. 45, an., p. 287; J. O. de 1873, p. 4 456). = Dépose une pétition relative à Tabrogalion des deux décrets des 2 et 4 novembre 4870 (A., t. 2, p. 601). — Prend part à la discussion du prqjet de loi sur les loyers (.\., t. 2, p. 620). —Obtient des congés (A., t 3, p. 702; t. 15, p. 264;. -> Est entendu dans la discussion : du projet de loi sur les augmentations d'impôts et les impôts nouveaux relatifs A renregistrt-

ment cl un timbre (A., t. 4, p. 684, 686) ; des proposilions de MM. Vilfeu, Desjardins, Roussel et autres, relatives à la répression de l'ivresse (Deuxième délibératim. A., 1. 14, p. 22, 31 . — Ses rapports sur diverses pétitions (A., t. 27, p. 43; t. 30, p. 765; t. 31, p. 47; t. 35, p. 414 ; t. 38, p. 498). — Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la surveillance de la baute police (A., t. 28, p. 41,34;.

BIGOT (M.), Député élu par le départe^ ment de la Mayenne.

Son élection est validée (A., t. 4, p. 49). = ■ Secrétaire: du 4«Bureau(F., n» 4; M. B.,p. 13; du 9« Bureau (h\, n° 393 ; J. O. de 4 873. p. 280); du 8* Bureau (F., n«,-)02; J. O. de 1874, p. 351); du 6« Bureau (F., n° 588; J. O. de 1874, p. 1226); du 9« Bureau ^F., n<> 697; J. 0. de 1874, p. 7981); et du 45« Bureau (F., n^ 769; J. 0. de 4875. p. 3405). = Membre : de diverses Commissions (F.,n°*2l, 29, 40, 51, 76, 102, 125, 4 28. 184, 305, 325, 367, 468, 488, 505, 535, 617, 67i, 850, 857; M. B. de 4874, p. 224; J. 0. de 4871, p. 337, 542, 750, 1128, 4596, 2333, 2419, 5229 ; J. O. de 4872, p. 3998, 4633,7446; J. O. de 4873, p. 3393, 4477,4819, 7398; J.O. de 4874, p. 2210,4933; J. O.de 4875, p. 9395, 9767 ; de la Commission des grâces (A., t. 3, p. 551, 55*2) ; et de la Commission de permanence de 4874 (A., t. 30, p. 647). = Son rapport sur le projet de loi portant modification ou abrogation de divers articles du Code d'Instruction criminelle, en ce qui concerne l'organisation des Tribunaux de police (I., n^ 1349; A., t. 13, an., p. 229 ; J. O. de 4 872, p. 5653). = Dépose une pétition de la Cour d'Angers, au sujet de l'atteinte portée au principe de l'inamovibilité de la magistrature (A., t. 4, p. 66).— Est entendu : dans la discussion du projet de loi sur les loyers (A., t. 2, p. 574); sur la question de renvoi de la proposition de M. Bérenger,conceruant l'organisât ion judiciaire, à la Coininission spéciale /'A., t. 3, p. 577;. — Son rapport sur l'élection de M. le général Duboys-Fresnay par le département de la Mayenne (A., t. 3, p. 907). — Obtient des congés (A., t. 5, p. 58; t.6, p.211; t. 8, p. 363, 645; t. 11, p. 10). — Prend part à la discussion : des propositions de MM. Emmanuel Arago, Bérenger, de Peyramont, Bottieau