GAB

(le 1871, p. 231, 815, tOI3, 1183, 1230, 1700, 2ii3, 2001, 3435, /i802; J. O. de 1872. p. 1012, 2909, 4353, 7197; J. 0. de 1873, p. 1080, 2231, 5018 ; J. 0. de 1874, p. 4089 ; J. 0. de 1875, p. 160, 1275, 4340) ; de la Commission de réorganisation de Tarmée (F., n^ 73 » J. 0, p. 1111); et des Commissions de permanence : de 1874 (A., t. 30. p. 647); de 1875, (A., t. 37, p. 328); et de 1876 (A., t. 4i, p. 364). = Sa proposition sur l'organisation du service religieux dans l'armée de terre (I., n- 1490 ; A., t. 14, an., p. 145 ; J. 0. de 1872, p. 7986). = Son rapport sommaire sur la proposition de M. Naquet tendant à réorganiser l'enseignement de la médecine ;I., n° 819 ; A., t. 7, an., p. 43 ;J. 0. de 1872, p. 793). — Son rapport supplémentaire sur la proposition de MM. de Pressensé et autres,relative aux mesures à prendre vis-à-vis diverses catégories d'individus poursuivis ou condamnés à la suite de l'insurrection du 18 mars (I.,no2392; A., t. 31, an., p. 436; J. O. de 1874, p. 3717, 3795). — Son rapport sur le projet de loi tendant à modifier la loi du 24 juillet 1873 sur les emplois réservés aux anciens sous-officiers des armées de terre et de mer (I., n» 3656 ; A., t. 44, au., p. 86; J. 0. de 1876, p. 546). = Ses rapports : sur les élections de la Vienne (A., t. 1, p. 2i) ; sur l'élection de M. Gharreyron par le département de la llaulc- Vienne < A., t. 7, p. 69). — Obtient des congés (A., t. 7, p. 308; t. 12, p. 299; t. 13, p. 63 ; t. 39, p. 462, 517). — Demande, en qualité de Rapporteur, le retrait de l'ordre du jour de la proposition de M. Naquet relative à la réorganisation de l'enseignement de la médecine (A., t. 11, p. 68). — Est entendu : sur la prise en considération de celte proposition (A., t. 19, p. 21) ; dans la discussion du Budget de l'Exercice 1873 (IniévieuT : Régime du colporlaçe, \., t. 14, p. 494). — Demande l'ajournement de la première délibération sur sa proposition relative à Torganisation du service religieux dans l'armée de terre (A., t. 19, p. 19). — Est entendu dans cette délibération (A., 1. 19, p. 274). — Demande l'ajournement de la deuxième délibération sur sa proposition (A., 1. 19, p. 478). — Est entendu : dans celte délibération (A., t. 29, p. 321, 329, 345, 346); dans la discussion : du Budget de l'Exercice 1874 (Frais de régie : Traitements des agents