CB

délibération, p. 386) ; des interpellations de MM. Maurice Rouvier et autres, sur les motifs de la suspension du Conseil municipal de Marseille (A., t. 30, p. 290, 293, 298). — Ses observations sur la fixation du jour des interpellations de M. Tardieu au sujet du décret portant nomination du maire d'Aix [A., t. 36, p. 299).— Est entendu : sur la demande d'urgence de la proposition de M. Brisson tendant à faire élire, le l*"" dimanche d'avril 1875, une nouvelle Assemblée (A., t. 36, p. 50Î) ; sur la fixation du jour des interpellations de M.Silva relatives à la suspension et à la révocation du maire de la commune de Saint- Julien, dans la Haute-Savoie ;A , t. 36, p. 531) ; dans la discussion du projet de la Commission do l'armée relatif à la constitution dos cadres et des efToctifs de l'armée active et do l'armée territoriale [Troisième délibération, A , t. 37, p. 152, 196). = Est entendu, comme Député : à l'occasion de rannonce du décès de M. Warnier, Député d'Alger (A., t. 37, p. 236); dans la discussion de l'élection de M. Tamiral de Kerjégu par le département des Côtes-du-Nord (A.. t. 39. p. 170 à 17î\

CHABROL (M. de), Député élu par le département du Puy-de-Dôtne.

Son élection est validée (A., t. 1, p. 21).= Secrétaire : du 1î<» Bureau -F., n» 353: J. O. de 1872, p. 7007); du 3« Bureau (F., n'»419; J. O. de 1873, p. 1080); du 8« Bureau (F., n« 517; J. O. de 1873, p. 6751); du y« Bureau (F.,n"6o0; J.O de 1874, p. 4089 ; du 11' Bureau (F., n« 865; J. 0. de 1875, p. 10118). = Membre : de la Commission ayant pour objet d'éclairer l'Assemblée nationale sur l'état de l'Administration intérieure (F., n° 11 ; M. B , p. 209) ; de diverses Commissions (F., n'^ 32, 74, 143, 264, 393, 440, 524, 662. 67i; J. O. de 1871, p. 372, 1116, 2901, 2757 ; J. O. de 1873, p. 280, 1769, 6982; J. O. de 4874, p. 351, 4933); de la Commission de décentralisation F., n« 50; J. G., p. 734); et de la Commission chargée d'étudier la situation des classes ouvrières en France (P., n° 275; J. O. de 1872, p. 3082). = Son rapport sur : 1» la proposition de M. P'res- Deau relative à la formation des Conseils municipaux et à la nomination des Maires