HAR

4873, p. 336, 580, 4383, 3750, 4407, 4286, 4849, 5048 ; J. 0. de 4874, p. 4699, 2005, 3888, 4360, 8333 ; J. O. de 1875, p. 3636, 6070) ; de la Commission des Services administratifs (F., no 78; J. 0. de 4874, p. 4148) ; de la Commission de permanence de 4874 [A., t. 5, p. 660) ; de la Commission chargée d'examiner les projets de lois portant règlement déGnitif des Budgets de r Exercice 1 867 et de l'Exercice 4868 (F., n» 324 ; J. 0. de 4872, p. 4546) ; et de la Commission de permanence de 4876 (A., t. 44, p. 364). = Son rapport, au nom de la Commission d'Enquête des tabacs et des poudres, sur la fabrication des tabacs et l'organisation administrative de la Régie (L, no 3369 ; A., t. 44, an., p. 434 à 430; J. O. de 4875, p. 9797, 10054). = Dépose des pétitions demandant que le siège de l'Assemblée ne soit pas établi à Paris (A., t. 4, p. 231). — S'excuse de son absence (A., 1. 1, p.297; t. 7, p. 4; t. 46, p. 487; t. 47, p. 23).— Prend part à la discussion : des propositions de MM. Magnin et Bethmont, Savary et Baudot, relatives à l'organisation et aux attributions des Conseils généraux (Devxiéme délibération. A., t. 4, p. 474. Troisième délibération, p. 569) ; du projet de loi tendant à autoriser la poursuite de divers journaux devant les Tribunaux compétents (A., t. 4, p. 450). — Obtient un congé (A., t. 28, p. 28).

HARGOURT (M. le duc d), Député élu par le département du Calvados,

Son élection est validée (A., 1. 1, p. 1t). = Secrétaire : du 13* Bureau (F., n» 54 ; J. O. de 4871, p. 750) ; du 44» Bureau (F., n* 244 ; J. O. de 4872, p. 1649) ; du 44» Bureau (F., n» 353; J. 0. de 4872, p. 7007); et du 44» Bureau renouvelé (F., n® 697 ; J. O. de 4874, p. 7981). = Membre : de la Commission ayant pour objet d'éclairer l'Assemblée nationale sur l'état des forces militaires delà France (F., n^ 44; M. B. de 4871, p. 209); de diverses Commissions (F., n<^84, 447, 367, 617, 633 ; J. O. de 4874, p. 4230, 2086 ; J. O. de 1872, p. 7446 ; J. O. de 4874, p. 2210, 3504) ; de la Commission de réorganisation de l'armée (F., no73 ; J. 0. de 1874, p. 4441); et de la Commission chargée d'étudier la situation des classes ouvrières en France

(F., no 275 ; J. O. de 4872, p. 3082). = Sa proposition de Résolution, présentée de concert avec d'autres Députés, en vue de l'organisation d'une souscription publique pour les familles des soldats qui ont eu à souffrir de la guerre depuis le 18 mars (T., no 281 ; A., t. 3, p. 244 ; J. O. de 1874, p. 4453). — Sa proposition de réorganisation du Corps d'État-Major (L, no 838 ; A., t. 7, p. 469, an., p. 73 ; J. 0. de 4872, p. 4031, 4054). = Ses rapports : sur le projet de loi prononçant l'admission à titre définitif, dans l'armée et dans la marine, des membres de la Famille d'Orléans pourvus d'un titre provisoire (T., no 2482; A., t. 29, an., p. 452 ; J. O. de 1874, p. 831) ; sur le projet de loi relatif à l'Administration de l'armée (T., no 3422 ; A., t. 42, an., p. 139 ; J. O. de 4875, p. 9851, 9928, 10045).— Son rapport supplémentaire sur le môme projet de loi (L, no 3525 ; [A., t. 43, an., p. 361 ; J. 0. de 4876, p. 465). = S'excuse de son absence (A., t. 4, p. 465; t. 45, p. 502;. —Obtient des congés (A., t. 2, p. 816; t. 7, p. 305; t. 44, p. 449). — Dépose sa proposition sur la réorganisation du Corps d'Élat-Major, et en demande l'urgence (A., t. 7, p. 469). — Est entendu : dans la discussion du projet de loi relatif au recrutement de l'armée {Deuxième délibération, A., t. 42, p. 267 à 274); en qualité de Rapporteur, dans la discussion du projet de loi tendant à l'admission à titre définitif, dans l'armée et dans la marine, de deux membres de la Famille d'Orléans pourvus d'un titre provisoire (A., t. 30, p. 728). — Prend part à la discussion du projet de la Commission de l'armée relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée ierriiorMe (Deuxième délibération, A., t. 36, p. 44 à 47\

HARGOURT (M. le comte d*), Député élu par le département du Loiret,

Son élection est validée (A., t. 4, p. 42). = Secrétaire : du 7« Bureau (F., n® 353 ; J. 0. de 4872. p. 7007) ; du 15« Bureau (F., no 393 ; J. 0. de 4873, p. 280) ; du 4«' Bureau (F., no 56Î ; J. 0. de 4874, p. 351) ; du 7* Bureau (F., no 697 ; J. O. de 1874, p. 7981) ; du 6- Bureau F., n- 744; J. O. de 4875, p. 4275) ; et du 4« Bureau [F., no 842 ; J. O.