‹ Annales de l'Assemblée nationale Compte-rendu in extenso des sésances (volume 2)Chapitre 76 sur 173 · JUL · texte numérisé non relu

JUL

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JUIGNÉ (M. le marquis de). Député élu par le département de ta Sartke.

Son élection est validée (A., l. I, p. 55).= Membre : de diverses Commissions (F., n**» 81, 178,245, 219, 317, 463, 486, 509, 697; J. O.de 187<, p. 4188, 5229 ; J. O. de 1872, p. 889, 1012, 4353; J. O. de 1873, p. 3220, 4107, 4945; J. O. de 1874, p. 7981) ; et de la Commission de permanence de 1873 (A., t. 19, p. 406). = Son rapport sur le projet de loi tendant à autoriser le département de Maine-et-Loire à s'imposer extraordinairement pour la création d'établissements militaires (L, n<> 1979; A., t. 19, an., p. 252; J. 0. de 1873, p. 5956). = Parle au sujet d'un incident soulevé dans la discussion du projet de loi relatif au recrutement de l'armée (Deuxième délibération^ A., t. 12, p. 69^.

JULLIEN (M.), Député élu par le département delà Loire.

Son élection est validée (A., t. 1, p. 17). = Membre : de la Commission ayant pour objet d'éclairer l'Assemblée nationale sur

l'état général du Commerce et de l'Agriculture en France (F., n<> 11 ; M. B. de 1871, p. 210) ; en Commission des Marchés (F., n» 37; J. O. de 1871, p. 471) ; de diverses Commissions (F., no*41, 51, 170,328, 359, 383,40», 476, 507, 511, 575, 588, 644, 674, 850; J. O. de 1871, p. 561, 750, 4892 ; J. O. p. 809, 12i6, 3H88, 49Î3 ; J. O. de 1875, p. 9395); et de la Commission chargée d'examiner les projets de loi portant règlement déliuilif des Budgets de TExercice 1867 et de l'Exercice 1868 (F., n^ 321 ; J. O. de 1872, p. 4516}. = Obtient des congés (A., t. 3, p. 88; t. 5, p. 205; t. 11, p. 413; t. 39, p. 58). — Adresse une question au Ministre des Travaux publics sur les transports de marchandises par les chemins de fer (A., t. 4, p. 31\

JUNGKER (M.), Administrateur de la filature désole a la Houbaisienue ».

Sa réclamation adressée au Président de la Commission d'Enquête sur l'insurrection du 18 mars (A., 1. 10, p. 269\

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