KERDREL (M. AUDREN D

AUDREN l.E KEHDKEL.

voy

KEROALL (M.\ ancien Capitaine au 247'' Bataillon de la Garde nationale de Paris.

Sa déposition devant la Commission d'Enquête >ur les actes du Gouvernement de la Défense nationale (.\., t. 23, p. 841 à

KERGARIOU [M. le comte dk. Député élu par le département dlUe-et-Vilaine.

Son élection est validée A., t. 4, p. 31).= Membre : de diverses Commissions (F., n«*4o, iî, 75, 241, 264, 379, 48f, 562,769,

io

824; M. B. de 1874, p. 66; J. 0. de 1874, p. 564, 4424; J. 0. de 4872, p. 4649, 2757, 7817; J. 0. de 4873, p. 4407; J. 0. de 4874, p. 354 ; J. 0. de 1875, p. 3405, 5540); et de la Commission des Marchés (F., n® 37; J. 0. de 4871, p. 471).= Réclame raddition de son nom comme signataire de la proposition de M. Louis de Saint-Pierre tendant à déclarer nulles et non avenues les élections municipales de Paris du 26 mars 4871 (A., t. 2, p. 450). — Son rapport sur des pétitions (A., t. 41, p. 434). — S'excuse de son absence (A., t. 43, p. 479). — Obtient un congé (A.y t. 43, p. 499).

KERGORLAY (M. le comte Louis de), Député élu par le département de VOUe,

Son élection est validée (A., t. 4, p. 34). = Président du 10« Bureau (F., n» 609 ; J. 0. de 4873, p. 4945). = Membre : de diverses Commissions (F., n^ 8, 51, 75, 99, 447, 129, 136, 446, 304, 353, 379, 463, 517, 562, 588, 607, 686; M. B. de 1874, p. 27; J. 0. de 1871, p. 750, 1 4 2i, 4 54 5, 2086, 2443, 2641 , 2985 ; J. 0. de 4872, p. 3872, 7007, 7817; J. 0. de 1873, p. 3220, 6754 ;J.O. de 4 874, p. 351, 4226, 4881, 5848); de la Commission ayant pour objet d'éclairer l'Assemblée nationale sur Tétat des forces militaires de la France (F., n<> 11 ; M. B. de 4874, p. 209); de la Commission des Services administratifs (F., n» 78 ; J. 0. de 4874, p. 4448); de la Commission de permanence de 4871 (A., t. 5, p. 660); de la Commission cbargée d'étudier la situation des classe» ouvrières en France (F., n® 275; J. 0. de 4872, p. 3082) ; et des Commissions de permanence: de 4872 (A., 1. 13, p. 567); de 1873 (A., t. 19, p. 406); de 4874 (A., t. 30, p. 647; t. 34, p. 132); et de 4875 (A., t. 44, p. 204). = Sa proposition, présentée de concert avec d'autres Députés, relative à la publicité à donner : 1® au Journal officiel ; 2^ au Compte-rendu analytique des séances de l'Assemblée; 3® au Moniteur des Communes (I., no 402; A., t. 4, p. 453, an., p. 68; J. 0. de 4874, p. 2318;. = Demande la question préalable sur une pétition adressée en môme temps à l'Assemblée et à la Commune, pour l'accord à établir entre Paris et Versailles (A., t. 3, p. 593). — Prend part à la discussion de la proposition de MM.Vandier et autres, relative à la dissolulion des

Gardes nationales (A., t. 5, p. U3). — Ses rapports sur diverses pétitions (A., t. 6, p. 58 à 64; 1. 1\ p. 625 à 628; t. 39^ p. 31 à 33). — Obtient des congés (A., t. 6, p. 461 ; t. 7, p. 96J. — Demande rajoumement de la discussion sur la proposition de MM. d'A* bo ville et autres, concernant le Campiê" rendu des séances de l'Assemblée nationale (A., 1. 15, p. 2). — Ses observations au sujet du projet de Résolution présenté par M. Baragnon, à la suite du r^et de la proposition de M. d'Aboville (A., t. 46, p. 47).

KERIDEG (M. de), Député élu par le dd-

parlement du Morlikan.

Son élection est validée (A., t. 4, p. S0).= Président du 5« Bureau (F., n» 440 ; J. O. de 1873, p. 4769). = Membre : de la Gomrmission ayant pour objet d'éclairer l'Assemblée nationale sur l'état général du Commerce et de l'Agriculture en France (F., no 41; M. B. de 4874, p. 240); et de diverses Commissions (F., n^ 77, 84, 94, 99, 125, 144, 446, 473, 477, 205, 245, 289, 305, 397, 438, 484, 486, 498, 509, 607, 697, 756, 834; J. 0. de 4874, p. 4436, 4488, 4439, 4545, 2333, 2849, 2985, 4986, 6413; J. 0. de 4872, p. 572, 4784, 3549, 3998; J. 0. de 4873, p. 404, 4740, 4039, 4407, 4484, 4945; J. O. de 4874, p. 4884, 7984 ; J. O. de 4875, p. 4817, 6070). = Son rapport sur le projet de loi tendant à autoriser le département de Maine-et-Loire à contracter un emprunt pour les travaux des cbemins vicinaux ordinaires (L, n» 4282; A., t. 43, an., p. 38; J. 0. de 487S, p. 4905). = Obtient un congé (A., t. 6, p. 560). — Demande Tajoumement de la proposition de MM. Roger-Marvaiae et autres, tendant à établir des succursales de la Banque de France dans tous les départements qui en sont privés (A., t. 46, p. 266)» — Est entendu dans la discussion de cette proposition {Troisième délibération. A., t. 45, p. 354). — Son rapport sur une pétition (A^ t. 37, p. 65).

KERJËGU (M. lamiral db), DéjmU élu par le département des Câtes-dur-lfori.

Question relative à la soustraetîoa» au Ministère de la Justice, de trois dépêchas

TABLE NOMINATIVE

confidentielles adressées au Garde des Sceaux par le Procureur général de Rennes, lors de son élection, voy. à la Tablb dus matiArbs, art. Questions, n<* 409. = Son élection est validée (A., t. 39, p. 484). = Membre de Commissions (P., n^ 756, 810 ; J.O. de4875, p. 4817, 4874).

KERJÉGU (M. MONJARET DE), Yoy.

MONJARET DE KERJÉGU.

KBRMENOUT (M. le vicomte db), />^puté élu par le département du Finistère,

Son élection est validée [A., t. 4, p. 34).= Membre de Commissions (F.,!^^ ^03, 446, 245, 264, 393, 492, 865 ; J. 0. de 4874, p. 4700, 2985; J. 0. de 4872, p. 889, 2757 ; J. 0. de 4873, p. 280, 4286; J. O. de 4875, p. 40448). = Ses rapports : sur le projet de loi tendant à autoriser le département du Calvados à contracter un emprunt destiné à diverses dépenses d*intérôt départe* mental (I., n» 4469; A., t. 44, an., p. 204; J. O. de 1872, p. 3945); sur le projet de loi portant établissement d*une surtaxe sur Talcool à l'octroi de Gouesnou (Finistère) (I., D? 3644; A«, t 44, an., p. 4; J. 0. de 1876, p. 235); sur le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur Taicool à l'octroi de Lambesellec (Finistère) (I., n* 3612; A., t. 44, an., p. 5; J. O. de 4876, p. 235); sur le projet de loi portant prorogation de la surtaxe établie sur l'alcool à l'octroi de Bourg-Blanc [Finistère) (L, n* 3645; A., t. 44, an., p. 64; J. O. de 1876, p. 544); sur le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Croson (Finistère) (I., n* 3646; A., t. 44, an., p. 64; i. O. de 1876, p. 493). s: Obtient un eoDgé (A., t 29, p. 379). — S*excute de son afaBeneo (A., t. 35, p. 193).

KBRSAUSOlf DE PEMNENDEEFP

(M. le vicomte dx), ùéputiélupar U départe' ment du Finistère.

Son élection est validée (A., t. 4, p. 34). as Membre de la Commission ayant pour objet d*éclalrer rAaaemtalée oatioBtie sur VM1 do U Marine (P., oMI; M. & de 1974,

p. 209). = Obtient un congé (A., t. 2, p. iU) — Son décès est annoncé à TAssembléo (A., t. 2, p. 703).

KŒCHLIN (M. Alfred), Député élu par le déparlement du Haut-Rhin,

Son élection est validée (A., t. 4, p. 40).:= Membre de la Commission ayant pour objet d'éclairer l'Assemblée nationale sur l'état général du Commerce et de l'Agriculture en France (F., n« 44 ; M. B. de 4874, p. 240). = L'un des signataires : de la Déclaration collective des représentants de TAlsace et delà Lorraine (A., t. 1, p. 64, et an., p. 3); de la démission collective des mêmes r^ présentants (A., t. 1. p. 424).

KOXâB-BERNARD m,\ Député élu par le département du Nord,

= Président: du 3» Bureau (F., n^S); du 14» Bureau (F., n« 23; J. O. de 4871, p. 251,; du 11* Bureau (F., n<»99; J. O. de 4874, p. 4545); du 8* Bureau (F., n* 4 23; J.O.de4874, p. 2148) ; du 3^ Bureau (F., n* 467; J. 0. de 4874, p. 4802); du 4« Bureau (F., n« 489; J. O. de 4872. p. 443); et du 2* Bureau (F., n* 215; J. O. de 4872, p. 889). — Vice-Président du 44« Bureau (F., n* 241 ; i. 0. de

4872, p. 4649). — Président : du 9« Bureau (P., no 353 ; J. 0. de 4872, p. 7007); du 40» Bureau (F.*, n» 449; J. 0. de 4873, p. 4080); du 43* Bureau (F., n^ 463 ; J. O. de 4873, p. 3220); du 6* Bureau (F., n^SOO; i. O. de

4873, p. 4945); du 44« Bureau (F., n<> 697; J.O. de 1874, p. 7981); et du 45« Bureau (P., n^ 769; J. O. de 1875, p. 3405). c= Membre : de la Commission ayant pour objet d'éclairer l'Assemblée nationale sur Tétat des départements envabis (P., iio44;M. B. de 4874, p. 209); de diverses C>>mmissions (P., n** 23, 75,54, 89, 164, 170, 2H, 347, 379, 897, 475, 476,567, 800,850; M. B. de 4 874, p. 209; J.O. de 4871, p. 25«, 44 24, 4 488, 4335, 3513, 4929; J. 0. de 1872, p. 765, 4353, 7847; J. O. de 4873, p. 404, 3722, 3750, 4880; J. 0. de 4875, p. 4464, 9395! ; et de la Commission de revision des grades (L, ve^ 436; J. O. de 4874, p. 2644). =z Ses rapports sommaires : sur la proposition de M. Oossautioy concerw Qtal les otages exéailéaà Paris par laCoatv-