AUR

ATL

concernant, voy. à la Table des matières, art. Insurrection du 48 mars 4871, n<»19. — Son élection est validée, au scrutin public (A., t. 3, p. 308). = Demande d'interpellations sur sa non -présence à TAssemblée, voy. à la Table des matières, art. Interpellations» n? U. = Président: du 43- Bureau (F., n» 215; J. O. de 4 872, p. 889); du 41» Bureau (F., n« 244 ; J. 0. de 1872, p. 4649); du 6* Bureau (F., n* 379; J. 0. de 4872, p. 7847;; du 8* Bureau (F., n» 486 ; J. 0. de

4873, p. 4107). = Membre de Commissions (F., no» 218, 269 ; J. 0. de 1872, p. 975, 2909). = Sa proposition, présentée de concert avec d'autres Députés, sur les pensions militaires (I., n^ 4065; A., t. 10, an., p. 52; J. 0. de 1872, p. 2672). = Prend part à la discussion : du projet de loi relatif à la composition des Ck)nseiis de guerre [A., t. 44, p. 400); du projet de loi relatif au recrutement de Tarmée (Deuxième délibération^ A., t. 42, p. 28 à 32). — Obtient des congés (A., t. 13, p. 200; t. 49, p. 476). — Ses lettres au Président de l'Assemblée portant demande de congés : comme Président du Conseil de guerre cbargé de juger Taifaire de la capitulation de Metz (A., t. 49, p. 390) ; comme Commandant du 7« Corps d'armée (A., t. 28, p. 249).

AURELLB DE PALADINE8 (M. le

général d*), Député élu par Us départements de V Allier et de la Gironde.

Son élection est validée : pour le département de l'Allier (A., 1. 1, p. 40); pour le département de la Gironde (A., t. 4, p. 32). -* Opte pour le département de l'Allier [A., t. 4, p. 97). = Président : du 40* Bureau (F., n«4 ; M. B. de 4874, p. 13); du l*' Bureau (F., no 23; J. O. de 1874, p. 254) ; du i* Bureau (F., n«74; J. O. de 1874, p. 4146); du 42^ Bureau (F., n« 353; J. 0. de 4872, p. 7007); du %• Bureau (F., n^ 607 ; J. O. de

4874, p. 4884); du 12* Bureau ^F., n« 650 ; J. O. de 4874, p. 4089) ; du 2« Bureau (F., n» 674 ; J. 0. de 4874, p. 4933}; du 14» Bureau {F., n« 796 ; J. O. de 4875, p. 4340). = Membre : de diverses Commissions (F., n««6, 22,84.647; M. B. de 1874, p. 234; J. 0. de 4874, p.750. 1188; J.O. de 4874, p. 2240); de la Commission du Traité de paix (F., n<» 8; M. B. de 4874, p. 27 et 34); de la Commis-

sion d'Enquête sur les actes du Gouvernement de la Défense nationale (F., n<^95; J. O. de 4874, p. 4476); et de la Commission de permanence de 4876 (A., t. 44, p. 364). =: Obtient des congés (A., t. 4, p. 432; t. 4, p. 479; t. 6, p. 45 et 560; t. 28, p. 28; t. 38, p. 468). — Ses dépositions, devant les Commissions d'Enquêtes : sur l'insurrection du 18 mars (A., t. 9, an., p. 738); sur les actes du Gouvernement de la Défense nationale (A., t. 24, p. 343 à 363). — Sa réclamation adressée au Président de cette dernière Commission (A., t. 25, p. 458). — Est entendu dans la discussion du projet de la Commission de l'armée relatif à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée active et de l'armée territoriale (Deuxième délibération. A., t. 36, p. 147. Troisième délibération^ t. 37, p. 496). — Élu par l'Assemblée, est proclamé Se nateur inamovible (A., t. 43, p. 217).

AUTRAN (M.), Vice-Président du THbunal de Marseille.

de la Défense nationale [A., t. 24, p. 114

AUXAIS (M. D'), Député élu par le département de la Manche,

Son élection est validée (A., t. 4, p. 48).= Membre de Commissions (F., n<* 4 4, 54, 58, 73, 94, 99, 444, 353, 359, 624, 842 ; M. B. de 4874, p. 209; J. O. de1871, p. 750, 867, 1144, 4439, 4545, 2819 ; J. 0. de 4872, p. 7007, 7497 ; J. O. de 1874, p. 2358 ; J. 0. de 4876, p. 9073). = Ses observations sur les réquisitions opérées dans la presqu'île du Cotentin par l'administration de la Guerre (A., t. 2, p. 309). — Obtient des congés (A., t. 3, p. 146 ; t. 5, p. 455 ; t. 8, p. 21; t. 42, p. 441; t. 18, p. 481; t. 33, p. 274 ; t. 37, p. 17).

(M.), Conseiller honoraire à la Cour de cassation.

Membre adjoint de la Commission d'Enquête sur le régime des Établissements pénitentiaires (F., n» 293; J. 0. de 4872, p. 3644).

ATM