‹ Annales de l'Assemblée nationale Compte-rendu in extenso des sésances (volume 2)Chapitre 87 sur 173 · LAS · texte numérisé non relu

LAS

= Membre de Commissions (F., n«» 7B, 99, U6, 403, 509, 524, 588, 747; J. O. de 1874, p. n24, 4545, 2985; J. 0 de 4873, p. 580, 4945. 6982; J. O. de 4874, p. 4226; J. 0. de 1875, p. 460\ = Son rapport sur le projet de loi relatif à un échange de terrains entre l'État et la commune d'Oslon (Saône-et- Loire) (I., n*>2884; A., t. 36, an., p. 447; J. O. de 1875, p. 4004}. = Obtient un congé (A., t. 2, p. 448).

LASTEYRIE (M. Ferdinand db), an^ cien Député.

L*un des candidats proposés pour les fonctions de Conseiller d'État (A., t. 13, p. 97, et an., p. 66).

LASTETRIE (M. Jules db), Député élu par le département de Seine-et-Marne.

Son élection est validée (A., t. 4, p. 36). = Vice-Président du 6" Bureau (M. B. de 4874, p. 24 3\ — Président : du 3« Bureau (F., n* 289; J. 0. de 4872, p. 3549) ; et du môme Bureau renouvelé (F., n® 353; J. O. de 4872, p. 7007). = Membre : de diverses Commissions (F., n*>»6, 8, 4 4, 54, 60, 84, 473, 357, 772; M. B. de 4874, p. 48, 27, 58; J. O. de 1874, p. 808, 894, 4 230, 4986; J. 0. de 4872, p. 74 43; J. O. de 4875, p. 3525); de la Commission ayant pour objet d'éclairer l'Assemblée nationale sur l'état des Finances (F., n*> 4 1 ; M. B. de 4874, p. 209) ; de la Commission des Quinze ;F.,n®20;M. B. de 4874, p. 201) ; de la Commission du Budget rectifié de 4874 (F., n« 58; J. 0. de 4871, p.867); de la Commission de réorganisation de l'armée (F, n» 73; J. O. de1874, p. 4114); de la Commission de revision des grades (I., n» 436; J. O., p. 264r; de la Commission de permanence do 4871 (A., t. 5, p. 660' ; cl de la Commission pour lexamen des lois de Finances de 1 Exercice 4872 (F., n» 492; J. O. de 1872, p. 200). = Son rapport, au nom de la Commission nommée sur sa proposition, à l'effet de se concerter avec le Pouvoir exécutif sur les mesures à proposer à l'Assemblée en raison des événements JnsurrecUoQ de Paris] (I., n* 4M; A., t. «, p. 47; i. O. de 1874, p. 376). — Son rapport sur le projet de loi portant ouverture d'un crédit de 196,948 fr. pour

frais d'impressions dus à Tlmprimerie nationale, à l'occasion du Plébiscite de 4870 (1., no 503; A., t. 4. an., p. 274; J. 0. de 4874, p. 3823). = Ses observations dans la discussion du projet de Résolution relatif à la translation du siège de l'Assemblée (A., t. 4, p. 289). — Présente et développe une proposition tendant à la nomination d'une Commission de quinze membres, chargée de se concerter avec le Pouvoir exécutif au sujet des événements de Paris (A., t. 2, p. 2). — Donne lecture du premier rapport de cette Commission [A., t. 2, p. 49, 20). — Expose, comme Président, l'état des travaux de cette Commission, dite des Quinze (A., t. 2, p. 25). — Demande le renvoi aux Bureaux des propositions de M. Bérenger et de M. de Fourcand tendant à la nomination d'une délégation de l'Assemblée chargée de se rendre à Paris pour l'apaisement ou la répression de l'insurrection (A., t. 2, p. 73) — Est entendu : sur la prise en considération de la proposition de M. Louis Blanc et autres, tendant à déclarer que les Maires et Adjoints de Paris ont agi en bons citoyens (A., t. 2, p. 4 46^; sur un incident relatif aux communications de la Commission des Quinze avec le Gouvernement au sujet des événements de Paris (A., t. 2, p. 527); sur le projet de Résolution de M. Cochery tendant à déclarer que les armées de terre et de mer et que le Chef du Pouvoir exécutif ont bien mérité de la patrie (A., t. 3, p. 410). — Dépose, au nom de la Commission des Quinze^ le mandat conféré par l'Assemblée à cette Commission (A., t. 3, p. 202). — Dépose son rapport sur le projet de loi de crédit relatif aux dépenses de Timpression des proclamations et des bulletins pour le Plébiscite du 8 mai 1870 (A., t. 4, p. 645). — Ses observations : dans la discussion du projet de loi sur les augmentations d'impôts et les impôts nouveaux relatifs à l'enregistrement et au timbre (A., t. 4, p. 66T; à propos de l'urgence demandée sur le Titre l*^ du projet de loi relatif au recrutement de l'armée (A., t. 5, p. 9). — Obtient des congés (A., t. 5, p. 105; t. 45, p. 3). — Parle : dans la discussion de la proposition de M. de Ravinel relative à l'installation des différents Ministères à Versailles (A., t. 5, p. 481); sur la proposition de M. Target relative à la pro-

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