‹ Annales de l'Assemblée nationale Compte-rendu in extenso des sésances (volume 2)Chapitre 95 sur 173 · LE TRÉSOR DE LA ROCQUE (M · texte numérisé non relu

LE TRÉSOR DE LA ROCQUE (M

ImpeeUur des Finances.

L>DLn des candidats proposés pour les fonctions de Conseiller d'État (A., t. 43, p. •7, et an., p. 65). —Est élu Conseiller d'Éimi par l'Assemblée (A., t. 13, p. 300).

LEURENT vM.), Député élu par le dépar- Umêni du Nord,

Son élection est validée (A., t. 4 , p. 38). = Membre : de la Commission ayant pour objet d éclairer l'Assemblée nationale sur Télat général du Commerce et de l'Agricalture de la France (F., n» H ; M. B. de 1874, p. 210) ; de diverses Commissions (P., n»* 39, 57, 68, 81, 151, 164,173, 203, 359, 397, 401, i38, 476, 488, 549, 575, CM, 029, 644, 686 ; J. O. de 1871, p. 500 et 523, 854,1043, 4188, 3126, 3513, 4985; J. O. de 1872, p. 520, 7197 ; J. 0. do 1873. p. 40i, S24, 4710, 3750, 4177, 7921 ; J. O. do 187i, p. 809, 2005, 3395, 3388, 5848) ; de la Commission du Budget roclific de 1871 ;F., n*» 58 ; J. O. de 1871, p. 867^ ; de la Commission du Budget de 4873 (F., n^ 297 ; J. o. de 1872, p. 3767^ ; et de la Commission du Budget de 1874 (F., n<» 471 ; J. O. de 1873, p. 3i80\ = Sa proposition ayant pour but le rétablissement de l'impôt sur les chevaux elles voitures de luxe (T., n« 400 ; A., t. 4,tn., p. 37 ; J. O. de 4871, p. 2305. = Ses

rapports : sur le projet de loi relatif à le répression de la fraude sur les spiritueux (T., n® 927 ; A., t. 8, an., p. 5 ; J. 0. de 4872, p. 4514) ; sur le projet de loi concernant les fabriques de liqueurs (I., n» 980 ; A., t. 8, an., p. 127; J. O. de 1872, p. 2144); sur 4e projet de loi ayant pour objet l'abrogation de la loi du 28 juillet 4872, portant établissement de droits de douane à l'importation des matières premières (I., n^ 4946 ; A., t. 49, an., p. 477; J. 0. de 4873, p. 5798) ; sur le projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de TAgriculture et du Commerce, sur le Budget de TExercice 4 878, un crédit supplémentaire de 20,000 francs au Ghapi* tre VIII (Encouragements aux Manufactures et au Commerce), et à annuler pareille somme au Chapitre IX (Pèches maritimes) (I., no 2098 ; A., t. 28, an., p. 234 ; J. O. de 1873, p. 8113). = Son rapport sur les élections de la Haute- Vienne (A., t. 1, p. 24l — Dépose une demande d'interpellations relatives à la vente faite par les Prussiens, pendant la guerre, à une Société belge, de 10,000 chênes à prendre dans les forêts do l'État, entre Bouillon et Sedan (A., t. 1, p. 300). — Est entendu dans la discussion : de la proposition de MM. Vandier et autres, relative à la dissolution des Gardes nationales (A., t. 6, p. 434, 135^ ; du projet de loi sur l'augmentation des impôts concernant les contributions indirectes |A., t. 5, p. 206, 291 ; ; du projet de loi ayant pour objet l'impôt sur les matières premières ;.\., t. 7, p. 23, 55 à 63' ; du projet de loi tendant à augmenter de deux dixièmes les droits perçus sur les sucres et glucoses (A., t. 7, p. 136); du projet de loi sur la Marine marchande (A., t. 7, p. 298, 30r. — Prend part, comme Rapporteur, ù la discussion : du projet de loi relatif à la répression de la fraude sur les spiritueux .A., t. 8, p. 99) ; du projet de loi concernant les fabriques de liqueurs ;A., t. 8, p. 51f>, 518,520, 521, 564, 569, 570). ~ Parle daus la discussion : du projet de loi relatif à l'imivôt sur le chiffre des affaires ';A., t. 12, p. 657 à 664^ ; du projet de loi portant fixation des tarifs spécifiques sur les matières brutes, textiles et autres (A., t. 13, p. 223, 239 à 242, 243, 248. 261, 264. 271, 284, 286, 289, 297, 318, 335, 337, 339, 344, 347, 369, 371, 372, 379^ ; du projet de loi concernant Timpôt sur les boissons

Page 1